IX. — LE CONSEILLER FKETEAU ET LE PRÉSIDENT DUPATY

Pour expliquer ces événements il nous faut revenir en arrière.

Au nombre des magistrats qui avaient opiné contre la peine de mort, se trouvait le conseiller Freteau de Saint- Just. Il appartenait à la grand'chambre, et le hasard d'un roulement l'avait amené à la Tournelle pendant les vacations. C'était un homme d'expérience, bien que jeune encore. Il n'avait rien d'un frondeur comme le turbulent d'Epréménil et ne se piquait point d'être philosophe. Possesseur d'une belle fortune, on le disait grand dévot et même janséniste, au demeurant magistrat austère, respectueux des traditions, imbu des privilèges du Parlement. De vertu intransigeante et de caractère entier, il ne lui déplaisait point de rester seul de son avis. 11 l'avait bien prouvé dans la circonstance mémorable du lit de justice du 5 mai 1775, où la volonté royale n'avait trouvé que deux opposants irréductibles, Freteau et le prince de Conti. Il s'était rallié, peut-être par esprit de contradiction, aux idées novatrices en matière criminelle, sans toutefois consentir à suivre les sentiers battus de l'école philosophique. Loin de concevoir la réforme contre le Parlement, il voulait la réaliser par lui et à sa plus grande gloire.

Nul n'aurait pu deviner qu'une obscure affaire de trois voleurs de grand chemin condamnés à la roue allait faire de ce « conservateur » renforcé, de ce parlementaire convaincu, un précurseur et un héros de la Révolution, en attendant qu'il en devînt la victime.

Le 20 octobre 1785, en rentrant chez lui, le conseiller

Freteau avait trouvé son beau-frère Dupaly, président à mortier au Parlement de Bordeaux '. Rien de plus dissemblable que les deux magisti ats, bien qu'ils fussent du même âge et amis d'enfance.

Esprit généreux et brillant, mais quelque peu chimérique, Dupaty appartenait à cette phalange de magistrats philosophes, qui aspiraient à révolutionner la législation criminelle. C'était un novateur, un esprit fort et surtout un combatif. Tout jeune encore il avait acheté une charge d'avocat général à Bordeaux. Son premier soin avait été de rendre hommage à Voltaire ; il lui avait adressé avec une lettre enthousiaste une médaille symbolique d'Henri IV, le prince tolérant. Le patriarche de P'erney n'était pas insensible à l'encens que l'on faisait fumer devant ses autels. Il répondit à son nouveau disciple :

... (( Un beau siècle se prépare; vous en serez un des plus rares ornements ; vous ferez servir vos grands talents à écraser le fanatisme qui a toujours voulu qu'on le prît pour la religion ; vous délivrerez la société des monstres qui l'ont si longtemps opprimée en se vantant de la conduire...

« Plût à Dieu que la France manquât absolument de lois; on en ferait de bonnes... Travaillez, Monsieui-, à nous débarrasser tout à fait ; c'est une œuvre digne de vous et de ceux qui vous ressemblent. Je vais finir ma carrière ; je vois avec plaisir que vous en commencez une bien brillante (27 mars 1769)... »

1. Freteau de Saint-Just (Emmanuel-Marie-Michel-Philippe) était né le 26 mars 1745 à Paris. Il était fils de Michel-Louis, écuyer, conseiller du roi en ses conseils, contrôleur de la grande chancellerie et inspecteur général des domaines de la couronne. Freteau avait dix-neuf ans quand il fui nommé conseiller au Parlement le 11 août 1764. Il avait trois sœurs, dont lune épousa le président Dupaty, l'autre le marquis de Grouchy, la troisième le marquis d"Arbouville.

Dupaty (Mercier-Dupaty) (Charles-Marguerite- Jean-Baptiste) était né à la Rochelle en 1744. Son père, originaire des colonies, était employé à la Trésorerie et homme de lettres. Le président Dupaty laissa deux Gis qui eurent l'un et l'autre une grande notoriété, le premier comme sculpteur, le second comme auteur dramatique.

