‹ L'administration préfectorale dans le département de la Côte-d'Or sous le consulat & le premier empire [microform]Chapitre 6 sur 69 · Le · texte numérisé non relu

Le

premier préfet <h' In Côte-dUr

Entre le gouvernement et les citoyens, l'intermédiaire principal est le préfet. On a remarqué souvent les analogies que ce fonctionnaire présente avec l'intendant de l'ancienne^iionarchie. Comme lui, il est avant tout le représentant du pouvoir central. C'est de cette qualité qu'il déduit tous ses droits et sa prépondérance sur les autorites locales et sa compétence en principe illimitée. Comme lui, il ne reconnaît d'autre supérieur

„ue le Chef de rKtat dont il est Tagent constamment révocable Coaunc luu .ucore, c'est un fonctionnaire dont l'existence et les attHhMtions sont parties intégrantes du régime admm.stralil- normal ; il na point les pouvons dictatoriaux et la quas,souveraineté que des circonstances extraordinaires font |,assacrèrem.nt confier à des commissaires du gouvernement ou a un Représentant dn peuple en nu.su.a. Comme rin.enda,,,. mUu. le préfet cercles inieréts propres de sn ,Mrconscnpt>ou ,oec le concours des autorités locales. F.ntre l- prélet de la lo, de nluvi.-.se et lintrndanl de lancien régime, il n existe pas d.dilTerences juridiquement essentielles ; seule dilTere I étendue du territoire qu ils administrent.

Pour retnplir les importantes fonctions de préfet, organiser la nouvelle administration et consolider sa puissance en Coled'Or le Premier Consul Bonaparte lit choix ,le Jean- I oussatnt Guiraudet<i). Né a .\lais le 1" novembre 17.V., Guiraudet avait été eln député du baiUage d'.Mais aux Klats-Generaux. l on.me de lettres a ses heures, il avait publie une traduction de Machiavel : aussi bien la Itevolution lui conlia-t-elle le secrétariat des Relations extérieures. 11 est certain que le Premier Consul sonc^ea tout dabord a nommer préfet <le la Cote-d'Or un citoyen or.cTinaire de ce département. Frochot. ,\ncien président de l'administration centrale de la Cùle-dOr. Froeliol connaissaM bien le pavs: il avait joué un cerlain i oie politique pendant la Révolution comme ami de Mirab..an. Il était devenu le protège de Siéyèsqui lavait lait nommer membre des Cimi-Cents. l u instant la nomination de Frochotparul assurée. Fn marge d'une note anonyme sur le ca.ididat,Bonaparte écrivit : .■ Recommande au ministre de l'Intérieur pour une place de pretetdansla C.Med'Or ,.. Mais bientôt les protecteurs de Frochol, Siéyès, Cabams et Hu..uesMaret, songèrent à lui pour le poste plus important dePre^fetde la Seine, lieugnot. l'actif auxiliaire de Lucien Bonaparte dans la préparation de la liste de présentation des luturs préfets, s'était attribue cette liante lonction. Mais la termete de ses convictions républicaines était fort douteuse; Bonaparte ne voulut pas remettre l'administration d.> Paris a un roya-

II) Lo itos^iec de Guiraudel semble ne pas

s i.'xisler au^ An-li. Nal.

liste impenileul : il „,„nma l'rochot préfet de la Seine (1, Cette nomination laissait libre la préfecture de la Crtte-d'Or Les candidats ne manquèrent pas. .\ Dijon, on désirai, vivement conserver le commissaire de l'ex-gouvernement. ■ ''; ■^'^'^'^^^aP'^'te. bien qu'il ait songé à faire de Frochot le préfet de Dijon. évitade choisir pour préfets des hommes du pays et d anciens commissaires (2) ; il préféra envoyer le frère de son secrétatre administrer le Loiret ,.T. On parla' encore d'un citoyen Delettre, d'un ancien administrateur centtal. Rocher et de (.harles llernoux. constituant et membre des Anciens Ces deux derniers postulants furent soutenus par la députa- ""M de la C.-.te.<l'(.r et le conseiller d'Etat Crétet. Il fut éUle 'nenl «luestion ,lu général Bourbon-Bussev : riche ,1e "l(l à 40.0(10 Iranes de rente, ancien du de la noblesse de Bour..„..Mc Bourbon-Bussey avait servi la cause révolutionnaire da";,s^es armées républicaines : „ne note dit de lui : „ excellentes qua-

