X. — L'OPINION PUBLIQUE ET LES RÉFORMES PÉNALES

Notre étude, bien qu'elle se borne au récit d'un fait et à l'analyse d'un moment, serait incomplète et obscure si nous ne faisions connaître l'état des esprits, quand l'affaire des trois Houés, en prenant grâce au talent de Dupaty l'ampleur que nous allons voir, vint passionner l'opinion publique.

Le mouvement rénovateur datait de quarante ans environ. Montesquieu avait ouvert le sillon ; l'école philosophique l'avait creusé. Helvétius, Diderot, d'Alembert, d'autres encore, s'y étaient employés. Rousseau, perdu dans ses rêveries, avait passé à côté du problème, mais il avait contribué indirectement à sa solution par les tendances générales de son œuvre et par les idées luimanilaires qu'il répandait.

* Voltaire, avec l'affaire Galas, fit plus que tous les philosophes réunis. Le rôle glorieux qu'il joua à cette occasion n'a pas besoin d'être rappelé. Ce sera son éternel honneur que d'avoir le premier dénoncé cet te monstrueuse erreur due aux passions religieuses, les plus fortes et les plus cruelles de toutes. Il eut la joie d'être compris même de ses adversaires et de voir l'ordre des avocats, pour lequel il ne fut pas toujours équitable, se lever à sa voix et lui répondre par un mémoire qui porte la signature des plus grands noms du Barreau.

C'est pour cette affaire qu'il prononça cette parole prophétique : (( Je sème un grain, qui pourra un jour produire une moisson. » En homme avisé il ajouta : « Attendons tout du temps, de la bonté du roi, de la sagesse de ses ministres

et de l'esprit de raison qui commence à répandre partout ses lumières. »

Pendant onze années, de 1762 à 1772, il fut l'avocat de la tolérance et de la vérité méconnue ; sans relâche il combattit l'erreur et le fanatisme. Les occasions ne lui manquèrent pas. Après Calas vinrent les Sirven, puis l'infortuné chevalier de la Barre, dont l'exécution lui inspira « le cri du sang innocent ». Nous retrouverons cette forte expression sous la plume de Dupaty. Plus tard ce fut le parricide Montbailly, ou u la méprise d'Arras », enfin le procès de Morangiès et l'affaire de Lally-Tollendal.

Voltaire, comme la plupart de ses contemporains, n'aimait point les gens de robe. Il jugeait la gens togala avec une clairvoyance redoutable ; magistrats et avocats recevaient également ses sarcasmes. Il ignorait la science juridique, qu'il semble avoir dédaignée. Quand il discute, il se contente d'exposer clairement les faits, puis avec son rude bon sens et son clair génie, il lance un trait, décoche une malice, émet une réflexion d'une justesse saississante.

« Il n'y a pas plus de demi-certitudes que de demi-vérités. Une chose est vraie ou fausse, point de milieu, »

« Un pendu n'est bon à rien. »

« Il faut que chez certains peuples le plaisir de tuer son prochain en cérémonie, comme dit Boileau, et de lui faire souffrir des tourments épouvantables, soit un amusement bien agréable. Ces peuples habitent le 49° degré de latitude. C'est précisément la position des Iroquois. Il faut espérer qu'on les civilisera un jour. »

« Les nations étrangères jugent de la France par les spectacles, par les romans, par les jolis vers, par les filles d'Opéra, qui ont les mœurs fort douces, par nos danseurs d'Opéra, qui ont de la grâce, par M^'* Clairon, qui déclame des vers à ravir. Elles ne savent point qu'il n'y a pas au fond de nation plus cruelle que la nation française... Pourquoi changerions-nous notre jurisprudence, dit-elle ? L'Europe se sert de nos cuisiniers, de nos tailleurs, de nos perruquiers. Donc nos lois sont bonnes. »

Simples boutades assurément, mais qui sans cesse répétées portaient sur le public et faisaient leur chemin. Aux théories de \"oltaire, il manquait toutefois un corps de doctrine. Beccaria, le gentilhomme milanais, le fournit par son « Traité des délits et des peines » qui parut en 1762, et dont le succès fut aussi grand que mérité. Disciple inconnu et solitaire de Montesquieu et des Encyclopédistes, il apportait la formule presque définitive des principes que toutes les nations civilisées allaient dans l'avenir adopter tour à tour.

