Le li- brumaire an VIII (■'' nm-embre

Les événements de SahU-Cloud et les décrets des Anciens suscitèrent en ce département comme en Haute-Garonne plus de surprise .p.e d'enthousiasme. Le yo».««/ rfc Onw. se d,l „„| ,e„seione et evile t,.ule appréciation compromeltanle : „ Les journaux nous man<iuent depuis lelonnanle révolu .on .u,i vient de s-operer... .»n ne parait pas encore revenu de la stupeur .lans laquelle des événements si rapides ont plonge. » Une certaine reserve et quelque n.eliauce se n.andesterent si

|„,> en croit le n.ème périodiciue. fort engage dans les idées el l,.s intérêts des anciens terroristes (2). Ccpendanl celte attitude

prudente se n,odilla promplemenl. Des le.io brumaire parurent des renexions politiques don, fensemble conslitue un requis.l„i.-e implacable cont.r la forme gouverne.nentale d.sparue(,-.). Cette i.np.ession esl conlirmee parla lecture des lett.es du personnage qui pa.ail le plus apte a eonnait.e 1 esprit publ.c du département, le con.,nissaire du Directoire : « 11 y aura... en général majorité a Dijon pour ces... journées mais les esprits

y sonl... indécis (4) >-. , • i

Ce commissaiie n-était autre que le t.ere , lu secrétaire des

Consuls, du futur see.elaire d'Etat et ministre de Napoleo,..

du duc de Bassano. ,!ean-l>hiliberl Maret n occupa,, celte

XXXII, p. 11. 1-2. . .. ,. ..

/->» /, urnrl '-»-. bruniair... On doute de IVxactitude de la tentative dassas- 2 Jt,u//uA, -.) Diuiuau i-Ff^f nnnrdéeider le^ troupes a mai-

M„a, i.naginéo par ,os aal.urs •''' ^^^ '' ^ta^ Ces là chn.. publiqu. .,« ,.her c-ontrH>-« Hépulés : on ganle le s'''^'"^'; *f"^^. '^^"''•XX II „ y 1 u 14 d^ei-ets Ao< -\nciens. Cf. ->5 lri,uai.-e. -MonMe. Jln-ol. Irma;. \.\.\„, ,'. J. t"- ''• >V Journal ■ « Constitution... ouliaif.-..' à son be.-ceau par eus .nêmes ,.f infa" â;:,',- donne'le jour,... un. ban.uerou.e chaque ann.esou,^ le o J'arriére ;... Jes i...positions sous tous les ,10 njs " --^f ;„- "^^^Xon. Un changement était nécessaire... L e^poii et id coniiau».*^

les cœurs. » , > » û.>»

(4) J.-Ph. Maret à Hugues Maret, 24 brumaire an Mil : « . ' ^'P^^;;^^^^^^ n'i pas besoin de mesures régénératrices ». Peu perspicace le^^on m.s^a e ensa^e son frère a se fier en la fortune de bieyes Airh. >at . i ib/ii. 1.0 d'Or '1).

mi

'i'*'''^""'' f-"*-lH>n (im- drpni^ 1. (i bruinaiiv. Jl vaNail c>lé pioim, sm le clcsir iiiianiiiic de ia drpnlati(»n cùtc-doi ienno qui avail sionifié an i,n)u veinemen! la necessilé de domiei un leinplaeant an sieur Cabet. Celui-ei, bon jacobin, allait ÙUe envoyé a Zurich. Les représentants de la Cùte-dOr auraient souhaite que la place fût attribuée à Tun des hommes qui ont le plus effectivement administre ce département, au secrétaire de l'administration centrale Hnbert-François-Michel \'aillant. \adlant, qui avait seconde sans interruption les diverses administrations de la Côte-d'Or depuis 1700, possédait une parfaite connaissance des alVaires locales. 11 relusa le poste ainsi offert. Les députes s(Minr.vnt un instant a un m. min- de l'administration n.unici])ale i\v. Dijon, Herthel. dont la nomination parut eerlaine (1). .Mais le -o,, vernenien t et la d.'pnlation s'entendirent ])our lui prélerei' un proie-/- (K- C.-tet H du diieeteur Siéyes el u mi ami de Honapaite (2j >..

