‹ L'affaire du courrier de Lyon: les procès Lesurques, Durochat. Vidal, DubosqChapitre 64 sur 66 · Les inlrrfls conniusés an à cette époque ï · texte numérisé non relu

Les inlrrfls conniusés an à cette époque ï

5CGTaiifr. 54 1pmc.ma.it de la li a 1 duilepar la vef-

de tuuB les biens de Lesurqu u 04 areî — '■ -

Liiasés à la veuve), alors qa n dui d aditi été i roriirine que de IBaÛO

D,^,-„cu.,GoOgIe

Mais, le ao a^Til iSiiS, M" veuve d'Anjou ropril le pieux liérilageel continua l'œuvre de iV'pa ration que sa mère, en mourant, lui avait conTiLC.

Ayant enfin obtenu du Procureur généra) communication de l'acte d'accusation, Mt'lanie d'Anjou et \irginie I^surquci! présentèrent au mintsicredcs Finances un mémoire, appuyé par tes dépiiti'S du Nord et par une requête du jurisconsulte Sirey, tendant à la restitution de -jbooo francs formant le reliquat du montant ' de la confiscation.

Celle demande fut impitoyablement rejetée par décisions du lù mars et 7 mai 18^4 sous le molîf que cotte somme constituait ie montant des réparations civiles, acquises au Domaine.

Les intéressés se pourvurent alors devant le (Conseil d'Etat (février i8i5), mais se désistèrentbientôt de ce pourvoi, préférant adresser le 6 octobre de la même année, à la Chambre des députés, une pétition qui fut repoussée, sous le motif que l'admettre impliquerait la reconnaissance de Terreur judiciaire et que. d'autre part, le jugement de l'an IV ayant conservé toute son autorité légale, une loi serait nécessaire.

Cet échec brisa i'énevgie et l'espoir de M'"' veuve d'Anjou, et elle se suicida, préférant abandonner à son fils aîné, Charles, la mission à laquelle, après sa more, elle avait pourtant voué sa vie.

Cet infortuné jeune homme, qui entrait dans la vie, traînant derrière lui tant d'opprobres, de tristesses de déceptions et de deuils, ne crut mieux faire que de s'adresser tout d'abord à la veine Marie-Amélie, qu'on disait bonne et compatissante, et lui écrivit le , a5 juin 184C1

:,GoogIc

410 LAFFAERf: DU COIRHIEB DE I.YON

A Sa Majcsli; la Heine des Français.

Madame,

Le nom de Votre Majestd est invoqiic chaque jour en France par liiiil ee qui souffre et tout ce qui espère, imrce que Votre Majesté a coiiipris que sa haute position lui permetlail d'être la providence des malheureux.

L"i rré para ble catastrophe qui a frappé la ramille Lesurques est trop connue de Votre Majesté pour que je lui en rappelle ici les douloureux delà ils.

Après quarante annL'esde sollicitationspour obtenir la rchabililalion de la mémoire de son père, nia pauvre mère vient de succomber à sa douleur, el, désespérant de la justice de Dieu rninme de celle des hommes elle a mis Tin k ses jours.

Voire Majesté, si pieuse et si eruellement éprouvée ellemême, comprendra tout ce qu'il a fallu de tortures et de . souffrances pour i|ne ma mère, que la reM^çnation bien connue avait si longtemps soutenue, ait pirdu en un jour tout ee qui, jusqu'alors, avait fait sa fonc et son courage.

Dans la douleur où m'a plongé cet alTrcux événement, ma preuLlère pensée s'est tournée vers Votre M(g esté,' Madame, ^commc vers un ange protecteur, en qui résideraient désormais toutes mes espérances.

