Le budget des cultes en Cote -d'Or

Par le Concordat le Premier Consul n'imposait au trésor public que des charges légères et laissait aux budgets locaux le soin de pour\oii an reste des dépenses cultuelles. Les conseils généraux eurent la faculté de voter aux membres de Tadministration diocésaine une indemnité de logement ou un supplément de traitemeiii, d'allouer des fonds pour rentrctien des bâtiments épiscopaux ou la constitution dune maîtrise et d'un séminaire. L'assemblée départementale de la Côte-d'Or demeura fidèle à ses principes d'économie et évita de son niieux le V(»iç des» nouveaux crédits. Toutefois, comme celles de la Seine-Inférieure et du Bas-Rhin, elle accueille avec faveur les demandes personnelles de M*' Keymond > qui a présenté avec beaucoup de délicatesse l'état de ses besoins et de ceux de son église » et (juVllc estime < personnellement recommanclable... par ses vertus pastorales » ; elle lui accorde indemnité de logement, traitement supplémentaire, frais d'ameublemeul, de représentation et de tournées (3;.

(1) Pingaud, Jean de Bry, p. 104. Préfet au Min. Intérieur 2.'i ventôse au XIII; réponse 7 germinal an Xilt. (V 18). Ranfer à Portails 7 germinal an XIII (F/19, 337).

(2) Capitaine-commandant (ie Dijon au préfet l."J décembre 1808 ili/1. 13) ; an-été |)réfecloral 30 mai 1807 (V 19; ; Portails au préfet 12 messidor an XII. GoUln au mémo 7 août 1811 (V 24) (V 26).

(3) ^71, 1 ; an XI, an Xlll, 18u6, 1809. Cf. Dcjean, Beugnot, p. 3i8 ; Darmstadter, XIX, p. 555.

Par contre les conseillers généraux hésitèrent jusqu'en 1800 à allouer un su])plément aux vicaires-généraux et aux chanoines; ils alléguaient les mauvaises récoltes et la vie modeste de ces personnages. En 1806, chaque vicaire-général obtint LOOO francs et chaque chanoine titulaire, 750 (1). Les crédits acceptés pour les b;i liment s sont limités aux ressources budo-étaires disponibles : le conseil lefuse de voter des centimes spéciaux car .< un impôt est toujours... difficile à supportei lorsqu'il n'est pas sollicité par l'opinion .>. Cependant il concède quelque argents voulant assurer provisoirement h M, l'évéque les moyens de donner aux cérémonies du culte la pompe et la décence qu'elles exigent » et avec le temps, l'aiticle des réparations est plus généreusement doté. On finit par approuver les fonds nécessaires à l'établissement du grand séminaire et aux traitements des professeurs (2). Économes, les conseillers généraux entendent que le budget des cultes supporte une partie des dépenses de celui des beaux-arts : ils accordent le crédit demandé pour la restauration de l'hùtel épiscopal parce (ju'il s'agit d'un « bâtiment utile et qui honore les arts )'. Au lieu d'une maîtrise ils préféreraient une académie de musiciue ; cette dernière leur semble d'une « utilité plus grande et vi-aiment digne d'une bonne administration « : la haute direction eu serait confiée au ])réfet et à « quatre pères de famille notables ». Ce piojet laïcisateur n'aboutit pas .3 . Le traitement des curés en titre est assuré par le trésor public (4). Celui des desservants dépend de la bonne volonté des ])aroissiens et du conseil municipal. Kn principe il devrait être constitué par des dons volontaires et le budget local n'aurait à supporter (ju'une indemnité de logement. Ln Côte-d'Or ce système est impraticable ou ne réussira, Rioulfe le pense du moins, que « d'une manière précaire ». Il est indispensable d assurer par d'autres moyens les ressources

(1) N/1,1 : an XI : « considérant les charges énormes qui pèsent sur la Gùte-d'Or, les pertes (jue ce département a éprouvées depuis deux ans par l'effet des intempéries... » , an XIII, 1806, 1809. Etats 1807 (V 1).

(2) N/1, 1 : an XII ; an XIII, 1809.

(3) N/1, 1 : an Xlll ; comptabilité de la maîtrise, V 2.

(4) Le département comprend six cures à 1500 francs et 30 à 1000 (ÂF/IV, 1044).

nécessaires au clergé rural. H convient de solliciter du conseil municipal le vote d'un traitement. Dans ce département, plus que dans les Bouches-du-Rhones ou le lias-Rfiin, l.i majorité des assemblées locales accueillit favorahlenKMit les demand(>s du desservant. Certaines se montrèrent assez généreuses. A Sainte-Colombe on vote 000 francs, à f.amarche '»()(). à Varanges 350 ; des crédits particuliers sont prévus pour rachat et Fentretien des ornements sacerdotaux; à Beaumont on prévoit dans ce double but une dépense annuelle de 150 francs et une somme de 300 une fois pavée : à Messii>nv et à Vantouv on établit aux ni<''mes fins une surtaxe des ])ancs 1). Ces bonnes dispositions se heurtent à la législation d'alors qui ne permettait pas aux communes de solder pai* des recettes exti'aordinaires leurs dépenses normales. Le })I()(]îi!î des biens communaux r\ des centimes additionnels avait déj;i reçu d'autres aiïectations : les autres ressources prévues <lans la loi duA thermidor an X étaient ou faibles ou malaisées à percevoir dans les campagnes. Aussi In'en les conseillers municipaux établissent-ils en général une capitation progressive sur les hal)itants ou des centimes additionnels. Le préfet leur fait observer l'iilegalite du procrWIé. Kn f.ii! les rôles furent établis et acquittés parce que < su})])oses exécutoires (2) ».