Un an après, le 20 avril 1770, le grand vieillard, écrivant au maréchal de Richelieu, disait :

« Il y a à Bordeaux un jeune avocat général, qui pétille d'esprit et qui déteste cordialement les prêtres de Plutus. Il est idolâtre de la tolérance. Mon apostolat n'a pas laissé de faire fortune parmi les honnêtes gens. C'est ce qui berce ma vieillesse. »

Avec de semblables tendances, Dupaty devait être comme emprisonné dans ses graves fonctions. Ses ardeurs impétueuses avaient peine à se contenir. Il lui fallait une scène plus vaste qu'un Parlement de province pour produire son talent très réel et faire retentir son éloquence girondine, dont son secrétaire Vergniaud devait être plus tard la plus complète expression.

En 1770, lors de la lutte des Parlements contre le chancelier Maupeou. le jeune magistrat se jeta à corps perdu dans l'opposition. Son intervention violente lui valut une lettre de cachet et un billet de Voltaire '. Enfermé dans la forteresse de Pierre-Encize, exilé ensuite à Roanne, il eut le loisir de méditer sur les doctrines humanitaires dont le triomphe allait devenir le but de sa vie.

Rétabli dans sa charge d'avocat général quand Louis XVI rappela les Parlements, il prononça en mars 1775 un discours de rentrée, qui fut l'objet d'une admiration, difficile à comprendre aujourd'hui. Quelle singulière éloquence que celle qui alors était en honneur dans le midi ! Aucune sim-

1. « Le jour (jue j'appris votre étrange malheur, on imprimait à Genève des « questions sur rEncyclopédie »> et je mis vite au troisième volume, p. 144, votre nom à côté de celui d'Aguesseau; c'est-à-dire que je fis cet honneur à ce magistrat qui n'était pas comme vous philosophe et patriote. »

Ou trouve encore dans la correspondance de Voltaire deux billets écrits à Dupaty ou le concernant. Le premier daté de 1769 est adressé à M. Gaillard : « Le bon Dieu bénisse cet avocat général de Boi'deaux, qui a fait frapper la médaille de Henri IV. On dit qu'il est aussi éloquent que généreux. Les Parquets de province se sont mis depuis quoique temps à écrire beaucoup mieux (jue le Parquet de Paris. » — Le second, daté de décembre 1770, remercie Dupaty, qui avait envoyé à Voltaire des vers de sa façon : « Ah ! ah ! vous êtes donc aussi des nôtres ! Votre poésie est pleine d'imagination. Tous les hommes éloquents ont commencé par faire des vers. »

Dupaty, qui ne fut jamais qu'un disciple, reprendra plus tard une parole du maître : « Nous verrons si la justice sera juste. »

plicité, aucun naturel ; ce ne sont quapostrophes, métaphores, prosopopées! L'orateur s'attendrit, s'exalte, tonne, foudroie, sans transition, sans nécessité, sans mesure. Après Gicéi'on, qui dans un discours judiciaire est toujours de circonstance, il évoque Caton et Brutus. Leurs vertus guerrières sont données en exemple aux conseillers étonnés. Excès plus choquant encore, l'adulation des gens au pouvoir y est excessive et sans dignité.

Vers la fin seulement on retrouve le vrai Dupaty, celui qui se fait gloire de prendre à rebours ses fonctions d'accusateur public : « Oh! mes amis, s'écrie-t-il en s'adressant aux avocats, nous allons donc encore, enflammés d'une généreuse émulation, présenter ensemble 1 innocence opprimée à la justice. »

Avec un pareil programme l'on devine comment le magistrat devait requérir. Les accusés n en croyaient pas leurs oreilles ! Il devint à Bordeaux ce que Servan avait été à Grenoble, le défenseur des causes perdues, le redresseur des torts de la justice ; il fut en un mot « le bon juge j» de Gascogne.

