CHAPITRE i>KEMlKII

La Côte-d'Or pendant la Révolution

Créé par la loi du 22 décembre 1789, lois de la grande réforme administrative de l'Assemblée constituante, le département de la Cùte-d'Or se compose de la presque totalité des contrées... (' d'Auxois, Auxonnais. Beaunois, Châtillonnais et Dijonnais, (Tune partie du Charolais et du Morvan : d'une petite partie de la province de Champagne et de quelques communes de l'isle-de- France, delà Franche-Comté et du Nivernais (1 . » Sa superficie territoriale ne s'est pas modifiée depuislors :elle atteint 871.191 hectares. Le 9 février 1790, les 427. .'^33 habitants que comptait alors ce département furent répartis entre 7 districts, 88 cantons et 7f)2 communes. Le chef-lieu fut étal)li à Dijon que désii^niaient le chillre tie sa popuhition et sa situation de capitale de l'ancienne province de Bourgogne. Les autres chefs-lieux de district furent Beaunc, Chàtillon, Semui\ Arnay-le-Duc, Is-sur-Tille et Saint-Jean-de-Losne. Les districts disparurent.

(1) Vaillant, I, p. 2. Cf. Kleinclausz, Hist. Bourgogne, p. 362. La formation du département de la Côte-d'Or et le choix de ce nom ont été particulièrement étudiés par G. Dumay, Géograpfiie historique du département de la Côte-d'Or /Mém. Société bourj^^ de Géographie et d'histoire, XVlll, 1902) p. 1-42. Ou trouvera une description géographi<iue et économi(jue dans Vaillant, I, p. 3 ^-., utilisée par Siuiori, Les subsistances a Dijon de 1 789 à 1 79-:/ (Hist. écouoniique de la Révolution. Comité départemental de la Côte-d'Or. Kntjuétes sur Ih Révolution en Côte-(|'Or, I), p. :âM-;2lo.

oii ie sait, avec la constitution (]<■ 1 an III et ressusciteront, moins nombreux, en l'an VIII sous le nom d arrondissements (1).

H n'est pas encore possible de retracer avec brièveté et précision l'histoire administrative de la Cùte-d'Or pendant la Révolution. La législation, très compliquée, se modifie constamment ; son application dépend de multiples circonstances locales et ne saurait être étudiée en faisant abstraction de l'histoire politique, religieuse et économique. Cette époque, si mouvementée et si toufTue. si riche en idées et en événements, demeure insuffisamment connue 2). A l'aide des travaux déjà publiés, de sujets et de valeur historique fort variables, on peut, toutefois, se représenter dans son ensemble l'état de l'esprit public des populations cote-d'oriennes pendant la période révolutionnaire. Pour qui veut étudier dans ce département l'histoire du gouvernement impérial, c'est la question essentielle. Avec le Consulat, les formes administratives changeront :1e personnel administratif sera renouvelé et soumis à une direction nouvelle et uniforme ; les lois religieuses, militaires, financières recevront des modifications plus ou moins profondes ; un esprit différent animera les assemblées législatives et le pouvoir exécutif. Mais les sentiments piimordiaux, les habitudes de pensée, les désirs politiques on économiques des habitants de la Cote-d'Or demeurent les mêmes et constituent le milieu moral dans lequel anciens et nouveaux administrateurs ont vécu et agi, vivront et agiront.

Les caractères généraux de cet esprit public sont très simples et très constants. La Cote-d'Or accueillit avec enthousiasme la Révolution de 1789 ; elle se niontia inébraidablement (idele au régime nouveau mais sut éviter les excès et les violences révolutionnaires. (Vcsl un département franchement pdiriotv, mais ddiommes au tempérament modéré (3).

(1) Kleinclausz, op. et loc, laud. Duraay, p. '^6, 37.

(2) Le meilleur tableau d'ensemble est celui de M. Kleinclausz, Hist. rie Bourgogne, p. 347-395, auquel il conviendra de se reporter souvent.