A partir du l^r vendémiaire an XIII (23 septembre 1804) le budget national des cultes fut accru dans de sensibles pr(q)ortions. Napoléon avait décidé que certaines succursales seraieni désormais à la charge du trésor public; leurs titulaires recevraient un traitement de 500 frarics. Les autres desservant ^ auraient comme par le passé i\ îeeouiir aux budgels locaux mais le montant de l'indemnité devait être lixé par le prélet. Ln Côte-d'Oi la première de ces catégories compiit 302 succursales et la seconde 118. Les communes continuèrent à voter des fonds dont la perception était légalement im|)ossible. Biouiîe s'efforça de convaincre le ministre de Llntérieur de

'1) Préfet à Min. intérieur 2 janvier 180G ; arrêtés 2o floréal an XI et 12 frimaire an XII (Arch. Nat. F19, il7). Fonrnier et Saint-Yve« p. 357. Darnisladtor. XIX, p. 557.

(^2) Préfet au Min. Intérieur 2 janvier 1806 ; réponse 24 avril î^06 (F/19), 417),

la nécessité d'une interprétation plus libérale des textes législatifs. Le nombre d<^s communes possédant des revenus disponibles n'est, en elîet, que de 43 pour tout le département. Il propose de déclarer exécutoires des rôles répartissant l'indemnité accordée au desservant entre les exploitants au prorata de leurs propriétés ; c'est le procédé le ])lus sinq)le et déjà on l'emploie jxuir assur<'i' le paiement du salaire des gardes-champétres. Au besoin, la municip.alité pourrait réduire la portion (ralTouage allouée à ('lia(|ue ménage alin d'augmenter le produit de la vente du bois communal. Cette dernière propositioi! ne déplut pas absoluFnent au ministre mais la première lut iinj)itoyablement «''cartée. Les communes dont les ressources n'étaient pas su ral)on<lantes n'avaient qu'il ne pas voter de traitement <iu dessers an I . Les conseils municipaux usèrent peu de celte faculté. La j)lu])arl adoptèrent le i)rincipe de la participation municipale au traitement du clergé: le préfet avait décidé que le tauxde rindemmité supplémentaire ou de 1 allocalion unique serait de 200 francs. ^>ne]rjnes villages obérés iixerent leur part à la moitié de cette somme et décidèrent delà l'é'partir entre les habitants comme s'il s'agissait de centimes additionnels. Les préfets semblent avoir tob'^ré cette irr(\gnl;nité (1).

In décret du 30 decembie 180!) imj^osa aux fabriques, et à leur défaut, aux communes le paiement dii traitement des vicaires: plus tard le dixiemedes revenus communaux est alîecté aux dépenses ciiltn<dles. Ainsi peu à j)eu le clergé paroissial était mieux protégé contre la parcimonie des assemblées locales. II est vrai que lu ne des armes em])loyées par les jn.iiro dan-; leurs cnntlits avec les desservants rappelle l'anci'iiiie saisie du lemporcd: ils s'opposent au vote ou provoquent la su])j)ression du tiailement de leur ennemi et. par leur refus de lui délivrer les pièces nécessaires, rcmpèehent de toucher les sommes r{ui lui sont dues. Les ))i'èti'es lésés adressent leurs plaintes au ])rtd*et (jiii a (|U(d(jue ]>eine a leur procurer satisfaction : daiities «piittent le village jjoui un autre, meilieii |- débiteur 2).

(1) Vaillant, I, p. 282. — Préfet au Min. Intérieur JS pluviôse an XIII ; 2 janvier 1800 ; réponse 24 avril ISOf". (F/l'J, il7).

(2) Desservant de Mailly au préfet 23 août 1808 (V 24). Préfet au maire de Cessey-la-Cùte 15 avril ot l."i mai ISI 1 i\ 21) : tnaire de ^Messigny au préfet

L'insécurité et la modicité de leiii's rossonrces amènent les succursalistes et les vicaires a recourir au casuel. Lc^s tarifs des oblations dues à l'occasion des cérémonies relifi'ieuses sont déterminées par un accoi'd entre Tévéque et le prcicL Mais ou accuse les desservants de les mal respecter (1 . D'nutres iM-digent eux-mêmes des rôles dont ils poursuivent le recouvrement ou vendent les noix communales à leur piofit. Aucun, semblet-iî, n'a songé à ressusciter la dîme. Par contre. phi>i('iirs transforment en redevance obligatoire et tarifée l'oiîrande liabituellement faite pour la leeture de la Passion ou lémoignent au prùnc leur- mécontentement contre ceux c^ui se dtrobent aux quêtes en argent ou en nature qu'ils instituent dans la paroisse. Mis au courant des faits, les préfets en vérilient l'exactitude et, s'il y écliet, demandent a lévcque une sanction (2).

L'entretien des bâtiments cultuels, le salaire dn personnel inférieur, Pacquittement des diverses charges imposées parles l)ienfaiteurs de l'église incombent au conseil de fabrii[uo. subsidiairement à la commune. Comme ressources principales, les fabriciens disposent dw {)!()duit de la location des chaises ou des bancs (3), du monopole de la fournituie du matériel funéraire (4i, de la vente on de l'aniodialion des églises inutiles (5). Les tarifs sont approuvés par lautorité municipale (jui parfois considère le conseil de fabrique comme une autoi'ité rivale: le fait se rencontre suitout dans les cam])agnes. Dans les \ilies, fal^riciens et marguilliers sont choisis parmi les notables et font

4 janvier 1812 (V 2G). Desservants de Saint-Romain et Saulon-sans -Fonds à Porlalis 27 septembre, 29 novembre 1800 (F/J9, 337),

(! ) Les habitants de VilIers-les-Pots qualifient leur desservant de v sensue » (no\enibre 1806. V 29) ; enquête d'Amanton sur le succursaliste de Mailly 10 juillet 1808 (V 2i). Tarif diocésain et ra{>port do Portails 8 fructidor an XT (V 18).

(2) Préfet à l'évêque 22 juillet 1809 (V 23) ; 20 ventôse an XIV (V 27): Villers-Ies-Pots, novembre 1806 (V 29); Préfet au 2e arr. Police lojMin 1812 (V 26).