Lu par tous avec avidité, il fut suivi avec enthousiasme par les uns, combattu par les autres avec fureur. Dénigré autant qu'admiré, il connut le triomphe réservé à ceux qui ayant trouvé le mot que tous cherchaient, peuvent se flatter d'avoir déchaîné une révolution de 1 esprit.

En France, la résistance fut vive et opiniâtre. Les criminalistes de la vieille école, Jousse, Muyart de Vouglans, Serpillon, se révoltèrent contre les nouveautés dangereuses de l'écrivain milanais. Leur indignation est comique. Méconnaître Menocchius, Farinaccius. Julius Clarus et tous les docteurs en us, quel blasphème ; jeter bas l'œuvre des chanceliers Poyet et Pussort, quel sacrilège 1

L'ensemble de la magistrature partagea leur avis. Le Parlement de Paris en particulier condamna pendant vingt ans, sans se lasser, toutes les manifestations de l'esprit philosophique. Ce fut peine perdue. La persécution ne fit que provoquer la lecture des ouvrages condamnés. En province, les jeunes magistrats se passèrent de main en main le traité subversif.

G est à celte époque que Servan, avocat général au Parlement de Grenoble, se jeta dans la lice. A peine nommé il était allé rendre hommage au patriarche de Ferney, qui parlant de lui dans sa correspondance, avait écrit en 1764 : '( Il est venu chez moi un jeune petit avocat général de Grenoble... C'est un bon enfant et une bonne recrue... » L'année suivante, Servan justifia ces paroles en prononçant un discours de rentrée qui fit sensation et dont le retentisse

ment dépassa de beaucoup les limites du Dauphiné. Voltaire ne ménagea pas ses applaudissements à la jeune recrue. Ce discours est resté célèbre. Il mériterait àlui seul une étude approfondie, car avec un courage et une clairvoyance remarquable Servan abordait presque tous les problèmes de la réforme pénale. Quel dommage que son style d'une grandiloquence prétentieuse vienne gâter des pensées justes et des arguments sérieux ! Malgré ses imperfections, l'œuvre est un document historique d'une valeur considérable. Certaines parties touchent de très près à notre sujet. Elles en sont comme la préface obligatoire, et méritent d'être citées.

La description des prisons du xviii^ siècle ' nous révèle un abus trop réel sur lequel Dupaty reviendra par la suite :

'( Jetez les yeux sur ces tristes murailles, où la liberté humaine est renfermée et chargée de fers, où quelquefois l'innocence est confondue avec le crime et où l'on fait l'essai de tous les supplices avant le dernier; approchez, et si le bruit horrible des fers, si des ténèbres effrayantes, des gémissements sourds et lointains, en vous glaçant le cœur,

1. Le régime des prisonniers avait été fixé pour le ressort du Parlement de Paris par un règlement de septembre 1717, qui était encore en vigueur quand la Révolution éclata. « Les prisonniers qui couchent sur la paille ne paieront aucun droit d'entrée, ni de sortie de la prison ; mais paieront seulement un sol par jour aux geôliers, qui seront tenus de leur fournir de la paille fraîche et de vendre et briîler toute la vieille tous les i" et 15™^ jours de chaque mois. »

Les « pailleux » étaient nourris au pain et à l'eau. L'article 28 du règlement prescrivait que le pain fût de bonne qualité et du poids dune livre et demie par jour.

Les prisonniers qui pouvaient payer jouissaient d'un confort relatif et couchaient dans des chambres particulières. Les tarifs des geôliers devaient être approuvés. On devine les abus qui devaient se produire avec un semblable système qui faisaient des geôliers de véritables hôteliers intéressés à nourrir le plus chèrement possible des clients qui ne pouvaient ni s'en aller, et pour cause, ni se plaindre.