(3) Cf. L. Hugueney, Le^ clubs dijonnais sous la Révolution ; leur rôle politique et économique, 1905, p. 6 : « ie bon sens, la placidité d'esprit de ses tiabitants y ont rendu les exécutions plus rares et la terreur moins tragique ». I*. Perrenet, La Terreur a Dijon ; In ronspiration ries prisons (Mém. Société bourg, d'tnstoitv et de iréogiaphic, XXIII *^\ tirage à pari, i!M)7), p. 7, 8.

C'est spontanément, avant de connaît re la prise de la Bastille, que les Dijonnais ont commencé la Révolution (1). Dès le 15 juillet l'autorité du gouverneur est méconnue et sa personne, menacée. Le 17 juillet, ils s'emparent, sans lésistance d'ailleurs, du château et de la tour Saint-Nicolas et remplacent la municipalite royale par une commission d'origine populaire. Les jours suivants s'ojganise une garde nationale sous le nom de milice bourgeoise. Désormais les autorités dijonnaises seront .la commission municipale el rétat-maj(>r de la milice. Leur premier acte es! de défendre aux nobles de quitter Dijon (2). Bientôl des compagnies de vohnitaijes se forment et entrent en lutte sourde avec la garde nationale ; un club commence à se i(Minii' el préparc les élections municipales qui approchent: la commission bourgeoise se préoccupe d'assurer Lapprovisionnement en grains (3). L'année 17.S1) s'achève au milieu du trouble général et des esp(»rances contraires des partis opposés i/t).

l/altachem«'ïil des populations cote-d'oiionnes aux idées r<nolutionnaires s'affirme de plus en plus au cours des années suivantes. Si le candidat des r(>formaleurs modelés devient njaire de Dijon en janvier 17'.u), il cédera la place en décend)re 1701 à un homme d'opinions plus avancées. Les autorités du district d'Arnay-le-l)uc ne craignent point d'arrêter Mesdames, tantes du roi ; elles les i-etiennent malgré la régularité de leurs passeports et ne les remettent en liberté que sur l'ordre formel et reitéré de rAssend)lee (5). Cette conduite est appiouvée par les clubs du département qui demandent l'extradition des

(1) Les députés du tiers du bailliage do Dijon appartiennent au parti iadical d'alors (F. Claudon, Journal de la réunion des trois ordres du bailliage de Dijon Enquêtes, I, 263-2(15).

(2) Perrenet, op. laud., \\. 11-13. Iluguenin. Les volontaires de Dijon en i7é?r; (Mém. Société... Xlf), p. 361-368. Jarrot, Dijon du 14 juillet au 3i décembre 1789 (Mém. Société... XV), p. 160-207.

(3) Huguenin, p. 368-382. .tanot, p. 207-22*. Hugueney. p. 16-28.

(4) La que-tion des subsistances fut souvent inquiétante en Côte-d'Or. En 1789 le lieutenant Bonaparte va à Auxonne et à Seurre réprimer des troubles provoqués par des accaparements. Cf. les études de MM. Boissard et Simon sur les subsistances à Dijon et à Belle-Défense {Enquêtes, I).

(••) Perrenet, p. 13-15 .larrol, L'arrestation de Mesdames, tantes de Louis XVI. >i AriKti/le-Duc ('Bnlictin d'histoire cl d'archéologif du diocèse de l)ijf)ii. WIV, luoi.i, p. 1 ,s!)-i>u:,.

émigrés et applaudissent à la déclaration de guerre contre TAutriche. La fuite du roi provoque une vive émotion. De la Côte-d'Or arrivent a la Législative, dès avant le 10 août, des adresses communales qui, chose encore rare, reclament la chute du roi. Les transformations religieuses sont acceptées comme les changements politiques. Le clergé de la Côte-d'Or prêta le serment en très forte majorité : l'abbe Volfius, aumônier de la milice dijonnaise en 1789, fut élu evéque de Dijon. Les prêtres insermentés sont poursuivis ; la foule les saisit les 17 et 18 juin 1792 et la municipalité pense les protéger en les emprisonnant. Mais personne ne semble avoir songé à massacrer les prisonniers : même après le 10 août et les journées parisiennes de septembre, leur vie est sauve il).