Ce métier dangereux lui valut d'abord quelque popularité ; puis la lassitude vint, et après elle une sourde opposition. Dupaty crut la désarmer en quittant le Parquet. De haute» protections, qu'il avait su se ménager à Paris, lui permirent de se faire délivrer des lettres de provision pour la charge de président à mortier. Sa nomination fit éclater l'hostilité latente. L'occasion parut belle à ses collègues pour se débarrasser de lui. Rien de curieux pour nos esprits modernes comme la persécution dont il fut l'objet. \J admittatur lui fut refusé pour défaut de noblesse, ce qui était d'autant plus outrageant que sa roture ne l'avait pas empêché d'être nommé avocat général. A la tête de ses ennemis figuraient le premier président Le Berthon, son fils, qui était président à mortier, et son gendre, qui était conseiller. Une année entière se passa en négociations infructueuses. Au début de l'année 1780, Dupaty, jouant le tout pour le tout et comptant sur ses amis, essaya de

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s*imposer. Le 16 février, le Parlement se réunit toutes chambres assemblées, en l'absence de son chef qui s'était récusé. Par 25 voix sur 40 le nouveau président fut évincé. Un des opposants, le conseiller Luc d'Arches, dit en opinant « que puisqu'il semblait qu'on désirât les motifs du refus qu'il faisait à M. Dupaty, dont l'éloquence mensongère n'avait séduit qu'un instant la Cour, il déclarait que l'esprit de cabale et d'intrigue qu'il avait montré principalement contre le chef de la compagnie et dont les preuves étaient consignées, suffisait pour le faire rejeter non seulement de la présidence où il voulait atteindre, mais encore de toute société et qu'il devrait rentrer dans l'état d'où il était sorti ».

Vaincu mais non découragé, Dupaty courut à Paris saisir de l'incident le garde des Sceaux. En son absence, un jeune avocat général, son successeur apparemment, M. Dufaur de la Jarthe, se laissa emporter par son amitié, et profitant d'une assemblée des chambres prononça incidemment l'éloge de « celui qui se dévoue comme une victime au bien public, qui ne trouve que le travail après le travail, que l'exil, la haine et la persécution dans l'exercice de la magistrature la plus accablante. Serait-il possible que l'humilialion et un affront attendissent ce magistrat à la fin de sa carrière, lorsque le délabrement d'une santé chancelante ne lui permet plus de porter cet honorable fardeau ? »

Ce discours intempestif acheva d'irriter le Parlement ; l'orateur dûment censuré fut mis en quarantaine comme celui qu'il avait cru servir.

Après un séjour de plusieurs mois à Paris, Dupaty, en juillet 1780, croyant la tourmente apaisée, revint à Bordeaux, accompagné de son beau-frère Freteau, qui essaya vainement de trouver un terrain d'entente. Fatigué de ces atermoiements, le garde des Sceaux imposa son autorité. Lettres de cachet, privation de vacances, enregistrement forcé, installation par le premier président sur Tordre du roi et sous les yeux du maréchal de Mouchy gouverneur de

la province, rien n'y fit, rien ne parvint à abaisser la superbe des magistrats de Bordeaux.

La lutte devint épique. Plutôt que de délibérer avec l'exclus, ses collègues désertèrent l'audience et firent la grève de la justice. Ce scandale prodigieux se prolongea toute l'année 1781 au grand préjudice des plaideurs. Deux fois le premier président fut mandé à Versailles et bien que devant le roi il eût pris « l'air sot d'un coupable qui vient d'entendre son arrêt », il se laissa fexiler plutôt que de céder. Pour charmer ses loisirs forcés de Meaux ou de Ghâlons, ce vrai magistrat d'ancien régime donna insolemment des fêtes somptueuses, pendant que son Parlement, privé de vacances pour la seconde fois, adressait au roi des remontrances audacieuses.

Curieux spectacle que celui de cette cour de justice désertant l'audience par point d'honneur et poussant l'héroïsme jusqu'à renoncer à ses vacances, plutôt que de revenir sur l'exclusion d'un de ses membres ! Nous avons conté cette persécution, car mieux que tout elle peint l'époque où elle a pu se produire et l'homme qui en fut l'objet. Son excès même nous révèle la nature combative et l'intransigeance de celui que nous allons voir, après une retraite passagère, affronter de nouvelles mêlées.