btes „n, du cr.té de l'esprit que du co-nr.., le meilleur préfet,, Malheureusement pour le général Bourbon il tenait . un peu a la maison Coude,, et sa candidature jeta un véritable trouble l.armi les d.rieeants ,lu parti ré,,„|,|i,.ai„ en Cète-.IOr • ,, il „e ■na.tque plus, écrit le Jour../ ,1e Carion. n ces grands électeurs que de donner leurs voix pour que S. A. M.^ le prince cte Londe ne redevienne gouverneur (4) ».

Ni les mérites. „i les soutiens de ces divers aspirants préfets ne parurent suflisants aux personnes chargées par Bonaparte 'le lu, présenter des listes de propositions. Lucien Bonaparte m.ntstre de l'Intérieur, le ..onsul Lebrun et le général Clarke' lurent d'accord pour ne citer qu'un non,, ceini de Gui.au.let • lalley,,,nd conserva le silence et le eons,d Cambacérès donna un av.s nettement favo,able : « on pense que ce .sera un t,es

CI) Quelques d.'taits anecdoliques surGuiraudet ^onl ivlov.-. i,a, \l , l,,l r

(Memo.n.s Conunission des .Antiquités de la Côto-d'Or XV , ,, 4 ,

J«/p^'Tit'" '-'"'"""'"" ''^ Bonaparte, It. ,,. ->9-233. .Vuia.d, CeuOaU.a-

èonsein:, dÏtaf."-^ ' " '"■""""" '"--^'«"''-ô-éneiat des vivres des années et (il A,T|,. .Nal.. F Ib/II, Cûte-d'Or 2 et 3. Journal, o ventôse.

h(»n choix». Il semble que Guiraudet fut le protégé de Chaplal et peut-être de Beugnol. dont rinOuenre fut si grande sur les premières nominations préfectorales. Bonaparte nomma Guiraudet préfet de la CMe-d'Or par arrêté du 11 ventôse an VIll (2 mars 1800) (1). H le sera jusqu'à sa mort, jusqu'au 15 pluviôse an XII (^ février 1804).

'} /j's nu.iiliaiies unmcch'nls du préfet

fel

Connue heanrunp di' se. c-olleou.'s "2;, le nouveau pre était etrano.M' a la région (luil allait administrer et avait tenn.igné d'un républicanisme sincère (luoique >ans excès. Au cont"raire. le Pirmi-i Cmimi! rhcrcheia l^s sous-préfets et les conseillers de pi éiVclme parmi les hommes du pays et volontiers parmi les ardents révolutionnaires .'>).

La loi de pluviôse créa en Côte-d'Or quatre arrondissements communauxdont les chefs-lieux riirentDijon,Beaune,Chàtillon et Semur. Le préfet administrait directement l'arrondissement de Dijon : il n'y eut donc qnà ])ourvoir à la nomination de trois sous-prefets. Un arrêté du :>:^ ventôse an VIII M6 mars 1800) promut à ces fonctions les citoyens Fremyet. Berthet et Martin.