La Convention compta peu de départements plus fidèles et plus soumis. La Côte-d'Or lui donne des soldats en nombre considérable contre l'étranger et contre ses ennemis de l'intérieur ; elle marche allègrement contre la Vendée, contre Lyon et Toulon (2). Lors de la grande tentative fédéraliste, le département du Jura propose à celui de la Côte-d'Or de marcher sur Paris. Les autorités dijonnaises refusèrent; sans trop d'exagération, on a pu dire que la domination montagnarde dut, ce jour-là, son salut à la fidélité de ce département. Les députés côte-d'oriens siègent à la Montagne et votent la mort de LouisXVI. Aucun d'eux ne saffilia à la Gironde (3). Directoire départemental,, administrations de districts, municipalités sont d'ailleurs aux mains des adhérents ou des

(I) llugucney, p. 130-131, 130. Kleinclausz, p. 363, 367, 368. Autant. Hist. politique. \). 194. — M. Gazin-Gozel prépare une t)ibliographip do V(.ltius qui sera une véritable histoire du clergé de la Côte-d'Or entre la consli- (ution civil»' et la réorganisation concordataire.

(â) Ivloinchiusz. p. 371, 37H-378. Çhiiquet. La jeunesse île \apoleon, 111, 1899, p. 165, 175, 183, 234. Voici, daprès Vaillant (I, p. 22!», 230) le relevé «les troupes fournies par la Côte-d'Or pondant la Révolution: 170i, 2 bataillons; 171)2, 7 bataillons et une compagnie Iranclie de 100 lioumies : en 1793, H49 soldats et en outre un bataillon à l'armée de Lyon et 400 cavaliers pour la. force départementale ; le nombre total des réquisitionnaires levés parla Convention et par le Directoire l'ut de 14.000. Cf. Sadi Garnot. Les Volontaires delà Côte-d'Or. Hutinel et Malhey, Vitteauj\ p. 453.

(3) Âulard, lli^t. politique, p. 395. Mihand. Les élection'^ en Côte-d'Or. Hadiguel, Les votes des conventionnels en 1793 et en 1815, Revue Ktuiics napoléoniennes, II, 1912. p. 413 ss. .Jarrot, Dijon du l'J Janvier 1700 an L*:i janvier 17i)3 (Mém. Soc, hour^. do <<éo,t,'raphie et d'histoiro, XVI, l'.M)Oj. 1). 267.

])!n!(igps du (diih .lijoiiiirn\. filiale des .lacobins parisiens. Cette société, aux noms variés, est la véritable autorité de la Côte-d'Or. Klle surveille, stimule et, au besoin, dénonce les pouvoirs légaux. Toute sa politique consiste à faciliter l'exécution des ordres de la Convention. Elle poursuit avec ardeur les prêtres insoumis ; elle réclame l'application stricte et l'extension des lois du maximum. Mais, dominée par la faction terroriste, la Société dijonnaise ne veut pas interrompre la Terreur après la mort de Robespierre. Dijon demeurera l'une des citadelles fin jacobinisme terroriste jusqu'à l'arrivée en octobre 17^)^» du représentant Calés (1).

jNLalgré la fougue de leurs discours et l'entraînement de l'exemple, les clubistes dijonnais et leurs amis évitent de verser le sang. L'échafaud ne fut pas dressé en Côte-d'Oi* contre des criminels politiques tant que les populations furent laissées libres de s'administrer elles-mêmes. La première exécution date de la mission de Léonard Bourdon (de l'Oise) en avril 179.'). Le séjour du conventionnel ranime les passions révolutionnaires; on pourchasse les suspects et les enferme dans les prisons. Mais on se borne ii leui- infliger des traitements humiliants ou une nourriture démocratique. La venuede Pioche-fer Hernard (de Saintes) provoquera plus de rigueur. 11 imaginela' Conspiration des prisons v et attire sur les coupables la justice rapide du Tribunal révolutionnaire de Paris. 11 fait traduire devant le tribunal criminel ordinaire de Dijon certains prévenus d'émigration. Les juges dijonnais ne compiennent pas que le tout-puissant proconsul veut une condamnation : ils se préparent à ac(|uitter le président Micault dont Bernard occupe l'hôtel et vide la cave. Un billet court et brutal les éclaire sur la portée elfective du principe de la séparation des pouvoirs et sur la valeur pratique de l'indépendance des magistrats élus directement par le peuple souverain. Le directoire départemental se prête plus volontiers aux désirs du représentant ; contre le témoignage formel d'autres directoires, il refuse à quelques accusés le certificat de résidence