(3) L'opération ne va pas sans tumulte lorsque les paysans « protestent qu'ils n'iront plus a l'église puisque pour y être assis pendant une année il faut qu'ils donnent o, 6 ou 8 sous » {Jouimal 1" fructidor an XIII).

(4) Tarif de Dijun Ib mars 1807 (V 18).

(•*■>) Min. Intérieur au préfet 20 novembre 1800 (F/19, 417). Les fondations reparaissent ; par ex. décret 2 mai 1S06.(F/19, 417).

partie, parfois, du conseil municipal. Il en est ainsi en particulier a Dijon. Préfet ci maire entretiennent de bonnes relations avec les trésoriers du culte; Guiraudet, toujours prêt à dépasser la loi, les autorisa à s'adjoindre trois « associés »dans chaque paroisse: le ministre de llntéricur le blâma une loisdc ])lus de son t'sj)iit d'itfitiative (1 .

(1) Préfet au maire de Labergement-les-Auxonne 19 ventôse an XII (V 24); au min. Intérieur 3 nivôse an XIII (F/19, 417)

Cl lAP! nu: V

L'administration économique

Représentant du <:,^onvernenient, le liielot renseigne les ministres sur les faits écoiioiniques comme sur la vie administrative,ou l'esprit ])oliti(|ue de son déparlemcnt. La création du ministère du Commerce et des Manufactures, en janvier 1812, pr(>\o<|ua rextension do cette paitic des [(tnctions ])i'cf«H'lorales; les maires furent invités à adresser de nombreux documents statistiques que les bureaux de la préfecture recueillent, classent, additionnent. Les rappoits réguliers du préfet à ses chefs contiennent d^s indications fi'équentes sur l'état des récoltes, les progrès du commerce et de l'inchistrie. Kn parti rulier le gouvernement demande à connaître les conséquences du ijlocus contincnîai ^nr' ta vie écon(>ïni([uc de la (y)ted'Or a).

J. — Le blocus continental ; la hetteras^e

Ce département est peu industriel (2). Le travail à la main el en petit atelier domine. Seule l'industrie métallurgique a quelque importance. Elle s'alimente aux mines de fer du Chàt illonnais et trouve le combustible nécessaire dans les forets de la même région 3 . Les forges et les fonderies de hi Côted'Or [)roritèrent, du moins jusqu'en 1812, comme celles du reste

(1) Cf. Arch. (lép. M/8, G/1 ;i\l/14, 8 a/i. Rapports 1er juin 1808, 30août 1808 4 3 mars 1809, 9 février 1810 etc. (Arch. Nat. F/7, 3G68).

(2) Vaillant, 1, p. 44 6 : « Dans un déparlement agricole tel que celui de la

iicfr>ir» ilriit Ajnn ♦i«îio K/-»»>»-»ijû w

— 2or> —

de la France delà disparition de la concurrence britannirpie; mais elles souIVriient quebiue peu de la cessation du commeice colonial et appréhendèrent qu'à la paix celte prospérité factice ne cessa brusquement (1). Le blocus continental n'alï'ecta guère les industries dont les produits et les matières se trouvent sur place, sur le territoire de l'Empire ou en Suisse. Les fabriques de draps de laine sont dans un état assez satisfaisant bien que d'après Vaillant vers 1808 « il importerait que le gouvernement fil quelques avances aux fabricants, leur accordât des primes d'encouragement ». :\Ialgré cette demande indirecte, la Coted'Or ne send)le pas ligurer parmi les départements dont Napoléon secourut pécuniairement les industriels 2). Il n'en fut pas de nièîne des tissages ou lîlatures de coton. Kn Cote-dOi- comme ailleurs la ruptuie des relations commerciales avec ou pai ! Angleterre provoqua une raréfaction de la matière première et une hausse des prix si considérable que nond)re de ces usines durent interrompre leur travail. Vaillant signale une filature dijonnaise qui a fermé ses portes en manifestant Lintenlion de les rouviir lorsipie les cotons seront... à leurs prix ordinaires ». l'ne autre à Barjon « allait être portée au double lorsque l'augmentation du coton l'a obligée de suspendre ses travaux ). Celle de Couternon « n'est plus en activité depuis que la matière première est à un prix trop élevé ». D'autres fabricants doivent suivre cet exemple (3}. Quant au commerce intérieur du département la prohibition des marchandises andaises de fabrication et les surtaxes douanières sur les denrées coloniales auraient ])roduit ■ peu de sensation » si l'on en crovait lesous-prefet de l>eaune. Lui-même ne paraît pas très convaincu du fait et obsei've qu'on au soulTert... de la rareté du numéraii'e qu'on s'accorde à attribuera ce système ». Lecoulteux paitage l'opinion de Frémyet et annonce avec plus d'assurance que « ce département n'ayant point de douanes et étant en général peu

(!) Vaillant, I, p. 440, 4G7. Préfet au Min. Intérieur 10 juin 1812 (F tc/III, •lôte (l'Or 7). — Cf. en f,^énéral Levasseur, Ilist. du commerce de la France, 1912,1, p. 75 ss.

(2) De ce nombre sont les papeteries de Chûtillon et de Fontenay. Vaillant, 1, p. 473, H. p. 4ii*. — Ballot, Les pî^êts au r vianu factures sous le premier Empire {Kiis-, Ktudes napoléoniennes, I, 1912j.

