PucuraA, Lehrbuch
5 MERE ou que le motif qu'il a invoqué soit contraire à la vérité ? Dans ces deux hypothèses, le légitimaire est privé, sans cause, de l'honneur de l'institution; la Novelle n’est pas observée, et cette inobservation doit, dans les deux cas, entraîner des conséquences identiques, c’est-à-dire, suivant nous, la nullité de plein droit des institutions d’héritiers.
Quant au système de la nullité relative et à celui de l’inofficiosité, nous allons essayer de les réfuter en même temps que nous exposerons les raisons qui militent en faveur de la nullité absolue et de plein droit.
Sans entrer dans des considérations banales sur les procédés législatifs de Justinien, nous devons tout d’abord faire, à ce sujet, une remarque importante ‘. Justinien est un novateur résolu. Il n’est pas, comme les Prudents ou comme le préteur, de ces réformateurs timides qui, en usant de fictions et de subterfuges, cherchent à concilier avec le progrès nécessaire un certain respect du passé. On sait que la vieille originalité romaine provoqua de sa part les plus amères railleries. Il veut affranchir la jurisprudence du vi‘ siècle d’une tutelle rétrograde et il va franchement en avant, ne prenant dans la législation ancienne que ce qui était humain, rationnel, équitable, rejetant au contraire tout ce qui avait un caractère trop romain. — Or, la querela inofficiosi testamenti n'est-elle pas une création essentiellement arbitraire du génie romain ? N'est-elle pas basée sur une de ces fictions que réprouvent le bon sens et la franchise de Justinien? N’estelle pas exorbitante du droit commun à ce point que les jurisconsultes classiques en avaient subordonné l'exercice à des conditions multiples? Dès lors, et en présence de textes qui ne font pas à la querela la moindre allusion, qui ne rap-
pellent même pas le nom de testament inofficieux, n’avons-
1. Ces considérations nous sont personnelles. Elles n’ont sans doute pas toute la valeur que nous leur attribuons ; car elles n'ont été invoquées par aucun auteur.
ECTS nous pas le droit de prétendre que Justinien n'a pas dû pour sanctionner les règles nouvelles qu'il posait, maintenir dans sa législation un moyen de droit aussi détourné, aussi arbitraire que ia querela, lorsqu'il était si simple de déclarer nul de plein droit le testament qui violerait les dispositions de la Novelle ? — Le texte d’ailleurs ne garde pas seulement sur la querela un silence absolu; il semble bien la rejeter expressément ”. Il suffit, pour s’en convaincre, de se reporter au terme du chapitre 3 pr. (penitus non licere filium vel filiam prœterire vel exheredem facere) combinés avec ceux d’une loi à laquelle on n’attache pas, en général, assez d'importance, la loi 5, C., De leg. et const. prince. 1, 14 (...hoc est ut ea quæ lege Jieri prohibentur, si fuerint facta non solum inutilia, sed pro infectis etiam habeantur, licet legislator fieri prohibuerit tantum, nec specialiter dixerit inutile esse debere quod factum est); et surtout aux expressions suivantes du chapitre 4 in fine (nullam vim hujusmodi testamentun habere sancimus), expressions auxquelles celles qui les suivent (rescisso testamento) n'enlèvent rien de leur force. — Et puis, la Novelle, après avoir déclaré nulles les institutions d’héritiers, ne décide-telle pas que le patrimoine du défunt sera distribué également entre tous les héritiers qui seraient venus à la succession ab intestat? Or, dans Le système de l’inofficiosité, il faut admettre que le légitimaire exclu ne pouvant réclamer de l’institué que sa part ab intestat, l'institution pourra, dans certains cas, demeurer valable pour partie; il faut admettre que les héritiers ab intestat pourront se partager inégalement la succession. Ainsi le testateur mort sans enfants a institué son père pour un quart, un étranger pour trois quarts et omis sa mère. À l’aide de la querela inoffciosisi testamenti, la mère enlèvera à l’institué la moitié de l’hérédité, un quart restera à cet
