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détails ne laissent pas d'être curieux ou instructifs. A Hniray, un imirnalier « illitéré » est consigne parmi les opposants ; le toîH tionnaire détenteur du registre certifie son identité. Chez le crreffie! rF Ai nav-sur- Arrnnx intra muros, un aubergiste signe le vote négatif qu'il vient d^émettre mais deux citoyens portés sur le registre des « non » se ravisent et s'inscrivent sur rautre. A Saulon-ia-Rue un manouvrier et un gendarme votent négativement. A Semur. le citoyen Menassier. dont nous connaissons l'indifférence politique, inscrit sur le registre de non acceptation qu il lient en -a qualité de «juge de paix pour la troisième fois » sa sionatiir^- rï cette déclaration philosophique, littéraire et antimilitariste : « Le feu nVst point de la lumirn-: Codant arma toga>. LOrdie seul est durable. • Kst-ce crainte de ne p(»int phMnemeni comprendre ces aphorismes ou conviction préétablie ? Les vingt-six votants qui se sont rendus chez le digne humaniste se sont tous inscrits sur le registre d'acceptation : le propre huissier de Menassier leur en a donné
l'exemple (1).
Ce n'est pas le seul cas où l'on rencontre sur les registres des professions de foi ou des vcrnix. Les acceptants de Hagnot demandent aux consuls « la liberté de pouvoir sonné les trois points du jour et... la conservation de tous nos titres et papiers dans les archive respective dans chaque commune «. À Gisseysur-Ouche h' notaire et le géomètre motiveid leur vote r. espérant bien des hommes qui ont tant bien fait». Par contre a Plombières un notaire et un vigneron ne consentent qu'avec regret a donner leur approbation à la nouvelle Constitution : a Te l'accepte dans l'espoir qu'elle sera eniln la dernière: que sous son égide, les propriétés seront sacrées rt inviolables; ,|u elle sera rectifiée dans les dispositions «inr h- temps et j'j,^pf;,.|p„^.,. prouveront être vicieuses : quelle rétablira la paix intérieure et procurera la paix extérieure et mettra un terme a i etfusiou de saughumain dont la cessation est réclamée depuis si longtemps par l'humanité gémissante: que le gouvernemeni qu'elle crée n'abusera pas du pouvoir einn me et des facultés
(1) ACtioisy (B/II. 130) il y eut quatre oui et quatre non ; le citoyen Tribouillari maréchal, signe d'abord sur le rogistre des non puis sur celui des oui Cudev (B/11, li>'.)). Bcuroy (B II, li^9). Auxonne (B/H, 132 rz). Semur (Bli/132 h)'^. Saulon-la-Rne (Bill I2B). Arnay (B/II, 131 h).
pécuniaires.peut-êtretropconsidérablesquiluisontattribuées pour asservir le peuple français et rétablir le despotisme absolu (1). )>
Les motifs qui ont déterminé la plupart des adhésions A la Constitution de frimaire sont ceux qui avaient facilité la reconnaissance du gouvernement de brumaire. L'administration municipale du c.nton de Montbard, dans lequel S'.l votants viennent de translormer le Consulat provisoire en Consulat décennal, écrit au ministre de l'Intérieur : « |.c désir de la paix, respoird-ungouvenicmrnl s|.,|,lc sont les seuls motifs qin ..,,1 engagé plus des deu.v li.Ms des volanis a se prcuoncer l-ur espoir commence a se réaliser puisqu'ils voieni «lisparailre les lois de circonslan.e et les riloyeus éclaires et diopes (le toute la eonliance appelés h remplir les premières fonctions 'le rrial. . Les auloiil.s ,1e Frolois exprimeul également leur espoir de pa,x et de bonheur d„nt . la sai^esse, la vertu et le g<>nie ..des consuls lui semMentde snrsgarauls. Le presidentde •Moleme alteste <le ses conciloyens « la confiance., dans le nouvel ordre de choses el ilans les j.romesses qu'on n,.us fail d'une paix honorable el prochaine , . (> |„.soin ,],- paix e) de calme se retrouve flans la correspondance du commissaire Maref > n est certain que le prestige de Bonaparte et la confiance instinctive que l'on avait en lui ont contribue au succès du plébisciteles allusions aux hommes qui .. ont bien mérite de la pairie ,.' en sont la preuve : labsence de rappels de son séjour d'autrefois dans le département est plus surprenante Çô).