Lrémyet fut destin»- a la sous-pre lecture la plus importante, celle deBeaune. Nous connaissions déjà ce «jacobin forcené». administrateur du département depuis Lan IV et à plusieurs reprises président de l'.id m i nist rat ion centiale. 11 avait, aupai-avant. et/- lieutenant daiis nn bataillon de volontaires côted'oriens et s". 'lai t distingue dans un combat contre les Piémon-

tais. Sun principal appui

en r.in \ 111. tut le tribun C.hauvelin

On avait cru pendant quelque temps iiue Beaune aurait pou;

II) Arch -Nai., AK IV, 5, i.i. annexe. Sur ia préparation de I arrêté du li\4iitù^L' ri- iintéressanl ivcit -le Dejeaii. Beaynot, p. tia-S-o. Guiraudet exprime a Ghaplal (15 frimaire an IX, M; l, 6/1 ) sa <- reconnaissance... au compatriote du Midi ». Ses relations avec Beu-not peuvent être supposées a la lecture d'une lettre assez obscure d'un sieur Jolly à son u annal.!.' pretet » (aO pluviôse an tX. l' ! . ii.

{'2) Cf. Ghavanon et Saint-Yves, Pas-de-Calais, p. 4. Vand;.!, II. p. iMy-

3) Cf. Chavanon et Saint-Yves, p. 38. Aulard, Centralisation, Rév. fi . LXi

sous-préfet Je citoyen (nllotte: je nai pu preeiser si ce bruîf était fondé(li.

A Chàtillon fut envoyé Nicolas Martin, commissaire près de la municipalité cantonale, sur la recommandation de Crétet et de la députatiun côte-d orienne. C'était un fonctionnaire travadleur et parfaitement intègre mais possédant « peu de brillant et aucun usage du monde ., dira plus tard l'un des successeurs

de Guiraudet. II ne semblepas qu'il ait eu de sérieuxconcurrents autres qu'un citoyen Clery, appuyé par le général Marmont 2 . La sous-préfecture de Semur fut. elle, vivement disputée. Des agents municipaux demandèrent au ministre de l'Intérieur comme sous-p.éfet le citoyen Detaîencourt qui « ne fut jamais l'apôtre d'aucune faction». Un rival de Berthet. plus redoutable, se présenta en la personne du citoyen Laurenceot cmi Laurenceau) « particulièrement recommande par la citoyenne Bonaparte . et par nn chef de division au ministère de l'Intérieur. Le Premier Consul était fort bien dispose a l'éoard du piotégé de Joséphine. Il écrivit à son freie Lucien le .] vlntôse: «Je vous prie, citoyen ministre, de comprendre dans la liste des sous-préfets le citoyen Laurenceot (3). >. .Maigre' de si puissants soutiens, Laurenceot n'obtint point la place qu'il sollicitait. U serait curieux de connaître quelles intluences furent assez efficaces pourtriompher des bureaux, de la citovenne Bonaparte, du Premier Consul lui-même. Nous savons seulement que Berthet, ancien moine de Saint-Benigne de Dijon, eut comme appuis la deputation côte-d'orienne et Crétet: une note contemporaine le qualilie de . très-doux,... bon républicain (4) ».

(li F Ib/II, Côte-d'Or i, notes. Journal, 3Û pluviôse. J2) Dossier Martin (Arch, Nat., F. lb/1, J67/1Û,. F loii. Côle-dUr i,

ït/lXil Laurenceau a Guiraudet. 3o ventôse (.Arch. d t,

y ^^lminafln'^vVlf'^'1' ^f^"^'^^^ ^^ contente d-éerne a Guiraudel. le y germinal an Mil : .< il est bon que certains hommes et leurs intrioues soient connus,... b.en convaincu que celui qui me succède à de. talents <upé- . leurs a ceux que , aurais pu apporter >. (Arch. dép., M I. 9 h. L. prote^gé de la citoyenne Bonaparte devmt sous-inspe.tenr des forêts a Dôle (IvuL.nskr I92 r'ûsT' ' ^''''''''''''''^''' ^P^'^' ^' i S brumaire, Révol. frane, XX Vf'