Les prisons seigneuriales étaient l'objet d'adjudications prévues par l'article 29 du règlement : « Les baux à ferme des prisons seigneuriales seront faits en présence de nos juges, chacun dans leur ressort, et ils en taxeront la redevance annuelle, qui ne pourra être excédée par les seigneurs ni affermée à d'autres, à peine de déchoir entièrement de leurs droits de haute justice. »

ne vous font pas reculer d'effroi, entrez dans ce séjour de la douleur ; osez descendre un moment dans ces noirs cachots où la lumière du jour ne pénétra jamais, et sous des traits défigurés contemplez vos semblables, meurtris de leurs fers, à demi-recouverts de quelques lambeaux, infectés d'un air qui ne se renouvelle jamais et semble s'imbiber du venin du crime, rongés vivants des mêmes insectes qui dévorent les cadavres dans leurs tombeaux, nourris à peine de quelques substances grossières diflribuées avec épargne, sans cesse consternés des plaintes de leurs malheureux compagnons et des menaces d'un impitoyable gardien, moins effrayés du supplice que tourmentés de son attente. Dans ce long martyre de tous leurs sens, ils appellent à leur secours une mort plus douce que leur vie infortunée. »

En passant, l'orateur maudit avec véhémence les habitudes de lenteur chères aux magistrats de ce temps et que nous connaissons si bien. Plus loin parlant de la disproportion des peines et du crime, il s'écrie:

« Osons tout dire ; en tout temps en tout lieu, il faut pour des hommes des lois humaines, et plusieurs des nôtres ne le sont pas. Partout et sans distinction elles prodiguent la peine de mort. Les crimes les plus différents par leur nature, les plus atroces et quelquefois les plus légers sont confondus sous le même supplice. On dirait que dans leur précipitation elles ont voulu faire un seul faisceau de tous les crimes pour les briser tous à la fois. La raison s'étonne et le cœur saigne en parcourant leurs terribles condamnations.

'< Ne m'accusera-t-on pas de manquer au respect que nous devons aux lois ? Hommes sages, dites-moi si j'outrage les lois parce que j'en souhaite de plus parfaites?... Est-ce d'aujourd'hui qu'on parle de la réformation des lois criminelles ? Grâce à quelques hommes sages, nous avons déjà un bon ouvrage sur cet important objet, et de meilleurs sont peut-être prêts à paraître ; car un bon ouvrage est un flambeau qui en allume mille autres et multiplie la lumière

l'affaire des trois roués 7b

sans perdre son éclat. Peut-être ne sommes- nous pas éloignés du temps où des lois criminelles plus douces et plus humaines fermeront les blessures qu'ont faites quelques lois trop rigoureuses... »

Servan eut le sort commun de tous les apôtres. Il finit par être méconnu. Après avoir été encensé, il fut sifflé en pleine audience. Dédaignant de lutter contre la cabale, comprenant que le métier de bon juge peut avoir ses dangers, il résigna sa charge en 1772; puis confiné comme un sage dans une retraite studieuse, il se contenta de défendre ses idées parle livre. Sa disparition volontaire coïncida avec l'entrée en scène de Dupaty.

Le mouvement rénovateur atteignait alors son apogée. Il avait gagné les académies de province qui fondaient à Tenvi des prix pour récompenser les meilleurs projets de réforme criminelle. Marat, Robespierre, Brissot prirent part à ces concours. L'aristocratie s'en mêlait, trouvant de bon ton d'afficher des idées généreuses. Les ministres eux-mêmes, par esprit d'opposition au Parlement, affectaient de proclamer que des changement étaient nécessaires.

Tel était l'état des esprits aux alentours de Tannée 1787. Au surplus nul ne nous fera mieux connaître l'opinion publique que Mercier, écrivain médiocre mais observateur sincère, auquel il est toujours bon de revenir quand on étudie la fin du xviii® siècle. Son (( tableau de Paris » édité en 1781, nous donne l'avis de la classe moyenne, celui du bourgeois qui se pique de lire, de penser et d'écrire.

« On ne peut, dit-il, traverser la place de Grève sans faire malgré soi des réflexions sur notre jurisprudence criminelle, qui par son imperfection contraste si honteusement avec les lumières de notre siècle. »

Les prisons du Ghâteletlui inspirent une description aussi sombre, aussi réaliste que celle que nous empruntions tout à l'heure à Servan.