Dans l'ensemble, le plébiscite de nivôse an VIF[ fut un véritable triomphe pour le gouvernement consulaire. Par 07 80S voix contre Ki, la Côte-d'Or ratifia le c.up d'Klal. Le chilTre des abstentions est considérabl. : près de 60.000 sur un nombre ..pproximatif de KT.OOO citoyens. .Mais le succès grandit si on
(t) Il II. ii9, 130, 131 *,
(2) Adm. Montburd au iVIin. IntHneur. 5 nivôse (B/ll, 129); ,1c Moleme 6 n.vô.^e an VIII, au m.'.me : de Frolois au mém,^ B/II, 127 J are au m^me' 26 imnaire : ., a mise à exécution... a.sure le retour 'de la paif e",,"riZè Uo'hb/h! fs'.'^/f ^"-«™-' <1^ l-o^'ire dans toutes les partL de Udminis!
(:!) Vœux de Gissey-.sur-Onche (B/II, 129i. Maret au Min. Inférieur. 26 frimair,., ,„,„■„. .\.1,„. ,.,,„lon .U- .Mol,,,,,. „„ Mi„. Intériear. K nivf,^^ ,B/il. 1^7).
cuiupare ces résultats à ceux du plébiscite de l'an 1!1 13.083 nrreptants contre 557 opposants et environ 75.000 indilTerent.
ou timides (1).
La vie administratwe
Les transfiHinatiouh administratives qui devaient être la conséquence de la révolution politique no s'acr(»inplM .n! que par la loi du 2S pluviôse (17 février 1800). La nouvelle administration lut installée en la persoiuie du préfet seulement le i^r oerluiiial m mars 18(HM. .Ins(pia cclU' deinierc date le département fut adminishV' [)ai' h's iiommes qn'avail choisis le gouvernement disparu.
Nous connaissons deja le nH'nd)ic le pins i.dluent des autorites départementales, le commissaire du Directoire près Ladministralion centrale, J.dMi. Maiet. Celte administration, dont Factivite politicpie n'eut rien de particulièrement notable, fut surtout occupée d'assurer le i)aiement des impôts. la levée des conscrits, le maintien de Tordre public. Klle se composait des citoyens Fremyet, président, Dubard. Piette, Godard et Rover. La majorité de ces administrateurs professait desopinionsjacobines avérées. Le président Lrémyet est signale dans des notes anonymes comme .- llepublicain a l'c^xcès.... caractère faux,... jac(d)in forcené... grossier... brutal et paresseux ». Piette, au! ndois s icairc a Auxonne, s est marié et <( a prêté tous les serments requis par la loi » ; il ne serait, dit Inn <le ces annoteurs, •< propre a aucune place qui exigera de lespril <'l du jugein- ni . Ain^i que Frémyet, Piette s'est rendu acquéreur de \^'^f^u< nationaux. Le citoyen Koyer est « très exalte en Révolution... sans caractère,... on peut dire sans principes... sans aucune espèce de talents administratifs ». Godard est également apprécié avec défaveur : c'esL un « républicain honnête » qui « aime à rendre service » mais se révèle comme « absolument nul pour toute autre fonction que pour celle d'avoué <.. Seul Dubard trouve grâce devant nos informateurs inconnus; a honnête homme, n'ayant point marqué dans
la révolution et ne Laimant qu'autant qu'elle lui procurera une place utile... grand calculateur, instruit dans la partie des contributions, doux, affable, laborieux (1) ... »
Les administrateurs du département manifestèrent leur origine directoriale en continuant à surveiller étroitement l'exercice du culte catholique et les actes de ses ministres. îl prescrivirent ronlèvement de tout signe extérieur du culte, «visible d'un lieu public » et défendirent de sonner les cloches en (arillon. Cet ordre n'étant pas sufhsamment obéi, ils décidèrent 'le faire enlever le battant des cloches. Ils tinrent la main à 1 observation ri,, dccarli. Le 27 nivôse un arrête exigea de tout niinislH' i\u culte le serment prescrit par la loi du 7 vendémiaire an 1\ el chargea la municipalité de déterminer les jours on aurait lien les céiM^monies des dill'érentes religions. Semblables dispositions réglementaires étaient illégales. Le ministre de Tlntérieur en avertit l'administration ; en la louant de ses « vues d'ordre et de paix . il lui rappelle l'existence des arrêtes consulaires des 7 nivôse el 2 i)lnviôse 28 décembre 1700 : 22 janvier 1800. Diivergier. XII. p. 55, 75' qui ne demandent des prêtres (inune promesse de fidélité a la constitution .'f ifstreignent l'étendue des pouvoirs des antorijés muni- <ipales en matière cnltnellr. Blâmée par le gouvernement, l'activité anticléricale de Padminist ration de la Côte-d'Or n'était pas approuvée de tons les citoyens. Sans doute, le Joinnal rie ('arion applaudit a toutes les mesures pi'ises contre les cloches <ionf le .< tintamare » Ini est fort (h-sagréable et s'inquiele que " le fanatisme secoue ses hi.nidons ». Mais un commissaire mnnicipal signale an mînîslr<' de l'Intérieur la diiïerence d'api)lication des lois sur la police du culte qui existe entre la Côted'Or et la Haute-Marne : il Ini demande d'indicpier « une marche uniforme d'après les principes de justice, de tolérance et d'une politique bien entendue qui caractérisent le gouvernement actuel ». Un ancien membre de la Convention, Lambert, retiré à Belan, s'adresse également à Lucien Bonaparte pour lui conseiller de laisser le culte catholique pleinement libre
1) B/II, 471 tableaux et états statistiques.