(3) Vaillant, 1, p. 443-446. Etats et .statistiques M/14, 12 et M/14 8 a/L lialiot, p. 54, G7.

commerçant les nouveaux droits établis sur les denrées cuii)niales y ont fait peu de sensation ». En réalité, les habitants de la Côte-d'Or eurent plus de difficulté à se procurer les ol)jets dont ils avaient l)esoin et les payèrent plus cher, lui janvier 1812, le kilogramme de sucre coûte de 11 f i . 40 a *J fr. 20 suivant les provenances : le café vaut 9 fr. 50 environ, f^es prix, autant qu'on peu! bs comparer, ont prescpie décuplé depuis la chute de l'ancien rc^nme : en avril 1.S14, le sucre baissera à 7 fr. 50. Les popub'itions soutlriicnl assez du blocus continental pour qu'une chanson locale se félicite en bSl^ de sa tlisparition tout autant ({ue de celle, escomptée alors imprudemment, des di'oits réunis et de la c<)nscri|)ti(Mi (1». L'exportation des grains de l'Auxois continua à se faire aisément par la Saône vers le Midi ou par les routes vers le Jura et la Suisse : les vins de Bourgogne se répandirent en Allemagne dont le vaste maiche leur avait été ouvert parles victoires impériales; on relève de-nombreux passeports accordés a des négociants beaunois qui se rendent « pour les ])es(>ins de leur commerce » en Plusse, en Bavière, en Saxe, en \\ cstjdialie (2). Le commerce de transit se développa considérablement. La permanence de la guerre maritime et la crainte des corsaires anglais firent etîectuer les transports entre la Manche ou lAtlantique et la Mediteir'anée parvoiture et non plus par ?uer: «depuis l'an XL assure \ aillant, le roulage a presque doublé » sur la route d<' Lan grès à Chalon par Dijon (3).

(1) Sous-préfet de Beaune au préfet 30 juillet iSii. Journal 23 janvier 181-2, 10 avril 1814. Préfet au Min. Intérieur 2 novembre 1810 (Flc/FIJ, Cùte-d'Or 9 ; confidentielle) Galfarel, Dijo/i en 1<SI I, p. 80 :

Nous i)rendrons du bon café Sans sucre do betterave ; Nous boirons à bon marché Sans craindre les i-ats de cave:

... Les filles sans trop payer Porteront belles indiennes Et pour se bien marier Auront des garçons par centaines.

(2) Arch. Nat. F 7, 8424, 8533 ; d'autres négociants vont en llspagne, en Russie, en Pologne. — Préfet au min. Intérieur 3u août 1808 (F/7, 3668). — Ci. Martin et Martenot, La Càte-cVOr, 1909, p. 127.

(3) Vaillant, 1, \^. 43. On signale en 1810 la présence en C<Me-d'Or d'un " assureur de la fraude par Genève » (Etats des mises en surveillance admi- .nistrative F/ 7, 3688).

La privation des denrées coloniales et de certaines matières indispensables à bindustrie qui était la conséquence des procédés de guerre employés par l'empcieur amenèrent Lintroduclion en Côte-d'Or de nouvelles cultures. Le pastel pouvait remplacer bindigo dans la teinture en bleu. Napoléon en encouragea la production par benvoi gratuit de graines, la dislril)Ution (rinstructions imprimées, la perspective de récompenses, linéiques cultivatonrs semèrent et cultivèrent la nouvelle pbantc; ils obtinrent des résultats satisfaisants et les autorités cote-d'oriennes comparèrent ce pastel à celui d'Albi. Mais cet exemple ne fut pas suivi. Les préfets et sous-préfets constatent à plusieurs reprises que le nombre des producteurs diminue. En 1812, dans Larrondissement de Beaune « on a cessé de cultiver le i)aslcl »; dans bensemble du département sa <c culture ne se propage point ». La routine traditionnelle du paysan u\^>[ pas l'unique motif de l'insuccès de la plante récemment introduite. Cossé-Brissac estime qu'il « faudrait des ateliers... pour en extraire bindigo et dans lesquels le cultivateur j.ourrait placer son produit. Autrement il ne retire aucun bénéfice et cette position décourageante le force à convertir son champ de pastel en une cuiluie plu.s utile -. Cependant il continue à seconder les efforts des propriétaires mieux outilles <ui |,lus persévérants et reçoit avec plaisir des échantillons de 1' 111- indigo. En avril {^11 le journal insère dans la partie « Administrati<Hi un rapport séduisant de deux délégués préfectoraux, le docteur Bounder et le secrétaire particulier d'iïautecour; mais le sous-préfet de Beaune écrit en juin : « on a cessé de cultiver le pastel... parce que l'année dernière on n'a pas su en utiliser les produits ». Dans le Bas-Uhin on constate semldabte insuccès (1).

La culture du pastel est encouragée par le gouvernement mais elle demeui'e pleinement libre. Au contraire, celle de la betterave est obligatoire. Napoléon veut en elï'et que le sucre indigène remplace celui des colonies occupées par les

(1) Instructions, rapports, M/13, 26. Préfet au sous-préfet c Il novembre 1812 (M/13,26) lauMin. Intérieur 24 juin, 24 août, 5 n( 1811 ; 5 janvier, Id mai, 16 juin, 22 octobre 1812 (M/8, 6/1) ; sous

de Dijon

lovembre

......... . . ^^ v--/ -, J/1) ; sous-préfets

au préfet mai et juin 1812 (M/8, 6,2). Cf. Journal Î6 avril 1812. Vaillant II p. 383. Darmsir.dter, XIX, p. 642. ' '

Anglais (1 . Auparavant, dès 1(S08 il avaif sonoô ;, extraire le sucre des raisins. Une circulaire préfectorale du 3 septembre I.SIO avertit les maires de l'importance de ce nouvel emploi de ce fruit de la xij^rie : le gou\ einement regarde tous les succès <(n"on obtiendra en ce genre comme autant d'avantages remj)()rtés sur rennemi du continent > . De même que dans le Doubs et dans le Has-Rliin, en Côte-d'Or le résultat fut insi- Liniflant. Rn vain f.ecoulteux répand des instructions imprimées ; en \ain il stimule le zèle des maires et leur promet de signaler a S. M. ceux ([ui seconderont avec le plus d'activité les vues de Tempereur ; en \aiii pronifl-il au nom du o()iiv(>rnement des primes aux meilleurs fabricants et impose-t-il aux (♦lablissements publics Tusage exclusif du sucre de raisin. [,es vignerons de la Cote prefeient transformer leurs grappes en vin plutôt qu'en une médiocre cassonade ou en un sirop don! la valeui- sucrante est inferieuie de moitié à celle du sucre de canne. Les rares producteurs, d'après un mémoire officiel, « l'ont employé a leui usage : ils l'ont substitué assez aNantngeusement au miel et même au sucie ; (pielques-uns en sucrent leur café et leur thé. Cependant on ne peut disconvenir que ce sirop obtient plus de succès lorsqu'on l'emploie a\ec des matières dont Tarome est prédominant ». Malgré ces obstacles Lecoulteux continue à recommander dans le journal l'usage du nouveau produit ^ qui peut avec succès remplacer le sucre de canne dans tous ses usages » ; quelques confiseurs oi! pharmaciens usent du « véritable sirop de raisin » qui ne coûte que 2 fr. 80 le kilog (2).