Pendant quarante ans. Madame, ma pauvre mère a sollicita en vain tous les pouvoirs qui se sont succédé en France ; elle avait roué sa vie entière à la sainte et noble tâche d'obtenir la réhabilitation de la mémoire de son père, et de faire rendre à ses enfants une forlune confisquée en vertu d'un jugement que le pays entier déplore. Celte préoccupation constante a absorbé toute l'existence de ma mère ; sa vie n'avait qu'un but, celui d'olTrir au pauvre martyr que Dieu a récompensé là-haut mie solennelle expiation sur la terre.

Mais ce n'est pas son existence seule que ma pauvre mère avait sacrifiée à cette sainte tâche, sa forlune presque entière a disparu dans les frais judiciaires et les réclamations qu'elle n'a cessé de faire toute sa vie, et aujourd'hui. Madame, nous voici, uiasœurel moi, orphelins, sans autre héritage que deux

„-„cu.,Cooglc

LA FAHIt.l.I': I.KAl'HiJl'ICS 4|t

malhi'urs siipri^mes qui liriscraii'iil mitre ("(lurage si niiiis n'avions confiance en Dii'ii cl en l'.iiigiislp inlirvenlion do Votre Majeslé pour hâler un acte iW iv|iariilion aii([uol nous ikvone (le si juntes droits et i|ue nous payons si clier.

Daignez agréer. Madame, rex|ircssion du profonil n's|iect avec lei|uel j'ai l'honneur d'Clrc

de Voire Majesté

Lo très humble et très obéissant et très dévoué scrnteur.

(ÏKAnuïs d'A.njou.

a, rue de Biiiïault. .

A en croire \ë secrétaire des commandements dejla Reine, celle-ci lut cette demande avec un sentiment le profonde pitié et recommanda au ^arde des Sceaux ces deux malheureux orphelins qui l'avaient vivement intéressée; mais le ministre ne put que déclarer que la législation ne permettait aucune revision légale du jugement du i8 thermidor an IV et |>ar conséquent aucune réhabilitation légale; que. quant à la restitution pécuniaire, celte question n'intéressait que son collègue des finances. Mais celui-ci n% put y donner aucune satisfaction.

Toulefois, la Répubhque venait d'être proclamée. 11 y eut une pousséede générosité en faveur de Lesurques.

*< Un enfant du peuple », comme s'intitulait le citoyen Jean Lodru Rabey, écrivait au citoyen Dupont, Président du Gouvernement provisoire:

Citoyi'n,

l.a France enlièri' a applaudi au décret qui proclame la réiiabililatiim du inaréclial Ncy (uiurtj, prince de la Mos- Ifowa.

Le peuple attend une preuve de votre impartialité pour lui.

D,^,-„cu.,Googlc

4)2 I, AFFAIHK DU COLRRIER DE LYON

Ppniiellei fiu'uti do ses enfants' vous rappelle et le iiiartityr <ie l'infortuné Lesurques,

Et la iiOsiLTilé comptera une étoile de plus à votre Immortelle auréole.

Salut et fraternité.

Jean Lodrd Rabeï.

m avril I8i8.

C'est au même Dupont que Charles d'Anjou, comme chef de la famille Lcsurques, avait écrit, le i" mars précédent, ix>ur lui demander que les conclusions du rapport de Créniieux, alors l'avocat de la famille, maintenant membre du Gouvernement provisoire, fussent sanctionnées, et, en même temps, il écrivait à Cn'mieux pour lui rappeler l'intérêt qu'il portait jadis à leur cause.

Monsieur le Ministre,

NaguiTos, dans voire éloquent mémoire pour la famille de Joseph Lesiirques voua disiez : •• Je demande la revision du procès d'un innocent, mort sur l'écliafaud, et puisqu'une barrière légale se place entre l'échafaud et la révision, je demande une loi qui renverse cette barrière. »

Plus bas, vous disiez encore : « S'il n'est plus,, un cri de joie va réveiller dans leur retraite la veuve et le s. orphelins. Tous les hommages et les sympathies les environnent. On relève la méiuoire do la viclime,' on inscrit sur son tombeau: u 11 est uiort innocent ! Honorez sa veuve et ses enfants! »

Maintenant, devenu Ministre et membre du Gouvernement, l'heure n' est-elle pas venue de faire par vous-mCme ce que vous demandiez alors au chef de l'Etal?