(1) Ces notes, d'oripine inconnue, sont dans Arch. Nat. F Ib/II, Côte- I Or 2.
Innsîes campagnes et do n'imposer le respect du décadi qu'aux
seuls fonctionnaires (1).
Entre temps, Frëmvet et ses collègues se préoccupent de l'entretien des routes, lis ordonnent de saisir les caisses des fermiers de la taxe des barrières, défendent d- faire entre leurs mains aucun versement : ces mesures énergiques ne sorit pas légales, si Ton en croit un avis du Conseil d'Etat. Ils réclament l/paiement immédiat des i mpôts arriérés et des cinq douzième»^
deEan Vfîî: des rrarnisaires '^eront pnvoyés chez les rontribualdes en retard^ au 1- germinal (2). l/ordre public est h-oublô par ]o. cv\^ .Pditioux d<- q.i.dques conscrits et par la .-.-..istaucequo dr>. fermiers opposo.il a IVntrée en jouissance des acquéreurs <\r ra])hayc <le ba Hussierre. Des brigands masqués ont - escamot. » des prisonniers; les assassins de fonctionnaires fols que b^ commissaire municipal d Arconcey n'ont pu être arrêtés. Il est nécessaire d'envoyer des troupes pour calmer reffervesceuco que suscite dans les communes de Eamargelle, Bligny, Savigny et Ivry la présence ou barrestation de déserteurs, insoumis ou soldats munis de faux congés (3). \ part ces incidents, la soumission aux lois et bobéissance au gouvernement consulniro continuent en Cùte-d*Or. On se tient d'ailleurs au courant des nouvelles politiques ; on parle des projets de Siéyès et de la division d^ la République en 2.^ crrandos régions. Gel to idée rencontre faveur car bon espère queDijon serait l'nn dos nouvonux rbof.-lio„x. On ne croitplus àbimmiuence de la paix. Hn plaisante sur l'embarras du Conrlave a choisir un nouveau pape ; lejournnlde Carion assure que. lo Saint-Esprit parmi .. se réuiiira la faction italienne». On siugenie à devin, r qioU seront les nouveaux préfets ; .h, .olporle do fausses nouvelles : on lan... des candidatures. Les administrateurs dom. .i.enl iideles au.x directions politiques dii dernier gouvernement. Ibn,. la C<Sto-d'Or comme dans la llaule-Garonî.r les principes i\u nouveau gouvernompnt ne
i\\ Journal. 30 frimaire. Min. Intérieur à Adm. centrale, pluviôse an Viil ^Arch Nat F'19 417). Journal, 2Q frimaire, 25 pluviôse. Commissaire de Sefon^ev au Min. Intérieur, 2l' pluviôse an VIIUF Ic/Ill, Côte- d'Or 8), F.amberi au mi"me, 23 pluviôse an VIII (F/19, 417,.