La mauvaise qualité du sirop de raisin pro\(K}ua des recherches qui al)outirent à la découverte du sucie de betterave. On se promettait que « bientôt... la culture en grand de la betterave nous donnera du sucre égal à celui des colonies ». Cette espérance fut déçue en Cote-d'Or. Bien que des décrets

(1) Cf. en général Levasseur, /fist. dit commerce... I, p. 47.") ss.

['!) Instructions et rapports ; préfet au Min. Intérieur 24 mai 1809, •i «léeenibre 1810 : au.v sous-préfets 4 juin 18tl ; aux maires 19 décembre 180S, ±\ août 1809, 3 septembre 1810 ; aux a.lministrateurs des hospic.'>, ^^eptembre 1810 ; Min. Intérieur au préfet, •") juin 1809, 18 août 1810 ; 24 décembre 1810 ^M/n, 20). Cf. Pingaud, p. 281. Darmstadter, XlX,p.Oii. ■hin-nal 3, 0, 27 janvier 1811. Vaillant, II, p. 350.

impénauxaion, îniposé a„ dopaHoment de cnsacc „,, oe,- .«M, n„„,l,n. ,n.ec,a,.e. à la ,. p.ecicso ..aeino ,., les pavsans

elud,.,.ont execu, ,|,. eos ordres et les lal.,ic,ues fonction-

nerent mal (1).

La haute directi.,., .le la nouvelle culture est l'une des plus vives préoccupations des préfets et des sous-préfets. Par une correspondance încessanle il. stiuudent on éclairent les munio-pal.tes ; par des rapporls in.,,rimés ils signalent tous les avantages des ordres de S, M. . sans cesse occupée du bonheur de ses penp es „ : par des lettres énergicp.es ils s'ellorcent 'I n,l,n„der les maires ou les cnilivaleurs hésitants. An début les autorités tén,oignen. d'une ferme confiance dans le succès de celte innovation agricole. « LVnlreprise, écrit le préfet au sons-prclet de Sen,nr en ,nai l.SIl, l'entreprise est si belle et le benehce s. assure que je ne doute point que vous n'avez a mettre en ouivre que des moyens de persuasion (2). » '

ihcuUA cet o|,iin,isnu- s'atténua devant la réalité des fails Lesantontés locales, l„l„ ,le seconder les eiTorls des représentants du gouvernement, retardent ou évitent leur exécution Les maires on.etlent de répondre an sous-préfet qui réclame' des renseignements sur la situation aclnelle des cultures betteravieres. Maigre des lettres de rappel ils j.ersislent dans cette attitude. Irrité, le sous-préfet de CluUillon envoie dans chaque commune letardataire nn ,,lclon qui a ordre de ne pas quitter le village sans avoir obt,..,,, nne répon.se du maire ou d'un ■H'table. En général on se borne -, dire an messager que u personne ne s'en est occupé » ou ,p,e « les mesures sont prises l'cnr 1 année pr,u-haine ...Ailleurs ,.n déclare que le .sol est li"P ehaud, Ir.q. sec ou pas assez profond. Le sous-préfet demande au juge ,1e i.aix ou au notaire des renseignements

enl8 J . le |„vialo repart,! entre les am, s.ements et les .sons-nréfets

entre les connnnne.. Cf. en général Vaillant, 1(, p. 3o;i. - Le préfet s .'nàfâ

journal (3 octobre 1811) mais sans résultat ni persistance.

(2) Préfet au sous-préfet de Senmr 2 mai 1811 (M/13, 20). Cet optimisme reparaU de lom en loin dans la correspondance de Cossé-Br ssac qui s . lu io„ e volon a.rement sur le zèle <ie ses adn.inistrés ; en avril 1812, il jerit au nnm tie de 1 Inteneur: « les cultivateurs paraissent mettre beaucoup d'emuressement a répondre auv vues du gouvernement « (M/8, G/1).

détailles et d'après ces indications si-nale aux municipalités le terrain propice ; les intéressés protestent vl prétendent connaître mieux que leurs voisins la .lature et les qualités de leurs propres champs. Certains villages refusent de consacrer à la nonv.lle culture le terrain propice à celle du chanvre et des le.rumes qui leur sont plus nécessaires (i).

D'autres communes alïectent plus de zèle. Elles inv.tmt les propriétaires de la commune à se reunir afin de se rei>arlir le continoent assigné au villa-r par les autorites supérieures. Les habitants ont garde de se rendre à cette convocal i.»n. A force de lettres on d'objurgations le préfet finit par obtenir que Fas- ^rMiddée ail luu'i2). Mors ch.uun retusc de consacrer une parcelle de ses terres à la not.velle culture. A Brion->ur-()urce les « plus forts propriétaires ne sont point .li.posésàle lairr »; àMinot «tous... ont fait observer que le sol... ne serait pas assez fertik » : h Leuglcy, a Cuurcelles, à Noiron la résistance est unanime : à la Villeneuve le maire dit des 20 ares assignés à sa commune : « Je me suis vi. forcé de les garder, persmme n'ayant vouiu eu entendre parler (3V » Parfois de généreux habitants assument vol. niSair. -ment la charge de rentier contingent communal ; ce sont les bienfaiteurs habituels de leurs compatriotes ou des maires désireux de recevoir les félicitations préfectorales ; à Vauxhaulles le maire Jourdheuil accept.', outre les 40 ares de son village, la moitié du terrain imposé à une commune voisine; c'est qu'il se propose de bâtir une fabritpie de sucre (4).