Le Parlement finit par triompher. L'infortuné président, découragé, et voulant sauver les apparences, se fît nommer d'une commission de réforme des lois criminelles. L'octroi de cette sinécure ayant légitimé son départ, Dupaty quitta Bordeaux et vint vivre à Paris près de son beau-frère Freteau. Le culte des lettres fut sa consolation. Causeur brillant, écrivain renommé, auteur de « Lettres sur Tltalie v qui furent longtemps classiques, il faisait des vers ou déclamait contre la barbarie des lois. Toutes les notabilités de l'époque passèrent dans son salon. Il avait connu Turgot, ce grand incompris; il était l'intime du poète Boucher, qui à la loge des neuf sœurs, après la lecture d'un chant de son poème <( des Mois ». posait sur la tête du magistrat persécuté, comme un hommage et une réparation, la cou-

ronne de lauriers qui venait de lui être décernée... Il recevait les philosophes, en particulier Condorcet, qui allait bientôt devenir son neveu par alliance , il faisait enfin commerce d'amitié avec Beaumarchais.

Cette existence, qui eût suffi au bonheur d'un sage, ne pouvait satisfaire son âme inapaisée. De pareilles natures ne peuvent se maîtriser. Faites pour la lutte et trempées par l'adversité, tout leur est prétexte pour s'affirmer et combattre. L'inaction leur est une souffrance; elles ont besoin de contradiction, dussent-elles en être déchirées ; elles ont soif de sacrifice, dussent-elles en périr. Aussi Dupaty, sentant bouillonner en lui les ardeurs de son tempérament de tribun et de grand avocat, attendait-il impatiemment que la destinée lui fournît l'occasion de prendre sa revanche et d'affronter de nouvelles batailles.

Gomment les deux beaux-frères furent-ils amenés à parler de Lardoise, Simare et Bradier, on ne sait, Freteau, après les avoir condamnés, éprouva-t-il quelques scrupules? Se reprocha-t-il devant Dupaty de les avoir jugés avec trop de précipitation? Blâma-t-il l'excessive sévérité de ses collègues? La roue pour un vol de 120 livres et d'une croix d'argent! Une pitié les prit, eux et leur entourage. Les deux magistrats avaient de puissantes relations. Freteau, encouragé, soutenu par les siens, courut chez le garde des Sceaux, et se faisant l'avocat des condamnés, plaida leur cause avec tant de chaleur et de conviction qu'il obtint un ordre de sursis à l'exécution.

Rien ne permet de penser qu'à ce moment Freteau ait eu des doutes sur la culpabilité des trois Roués et qu'il ait obéi à un autre sentiment que celui de la pitié. Il ne pensait qu'à une commutation de peine. Dupaly avec son esprit inquiet voulut aller plus loin. Il désira voir le dossier. Pour le satisfaire, Freteau se décida à une démarche hardie. Quelques jours après la Saint-Martin, il alla trouver le président Lepelletier de Rosambo, alors de service à la Tournelle, et se fit autoriser par lui à consulter le dossier, qu'il emporta rue Gaillon au lieu de l'étudier sur

place. Les dossiers étant rigoureusement confidentiels, la communication qu'il fit à Dupaty était, il faut bien l'avouer, quelque peu incorrecte. Freteau avait de plus omis de mettre au courant de ses démarche le président Gilbert des Voisins, qui avait dirigé les débats de l'affaire.

La lecture des pièces bouleversa Dupaty, D'une main fiévreuse il prit des notes, qu'il jeta avec ses réflexions en marge des interrogatoires et des procès-verbaux. Quand il eut tout lu, tout rapproché, tout analysé, il fut comme transporté. Il eut l'intuition d'une erreur judiciaire monstrueuse, dans laquelle trois misérables, incapables de se défendre, avaient été victimes comme tant d'autres, de l'ignorance des juges et de la barbarie de l'ordonnance criminelle.