(lutic les s(>iis-prércl> le pniil reçoit de la loi de plnviAse l'aide d'il!! conseil de préfecture, i.e rôle de ces magistrats attire j)eii l'attention de la foule et l'histoiien a peine a le reconstituer; il est cependant de la plus haute utilité poui* la bonne inai'chf' de radunnist i .i t ion et l'examen des (juestions contentieuses : souvent ses membres seront appelésà remplacer le préfet défunt <Mi absent, ('es auxiliaires importants furent choisis en majoiite [)arnii les nuMnbres de raneienne administi'ation centrale. Tn arrêté du 2."> \ent()se nomma en effet les citoyens Pari<»-ot. Piette. Dubard et Laurenceol. (]e dernier, mécontent (\r navoif pas obtenu la sous-pr(''fecture de Semur. n'accepta point cette insullisante compensation. 11 fut remplacé, le 2<) thermidor an N'IIl (17 août 1800) par Rover. Os diverses notuinations semblent avoir été en grande partie l'aMivre du tribun (^hauvelin. Des quatre conseillers de préfecture, seul Faiigot ne faisait point partie de Tad mi nist ration centrale lors du 1<S bruniaire : îuais oîi le signah' comme ancien président de directoire de district, a patriote pui' dans ses principes... entendant les affaires... très circonspect dans sa vie politique ». Ces qualités, sans doute, le firent préférer à l'administrateur (ïodard qui dut se contenter d'un siège au conseil général (i).

Une place restait a pourvoir. La préfecture devaitètre dirigée dans sa vie journalière par un secrétaire général. Vaillant, qui remplissait des fonctions analogues depuis 1790, fut chargé d'être l'exécuteur des ordres du préfet : en fait, il en fut souvent rinsj)irat<'ur on même lanteur piincij)al. \.e Jout nal de Cation se félicita de voir maintenir a ce poste de confiance un révolutionnaiie avéré. Le préfet vanta « sa probité, son intelligence et son exactitude, son attachement au gouvernement, ses connaissances en adminisli ation (2i ».

\ aillant fut seconde par les employés des bureaux de la préfecture dont le travail ignoré permet le fonctionnement régulier de toute Torofanisation administrative et transforme en

(Il F Ib/il, Cùte-d'Or 2.

(2^ Journal, o prairial : « nomination... agréable à tous les administrés. » Préfet au Min. Intérieur, iM lloréal an VIII (F Ib II, Cote-<l'Or 2). l'ar mesure générale, tous les secretaire^s généraux des aduiinistrations centrales avaient été maintenus en fonctions (Hegnier, Les préfets du Consulal..., p. -il, n. l).

actes les pensées des chefs de l'administration (1). Guiraudet fut obligé de se contenter de deux bureaux consacrés l'un aux linances, l'autre au reste des matières administratives. Le personnel se composa de deux chefs, deux sous-chefs, un archiviste et un certain nombre d^employés, d'expéditionnaires et d'hommes de peine. Pendant le reste de l'an Mil fonctionnera encore le bureau des domaines, charge de la vente des biens nationaux ; d'après les prévisions budgétaires la modicité des crédits alloues par le gouvernement nécessiterait ensuite sa reunion avec le bureau des finances et le renvoi de plusieurs surnuméraires. Guiraudet dut a plusieurs reprises stimuler le /.ele et régulariser les meth(Mles de travail de ses a eollaborateurs ("2) ».

'5. — f^rs <ons-c/l/ers o-énrrfff/.r cl d'urrondis:

spfurnf

Le préfet ne parait pas avoir eu d'influence sur la nomination des sous-pr.dets et des conseillers de préfecture. Ces collal)oraleurs furent choisis avant son installation dans le département. Au contraire la liste préfectorale de présentation joua un roie décisif dans l'élaboration des arrêtés relatifs aux conseillers généraux et darrondissement. Par une circulaire du 4 germinal, le ministre de l'Intérieur demande aux préfets de lui indi({uerles citoyens qui leur paraissent le plus dignes d'occuper ces lonctions : u Vous hxerez, recommande-t-il. principale.iient votre attention sur ceux qui par leur moralité coruiue, par leur attachement aux principes républicains et par des acquisitions de biens nationaux, présentent au gouvernement une gaiantie de leur dévouement et de leur fidélité a

