__ /^^,9 conseils fl' a •rrofidisseniefit

i,,. vpeim- impérial! rrslreigint Tiinp.., lanrf adniinislralive descunseii.du.ioHaissement comme il avait fait ,1- celle du conseil général. 11 ii = p de =on .Iroit de li.v.i la date des sessions i„„i. n.Hir, les conseillers dans rnnpossîbilil- matérielle drxoiv, ! Iciu- i, ,n.. ions légales, l.a seconde réunion de 1808 n'eut pas lieu .^n ..m,,,.. o,,po, ; n . poiu .i"e les cont , ihunons puissent être réparties entre les communes par les conseils .ranundissc.u. h.:. Ile fut en elTet reculée jusqu'en janvier 1809!

L'eniporeur aurait p.i 1.. retarder encore sans aucun inconvénient car le préfet avait ^nppléé à l'absence des asseiubloes l,„,les(2). Celles-ci avaient été par ce moyen comnindo privées delà p!u^ in.iHHlante de leurs attributions financières. Elles durent également, v-noncer à leur d.oil d'examiner la gestion des finances de leur circonscription. Dès l'an XT le .ou. -préfet de Senuu annonça que ce soin regardait le conseil gênerai parce quo toutes les i.ialunuances de paiement étaient signées j,;,r le préfet. Par ailleurs, les demandes collectives en dégrèvement se raréfient (3).

Aussi bien les sessions deviennent-elles fréquemment sans objet A Beinne, les conseillers réunis le 15 juia ISlO se séparent le même j. mm : ils n'ont ni vœu à formuler, ni dégrèvements à accorder ; ils s'occupent seulement darrèter les

(t) isll ; les crédits sont portés au budget « suivant les observations ,1c M le Préfet » En 1812 le gouvernement se montra moms louché du trépas de cet administrateur « mort victime de son zèle et de son dévouement » ; a a séance extraordinaire du 2 mai, Cossé-Brissac annonça au conse, général 'luele buste de son prédécesseur serait érigé dans la salle du conse.l de prelecture et aux frais de celui-ci,

:onm.t 3 :^;:i;ns'err,;vnë;renTurn -et en juillet, cette dernière ayant rapport à 1811.

(3) Semur, ^irminal an XI. Beaune, juin 1810.

dépenses administratives et judiciaires de rarrondissement. Comme les chillres des crédits alloués n'ont pas sensiblement variés, le travail est bientAt achevé. A Dijon et à Semur, en janvier 1809, les conseillers s'assemblent pour apprendre que la préfecture a déjà accompli leur tâche ; la séance est levée rie suite. En juin 1810 et en août 1811, les conseillers dijonnais ne peuvent découvrirqu'un objet a leurs délibérations : appeler « lattentioi! du conseil généralsur la nécessitéde faire combler les excavations pr.Ttiquées au bord des grandes routes ».

Les conseils d'arrondissement s'efTacent devant les repre^sentants du gouvernement ; ils cedcal encore à ceux du département le rôle d'iuforprète des populali(ms de la Côte-d'Or. Ils se contenteront d être les intermédiaires entre les habitants et le conseil général. Le conseil de Chàtillon posa le principe eu mai 1806 « considéranî que pnr son institution il doit être auprès du conseil général 1 organe de l'arrondissement pour lui en exposerl'état et les besoins ». Lors d'une autre session, les mêmes conseillers déclarent avec modestie : « nous ne faisons qu'indiquer notre vœu au conseil général ; c'est à sa sagesse à le méditer et à lui donner consistance ». Les assemblées de Dijon, de Beaune, de Semur imiieiU celle de Chàtiiion. On ' pi ic... le conseil général de soumettre le présent vœu au gouvernement avec recommandation de s'en occuper promptement ». Qu'il s'agisse de secours aux enfants irouxe^. de répaialiuiih a des églises, d'entretien des routes, d'nméliorations agricoles, l'appui du conseil général est constamment sollicité (1).