Vous avez bien voulu me promellre que justice nous sérail onlin rendue, et je sais qu'au milieu des préoccupations nombreuses que vous causent vos nouveaux devoirs, vous

1. Cette eipppss ion fit prendre bien à tort par le rapporteur ihi Gouverne meut prmisoire cet enfant du peuple pour celui de

D,^,-„cu.,Coo^lc

Iji FAMILLE LKSLRyi;K8 413

n'avez guère eu le leuips de vous occuper d'une affaire qui, au premier abord, ne paraît inlrresser iju'uiic famille obscure.

Mais ce n'est pas à vous. Monsieur le Minisire, qu'il me faudra rappeler ces paroles prononci'cs à la tribune de la ChanibFB des députés.

Il L'erreur commise envers un l'itoyen semble menacer l'e-vistence des autres. La société tout entière dr>it s'alarmer quand un innocent péril victime d'une erreur judiciaire. »

Le moment doit vous sembler bien choisi. Monsieur le Ministre. N'est-ce pas à la jeune République qu'il appartient d'inaugurer son ère nouvelle, en réparant re qu'il y a de réparable dans cette- déplorable affaire, et en cicatrisant une pla'C que l'égoïsme el l'incurie de ses devanciers ont laissée ouverte et saignante pendant cinquante ans?

Daignez agréer. Monsieur le Ministre, l'expression du respectueux dévouement de votre très humble et très obéissant serviteur.

A Rubelles, par Melun (Seinc-el-Marrie), le 7 juars 1848.

Mais l'humanilé est toujours la même. Le ministre oublia ce qu'avait proclamé l'avocat, et pour se débarrasser de l'importun, il l'adressa à Pilate en la personne du ministre des Finances,

Celui-ci s'en lava les mains, et, le a5 mars 18^18, le renvoya à Caïphe.

Et vainement d'Anjou, assisté de son nouvel avocat, Scellier Beccaria, en rappela à son ancien avocal devenu ministre ; vainement lui avouait-il que lorsqu'il avait vu qu'une ordonnance décrétait qu'un monumeni serait élevé à la mé-moire du maréchal Ney, il avail pensé que u la réhabilitation de son grand-père suivrail celte réparation éclatante, et son obscurité relative ne serait pas un molif d'exclusion ».

Vainement M' Montaudon, avocat, adressa-fr-il, le

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414 1. AFFAIBK Dr COl'BBIKB DE I.YON

17 novembre 1849, au nom de Virginie i-canrques, de Cliarles et de Claire d'Anjou, une p^'^tttîoità l'Assemblée nationale !

Vainement (Charles d'Anjmi remit-il une supplique émue au prince Louis Napoléon, Président de la République.

Tout ce qu'il put obtenir, ce fut une audipnce de ce dernier et la promesse d'une recommanda lion au ministre de la Justice.

Celle influence, ou tout au moins cet intérêt du Président- de la République fuMI réel ? Toujours est-il que l'Assemblée nationale consentit, en i85o, à nommer un rapporteur et à désigner M. Laboulie'.

Celui-ci ne déposa son rapport qu'à la 'séance du a5 janvier i85i.

Ce document, qui est aussi complet et aussi approfondi que le rapport de Zangiacpmi, est la contre-partie de celui-ci.

C'esl, en tout cas, le prejpier et seul travail sérieux, vraiment digne de ce nom, qui ait concluà la réhabilitation de Lesurques

1. L'iip 1 I il liquenvoil, d'autre part, ètp livement liveillce pur une ] èce q 11 Te iiil d être représantoe à Paris arec un succf's eus dpril le ^^ur In sruie de la Oaité le 16 mars, 1850.

