LL. 32 et 36, au Code : De inoff, lest

8, Furdoz#, Des T'eat,, t, AT, ch, vi11, 8664, dre, né 149,

4. AunRoux Di8 Pommigus, Sur l’article 216 de Ja C, de Bourhonnais, 5, Bosnér, Part, d'usc., 11, n° 655,

12. Il faut cependant reconnaître qu’il pourrait y avoir, au point de vue pratique, au point de vue de la stabilité de la propriété, des avantages considérables à ne pas frapper d'une nullité absolue une œuvre consacrée par le temps, un partage entre vifs qui aura été exécuté pendant de longues années. Aussi, d'après M. Barafort !, le texte de l’article 1078 devrait-il être modifié. De deux choses l’une : ou il y aurait dans la succession des biens non compris au partage anticipé et suffisants pour remplir de ses droits l'enfant omis; — ou bien il n’y en aurait pas du tout, ou il n’y.en aurait que d’insuffisants. Dans la première hypothèse, l’économie du partage d'ascendant ne serait pas dérangée ; cet acte serait maintenu tel quel, sauf les opérations de réunion fictive et de calcul nécessaires pour déterminer, sur les biens de la succession, la part afférente à l’enfant omis. Dans la deuxième hypothèse, on procéderait par voie de retranchement ou de réduction sur les biens donnés; et chaque enfant donataire devrait contribuer à parfaire la portion de son frère omis pro modo emolumenti. Cette portion serait proportionnelle au nombre des enfants, s’il n’y avait pas de disposition préciputaire ; elle serait réduite à la réserve légale, si le préciput avait été donné.

La disposition nouvelle concorderait parfaitement avec la faculté laissée au père de famille de distribuer librement? son patrimoine selon les aptitudes et les convenances de chaque enfant. En persévérant dans ses dispositions de partage devenues imparfaites, sans en faire d'autres, le père aurait le plus souvent manifesté sa volonté que l’enfant omis trouvât dans les biens non partagés la quote-part qui devrait lui revenir,