L'enseignement

L'enseignement est peut-être l'unique matière administrative dans laquelle le régime impérial a restreint les a.tr,l,nt,ous des p.éfets (!■'. La première atteinte il leurs fonctions scolaires, très étendues durant le Consulat doceuual, lut portée par la loi du 2.slloréalanX(l-S.nail802).Aux Ecoles Centrales étaient substituées des Ecoles spéciales, auxquelles était cou ,e l cmisei.mement supérieur, et des lycées. Sur les premières le préfet n'eu, nlus d'autre inlluence quesonr.Me d'informateur ordinaire au ..... ornement (2). Sur les seconds 11 conserva quelque ae n,u

...uune membre du bureau d'administration et P-' -" J^de contrôle sur les délibérati.ins et les linances de la ville de Dijon. Nous avons relevé le eonilit, assez vif. que suscita entre Gniraudelel le maire Ranl'er de Bretenieres la question du local des.iué au lycée. La création de cet etab issement d'instruction était .lue en grande partie aux efforts du pre et, puissamment soutenu par Mare, et par Lejeas-Charpentier

(0 r.r s>n- la législation scolairo l'oullet. p. 890-914. (2) U.s.erteaux, Le centenaire de la facullé ,1e Drmt a tin do la Société des Amis do fUnive.-s.té do D,jon IX, 1907-1

de Dijon. (Biille- -1908, p.al-lil).

contr.^les s.dlicitations des défenseurs de Besancon (1). Pour faire face aux ....penses qu'elle entraînai,, pré et t ma --ne,,, .ne souscription. Maigre les dois génereu d .uuaudet, de Cu.v.on-Morvean et de Maret, la so nme iree semble ne pas avoir été atteinte. On recourut au conseil Xr' ^l-n vo a de suite deux centimes addition.iels. Par m^lt ,e conseillers avaient oublie que les dépenses du lycée ^'i strictement uiuuieipales et que seul le Co.-ps législ tifp.vai

encoreacetteépoque,etablir..en..„veauximp,'.t::le,n,^^^ Intenenrdeelara ce vote illégal. .A.a,s ra,.gent avait été perçu près quelques négociations, i, f„t eonvenu que la v , 'c « n.jon sera,, censée en avoir emprunté le produit : elle re,„ bourscrait en nuatr'o ms )«. ,tA^ . -^iiciLm

ferait ét.t do 'lepartement, qui, de son c,'.té,

fera t état de celle ,essou,oe avant de voter de nouveaux centimes (2. Guiraudet intervint encore en présen , 7 a place de proviseur Pierre .laco.ot et en présidait, ai .t „ firent ses successeurs, les distributions de prix ^3 . '

P us impoitantestle r.^Ie du p.-efet dans le f-.^etionnement de ..use.gnement p,.imaire. Il arrête le nombre et le lieu d penses- école.. 1, use de ce pouvoir avec prudence ta

unesympa,hiemarqueepourledéveloppem,!ntde ' st,,c. on primaire G,,i..audet refuse, il est vrai, d'approuver La d;:,;: ration d,, conseil municipal d'Arc-sur-Tfllp nu; ■ i

consiaeralile pour .Mio deux éff.lo= ,,..;., •

Par conf,.« lo T. ""'e^P'ima'i'es y soient établies ».

f^a. confe la commune d'.Vneey ne figuiait point sur les listes

aider le c esservan, dans les cérémonies du culte et dcpoll <•' on ,„ser les mœurs „ des enfa.its. Rioutre avait d'abord ,•£■

(î ) Préfel à Maret 46 ven^léiniaire an XI • rénon.e -^ vnn.. • • • 'lu conseil municipal et des hahif^nf. • i c '^^^"^^.^ -^ vendémiaire; pétition

t.o„seo...eroia,oL,u.„^,.tir.t;at:-^ere;rL-^^

^î:^«;^;S?^Jt^rl■■;:^;:^l^;;a;^:i'■;rx^'^

gênerai 16 germinal an Xf!î rr-^ ->. '" P^^'"^' ^n XI; prelet au conseil ti./o'^'n XWTV'':w«t.;::rt?f'""rf ■■ -,^-': -'-'-o„su,ai,.o 30 f,.uc-

cette proposition : ,uais bien vite il se ravise, bilïe sa première décision e, écrit : « le préfe. veut bien déférer a ee te demande... jusqoa ce qu'il en soit ordonné .1) ». A ces eeo les ainsi limitées et situées, le préfet assure un personnel capable en astreionant les candidats a subir un examen -levanl un „ jury -rinstruetion » qu'il nomme directement ou |,ar les