La nomination de IMi. Maret a en une réelle iidluencesur l'accueil fait en Cùte-d'Or an eoup uKtat combin.' par Sieyes et exécute par Bonaparte. Prcdondeineiit imbu des piinVipes i-evolutionnaires. Vaillant eut peni-rire moi ns ais/Muent accepté ce changement d'idées .d d,- j)ersonn.'s. Maret ndiesila pas u reconnaître le nouveau i^-ouvernenicid . Lr 11 binmaiie (12 novembre;, il annonce^ au niinisjred,. rinté'rie.ir (jn a la réception des décrets des Anciens il les a lait pnbliei a Dijou et envoyer aux municipalités caniouales pour rtre afliches. L administration centrale imita bon emprcssenienî (.'}).

Cette initiative ne suscita aucune résistance. A St-niin. par e\t-mple, laloi du l'» bi iimaire f u î s..!t>nnellemcnl j.roclamée par l'administi-ation municipale du canton, les tribun. iii\ v[ les princi{jan\ fonction naires escorf ('-s do la i>ai'de national.' .1 de la gendarmerie. La population applaudit. Lu sm! membre des autorités semuroises protesta. Cet adversaire du Consulat était

(i) Jour, ail, lo et i>0 vendémiaire; 1.^ rt L'ii brumaire. Administration centrale au Mm. Intérieur. 27 thermidor an Vil; liernoux, Dé/.é. Buvée Godard et Morisot au même, 28 vendémiaire an Vlli: Gautier, député, au mé»ne, fi vendémiaire ; arrêté du li l)rumaire (Arch. .\at.. F Ib/II, Côte-d'Or t).

{t) Journal, 20 vendémiaire, J.-PJi. Maret à son Irere, 24 brumaire .sî/pm.

(3) Commissaire au Min. Intérieur, 21 brumaire (F le/IIl. Côte-dOr S) Journfil , 2o brumaire.

,j-nil|pnr^ uu .mmc nii (lu DuvcLuiic vi -</ i)réoc('U])ait beaucoup piu^ du paiement des grains chez lui réquisitionnes que de politique uenerale. A l'unanimité ses eollegues réclamèrent et oluinrenl de ladministration centrale quele citoyen Menassier. adjoint de Villomote, fut destitue (1).

[/intervention des autorités militaires n'eut pas lieu de se produire : la mission de Simon, commissaire extraordinaire, demeura parfaitement i.iitile alors que dans la Haute-Garonne l'action du général FrégeviUe et l'envoi du général Lannes furent nécessaires à la reconnaissance du gouvernement consulaire. Kn Cote-dOr les autorités constituées s'inclinèrent devant rapi)arente Icgalite des décrets du 19 brumaire; elles avaient peu à peu perdu tout respect pour une constitution sans cesse violée par ses propres auteurs (2,. L'adndnistration centrale refusera en nivosede deféreràune recpiisitionde fourrages pourl'armée du Danube-. La mise en activité du gouvernement... ne nous permet plus l'usage de pareils moyens ;... ce serait aller contie ses vu. s patcrm lies. Beaucoup de citoyens espérèrent (pie les hommes nouveaux metti-aient lin au régine de désorganisation linancière et de persécution religieuse qu'avait instaure le Directoire. Sans espérer de Bonaparte, comme on le lit dans la Sarthe, dans le Loiret, dans la Haute-Saone, la suppression des impots et de la conscription, tous attendent de lui de décisives victoires et une paix, àla fois prochaineet durable. C'est comme messager de paix que le JuuiJial de hi Côte-cVOr Lavait salué des son retour .l'Kgypte; c'est comme pacificateur que les populali..ns acclament la proclamati(»n de Bonaparte

Consul o).

(1) A<lministi-aliori(lo Seniiir à Administration centrale, lu Inuiaiie (F Ib/U, Cùle-aur i): arrtHé de lAdru. centrale, ^5 iViaian-e (10 décembre 1799).

(■>) Cf Joiiraah 30 brumaiit- : 20 frimaire. Morèi-e. Bévol. fram;.. XXXIK y. \l~\'. y diidnl, L'avènement, 1, p. 409, 4*3. .Jaurès, ///,s^/. soc^a/^v/p, M, p. 2«..

i'è) Journal, AO brumaire: ... « Puissent-ils bientôt nous donner la paix! .. Pro.-ès-verbal de la cérémonie du 20 brumaire à Semur : u Cette lecture a ete partout terminée par des cris de Vive la République ! Vive Bonaparte !... des citovens detoulàge et de tout sexe... ont témoigné la vive satisfaction... en apprenant... l'espoir fonde où ils sont d'une paix prochaine londée sur des bases honorables et solides .). ./o^r/m/, 20 frimaire: « les amateurs du son des cloches ont cru que cette révolution... allait être toute en faveurdu bruit de ces instruments ». Adm. centrale au commissaire-ordonnateur de la 18e division militaire, 7 nivôse an Vlll (F/IL. 337).

