CHAPITRE PREMIER

L'administration départementale

Le régime impérial conserva les divisions territoriales et l'organisation administrative établies par le gouvernement consulaire. Le décret du 26 décembre 1809 accentua cependant l'unité de la circonscription administrative qu'est le département; chaque arrondissement chef-lieu aurait désormais son sous-préfet particulier comme les autres arrondissements. Sans lien avec un arrondissement déterminé, le préfet apparaît plus nettement que par le passé comme l'intermédiaire entre le département tout entier et le pouvoir central. En outre, déchargé d’un travail d'administration parfois considérable, il peut faire face aux tâches nouvelles qui lui incombent et consacrer toute son activité à surveiller, guider et stimuler les fonctionnaires des diverses administrations de sa circonscription. Certains préfets reçurent, à cette même date, l’aide d’un auditeur du Conseil d'État qui, en s’initiant aux détails de la vie administrative sous leur direction, recevrait d’eux des missions temporaires et suppléerait les administrateurs absents ou empêchés. La Côte-d'Or figure parmi les 34 départements ainsi privilégiés (1).

(1) Articles 45 et 16 (Duvergier, XVI, p. 494).