(1) Sur c< luiiie, obscure et souvent accablante niission >, .le ce conseil cf l.anzac do Laborie. ParU sous Napoléon. Il, p. 11. ' '

(i>) Arrêt/, du préfet i>8 germinal an Vlli. Le bureau des finances est compose de Bonant, che : Céron, sou-chof ; B.Tard, commis principal : Arnollet Beleurgey Jacotot. Les citoyens Cérou, Arnollet et Beleurgev font également partie du bureau des domaines avec les surnuméraires Blesme. Bichot Con,-

AI.Tna '' r^'^''^"'"' ''"^'°^'- ^'^"^'^"^ ^^ ^^"•''^'^" générar comprend Alexandre, caef ; cannois, sous-chet' ; Legouz, commis principal : Chabot

Brunet et helener, expéditionnaires. Les archives sont confiées aux citovens LomdH, pere et fil«. Plainte^ et arrêtés, 2e compl. an VIII ■ =* noré,il an IX • «a ses collaborateurs dans les bureaux de la prélecture . ; ^ frimaire ai/ \

la ('onstilution

dr 1

an

YÎIÎ

Le 3 floréal 23 avril 1800j,

Guiraudet adressa une

liste de 20 candidats dont 1') furent

nommes

par Tarrèté du A praiiia

1 an Vlll (24 mai . Seul, Gravier

[Ui alla

;)ieni (>

t (jcvcmi- ma

ire de Beanne se vit su

bstit

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Petitot que des notes anonymes av^iient signale comme capaDie

de remplir les fonctions de c

on

seiller de préfecture. Cette

(M)ncoi

danee entre les propositions préfectorales et les nomi-

nations con

snlaires est fort interessan

te et donne la preuve

la complète confiance accordée par le gou

ivernement à son

represen

ar

tant dans la Cote-dOr. La part prépondérante prise Guiraudet dans la composition des assemblées departe-

dedeux faits significatifs. Les députes

entales ressort encore

de la Cote-dïJr avaient été invites, eux aussi, a presen

ter d

cane

es

lidats. De leur liste, dix noms sont communs avec celle d préfet: à lexception d«' Gravier, ces aspirants furent nommés. Par contre, aucun des dix autres piotégés de la dcpulation ne fut acceptt^ par les Consuls tandis que ceux de Guiraudet étaient

tous admis. Çn incident ultérieur témoigna encore mieux

de 1

liberté laissée par le gouvernement a son préfet de recruter

fiouiant dans Farrête du

ses conseillers

4 pra

iria

l se t

armi les noms rouvait celui de F. Ligeret. Or dans le département

il existait deux Ligere demander au min

t et deux F. Ligeret. Le préfet dut

tionnaire.

istre de préciser quel était le nouveau fonc- Lucien Bonaparte lui répondit qiFil avait copié la

liste adressée parGunau t-il. applic[uer cette nomin

idet : >' Vous pouvez donc,

continue

ation a celui des deux citoyens avez eu l'intention de proposer. » On ne peut

igeret que voir mieux reci>nnaître (|ue le gouvernement aval

au préfet (1).

t del

ciTue son c

Iroit

armi les conseillers

IF

généraux choisis par Cruiraudel, plusieurs ont rempli des fonctions politiques ou administratives pendant la Révolution. Marey, Chatenay-Lanty

ernoux

1 ) Circulaire, 4

germinal: liste préfectorale, 3 tloréal (Arch. dep., M/4, 1

Liste de la députation

12 trerminal : Préfet au Min. Intérieur, 27 prai

rial

Min. Intérieur au préfet, 18 messidor (.Arch. Nat., F Ib/il, Gùle-d'Or 2). Voici la composition du premier conseil général de la Côte-d'Or: Vailiant-Mpinioron

Villiers, Marlot, Marev, Godard. Hernoux, Tav«Mn

ier, Ruvee, Hochet. Dehhk

Canv. Pion, Baudot, Ligeret, Chanipn.n

MHniiMnt. ChatrnHv-Lantv. IV'titol.

