Le budget des culles en Côte-d'Or

Par le Concordat le Premier Consul n’imposait au trésor public que des charges légères et laissait aux budgets locaux le soin de pourvoir au reste des dépenses cultuelles. Les conseils généraux eurent la faculté de voter aux membres de l'administration diocésaine une indemnité de logement ou un supplément de traitement, d’allouer des fonds pour l’entretien des bâtiments épiscopaux ou la constitution d’une maîtrise et d’un séminaire. L'assemblée départementale de la Côte-d'Or demeura fidèle à ses principes d'économie et évita de son mieux le vote des nouveaux crédits. Toutefois, comme celles de la Seine-Inférieure et du Bas-Rhin, elle accueille avec faveur les demandes personnelles de M" Reymond «qui a présenté avec beaucoup de délicatesse l’état de ses besoins et de ceux de son église » et qu’elle estime « personnellement recommandable... par ses vertus pastorales » ; elle lui accorde indemnité de logement, traitement supplémentaire, frais d'ameublement, de représentation et de tournées (3).

(1) Pingaud, Jean de Bry, p. 194. Préfet au Min. Intérieur 25 ventôse

an XII; réponse 7 germinal an XIII. (V 18). Ranfer à Portalis 7 germinal an XIII (F/19, 337).

(2) Capitaine-commandant de Dijon au préfet 15 décembre 1808 (R/1, 13) ; arrêté préfectoral 30 mai 1807 (V 19) ; Portalis au préfet 12 messidor an XII. Collin au même 7 août 1811 (V 24) (V 26).

(3) N/1, 1: an XI, an XIII, 1806, 4809. Cf. Dejean, Beugnot, p. 348; Darmstädter, XIX, p. 555.

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