Commissaire et administration centrale adhérèrent avec le même empressement à la Constitution du 22 frimaire et incitèrent leurs administrés à voter en masse pour l'établissement du Consulat décennal.

2. — L(j plébiscite de la Constitution du 2'2 frimaire an VIII

(13 décembre 1199)

Le 26 frimaire, les administrateurs déclarent ; > Il est instant de faire connaître au peuple français la charte qui lui donne enfin un gouvernement stable et reposant sur les ba^es de la liberté, de Légalité' et du système représentatif. . Ils décident en conséqueiu'c d'imprimer la Constitution et de prescrire la confection de i-egistres des! iiK's a recevoir les votes. J.-Ph. Maret pense : « La masse des citoyens est essentiellement amie du gouvernement républicain et ennemie de toutes factions :... la constitution., a été reçue en général avec joie.» 11 craint cependant que les résultats du ])lébiscite ne soient pas entièrement satisfaisants. Ce n'est pas cjue les fonctionnaires soient iiostiles au pouvoir actuel ; un seul a refusé de prêter serment et .. il est peu jirobable que l'on relève un seul vote de non acceptation. ^ Mais les administrations municipales, les jugesde paix, les citoyens sont fort insouciants delà chose publique ( l). L«Mir remédier à cette îndifTérence, les administrateurs et le commissaire central multiplièrent les lettres aux commissaires municipaux, les proclamations écrites et les cérémonies à effet. Le 27 fîiinnire lecture est faite des nouveaux textes conslitiilionnels en jjrésence des tribunaux de Dijon :« écoutée avec intérêt et en silence » elle fut « suivie de cris rje \'ive la Républiqu(;». La m (i--i(jii(' de la gard<' nationale exécute « les airs chérisdes amis de la Uepublicpie >. On recommande aux libres suffrages des citoyens ce a pacte social, fruit des vertus et du génie» en faisant ressortir les vices des constitutions antérieures : on exalte l'utilité des conseillers d'État « instruits des besoins de la Société »», de ces tribuns «chargés de défendre

(1) Arrêté fie l'Adm. centrale, 26 frimaire an VIII (Arch. Nat. B/II, 131 b). Commissaire au Min. Intérieur, 8 o\ \(\ nivôse an VIII (F 1b II Côted'Or 2). ' '

les droits du peuple -. du Sénat qui« garantira à jama.» la durée de la Coustitutiun ... L'administration centrale attire 1 allnntion surrindépendancr promise aux tribunaux et sur les peines «punissant avec la dernière sévérité laudac.eux qui oserait violer l'asile d'un citoyen ». Elle exhorte se. adminishes a s'unir et à oublier le passé: « Que cette époque mémorable soit donc... l'assur.nce d'an avenir plus heureux; que toutes les nuances d'opinions disparaissent, que tous les cœurs se rapprochent et se coufoiident(l). »

De son enté Marel, dans une circulaire adressée aux <-omn.tss.ires municipaux, leur roconun.nde de prêcher., l'union eutrc

I,.. l'rancais » et de provo<iuer une acceptation - prompte

,, ivan.he . Iku.^ >ou zèle pour le gouvernement consulaire Maret les avertit que lu nouvelle constitution a dro,l a une «obéissance passive... et a un respect religieux .. C'était faire de l'adhésion un acte l..rcé. Ces instructions furent suivies qu..ique parloismal emprises. A Auxonue on nnag.na que chaciue .-itoven devait émettre son v,en deux fois ; il signerait et suri.- rcnstredes OinCi sur celui des A'o/.. Cette .dee témobnic, an dire de l'in.lulrrent .hwnu,/ ^h Carion, d'une certaine .bonhomie. A Ba.trnol, l'émission libre ,1 un vote est conb.ndn- av.-c la prestali..n ..hligatoire d'un serment. Apres ^voi, lu la Constiluli..!. i..~ .ntoriles s'adressent aux citoyens ; « C/.S son/ été invité. .!e prêter le serment d'acceptation de lad. ,onstitulion:... en conséquence nous avons inscrit lou^ les cit.nens sur ledit présent registre qui se sont présente... qui ont'.ndonté. -. A henuu 1... anl., rites « rappellent.., le bonheur „„.. „r<.met...la nouvelle constil nli. m » cl engagent les auditeurs .. à se prononcer en faveur de ce pacte social ave,- la Iranchi>e cl la loNuul.qni caractérisent les citoyens qui ont le desir sincère de vo'ir la prospérité cl la durée du gouvernement institue par la n.,uvc!le charte». Ailb-urs encore, commissaires et • accents municipaux se félicitent d'avoir a signaler force adhésions et aucun vote négatif (2).