nfuiarii-Lachannif. Courtois. Vipss*»

Buvee ont appartenu a diverses assemblées. Godard et Rochet ont ad

ministre le département : Carré et Courtois sont d

an-

ciens commissaires du Directoire : IVlarlot fut directeur de la

régie des cuirs ; Vaillant-Meixmoron était ad hospices de Dijon ; Petitot avait été chef de bi

ministrateur des

ureau à l'ancienne

intendance. Les propriétaires fonciers étaient représentés pa -Marmont. Tavernier-Boulogne, Deblick, Champion 1

lesse

.omm

e dans le Pas-de-Calais, la Seine-Infé

rieure

et 1

es

ans

Bouches-du-Rhône. plus que dans le Bas-Rhin, c'est d même milieu d'anciens fonctionnaires et de bourgeois enrichis ([ue se recrutèrent les conseils d'arrondissement. Neuf

mmissaires, six notaires, deux hommes

administrateurs ou co

on anciennes ou

de loi sont indiqués par leurs fonctions actuelles sur les listes de présentation et de nomination. Celles-ci en contiennent peut-être d'autres encore. Filles présentent ce caractère intéressant d'être absolument con-

ouze can

di-

cordantes. Guiraudet, cependant, avait proposé d

dats alors que le nombre des conseillers n'est que de onze

par arrondissemen

ambaceres e

ucien

on

aparté se bor-

<' ministre

le 1

aisse

nérent à supprimer le douzième nom. L'ordre des nominations est celui des présentations. Il est évident que le gouvernement s'est borné à recopier la lettre de son préfet. Il en a reproduit les imprécisions si bien que Guiraudet est lui-même embarrassé pour préciser s'il s'agit de Bousserand, de Meursault ou de Bouzereau-Latour. Cette fois encore 1 libre de solutionner la question (2).

La compai'aison des groupes de candidats recommandes par le préfet (;t par la députation est également démonstrative de la j)répondérance du premier. Les députés présentent plus de

(r Cf. D.'jearj, HeiKjnol. \)\). l'Jl, ll)i>. Chavanon et Saint-Yves, Pas-de- Calais, p. -To-oU, 85-89. Oarmstâdtor, Bas-fihiv, Wlll, pp. l'UU. .30o.

(2) Listes, arrêt. 'S ; Préfet au .Min. lutenour, 3 messid

C6te-d"0r 2i. Voici les membres d(

or an VIII (F Ib/JL

premiers conseils d ari-ondissement

Dijon: FouLd, Maulbon, Antoine, (Juillai'(h't, Amanton. l'ierrv, Quentin, Demar

tinécourt, .Muteau. .Alv, Lebidin

licaunc : lioutdiard-Derdiaux. Movne-Bou(diard,

Bousserand, Hernoux cadet, .Merle, Gilles Mollerat. Garnot. notaire a Nola^ Thibault, Bollenot, Colas. Richot. — Chàtillon : Caiteret, Delacroix, Simonnot Henard. IVtot. La(*ordaire. iJe^^uin, Quillard, Legrand. Couturier, Maltéte. -- >efnui- : Lci-cuil. Hi(diai'd. Anu^ély-Li^n^rel, 'iuvoC lidimoC H.'nRud-B.MioiC

ih-ii

evrel, Biilli.T. Ltdoit, Voile. Nicod,

candidats qu il a ) a de places à remplir ; la plupart de leurs protégés semblent inconnus de Guiraudet et du gou\ei nemenl. On peut remarquer que certains noms de conseillers d'arrondissement ont été empruntés par le préfet à la liste des candidais de la deputatiou au conseil général ; la réciproque est exacte mais moins fréquente. Guiraudet a donc nomme en fait les membres des dixerses assemblées départementales ; la constatation ne manque pas d être intéressante et suggestive.