Ce drnme en 5 ncle» el 8 tablenut de MM. Morenu, Sirnudin el Kclacourt ins] ir du roman de Pierre Zaccone, a pour titrf te Cour 1er de Lyon I action en est habilement conduite cl oUre un inturet reil.

Mni» pourquoi n'avoir point suivi de plus prts la poignante réoliti'i î (Hiurquoi n'nvoirpoiiit resjieclé la dramatique simpliciié desévéiicnienlsî pourquoi avoir imairiné le rôle si inutile du ptre, quand celui de la (emnia etlt été tout aussi fertile en ^(nrs touclinntes? pourquoi, an lieu d'un mélodrame, n'avoir point créé une oîuvre dramatique d'une plus haute portée sociale et phile- ■ sopliique 7 jHinrquoi enfin reppcsentPr aujourd'hui la pièce avrc une conclusion inacceptable et qui d'ailleurs n'était point celle urigiiiairemeut imaginée par les auteurs?

D,^,-„cu.,CoOj^lc

L\ F-IMH.I.K I.KSlByriCS MT.

Sur ce rapport, la 5' commission, dite « des pclition» », proposa la ri'soliilion suivante :

K U sera nomnn' par rAssembli'eiine commission de i3 membres, charge* de revoir le prnci's de Joseph Lesurques, de lui en faire un rapport et de lui proposer, s'il y a lieu, toutes les mesures de réparation qu'elle jugera convenables, n

Et, dans sa séance du i3 mars i85i, sur la pi-npositioii de MM.de Riancey et Favreau, tendant à la modification de l'article 4^3 du Code d'Instruction criminelle, relatif à la revision des pi-ocès criminels, M. Canet, représentant du peuple, déposa un rapport qui concluait, au nom de la 17* commission d'initiative, à l'incontestable opportunité de prendre en considération celte proposition de MM. de Riancey et Favreau, ce qui fut accepté par l'Assemblée dans sa séance du 19 mars suivant.

Maintenant, la France tout entière s'intéressait à cette passionnante afTaire, et un vieil officier supérieur de la marine ne pouvait résister à l'ardent désir de confier, le 13 janvier i85a, au ministre de la Justice, le résultat « d'une conversation intime au coin du foyer domestique n, qui avait éveillé en lui h des pensées qu'un galant homme éprouve quelque peine à retenir et k étouffer en quelque sorte en lui-même », car crier l'infortune de Lesurques était pour lui h un devoir de conscience n alors « que les gouvernements qui s'étaient succédé depuis le Directoire exécutif ne s'étaient pas crus a3sez forts et suffisamment élevés pour réparer les torts delà fatalité 11.

Mais, malgré une nouvelle lettre pressante de d'Anjou au général de Saint-Arnaud, ministre de la Guerre, le priant de rappeler l'affaire au Prince, la proposition de MM. de Riancey et Favreau eut, cette fois encore, le

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416 1. AFFAIRE DU COLRBIKR DE l.YON

pire destin, et la prise en considération sombra avec la Republique I

V. d'Anjou, à son tour, commença à désespérer, car jamais l'affaire ne semblait avoir été plus près du but, et it lui fallut deux ans pour parvenir S» surmonter son sombre ttiVouragement.

Mais il ne se reconnaissait pas le droit de déserter la lutte, et il lui semblait que c'eût été une lâcheté et une trahison que d'abandonner la cause de l'aïeul et la mission qui, de génération en génération, lui était maintenant dévolue.

C'est vers l'impératrice Eugénie qu'il tourna ses nouveaux efforts, et, le a3 janvier iSôi, il lui faisait remettre une lettre suppbante par la maîtresse de sa maison, M"* la Princesse d'Essling.

De son côté. Virginie Lesurques adressait, le 19 mai de la même année, une supplique à l'Empereur Napo;léon 111.