f Huiialive et l'esprit d'indépendance n'ont pas conqjlptement dispnru de ces assemblées, si déférentes pourles autorités administratives supérieures. Le conseil de Chàtillon est, ici encore, le plus intéressant pour l'historien. En l'an XI, il examina la loi sui la conscriptif)n II se félicite de voir le service inilitaire de métier mercenaire devenir un devoir patriotique et la paix être mieux assurée par l'intérêt personnel que tout citoyen aura à son maintien. Mais certains détails lui

(1) Beaune, germinal an XII ; février 1810. Chàtillon, germinal an XII, an XIII, mai 1806. Semur, janvier 1809 ; février IS^n Dijon, janvier 1809 • juillet 1810; août 1811.

paraissent critiquables : les nuiltiples tirages sont une source d'inconvénients varies pour le^ ((Hi-orits : les ref<M mes s'accompagnent dune taxefoit lourde, li i«ni\ i^Mi. liait de luire procéder a la visite médicale des jeunes gens avant tout tirage nu sort ; ainsi serait buppiunée lanécessité de nouvelles opérations pour compléter le contingent cantonal. Les conseillers chàtillonnais re\inreiit sur ces idées en 1810. A Beaune, on déplore

Telal df riîistrurfioii priniaire et 1 on souh

la trans

uiation dr l'inipol dr> palentcb en une contribuf ion «font le montant, iixe pourchaque brauehe de commerce ou <i industrie par des répartiteurs, serait ensuite divisé entre les cou t îibuables par des couuni:,saires spéciaux. A Dijon,, (ui demantir quelle testament olon-raphe, commodeh rédiger maisfacileà soustraire ou a perdre, soit obligatoiirnient dépose chez un notaire ; on se plaint de la cherté de la main-d'œuvre agricole ; on désire la reeonstituti<.n de^ grands dunidines agricoles ; on sollicite la libre ex|)oîlation des grain- Hoaune se préoccupe de la luuitiplication dt's béliers mérinos ; Semur réclame l'empoisonnemeiit systématique des loups (1).

(.tUh- b:i)*'i!é d'(qnni()n so manifeste dans certaine- décisions coîiiraires aux sentiments du conseil général ou inspirées par des intérêts ^Inctemeul b»eau\. \ Chàtillon on adin.M <iue les délits rurarix soient juntes par b- maires car le Inbuudl de la justicedepaixestdoi.linaiK trop éloigné. A Chàtillon . encore, un loue le goux.-inement d'avoii' n'iabli lr> inq.ots sur les l)oisson^ tanrlis <}ue le conseil de iieaune proteste e^uitre celte loi(( désasdeuse ..INb^n^^ ,,pp,,sitinn fn cp qui ronrerne 1 utilité des rontrs ; iTapiv. les Clni 1 1 Hou nais, celle de l Jiahlloii à ban^r^'s mente un. rr. -. 11! |i,irLieuiieif ment élevé l'a î^ ^dle sert au !raî]S|)ort dp leurs inus : !,•- Beannois estiment «if pia-mière urgence la refei lion des routes de Bligny et de Sputre i iieaune parer qu elle^ sont suivies, soit parles grains de T \uxois, soit par les vin^ d^^ la (aMe expédiés sur icbpuUs de la Saône, L'irrégularité Hu .1. bit (b- la Seine est nuisible aux papeteries de Chatiiion ; les tendances séparatistes du canton de Saint- Iean~de~L(*-îu> Kerai"nf ,tp|Mou\ ces par le conseil de Beaune si

(1) GhàtiiiûD, geiaimal an XI ; juillet 1810. Beaune, germinal an XII ; Semur, février 1810. Semur, octobre 1807. Dijon, juillet 1810.

barrondissement de Dijon lui * /njaii (>n écdiange la commune de Vergy ou les vignerons ont coutume de se munir d'ecbalas (1).

Ainsi toutes les questions locales retiennent l'attention des conseillers des arrondissements de la Côte-d'Or. C'est pour eux un moyen d'occuper leurs séances et de fairo illusion sur leur importance dans la vie administrative du département (2).