sous-préfets ^2 . ,

F.n vertu de ses pouvoirs .énéraux. le préfet approuve e cl.oi.. lait parle conseil municipal du maître d école e la délibération qui lixe lindemnilé de logement et la rétribution scolaire dont jouira celui-ei. 11 voile au respect du pr.nc.pe constitutionnel qui interdit toute iu,posit.on non aut.u.see pa. le Corps législatif : en conséquence, il rejette tout etabhssen,ent de rôl^ par la municipalité. Mais il laisse hbre uut.aUve dans la détermination de l'indemnité <le logeaient a eoucht.on ,,ue la situation linancière de la commune soit prospère. Grâce .cette interprétation libérale de la loi les villages a.ses peuvent par ce moyen accorder a l'instituteur le traitement o, l.c.e que l législation lui n.fuse. A Aiserey. par exemple, eu I.O.. e indemnité passe de 13:, a .300 francs « considérant qu d . impossible qu'un père de fandlle puisse v.vre avec le susd uatemeut attendu la eherete de toutes denrées 3, » Bon ccolome des deniers communaux, Guiraudet répart.t entre les écoles dijonnaises de filles et de garçons les somu.es votées par le conseil municipal en faveur de ces seules dern.eres(M.

Les asseniblées locales manifestent dans leurs actes et dans leurs parob.s un vif désir de pron.ouvoir l'instructu.n prnna.re les 'lepassent parfois la Hmile de leurs dispondnhtes pour

s'assurer (]'nn instituteur capable ; souvent afin d'augnieuler ses ressources elles transforment en taxe municipale la part du casueJ qui lui revient pour sa traditionnelle coopération aux cérémonies religieuses (1 . A Ai.o;„ay — Cùte-d'Or, les conseillers municipaux affirmcnl que dans a un état régénéré il importait que tous les citoyens sussentau moins lire etécrire » ; ceux d'Arceau sont a animes du désir de procurer à la jeunesse des moyens d'instruction ». A Dijon on se préoccupe d'organiser des écoles pour filles ; le maire fait appel en cette occasion aux (( filles de la Charité dont le /de ne s'est jamais démenti toutes les fois qu'il a été question d'opérer le bien « ; en 1807, dans l'arrondissement de Semur 141)7 fillettes fréquentent les écoles publicpies et la commune d'Js-sur-Tille fait choix d'une institutrice 2 .

l.a très grande majorité des instituteurs est laïque : on ne signale guère comme congreganistes que les écoles dijonnaises dirigées par les frères des écoles primaires ou par les sœurs de la Charité 3). J.eur valeur est des plus variables. Un rapport du sous-préfet de Chàtillon se montre fort optimiste : la plupart des maîtres sont annotésainsi: « a de la capacité » ou a fort instruit .. Pai' contre Vaillant assure : « à l'exception d'u!i très petit nom]>re decommunes. les instituteurs de la campagne ne sont (jue d'anciens maîtres d'école qui n'ont <ruève d'autres talents que de savoir un peu cJianter A l'église et d'être les coni])l;iisans des desservants (4i ». Ces pef//es écoles ont cependant un ])ieji modeste programme ; elles enseignent à lire, à écrire, pas toujours à calculer. L'un « des instituteurs les plus instiuiLs » de l'arrondissement de Chàtillon, Edme

,ai/e an Xi ^ .^^^^^^l^^^T.^^^^ dé.ibération du conseil

-M. \< ventôse an X: arrêtés 9 germinal, 8 et (2) Préfet au.K sous-pretets 16 veniose an

30 tloréal an X (T/1, 4).

(J) Le préfet rejette d'ailleurs ces délibérations « sauf... à s'arrani^er avec les iiabilants (lui renii)loyent ausdits services ». Préfet aux maires d'Athée 4 8 prairial an Xlll et d'Agey 22 mars J80G (T/1, 4).

(2) Délibération d'Aignay 7 décembre 180G : d'Arceau 16 janvier 4 807 ; maire de Dijon au préfet 19 frimaire an XI; état du souspréfet de Semur 1807 (T/1, 4). Vaillant, If, p. 81.

(3) Etats 1»M- août 1807 ; 12 janvier 1808 etc. (Ï/J,4).

(4) Etats de pluviôse et messidor an XI (ï/1, 4) ; conseil d'arrondissement de Beaune {^/2, 1) ; Vaillant, I, p. 524. Le maire d'Arceau se plaint au préfet (23 mai 1807) d'un «menuisier » improvisé instituteur par quelques conseillers nmnicipaux et (lui « s'est imaginé <jue le traitement de 200 francs lui donncroit de la science ».

Il'

Marchandon, fait connaître aux enfants de Larrey les principes de la lecture, de l'écriture, de rorthographe, de la grammaire et de rarithmétique. C'est beaucoup plus que ne le demandent les conseillers municipaux dAignay (jui par contie entendent que l'instituteur enseigne la morale et « le respect pour les cérémonies religieuses... les autorités constituées et tout ce qui émane du gouvernement (1) ».