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(l)Etat annoté du 19 octobre 1811 ; à Recey, on « a seulement préparé . ;-rain pour le printemps prochain » ; cf. Prusly et Villolte ; --^^^^^l'^^: inol, Bnre. Maire .le K.s.ey-la-Côte au sous-prétet de Chah Ion . ju llet 181 „.aire de Bcneuvre au même 28 ma. 1811 ; réponses 23 J"''^^^,^^^ f J;' ',■',' *„^ (M'13, 2(i). Maires de Sainto-Golombeet de Gurgy au sous-prefet de Lhatdlon, Hi août et 14 juin IMl {M/13. 2<i).

(2) Maire de Chaumont-le-Bois au sous-préfet de Chàtillon 23 mai 1811 : réponse 8 juin. Les n.aires <lu canton de Montigny-sur-Aube se P^l^i^f^;^"^^^ contin;,'ent de leur circonscription sans tenter d inutdes .l-maulits (21 mars 1812. M/ 13, 2(;).

(3) Maire de lirion au sous-préfet 28 mars 1811 ; de ^\i';'^^t etc état .lu 19 octobre 1811 ; maire .le la Villeneuve au m.n.e 23 mai 1812 (M/13, 2bi.

(4War exemple à Kpoisses, le comte de GuitauL ( l'J avnl 181 2| ; maire de \4uxsaulles au sous-préfet .le Chàtillon 22 mai 1812; com.mssau-e de Ncsle ^>0 avril 1 SI 2, de Duesme 6 juillet. On si-nale ((u.il.iues soumission^ ;olonlairos à Montigny sur-Armancon par ra.ljoinl ^;„i''\'; "/' ,7f ^''""'" Huinicip.hli avril 1 « I 2;, u Obréc (i j.ii.i 1811,àUecey 1" juillet 18H.

'.n ROMon,!, les inunicipnli.és sont contraintes de répaMir do (.ce c con,u.gen, con.nu.nal. ()„ a,l,.il.„e a chacun une part .edu.le dans le sacrilice connnuu. A Genay, 4U a.cs se d,v,seut CM,„.e 17 propriétaires dont aucun n'o.„ient plus de N ares ; a Gnselles 89 paysans se parta,.en, 05 ares ; à Broin.tcs-.Mo,n,.s, ,|s sont 20 pour 13 ares 50 ! La base de ces répar- . Mous var,c. A I a,.„es, ou décide c.uVlle se fera au prora..' de : ; " Hr.l.utu.n iouc.ere ; à Bissey elle aura lieu d après la ,p,al.le des erres. L<,peration odre une trop belle occasion de sur- '■hjev le voisin et de sa.isfaire les haines ou les rivalités de clocher ; on cède à la tenta.n.n et l'intéressé, en attendant que le préfet aU slaluo M.r sa plainte, se dispense de cultiver la X prcc,eu,e racine (1) »• Afin d'éviter cet inconvénient et de .- Mieconten.er personne en in.posant tout le n.oude, certains conse.s niunicipaux se décident à au.odie,. „n i,,,^;,. „.„ i-'a.s de la conunnne el confient a un cultivateur le soin de semer et de récolter les betteraves. Mal.né les sérieux avaulages oflerts, ce procédé rencontre parfois des résistances • a .Non,,,, „n est obligé de mettre le chan,p „ eu réquisition',. 1-. |-lune de la betterave se Iransionne ainsi en une surchar.re au Ijudget coninmnal i2l. "

Par répartition ou par amodiation les communes ont désio„é les paysans obfi.,és de produire des betteraves. Cf.acun deu. en son particulier, singéuie a élu.ler cette obligation, (iràcé aux convocations et aux reunions u.uldes, le temps a passé. La sa.son est troj. avan,.ée ; on verra à laire u.ieu.x l'an prochain. S .1 ne peut u.vo.p.cr cette excuse, le cullivateur réclame de la Sra.ne. Le maire écrit au sous-prélel qui Iransmet la demande a- préfet qu, l'adresse au ministre ; fa réponse suit la liliérc inverse, l'endaut cette correspondance le temps passe; la gra.ne arrive I rop ,ard (3). Si l'envoi est fait a une date rap-

(1) Maire de Hisse v au sous-préfet 2.o niar« -isio • i. at i

16 avril 1812 (M/I3;26). ' ''"^ ^^^o'<^smes au même

(2) Duesme 20 avril J812; Denenvre 2'i n.ii i 9 i -> • v •

aujp uc ocut.iavea d une de se.s chenevières(M/l 3, 20)

(3) Maire de Cérilly au sous- préfet de Chàtillon 15 juin 18 11 • <ln R.ii . l«n: M/13,iu "*'^' 'J'"^-'»™'^»" '"""'e 3 M„il,Sll. K„a .h, 19oc.ol.re

prochée, le propriétaire intéressé prétend Tobtenir gratuitpnipnt nii'du moins ne la payer que sur le produit de la récolte future. Sur ce dernier point Tunaniniité et [opiniâtreté des paysans sont telles que les autorites doivent céder. Le préfet avoue : « U eut été très dillicile sans cela d'enoaoer les cultivateurs à faire aucun essai sur la culture de la betterave. « Mémo en ne s'engageant à les payer que condili.nnudlement b s pavsans entendent obtenir au détail les graines a un prix moins' élevé que celui du gros; certains usiniers en avaient acheté a 14 et Ki francs le kilogramme et les vendent 10 « afin de ne pas rebuter le cultivateur (1) ». Lorsque tous ces procédés dilatoires lui font dcfaut Lintéressé demande a être remboursé des frais de main-d'œuvre (2).