(1) M. Hugueney a décrit (op. laud.) l'activité et Tiniportance de la société dijonnaise et finement scruté la psychologie politique de ses membres. Cf. du même auteur, Xourelle contribution à l'histoire des clubs d ijon ?iais (KnquiHe-:, sur la Révolution en Cùte-dOr, 1. p. 4y-03).

ot pourplii'^ (le sitnpMcité décide que Fii!! d'eux « serait l'épiité émigré'). I oulci'ois il n'y eut que 11 condamnations a nmii. la plupart illégales ; il ne lui pas créé de tribunal révolution-

naire (1

Rassurés par la présence de représentants animés d'un autre espiit, Calés et Mailhe, les habitants de ce département purent concourir à la réaction thermidorienne, ils acceptèrent la constitution de l'an 111 (2) et crurent à ses promesses de liberté et de gouvernement régulier. Les actes du Directoire les détrompèrent bien vite. Le département avait portt; ses choix en l'an V sur des hommes que leur modération fit suspecter de royalisme ; il l'ut occupé militairement par des troupes de Larmée de Hhin-et-MoscUe et la loi du 1*.> fructidoien annula les élections (3). A plusieurs reprises^ le Directoire suspendit ou destitua les municipalités jacobines que la pression exercée parle club dijcjunais réussissait à faire installer au chef-lieu. Ln revanche, les religions soutenues par le gouvernement, la théophilnnthiopie et le culte décadaire, étaient considérées avec beaucoup de froideur ; en 1797, une centaine d'insermentés célébi'aient les offices catholiques a Dijon (4).

Bien que les années du Directoire aient peu attiré l'attention des historiens locaux, il est probable que la désorganisation administrative et financière qui caractérisent ce gouvernement se manifestèrent en Côte-d'Or comme dans le reste du territoire de la République. 11 me suffira ici de rechercher quelle était la situation général»' du département au commencement de Lan VIII (5|.

Ln vendémiaire le ministre de la poli<-e, ^^)uché, se déclare

(i) Perrenet, p. 23-98.

(2) Lajusan, Le plébiscite de l'an III (Kev. n., LX. 19i 1), p. 23. 24, 28, 33.

(3) Kleinclausz. p. 389. Hua^uenev, p. 208-214. Aulard, ///>7. politique, p. 681. Ârch. Nat. AD^vi 31. ' '

(4) Hugueney, p. 231, 232. Ivleinclausz. p. 390. Jarrot, Le clerye constitutionnel de la Côte-d Or (Bulletin tl'hist. et d'archéologie du diocèse de Dijuii, XVI, 1898), p. 2UÛ.

(oi Le document essentiel, le rapport du commissaire extraordinaire tnxovc par les Consuls de brumaire à nivôse an VIII, n'e.xiste plus pour les départements de la 18e division militaire (Rocquain, L'Etat delà France an J S hrn- 7naire, 1874, p. vi, n. i. Cl. Arch. Xat. AF/IV. 1U22, ne contenant que des pièces de cûmplabilitc dont aucune o'intéi'esse la Cùle-d'Or).