Cet état de linstruction provoqua des projets de réiormc. Les conseillers d'arrondissement sollicitent à Chàlill«m le relèvement du traitement des maîtres d'école alin de pouvoir les mieux recruter et également la création dun enseignement agricole élémentaire dont seraient chargés les a ministres d'une religion dont l'essence est d'être la bienfaitrice de riuimanité (2' ». Entre les petites écoles et les écoles communales secondaires (3 existe toute une variété d'établissements scolaires dont les autorités encouragent le développement. On y enseigne un peu d'histoire et de géographie, quelque notion de musique et de dessin : les garçons apprennent parfois les rudiments du latin et les filles souvent les « ouvrages propres

à leur sexe (4). »

Telle était la situation de l'enseignement public (5) en Coted'Or lors de la création de l'Université impériale. Xi la loi du 16 mai 1806, ni les décrets organiques des 17 mars et 17 septembre 1806 ne modifièrent les conditions d'exercice et l'étendue de la très modeste influence laissée aux ])réfets en l an X

(1) Etats de l'an XI ; délibération d'Aignay T décembre 180G{T/1, 4).

(2) Conseil d'arrondissement de Ghâtillon an XI (N/2, 1). Dans le Bas- Rhin on pense aux médecins pour un enseignement analogue (Darmstiidter, XIX, p. 140).

(3) Les écoles secondaires communales dépendent pour la nomination des professeurs du ministère de l'Intérieur et non de la prélecture depuis l'arrêté consulaire du 19 vendémiaire an XII (Aulard, Université, p. G8). Auparavant on rencontre des preuves de l'intervention de Guiraudet (Volfius à Guiraudel, 4 fructidor an X ; arrêtés 14 brumaire an XI. 12 germinal an XI (vacances). (T/2, 1).

(4) Le maire de Dijon réclame du gouvernement une « maison d'éducation pour les jeunes demoiselles » (t:tats 1807 et 1808. T/1, 4).

(5) Aucun incident ne révèle l'exercice par le préfet ou ses subordonnés de leur droit de surveillance sur l'enseignement privé ; les états de 1807 et de 1808 signalent des écoles particulières, assez nombreuses surtout dans les vdles et de degré intermédiaire entre les petites écoles et les futurs collèges communaux.

sur l'enseignement supérieur et secondaire. Les représentants du gouvernement adressent désormais au (7rand-Maître les renseignements que leur demandait auparavant le ministre de l'Intérieur. Mais, comme l'a déjà remarqué iM. Aulard, le décret du i:. novembre 1811 « fut pour les préfets plutôt une occasion de conllit qu'une reprise de pouvoirs ).. De fait en Côte-d Or les conséquences logiques de l'attribution à l'autorité administrative d'une surveillance scolaire assez imprécise ne se produisirent pas; recteur et préfet vécurent en bonne intelligence. Au cours de l'enquête instituée en 1811 par le ministre de la Police, Lecoulteux donna un témoignage des plus favorables sur l'esprit qui anime professeurs, administrateurs et élèves du lycée de Dijon (1). La tendance centralisatrice est assez puissante pour que le gouvernement se réserve le choix des professeurs ef des i>rogrammes des cours médicaux subventionnés par le conseil général de la Cote-d'Or : h' préfet n'a qu'un droit de présentation et la désignation d.'s femmes aux(iuelles \c. déparlement accorde une subvention pour fréquenter les leçons d'accouchement (2).

La constitution d'un corps enseignant autonome a plus sérieusement diminué les pouvoirs scolaires du préfet. L'iiabilitationdes candidats aux places d'instituteur est réservée au Grand-Maître ou sur sa délégation au recteur de l'Académie de Dijon ; c'est le Grand-Maître qui délivre l'autorisation d'ouvrir les écoles communales ou privées, qui confère les diplômes, enfin qui confirme les instituteurs en fonctions ou approuve le choix des nouveaux. Lecoulteux renvoie les maires d'Aro-encourt et d'Alise se pourvoir devant le recteur à cette dernière fin. Tontofois, le préfet n'est pas sans jouer quelque rôle dans le recrutement et la surveillance des maîtres d'écoles. .Mais il le fait en vertu de ses droits généraux. Il a la faculté d'arrêter le budget communal et par suite de fixer l'indemnité de lorrcment et autres salaires dus à l'instituteur ; le conseil municipal ne peut se réunir sans son autorisation lorsqu'il est (jucstion de le nommer onde le ivvocpier. Kn Côte-d'Or ainsi que dans

(1) Schuiiiit, Ln reforme de f Université impériale en ÎSII, p. 68. Aulard, Centralisation, p. 164.

(2) Vaillant, H, p. 82, 283, 284.

le Bas-Uhin l)cauc()iip de communes recourenî volonlîers aux iirffornn/ui^ dont la réputation pédagogique est l)i*Mi rîablie et les traitements soni (l*(>r<iiiiaire inférieurs à ceux de maîtres laïques {i). Comme par le passé les premiers adminisiralenrsdu département et les assemblées locales se montrent iavorablesa la cause de linslrucLion populaire. Les traitements sont auo-mentés ; les rétributions scolaires se précisent ; Lecoulteux prescrit aux maires de compter parmi les enfants indigents dont la commune acquitte le minerval les pupilles des hospices (2). Le nombre des écoles de garçons augmente et de nouvelles se créent pour les tilles : cependant le conseil d'arronrlissement de Beaune se plaint en février 1810 que -c la jeunesse croupit dnns rignorance et dans l'oubli des bons principes 3) ».