Mécontent de ne pas recevoir de réponse favorable le campagnard (( sèmera dans des terres mauvaises la graine qui lui sera distribuée cl ne s'occupera aucunement de son produit ». Ces habitudes de sabotage sont constatées parle sous-préfet de Beaune et par le préfet : Cossé-Brissac attribue « le défaut de germination de cette plante... à la mauvaise préparation des Terrains ». A Broingt-les-Moines un propriétaire intéressé s'empresse de semer de Forge dans le champ désigne pour recevoir les graines de betteraves (3).

L'hostilité des paysans à la nouvelle culture a plusieurs causes. Il est évident que beaucoup ne comprennent pas le lien entre la récolte de la betterave et la guerre contre les Anglais ; ils s'étonnent d'entendre le maire de VauxhauUes atUrmer qu'en cultivant la a précieuse racine» ils feraient acte de patriotisme et seconderaient l'empereur dans sa lutte r( contre nos éternels ennemis ». En bons campagnards « timides... même apathirpies quand on leur propose des nouveautés )>, les cultivateurs s^in(iuiètent devant cette plante mal connue et dont ils ignorent et les procédés de culture et les emplois possibles. Les lettres

(1, Mai..,!.. G.a.Kx.yan sous-préfet de Chàtillon 30 mars 1812; Roussetet .■om.ni.ssaire-betleravier..u même 20 avril 1812 ; sous-pretet de Ser.uir au préfet 18 août 1812 (M/i:i, 2(o.

r^) Maire d'Aignav an sous-préfet de Chàtillon G juillet 18H ;/• -77 les remboursements Vroniis par les com.nunes de Polhières .t d.- Hochetu.t.

(3) Sous-préfet <lo Beaune au préfet 4 décembre 1 SI 2 ; commissairebetteravier l)evelle au sous-préfet de ChàtUlon 8 mai i81.> <M/13, 2H) : Préfet au Min. Intérieur 11 juillM 1S12 (M/8, 6/1).

administratives et les instructions imprimées ne peuvent en quelques mois dissiper la routine traditionnelle du paysan. Son apathie n'est pas irrémédiable ; elle disparaîtrait à la longue s'il entrevoyait un profit dans cette transformation d'une partie de ses cultures. Ainsi écrit le maire de Grancey : « Ils n'en

connaissentpaslerésultat;...silesbelteraves...leur produisent, ils seront plus hardis (1). »

Pour être productives les betteraves doivent tout d'abord exister. Le gouvernement impérial demande aux cultivateuis leur travail, leur terre ; il leur promet la semence. Certains seraient « jaloux de répondre aux vues de S. M. » mais celle-ci semble ])reiidre à tâche de décourager ces rares néophytes en betteraves. Il est dillicile de se procurerdela graine et souvent la qualité en est médiocre. A VauxhauUes au lieu des 6 kilogiammes nécessaires on n'a que 500 grammes ; à Grancey, on ne peut distribuer entic 0 propriétaires que 7 onces et demi : le maire de Teircfondré n'a reçu des semences rpie pour 2 ares quoi([ue le contingent de sa commune soit de 25. Cossé-Brissac signale cette pf'murie au ministrede Llnlérieur : (( On craint non sans fondement qu'il soil impossible daxoir de la graine en quantité suffisante pour ensemencer les .')00 hectares assignés au département. » A diverses reprises il réitère ses plaintes et ses inquiétudes (2). Les semences, parcimonieusement accordées, sont trop vieilles. Le sous-préfet de Semur le maire de Chàtillon et d'autres témoins «attribuent le défaut de germination de cette plante à la mauvaise qualité de la graine >> : Cossé-Brissac ne proteste pas contre celte affîrmation (3).

Mauvaise graine, mauvais terrain, culture négligée ne sont

(1) M.iire de Vauxsaulles au sous-préfet de Chàtillon 20 mai 1811 ; souspréfet au maire de Beneuvre 28 mai 1811 (M/13, 20). Maire de Ciiàtillon an sous-préfet, 21 octobre 1811 : de Grancey au même 22 mai 1812 ; de Vauxsaulles au même 26 mai 1811 ; d'Etrochey au même 27 mai 1811 (M/13,26).

(2) Maire de Vauxsaulles au sous-préfet de Chàtillon 18 avril 1812 ; de Terrefondré au même 22 mai 1812 ; sous-préfet de Chàtillon au préfet 3 avril 1812 (M 13,26). Préfet au Min. Intérieur, 5 janvier 1812, 17 avril 1812 (M/8,6/1).

(3) Maire de la Villeneuve au sous préfet de Chàtillon *:> niai 1S[' . maire de Chàtillon au même 22 octobre 1811 (M/13,26). I^réfet an min. Intérieur 11 juillet 1812 (M/8, 6/1) ; sous-préfets au préfet juin 1812 (M/8. 6/2).

il ■ I

pas dos conditJons favorables an développement de la prodnction l)cttcravière. Elle est très faible en Cote-d'Or. On annonee au préfet que \u récolte est absolument nulle on (\ur mille part (la grenne) n'avoit levez ou en si petite quantité que cha(iue cultivateur s'est d<''cidé h labourer le champ où elle avoit été semée ». I.e f;iir est confirni*' pni' le sous-préfet de Chàtillon. Cossé-Brissac annonce au ministre de Tlntérieur : (( en général les betteraves nOiit pas réussi ». Si mince produit ne mérite pas dètre transporte aux fabriques. Les cultivateurs préfèrent l'utiliser sur place. Le maire de Larroy prévoit qu'elle entrera dans l'alimentation de ses mérinos; celui de Semur constate ce même fait. Dans l'arrondissement de Cdiàtillon, au conr'^ de la disette de 18ti-i8i2, ( cette racine sert à la nourriture des hommes (1) ».