satisfait de la soumission nu\ lois que témoignent les habitants de la Gôte-d'Or. (]et optimisme est exagéré. La levée des bataillons auxiliaires s'opère avec fjuelques difficndtés surtout à Dijon et à Reaune. La réquisition du 30^ cheval suscite des résistances; l'administration départementale devra le 20 brumaire suspendre cette dernière mesure directoriale et ne demander que le 50<^ cheval (1). On se plaint beaucoup des innovations linancièi^es du gouvernement. L'équivalence établie entre la livre et le fianc cause un assez sensible préjudie<' aux (L'ientems do j)ièces anciennes. L'impôt sui' les riches es! Lobjel de g) aves eiiliques. Décidée le 9 thermidoi- an \11 et ordonnée par la loi du 10 messidoi'(28 juin 1799) cette dernière eontribution (jualiiiée d'empiunt devait être répai'lie arbitraiiement pai' des jurys composés de non contribuables. Le dé])artement delà Côte-d'Or fut taxé à 1.000.000 de francs. Les juivs opérèrent sans se préoccuper du texte légal: h^ Juur/ial de Cmian, foit peu sus])ect de modérantisme, le constate : beaucoup de cotes furent abaissées par le jury départemental de révision. Par contre, un fait manifeste clairement la modération des sentiments révolutionnaires en ce département : « les disjjositions de la loi (jui augmentent la taxe des nobles ne seront point suivies « ; ils a ne paieront point pour la tache originelle ». Les seuls contribuables auxquels Lopinion soit systématiquement hostile sont les riches de récente fortune et de probité douteuse. Il ne put être établi (pie nrxS cotes pour un montant total de 983.802 francs. Cet impôt comme les autres rentic avec peine. Les caisses publi({ues sont vides : les fournisseurs, las d'attendre, menacent le payeui" général. Les loutes ne sont pas entretenues bien (pie les voituriers aient été astreints à la lourde et gênante taxe des barrières : la perception de celle-ci a- été confiée à des fermiers qui se dispensent d'exécuter les travaux d'entretien prévus dans leur contrat ; le mal est tel que les

(1) Aulard, L'Etat de la France en Van VIIl et en l'an IX (Société hist. de la Révolution fi'anyaise), 1897, p. 8, 12 vendémiaire an VIll (4 octobre 1799). Journal de la (]ôte-d'(h\ 10 et 2(» vendémiaire. 20 luumaire. Vandal. L'avènement de Bonaparte, 1, 19U2, p. 211, 212.

autorités de 1h Clnt.'-.rni^ ^on» forcées de saisir les caisses des

adjudicataires (1).

Les réquisitions de tout genre accablent et mécontentent les paysans : la persécution religieuse les aigrit. L'administration centrale se fera bientôt Tinterprète des plaintes des campagnes. Elle constatera que a dans quelques cantons on s'est vu forcé à abattre une certaine quantité de bétail rouge dans l'impossibilité où Ton est de le nourrir » ; elle qualifiera les réquisitions de u système ruineux pour l'Etat, désastreux pour nos administrés, destructeur de l'agriculture, alarmant pour la sécurité publique (2). »

Il ne semble pas cependant que ce pays soit hostile à la République ou à la forme actuelle du gouvernement. Cependant des observateurs officiels constatent le « dépérissement de l'esprit public » depuis floréal an VII (3). Les cérémonies célébrées par les théophilanthropes locaux en l'honneur du général Joubert, le héros du parti au pouvoir, n'ont qu'une importance médiocre. Beaucoup plus significatifs sont les termes avec lesquels on accueille l'annonce du retour de Bonaparte. Le Journalde la Côte-d'Or en avise ses lecteurs par une manchette, procédé extrêmement rare alors. Elle est ainsi conçue : a Vive la République ! Buouaparte est de retour ! Il arrive vainqueur des Turcs et en paix avec eux 1 Sa présence rendra la paix avec l'Europe et le bonheur 1 Vive la République ! )> Une rixe se produit entre vendeuses du marche a Dijon paice que v( celles de ces femmes qui sont attachées à la Révolution ont d'un air triomphant proclamé... le retoui- du vainqueur de rilalie ^4j ». Bonaparte apparaît donc comme le général victorieux mais désintéressa', comme le plus sur appui du gouvernement établi. Personne ne paiait songer au coup d'Etat qui se prépare ; personne ne semble le désirer.

(i) Journal, ii), '20, 30 vend.; 5 brumaire: 5 frimaire. Cf. Stouim, Leii finances de l'ancien régime et de la Révolution, 188o. I, p. :231 : II, p. 381,

(2) Hutinel et Mattiey, Vitteaux, p. 482-484. Adm. centrale au comniissaire ordonnateur de la 18e division militaire, 7 nivôse an VIII (F/11, 337).

(3) Rocquain, p. 380. Cf. Auiard, Causes du iS brumaire, Révol. tr., XXVII, 1892, p. 30-31.

(4) Journal, lu, 25, 30 vendémiaiie.