L'Empire naissant était trop soucieux sinon de la légalité, du moins de l'autorité de la chose jugée, pour accueillir ces demandes, et aucune réponse n'y fut donnée.

En 1859, M, Méquillet père, comme subrogé-tuteur des petits-enfants Lesurques, s'adressa à son tour à l'Empereur pour obtenir la restitution des sommes restant, sur ta confiscation, entre les mains du Trésor.

Ce reliquat n'était point de 70 000 francs, comme on le croyait en 18^4.

En effet, 74 SgC fr. gj avaient bien été, volés lors du crime, mais on avait repris sur les voleurs aoo73fr.70.

La confiscation, de ce chef, n'avait donc porté que sur 54 5:)^ l'r, aÔ, et ce n'était que cette dernière somme qui restait encore entre les mains du Trésor.

M. Méqnillct n'ayant obtenu aucune réponse, provo-

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LA FAMILLK T.EaURQIIES 44"

qua alors une campagne de presse, notamment dans l'Opinion nationale, le Siècle et ta Patrie.

Mais tous ses efforts furent vains, et cette fois, découragés, les derniers descendants de la famille Lesurques semblèrent abandonner la lutte.

Pendant sept ans, en effet, il ne fut plus question de l'affaire Lesurques, et en eût-on jamais parié encore si le Gouvernement lui-niême ne l'eût réveillée, non certes pour admettre la réhabilitation et la revision, tant de fois réclamées et toujours écartées, mais tout au contraire pour mettre Sn à ce qu'il considérait comme une atteinte intolérable au principe d'ordre et d'autorité dont l'Empire était devenu le gardien vigilant et jaloux.

Le ministre de l'Intérieur estima en effet, en janvier 1867, que les inscriptions qui se trouvaient sur la tombe de la famille Lesurques, au Père-Lachaise, n incitaient à d'autres, . dont la violence et l'inconvenance étaient des motifs sullisants pour ne les point tolérer n; qu'en effet, « il ne pouvait appartenir à une famille de rappeler le genre de mort de son chef, suicidé' ou supplicié, alors que ces indications étaient, par la loi, prohibées dans l'acte de décès (C. civ., art. 85); qu'enfin, parce qu'aucune autorité compétente n'avait encore revisé la cbose jugée ».

Ces inscriptions qui avaient excité les rigueurs du pouvoir étaient les suivantes :

Sur le frontispice du tombeau:

A la mémoire de JOSEPH LESUIiQVES,

Victime de la plus déplorable des Erreurs humaines.

31 octobre 1796.

Sa veuve et ses enfants.

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418 LAFFAIBB DI.-œrilBIKB DE l.YOS

Sur l'une des deux faces :

.tfacfyrs' loim deux sut la terre Tous ileiiji sont réunis au ciel.

Et, au crayon, sur les quatre i^ces du tombeau :

M° Latthaud dans 1c procès de Risk-Atlah [27 octobre 1866) a (lit : La Justice ne doit jamais se tromper, sous peine de n'être jamais crue.

La réhabilitation de Lesurqûes sera tin des plus grands actes du Gouvernement.

Applok.

Chauer,

Horrible civilisation! Antipode des vues de Dieu!

P. i. BoïELÉ (18fi6).

MATHrLDÇ BOVELÉ.

A bas l'inique sentence de mort ! Honte dex Hontes ! La pItK i/ranUe de toutes: ta dégradation île respèce humaine. 8 novembie 186*.

Venf/eance! à mort! Sus au tyran.

Ebovabd S1abt[\,

MÉStQUAIN .

et un grand nombre de signatures parmi lesquelles: Marquise d'Albufcia, iti août i866; Eug. Champeau, J. Bertin, ug juin i8GC ; Delpech, etc.