« Les prisons sont resserrées, malsaines, infectes ; on les a justement comparées à de hauts et larges puits, aux

parois desquelles seraient adossées des masures étroites et hideuses. Si le prisonnier veut être séparé, il paiera 60 fr. par mois un petit emplacement de dix pieds carrés. Tout s'y vend le double, et Ton dirait qu'il y a au guichet une taxe particulière pour rendre la misère des prisonniers encore plus profonde.

f( D'énormes chiens font la garde el même la police avec les geôliers. Rien n'est plus frappant que l'analogie qui les caractérise. Ces élèves sont dressés à saisir un prisonnier au collet et à le mener au cachot. Ils obéissent au moindre signe.

« Une petite porte épaisse s'ouvre trente fois par quart d'heure ; il faut que tout ce qui sert à l'entretien et à la nourriture passe par là ; il n'y a point d'autre entrée.

« Les cachots sont les réceptacles de toutes les horreurs et de toutes les misères humaines ; les vices les plus monstrueux y sont naturalisés et le criminel oisif s'enfonce là dans de nouveaux crimes.

« On nomme « pailleux » les misérables qui respirent encore dans ces souterrains. L'humanité est réellement effrayante et hideuse sous ce déplorable point de vue. Tirons le rideau.

« Il y a à la porte de la prison un cercueil banal pour les prisonniers el les pailleux qui décèdent ; ils n'obtiennent point de bière de la charité publique ; on ne leur accorde qu'un linceul. Ce cercueil très solide, très épais, reçoit chaque jour tous les morts indistinctement ; quelquefois il en contient deux quand les trépassés sont des adolescents. Le cercueil banal de la prison du Ghâtelet sert depuis quatre-vingts ans. Les pailleux l'appellent « la croûte de pâté ».

Citons encore le passage suivant :

« Quelle voix sinistre et retentissante, emplissant les rues et les carrefours, se fait entendre jusqu'au sommet des maisons el crie qu'un homme plein de jeunesse va périr égorgé de sang-froid par un autre homme au nom de la société ?

« Le philosophe, qui du fond de son asile entend crier la sentence, gémit, et le cœur gonflé,... il écrit sur les lois pénales... et tandis qu'il plaide la cause de l'humanité dans son cabinet solitaire, le bourreau frappe avec une large barre de fer, écrase le malheureux sous onze coups, le replie sur une roue, non la face tournée vers le ciel, comme le dit l'arrêt, mais horriblement pendante ; les os brisés traversent les chairs, les cheveux hérissés par la douleur distillent un sueur sanglante. Le patient dans ce long supplice demande tour à tour de l'eau et la mort. Le peuple regarde au cadran de l'hôtel de ville et compte les heures qui sonnent ; il frémit, consterné, et se tait. »

On peut juger par ces extraits des progrès faits par l'opinion publique. Elle se prononçait, comme on le voit, avec netteté et même avec violence. Mercier pouvait terminer, sans être poursuivi, son chapitre <( du Parlement » par ces paroles menaçantes :

« Aujourd'hui, les actions des juges sont observées, et leur iniquité ne passerait pas sans réclamation. Quand le Parlement fit périr par un horrible supplice l'infortuné de la Barre, un cri s'éleva contre cet arrêt fanatique, sauva la victime de la flétrissure et rendit le corps des juges plus odieux que le tribunal de l'Inquisition. »

Un écrit paru en 1786, quelques semaines avant l'affaire des trois Koués, nous apporte encore de précieuses indications. C'est une vie de Voltaire imprimée sans nom d'auteur, mais due à Gondorcet. La lutte du patriarche de Ferney contre la barbarie des lois, son dévouement à la cause des innocents injustement condamnés, y tiennent comme bien l'on pense, une large place. Dans le récit de cette partie de la vie de Voltaire, non la moins belle assurément, nous trouvons à propos des affaires auxquelles il fut mêlé, tantôt des jugements, tantôt des réflexions, tantôt des cris de révolte ou d'espoir, qui touchent au fond même de notre sujet.

