CORVÉE DES ROUTES

RÉPARTITION DE l'iMPÔT(I) [Archives nationale», H. i4U)

(1) Od remarquera que les pars d'ÊlaU, la Bretagne, le Langaedoc, la Prorence, le Béam, la Bourgogne, le Camb^ésl^ l'Artois, la Flandre, ne figurent pas dans ce talilcaa. Les contributions et ressources spéciales destinées à la conslroclion et à l'entretien des routes, y étaient flxées, perçues et administrées par les Etals.

La Corse, soumise à un régime tout spécial, restait également en dehors de la réparution.

(3) On appelait rilles franches celles qui étaient exemptes de tailles, Tilles abonnées celles qui s en étaient rachetées moyennant une rente fixe, et rilles lariflées celles qui avaient obtenu l'autorisation de remplacer la taille par un impôt équivalent.

(3) Dans la généralité de Tours, la corrée en nature était déjà remplacée en 4786 par une contribution pécuniaire.

(4) La généralité de Bourges avait, depuis 1778, une assemblée d'administration provinciale. (Voir page 448.)

(5) La corvée en nature était remplacée en Limousin, depuis l'intendance de Turgot, par une imposition additionnnelle à la taille et consentie par les communautés et lieux taillables.

(6) La généralité de Montauban avait, depuis 1779, une assemblée d'administration provuciale. La prestation t avait été fixée au dixième delà taille; la noblesse et le clergé y avaient ajouté spontanément un quinxièmo des vingtièmes dos biens nobles et un dixième des décimes.

(7) Les pays conquis on cédés qui n'avaient pas conservé d'États provinciaux, \e* Trois Evécnés. le Uainant, l'Alsace, la Franche-Comté, le Roussillon. la Lorraine et le Barrois n'étaient pas compris au brevet général de la taille et jouissaient de certaines modérations de taxes, ainsi que du droit de subvenir aux dépenses locales par des impositions spéciales.

(8) Le détail des impositions du comté de Bourgogne (Franche-Comté) ne figure pas dans le manuscrit des Archives nationales, non plus que celui du Hainaut, de Mets et de l'Alsace ; mais les chiffres que nous citons sont ceux d'un compte particulier à la Franche-Comté, conservé aux archives des ponts et chaussées do Besançon, et publié par M.Uyenne IDe la Corvée en France, pages 906 et 909). Nous avons cru qn il pou- Tait être utile de reproduire ce document.