(1) Proclamation du 27 frimaire: Commissaire au Min. Justice, 27 frimaire (Arch. Nat., B/II, 131/;).

pas

L'activité des fonctionnaires ne léussil point toujours à l'emporter sur la prudence paysanne. D'assez nombreuses communes accusent une unanimité d'abstentionnistes : parfois Tagent municipal vote seul fi. Par contre, le? votants sont en très forte majorité attires par le registre d'acceptation. Par exemple le canton de Bonnencontre a 313 acceptants, celui de F^rze 283, celui d'Arnay-sur-Arroux, 580 sans aucun vote contraire. A Auxoiuie-rural, on conslalr un non ('ontrc622 oui. A Touiry, « tous vnuté avecquo zèle pour la constitution : il ne s'en est point présantc' conti'cre )^. [/absence de toute opposition est extrêmement fréquente : lescom?nunes se dispensent d envoyer, el nnine de pi'éparcr, le registre >< de réjection » ou se bornent à dresser un procès-verbal de carence 2).

MaJnrrc cette intervention administrative, mali^îé ces procéd('s inégaux de quel([ues agents économes de leur papier et de leur temps, tn;ilgr('> la nc'cessité de signer son \ote, il v eut des opposants '.] . l/cniission des votes a donc été libre matérielbMuent du moin*^. iiares sont les citoyens qui rejettent la Constitution : le plus souvent ils sont isob'^s. Dans aucune commune, ils ne furent en majorité. Ils tinrent en écliec les acceptants à (dioisy : ils atteignirent le quart des votants à Curley. Quelques

rch. Nat., B/II, 1316).

/->. rir.-.ilaire .ie Maret. 26 frimaire. Registres de Bagnot et de Semur

n 31 6 0 U2 «;. }our.al. 2.) nivôse. Lmitiative de Maret ne déplut

.i "„ 'îuvernen.ent : 1^^ ministre .le rintérienr se borna en n.vose a lu. rap-

peler avec beauciiii|i <ltj ménagements personnels quv « ilan.s un elal libre tous les citoyens doivent se conformer aux lois parce qu'elles émanent... rie leurs magistrats et de leurs représentants ». Lucien Bonaparte estime donc que la Constitution est uno loi même avant la ratification populaire, simple manifesl.'iliMti jioliti.jue dont !e résultat est connu d'avance (F II» 11, ('ùte d'Or 2).

(1) Kegislre de Charigny : « Personne ne s'est décidé à dire ny oui ny non » ; de Magny. « personne ne s'étant présenté pour émettre son vœu». (H/Il. 132 a). Hocherort (B/II. 130). D'après le commis.«aire du canton de Précy cos af»sl(>ntions ne sont pas dues à de l'opposition mais à l'ignorance ou a la nt'^diirence (7 nivôse an VIU au Min. Intérieur ; B/ll, 132 a).

(2) R/ll. 12'.», ];;i). Aiserey, Salives. Hou/e, P>olois, l'ouillv. etc. (B/II, 126, 127. 128).

(3) Suivant la coutume d'alors, les votants ne l'cmettent point im hnlletin mais si^Mienl leur nom sur un registrr. Ils ]Hnivent se rendr'c cliez l'un des fonctionnaires publics de leur comnmne (secrétaire de l'administration centrale ou municipal, agent municipal, notaire, juge de paix, etc.). Tout citoyen a la faculté d'émettre son vœu hors de son domicile mais non par correspondance. Un sieur Guérin. doniicilié dans le canton de Montbard et de passage à Pari.s lors du plébiscite, écrivit au commissaire de Montbard de <( faire consigner son acceptation sur les registres ». On accéda à sa demande ; puis, nous ne voyons pas en vertu de quelle intervention, son nom fut bifTé et l'on annexa la lettre de Guérin au registre (B/II, 129).