« On ne saurait dire trop souvent les méprises des juges ;

et s'il était possible, c est avec la voix et l'éclat du tonnerre qu'elles devraient être annoncées...

« Les juges de ce temps-là étaient en train de se tromper; malheur à qui tombait entre leurs mains...

« Dans le temps que les juges étaient occupés de l'examen de ce procès, Voltaire plaidait la cause des Montbailly devant le public qu'il est toujours important d'éclairer ; et la « méprise d'Arras » est un des meilleurs factums que nous ayons pour des matières criminelles. La veuve Montbailly, qui s'attendait à mourir, fut déclarée innocente et la mémoire de son mari rétablie. Il n'y eut suivant l'usage aucune punition contre les juges qui l'avaient fait rouer. Oh ! le bon, oh ! le beau métier, s'écriait à ce sujet M. Guillaume, que celui d'un homme qui peut impunément avec le glaive de la loi en assassiner un autre et qui, avec le même glaive, peut vous assassiner vous-même, si vous lui reprochez son injustice ou sa méprise...

(( Magistrats qui achetez le droit de juger vos semblables, qui conservez votre honneur eu les déshonorant, qui conservez la vie en la leur ravissant, instruisez-vous, défaitesvous surtout de vos préjugés et après avoir égorgé en Galas un homme juste, tremblez toutes les fois qu'il vous faut prononcer si un malheureux qu'on traîne devant vous doit vivre ou mourir. »

Oui, comme l'avait dit Voltaire vingt ans auparavant, un grain avait été semé par lui, d'où devait sortir une moisson.

La semence avait germé, le grain était mûr. Nous allons voir au prix de quels efforts il put être cueilli.

XL — ANALYSE DU MÉMOIRE l^e PARTIE) DISCUSSION DES FAITS

Dans son mémoire Dupaty fait à la fois le procès de l'ordonnance criminelle et celui des juges qui ont envoyé au supplice trois innocents. Il tend à ce double but par une démonstration, qui reste une et qui forme dans sa pensée un tout inséparable. L'injuste condamnation de ses clients provient des défauts de l'ordonnance ; la réforme de cette même ordonnance esL la conséquence obligatoire des iniquités qu'elle engendre.

La clarté de notre récit nous oblige à distinguer les deux propositions.

La partie consacrée à la discussion de l'affaire est assurément la plus faible. C'est également celle qui au point de vue historique présente le moins d'intérêt.

Certes Dupaty était sincère lorsqu'il affirmait sa foi dans l'innocence des trois roués. De tels hommes peuvent se tromper, mais non mentir. Cependant ses moyens de discussion, brillants en apparence, spécieux en réalité, laissent au lecteur une regrettable déception. Leur adresse est excessive. Or, c'est un grave défaut pour une plaidoirie que de ne pas persuader; il est vrai qu'au point de vue littéraire elle demeure comme un modèle de mouvement, de passion et d'ingéniosité.

Dup\ty débute par un exposé lumineux des faits ; il accable la Prévôté de Troyes et les juges de Chaumont : (' On est étonné que cette procédure dure depuis trois ans. De quels actes a-t-on pu la remplir? Vous le voyez, des iniquités des trois premiers juges et des souffrances de trois hommes. » Puis, prenant l'accusation corps à corps, il at-

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taqiie résolument... les victimes. Il s'ingénie à les mettre en contradiction avec elles-mêmes ; il s'efforce en de longues pages à jeter sur leur témoignage le doute et le discrédit. Ses coups sont si pressés, si violents, que le lecteur un instant se sent ébranlé.

C'est pourtant ici qu'apparaît le plus clairement le vice de son système.

Quand un témoin est interrogé successivement par plusieurs personnes, il arrive fatalement que ses déclarations présentent des variations légères. Elles ne sont causées que par le changement de l'interprète. La même déposition faite en termes identiques à trois juges sera traduite par chacun à sa manière individuelle.

Avec des paysans comme les Thomassin, avec des rédacteurs comme le brigadier Martin, le greffier de la Prévôté ou les juges de Chaumonl, il était impossible qu'il ne se produisît point de variations. Quelles sont-elles ? Ecoutons le mémoire.