Cet emploi alimentaire, tout utile qu'il soit, ne répond pas aux vues de Napoléon. La betterave doit ctre convertie en sucre. Le préfet le sait et le dit à ses administrés : il vrille de son mieux par ses arrêtés et par ses délégués à ce (juaucune paitie ne soit « détournée de l'emploi auquel le gouvernement veut au'olle soit destinée » ; il prescrit aux propriétaires d'apporter leurs betteraves aux usines, règle le prix et les conditions de paiement (2). Mais les établissements dans lesquels la « précieuse racine » se tiansformera en « sucre égal à celui des colonies » sont rares dans le dépnrtement. Ln 1812. il n'en existe que deux ; un troisième va se construire à (>)urtivron ; Jourdheuil, maire de \ aiixh.iulles, envisage la création d"uu quati'ième pour ISi.'î. Ce sont de petites usines à pr(»duction assez faible : leur éloignement de beaucoup de villages est une cause de dépenses supplémentaires et de découragement pour les cultivateurs. Si ceux ci sehasardent a tiaus]M)rlcr leurs belleraves chez le fabricant de sucre, ils ne sont pas surs que celui-ci acceptera ce produit ; la qualité en est souvent inférieure et

(t) Commissaire Drioton an sous- préfet 24 seplemt)re \^i2 : maire <le Bureau même 20 mai 1812 ; sous prélet au prelVl 19 novembre 1812 (M/i;), 26). VvéM au iMin. Intérieur, 1" octobre 1812 (Arch.iNat. F Ic/IIÏ, Gôte-d'Or 7); 24 mai 1811, 16 mai. 16 juin 1812, 11 juillet 1812 (M/8,6/1). Maire de Larrey au sous-préfet de Chàtillon 30 mars 1812 ; sons-prélet au préfet 19 novembre 1812, ujaiie de Sumur au sous préfet de Seuiur 16 srplembre 1811. (M/lo, 26).

(2) Journal ITilécemhre 1812.

nuiraitcà celle du produit fabriqué. Les industriels se montrent même trop exigeants sur ce point d'après le maire de Lnrrcyetle sous-préfet de Semur. Par suite a il est à craindre que ces racines restent pour le compte de ceux qui les ont cultivées » ; cette perspective, envisagée par le sous-préfet de Chàtillon, n'est })oinf faite pour stimuler les paysans « h seconder les vues de S. M. ». Le maire de Montillot avait prévu qu'il « aurait fallu pour encourager les cultivateurs leui indiquer un placement utile de leur r(''c<dte (L ».

Cet insuccès de la culture politique de la betterave constaté également dans le P)as-l{hi!i et le Doubs est donc impuiable autant a la négligence du gouvcriicinent impérial ([ni ne fournit à ses sujets ni sonioncrs ronvenabîes ni déboucln^s utiles qu'à la mauvaise volonté des paysans. Les piéfcts de la C(Me-d'(^r semblent l'avoir compris. Jamais ils n'usèrent de moyens de rigueur contre les munie ijialifés récalcitiantcs ou contre les cultivateurs désol)éissants. Les sous-préfets se contentent de demander aux maires les noms des propriétaires négligents et de menacer de leur écrire : ils répètent que S. M. « sans cesse occupée du bonheur de ses peuples veut que In betterave soit cultivée ». De telles déclarations ou de telles menaces n'étaient point faites pour intimider les campagnards âpres au gain ; elles demeurèrent, d'ailleuis, absolument platoniques. Les préfets se bornèrent eux aussi à laisser planer une vague appréhension de leur intervention auprès des a cultivateurs qui refuseraient, soit par insouciance, soit pur mauvaise volonté, d'exécuter ce qui leui' a élépi-escrit (2) ». Ils s'abstinrent de passer de la parole aux actes. Ils n'employèrent constamment (|ue « des moyens de persuasion ». Articles dans le Journal, exposition d'ecdiautillons, lettres d'éloo-cs ou de blâmes se multiplient. Afin de lutter contre la mollesse ou la

(1) 1^'éfet au Min. Intérieur J^r octobre 1812 (F Ic/III, Côle-d"Or 7] ; au sous-préfet de Ctiàlillon 8 février 1813 : sous-préfet de Semur au préfet novembre 1812: 30 juillet 1812 (M/8, 6/2) : sous-préfet de Chàtillon au niéme, 10 avril 1812 (M/13,26); maire de Monlillot au sous-préfet de Chàtillon 28 mai

(2) Sous-préfet de Chàtillon au maire de Rissey-la-Cùte 23 juillet ISII ; de Beneuvre, 7 juin 1811 ; de Chaumonl-)e-I3ois. 23 mai 1 8 1 ï : « prie de me faire connaître leur nom : je leur écrirai » : arrétt' pré 26 mars 1812 (M/13, 26). Darmstiidier, MX. p. 642, 643. IMngaud. p. 2

|e vous fcctoral 80-282.

négligence coupable des maires et contre l'ignorance ou la mauvaise volonté des paysans, des commissaires sont créés. Ces nouveaux fonctionnaires, délègues directs du préfet, se rendent dans les villages, se renseignent sur l'état des cultures betteravières, pressent la répartition du contingent comnuirial. veillent à la mise en état des terrains désignés, distribuent les semences, dirigent la culture et la inmm)]!^, îndiquont l'usine l)roche. Choisis parmi les percepteurs, les notaires ou les citoyens zélés et audjitieux des faveurs préfectorales, ces connnissaires ne trouventpas loujoui s un coidial accueil pai ini les populations. On ne tient aucun compte de leurs avis ; on manifeste «■ partout beaucoup d'insouciance » et peu de bonne ^ oloiité ; les auloritcs municipales refusent de les recevoir. C'est ainsi que Develle, percepteur à Recey-sur-Om ce, se rend à Broingt-les-Moines enquêter sur les agissements de certain propriétaire qui a semé de l'orge dans le champ assigné par la commune à la cultuîe de la betterave. 1! j)r(>pose au maire de faire amodier un autre terrain. « Mais M. le maire qui avait été dérangé de son sommeil est retourné couché? » ; le commissaire va chez le secrétaire de la maiiie (pii ne se dérange pas. Après 4 heures de dfMiiarchos inutiles. Tin fortuné percepteur rentre à Recey « aussi avancé » qu'auparavant (1). Ainsi la ténacité paysanne et l'inertie des municipalités ont raison cies airètés du préfet et des décrets de lempereur.