Quelle occasion pour lui et quel devoir à remplir! Arracher au supplice trois innocents et faire en même temps triompher la grande cause de la justice et de la pitié, à laquelle il avait voué sa vie. Quelle gloire s'il réussissait! Il ne se demanda point si les opinions qu'il professait ne le portaient pas à voir partout des erreurs judiciaires et à chercher dans tout procès un prétexte à intervenir. Il ne discuta pas avec lui-même. Il fut comme illuminé.

Il courut à son tour chez le garde des Sceaux, lui exposa en termes pathétiques les premières inquiétudes de Freteau, leur étude du dossier, leur conviction commune d'une erreur au moins possible, la nécessité d'une révision, que des nullités évidentes rendaient certaine. Il fut éloquent, persuasif; sa voix et celle de Freteau, qu'il invoquait, avaient l'autorité que leur donnaient à tous deux leurs fonctions et leur indiscutable probité. Le garde des Sceaux fut louché. A l'ordre du sursis il joignit celui de ramener les condamnés à la Conciergerie et l'autorisation de présenter requête au Conseil pour obtenir la cassation de l'arrêt qui les condamnait à la roue. Il était temps. Nous avons vu que les malheureux approchaient déjà du lieu oîi l'exécution devait se faire. Si la route n'avait pas été si longue de Paris à Chaumont, qui sait si le messager qui leur apportait la vie ne serait pas arrivé trop tard ?

Le sursis obtenu, Dupaly se mit au travail. Faire admettre par le Conseil des Parties la requête en cassation était l'objet essentiel. Peur y parvenir, Dupaty comprit qu'il fallait avant tout que le public, le grand public, dont l'opinion commençait à compter, s'intéressât aux trois condamnés. Il était nécessaire de frapper les imaginations, d'éveiller la pilié, de poser hardiment les grands problèmes du droit pénal, de faire sans ménagements le procès de l'ordonnance criminelle, de déterminer ainsi un de ces courants, qui pareil aux torrents débordés, entraînerait tout sur son passage. Le moment était bien choisi. Le Parlement après cassation allait juger une fille Salmon, injustement condamnée pour empoisonnement par le Parlement de Rouen. L'erreur manifeste commise par les juges de Normandie avait appelé de nouveau l'attenlion sur les trop fréquentes méprises de la magistrature.

Hâtivement Dupaty rédigea un long mémoire, écrivant sans relâche, avec fièvre, avec passion, mettant dans son œuvre toute son âme. Deux mois furent consacrés à la préparation de ce plaidoyer dont la longueur même décèle la précipitation avec laquelle il fut composé. Inégal et heurté comme un écrit que son auteur n'a pas eu le temps de mûrir, il produit l'efTet dune harangue improvisée. Il est si vibrant, si chaud, il éveille une telle puissance d'illusion qu'on prête l'oreille en le lisant et que l'on croit entendre l'orateur (j'allais dire l'avocat), lançant d'une voix tonnante ses strophes enflammées, parfois incorrectes mais toujours éloquentes, devant un auditoire frémissant et subjugué.

Un jeune avocat, Legrand de Laleu, inconnu la veille, célèbre le lendemain, fît suivre le mémoire d'une brève consultation, que les édits sur l'imprimerie rendaient obligatoire. Sous le titre de « Mémoire pour trois hommes condamnés à la roue », le plaidoyer parut enfin dans les premiers jours de février 1780. Dupaty en répandit quelques exemplaires, puis quand la curiosité fut suffisamment éveillée, il le vendit moyennant 6 livres au profit des prisonniers. On le trouvait 6, rue Gaillon au domicile de Freteau.

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En quelques jours, le Tout-Paris d'alors apprenait l'existence de Bradier, Simare et Lardoise, leurs malheurs et leur condamnation. La foule ne raisonne point ses impressions ; un ofrand frisson de pitié la secoua. Avec celte « sensibilité » qui élait à la mode, tout le public versa des pleurs sur leur innocence.