Les municipalités cl les cofiseiJs niunicipnu.v

Dans les villes de plus de :).0()0 habitants le ( hoiv des maires et des adjoints appartenait, d'apresla loi de plu\iosc,au l^remier Consul. Kn Cùte-d'Or. Dijon, Beaune et Auxonne se trouvaient alors seules dans ce cas.

Le parti avancé dijonnais aurait souhaite^ recevoir pour maire llernoux ex-conventionnel et membre des Cinti-C^ents. I/inlluence du secrétaire des Consuls décida Bonaparte a faire choix du beau-frere de II. Maret, Léjéas-Charpentier. Celui-ci. à^é de 48 ans, ancien président du tribunal de commerce, possédait une fortune (jue les informateurs du ministre de rintérieur evalutMit tantôt a ().()UU, tantôt a IT.OUU francs de revenus. Ils sont daccorJ poni «mi faire grand éloge de ses diverses qualités: « moralité sans repi'oche,.. . bonne moralité, caractère (U)nx.... esprit conciliant,... sans reproche dans sa vie publique . Il était membre de l'administration municipale de Dijon. Lejcas-Chari)entier, nommé pai' irrété du 25 ventôse, soilicila pai Hugues Maret le concours de deux de ses collègues, Villeneuve et [j)Cf{uin, \ .<- pi ciuicr remplissait alors les f(»nctions de président de ladministration dijonnaise. Maret le dépeint comme un ' ami très ardent et très pur de la Révolution : il jouirait dune grande inlluence sur - la classe nombreuse des artisans » à laquelle il se rattache «■ par sa famille et par ses rapports ». Locquin se recommande par d'autres considérations : il a « servi a Tarmée d'Italie avec le général (Bonaparte^ qui l'estime particulièrement ; ses relations le lient avec les citoyens riches et éclairés ». Par ses deux adjoints, le maire Léjeas entendait se concilier les dilîerenles (dasses de

la population dijonnaise. Ses souhaits furent exaucés (1). A Beaune la mairie fut confiée au président de l'administration municipale Caillet. A Auxonne, c'est un administrateur municipal, Garnier, qui devint maire (2;. Cette constance du gouvernement a choisir les nouvelles municipalités parmi les membres des anciennes est remarquable : elle témoigne du désir de ne pas froisser les intérêts particuliers et de constituer immédiatement un personnel expérimenté (3).

Dans les autres communes du département, le préfet doit pourvoir aux places de maires et d'adjoints. Par un arrête du 13 germinal an VIII (3 avril 18UU), Guiraudet ordonna aux administrations cantonales de cesser leurs f(»nctions et aux agents municipaux de remplir piovisoiremeni le rôle de maires. La mesure était prudente. Il fallut en elVet de longs mois au préfet pour découvrir des administrateurs municipaux qui ne fussent pas trop incapables ou n)alhonnêtes et qui consentissent à assumer ces fonctions. Le 14 fructidor an VIII 1er septembre), il écrit au ministre de rinlerieur: >. .le suis continuellement occupe a nommer des maires v\ à recevoir leur démission. . Kn étudiant la vie municipale en Côte-d'Or pendant le Consulat décennal, nous aurons l'occasion de constate!- et d'expliquer les embarras de Guiraudet. Cette pniîie de lorganisation administrative créée en pluviôse fut celle dont Lapplicatiou s'opéra le plus tardivement et demeura toujours la plus défectueuse (4 .

(1) Journal, 30 ventôse. Notes F lb/11, Côte-d'Or 2. Marel au Miii Intérieur, .. germinal, 23 floréal an Vlll ; arrêté consulaire du 25 ventôse F Ibll Gôie-(t Or 2). v / ,

(t) Arrêté du 25 ventôse (F Jb H. Côte-d'Or 2). (3) Cf. Ctiavanon et Saint-Yves. p. 9 k

(4j Mm. Intérieur au préfet, 4 fructidor ; Préfet au .Min. Intérieui' 1 î fructidor (Arch. dép. Côte-d'Or, M/6, \). Arrêté 13 germinal (M/1, JO/1).

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