Toutes CCS inscriptions Tunéraires forent donc impitoyablement supprimées, mais celte exécution, considcréepar les petits-enfants de Lesurques comme une iniquité et une profanation, incita Virginie Lesurques à introduire devant la Courde Cassation le i8 février i868 et par le ministère de M' Bozerian, avocat auï Conseils,

I^ FAM1I.I.K I.KSl'Byl'ES 419

une instance en revision I:>as<'C sur la nouvelle loi du

29 juin .807-

Celte loi, ceiiendant, n'apportait aucune modification

aux trois cas derevision prévus parTarlicle 443 du Code

d'Instruction criminelle.

Conrormément à l'article 44", la Cour, par airCl du

21 novembre i868, nomma comme curateur à la

mémoire de Dubosq, M' Housset, lequel conclut à ce

que devant la condamnation de Lesurques, la mémoire

de Dubosq fût dcchargce de la condamnation dont il

avait éti' frappée le i" nivùse an IX.

La Cour de Cassation, seclion crimincllo, n'adopta

pas les conclusions de la demanderesse en revision, ni celles du curateur intervenant [war la mémoire do Dubosq.

Par arrêt du 17 décembre 1 808, elle considéra que les deux arrêts Lesurques et Dubosq, tels qu'ils étaient rendus, n'élaient nullement inconciliables', que le nouvel article 443 n'apportait aucune modification exigée pour ia revision; qu'aucun témoin n'ayant vu commettre le crime, le nombre des personnes qui avaient coopéré h sa perpétration n'avait pu être déterminé avec certitude ; qu'il se pourrait qu'après le départ de Montgeron et de Lieursainl, des quatre individus qui y avaient été remarqués, d'autres se fussent joints à eux, eussent concouru audouble assassinat et se fussent séparés après; qu'enfin on ne pouvait affirmer que Dubosq eût participé effectivement à l'attaque de la malle, qu'il fût coupable de la perpétration plutôt que de la préparation du crime, et, par ces motifs, rejeta.

Cet arrêt était à ce point juridique, qu'il ruina à

1. CVtait In prciniiTe l'ois que ccttn eu ii sidéra lion, cppendant

.igniMirGOOglC

420 I. AFKAIBE DU COUKRIKR DE l.YOX ;

jamais les espérances d'une réhabilitation quelconque et ferma pour toujours la poiie à la revision.

Aurait elle pu être rouverte par la derniÈre loi de 1895 qui introduisait dans la législation un nouveau cas de revision, basé aur un fait nouveau qui se serait produit et révélé depuis la condamnation ou sur des pièces inconnues lots des dt:bats et qui seraient de nature à établir l'innocence du condamné >*

Nous ne le pensons pas, pour les raisons que nous avons indiqué-es au cours de tout cet ouvrage, et pour celles qui seront notre conclusion.

Et ce fut également l'avis des intéressés, car depuis cet arrêt aucune requête ne fut adressée aux Pouvoirs publics, aucune supplique ne fut piésentée au Chef du Gouvernement, aucune pétition ne fut remise aux Chambres, aucune procédure ne fui introduile devant les juridictions compétentes, et les descendants infortunés de celui qui fut le héros de celte cause tristement célèbre, désonnais désemparés, cachèrent dans l'oubli leur deuil, leur déception cl leur découragement.

Et cependant on ne peut se défendre d'un sentiment prafond d'admiration pour celle veuve, revenue à la raison, pour celte fille que la douleur conduit au suicide, pour ce petit-fils gardant pendant de longues années l'espoir, mais comprenant à la fin l'inanité de ses efforts, lesquels, durant près d'un siècle, soutinrent avec une ténacité incroyable, une lutte ardente, opiniâtre et sublime, mais impuissante et vaine I

Et que sont devenus les derniers survivants de ce drame angoissant? Où cachent-ils leur tristesse ou leur misère? Comment ont-ils recueilli l'héritage d'un nom fatal ?

Leur trace est aujourd'hui jwrdue I

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