(2) Journal, o frimaire, r^ pluviôse, 5 ventôse.
|3) Journal, Ul frimaire. \^ brumaire. 40 ventôse, 30 pluviôse.
r.nent pas appliqués avant l'arrivée du représentant des Consuls, avant rînsfallalion du préfet (1;. Mais en attendant sa venue,' 1 organisation adminisUative perd de sa régularité. « L'incertitude de la conservation de leurs fonctions» provoque beaucoup de défaillances chez les juges de paix et les membres des administrations municipales. Le commissaire Maret se déclare impuissant : < il est presque certain que l'on ne trouverait personne pour les remplacer.. 11 loue le zèle des commissaires cantonaux et note une intéressante évolution dans les corps administratifs à nouibioux efîectif qu'avait imagiiu-s la constiti'li<>"^l<' l'an 111 :u laclion administrative ^'^ passer toute entière dans les mains de deux ou trois hommes dans chaque administration municipale, le i.rosidont. le commissaire et le seciolaire (2y.. La loi du 28pIuviùso accélérera et régularisera cette concentration spontanée des pouvoirs.
^ n^ Journal, 1 .^ Inn.an, . lu nivôse. 20 pluviôse, 1 5 et 20 ventôse. Morere, ^^ U)^^ComM.issaire au .Mm. Intérieur. W .\ ! i; nivôse a/i VIII (K Ib.JI, Côk^-
i.llAi^iiΠ111
L application delà loi de pluviôse
Pendant].' Consulat ot l'Kmpiro, loiganisation administrative eut pour reole essentielle et stable la loi du 2Spluxiose an VllKlT iV'Viier ISOO,. Cette h.i. dont bien des dispositions sont encore en viuuenraujot.rdluii, avait pou. hul de réformer le système de divisions territoriales établi par la Constitution de lan lll et d%^n or-aniser l'administration suivant des principes diiïerents. Les bases de l'oroanisation administrative sous le Directoire étaient le département et le canton : le district a été supprimé et l'importance de la commune, considérablement réduites Ce système présentait entre autres inconvénients celui de fragmenter l'autorité sans cependant suffisamment pourvoira la gestion des intérêts les plus locaux. Le gouvernement consulaire ramena le canton à la conception de U Constituante: il perdit son rôle administratif et ne conserva que ses fonctions politiques et judiciaires. Les attributions administratives des municipalités cantonales furent divisées entre les communes, redevenues élément primaire de la division territoriale, et une subdivion nouvelle, l'arrondissement. Ce dernier, dont le nom légal est arrondissement communal, ressemble a l'ancien district ; comme lui, il est i or-ane Intermédiaire entre le département et la commune : mais il en diffère par le nombre plus réduit et par l'importance plus grande. Par cette diminution du chiffre total des subdivisions intermédiaires se manifeste Lune des pensées maîtresses de la loi. Elle veut concentrer le pouvoir pour le rendre plus fort et plus soumis au gouvernement. Elle le concentre dans les personnes comme daiîllc^ lieux ; aux corps d'administrateurs se substituent des administrateurs uniques. Le préfet remplace l'administration ceutrab du département ; le sous-préfet et le maire se parta-
geni les attri]>utiuns des municipalités cantonales. Chacun est assisté d'un conseil qui l'éclairé de ses observations sans le lier par ses votes ; si le conseil municipal semble jouir d'un. grande autorité, son étroite subordination aux administrateurs du département et de l'arrondissement rend cette concession in passé illusoire. Cette hiérarchie entre les pouvoirs administratifs constitue l'une des bases du régime créé en pluviôse. Le Directoire avait des moyens d'influer sur la composition et sur les actes des administrations centrales ou cantonales Mais son contrôle se bornait a des mesures répressives. Le Consulat connaît l'intervention active et le contrôle ])réventif. Les décisions des anlorité. loeales ne valent que par rappr<d)ation du Pndetou du sous-prefel: les actes de ces surveillants sont -Mx-memes examines de pies par le gouvernement quipeutles ^^""^'^^^'■iH>nrun mot if quelconque sans avoir besoin d'y découvrir une illégalité. Alin d'assurer la .nbordination des administ.ateurs la loi de pluviôse en confie la nomination et la révocation au grouvernement ou à ses représentants directs; le peuple, autrefois clecteur commun et souverain de tous'les corps administratifs, n'aura plus que la modeste faculté de présenter des candidats.
Par cette concentration et cette subordination des autorités administratives la loi de pluviôse centralise l'administration locale entre les mains du Gouvernement. Il nest pas evarréré de dire que par elle les eons.ds et. pins tard, lempereur administrent les affaires départementales et communales. Au selfgovernment. imagine par les théoriciens de la Constituante, succède un régime dont le ponx oii e.nt rai est Tunique moteur.'
