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\c» achats de terre et de chept«

■re9t, consul de France 4 San :

■nées, a. 10, 15 et IS p. 100

'•ail qu'on prètnit eu génért

Happorlsur l'agriculture i

Après ces exemples, je dois revenir aux résultais d'eDSemble. Les 33 États ou Territoires dont le Census avait publié les résultats en décembre 18d3(') ont emprunté sur hypothèque en 1889 1,381 mlUious et demi de dollars (7, lia millions de francs), une fois et demie déplus (186 p. 100) qu'ils n'avaient emprunté en 1880 (^). Hais les deux tiers environ en moyenne 66 p. 100 des emprunts portent sur la propriété urbaine (lots). La proportion s'élève à 86 p. 100 dans le New York et k 88 dans le Massachusetts. La propriété rurale n'a emprunté que 419 millions hypothéqués sur 43,556,000 acres (*); mais cette somme, comparativement aux emprunts de 1880, constitue un accroissement de 65,4 pour 100. Donc la dette hypothécaire rurale augmente et, quand on considère la moyenne par emprunteur de la somme empruntée, on est porté à penser que les acquéreurs de terre, empruntant davantage, ont moins d'argent comptant en 1889 qu'en 1880.

Toutefois il convient de faire remarquer, avec le Surintendant du Census, qu'une partie notable des propriétés dites rurales qui sont hypothéquées se trouve dans la banlieue des villes et pourrait être justement classée dans les emprunts de nature urbaine ('■). On prête

(1) Le tableau porte 36 Ëtats ou Tecritoireg, mais il ; ea a trois, Maryland, South Caroliua, Ohio, sur lesquels on n'a encore que des renaeignemeota partiel e.

(2} 539 millions et demi en 18S0, l'augmentation a 4lé très foi-te en 18S1,IS82, 1886 et surtout en 1887 et en 1889. Le Surintendant suppose qu'en 9SS0 le montant toui de la dette hjpothrïcaii'e s'élovail à 2,343 millions do dollars (12,066 millions de francs).

(3) En 1880, la propriété rurale dans les 33 Eut; ou Terriuires avait une dette b;poth6caire de 253 millions do dollars (1,303 millions de fr.) portant sur 29,7 millions d'acres (12.3 millions d'hectares).

(4) « Uorigages on « acres », dit M. Atkinson [The financial outlook... p. 7) are not the same ait mortgagcs on « farms », because large are as no'vg taied b; the acre in Ibe ticinity of (owns and citics are held for

l'aGRICULITRE aux ÉTATS-UNIS. 305

rurale étant de 1,683,000, le montant moyen d'une dette était d'environ t ,000 dollars. Comme les remboursements effectués sur la dette rurale s'élèvent à environ 10 p. 100, la moyenne de la dette actuelle en 1890 était de 900 dollars par emprunt et le montant total des sommes encore dues sur les propriétés dites rurales était de 1 milliard 1/2 de dollars (7,720 millions de fr.). Le taux moyen de l'intérêt des dettes rurales était de 7,3 p. 100 (').

Une étude spéciale de la dette dans 102 comtés répartis dans les 33 États ou Territoires a montré que 82,5 p. 100 de cette dette avaient exclusivement pour cause l'achat de la terre ou du matériel d'exploitation et que, dans iâ autres cas sur 100, ces deux causes existaient encore, mêlées à d'autres. Les années de dépression commei^ ciale (1883, 1884, 188!i, 1888) sont celles où il y a eu le moins d'emprunts sur hypothèque.

En général, comme je l'ai dit, les emprunts sur hypothèque sont beaucoup plus nombreux dans le nord que dans le sud et dans la région de la Cordillère : ainsi, on en compte 1 par 5 habitants dans le Kansas, 1 par 7 habitants dans le Minnesota et te Nebraska, taudis qu'il n'y en a quel par43 habitants dans l'Alabama,! par 101 habitants dans le New Mexico. La dette hypothécaire dans les 33 États el Territoires s'élève à 18,5 p. 100 de la valeur des propriétés taxées. La proportion est,en conséquence de ce que je viens de dire, plus forte dans le nord

lïEutls (doiit 9,7 pour dettes portant inldrét et rentes capitalisvea, et 6,2 pour delioa certaines ou éventuellea ne portant pas intérêt). Le tiers eariron de cette dette porte soii sur dei produits, «oit à la fois lur lu terre et les produits (Voir Aimuario staliatico italiano, 1892, p. 74* et

quiers et autres capitalistes de la localité, 1 milliard 3/4 par les caisses d'épargne, les associations de construction et de prêt (Building and loan associations), les compagnies d'assurances, plus d'un milliard par des prêteurs étrangers à la localité, un peu plus de 100 millions par des établissements de prêt hypothécaire, lesquels sont peu nombreux en Amérique {').

La première ou une des premières compagnies organisées en vue d'émettre des bons garantis par des prêts hypothécaires est la k lowa loan and trust company » de Des Moines qui, fondée en 1872, en a émis seulement depuis i881. Quelques autres compagnies de la Nouvelle-Angleterre et du New York eu ont émis aussi depuis 1885; en 1893, on comptait 65 compagnies de prêts hypothécaires dans les trois Ëtata du Massachusetts, du Connecticut et de New York qui avaient 73 millions de dollars de créances hypothécaires, placées surtout dans l'ouest et formant les 7/10 de leur actif. Une centaine de banques moins importantes, établies dans le Kansas, le Nebraska, l'iowa, les Dakota, le Minnesota, possédaient environ 33 millions de dollars de créances hypothécaires. La trfes grande majorité des bons hypothécaires émis par les banques du Massachusetts ont une durée de 3 ou de 10 ans; l'intérêt payé aux obligataires est quelquefois de 3, plus souvent de 6 p. 100, ce qui

(1 ) H. PredcrikscD fait remarquer que les Américains sont peu disposés j (isqn'ici k négocier das tilrss hjrpotliécaires et que c'est pour celte raison que le taux de l'intârét hypolliécaiFfl est de 6,Ti p. lOU, undis qu'il est da 4,36 p. (00 pour les obligations de chemins de fer. Les fraudes des emprunteurs qui abandonnent leur terre aprts avoir reçu le monunt de l«ur emprunt et les portes qu'ont éprouvées plusieurs banques mettent CD déâanco celles qui sont établies loin de la locUité.

Au Massachusetts, il est même défendu aui Caisses d'épargne de faire dos prête hjpothécaîres hors du territoire de l'État.

l'aGRICIXTURE aux ÉTATS-UNIS.

qui résultent de ces expropriations facilitent la concentration des terrains entre les mains de gros capitalistes (^). On doit reconnaître, d'autre part, qu'on exagère en Amérique, comme en Europe, quand on déclare que l'agriculture est écrasée sous le fardeau. En réalité elle ne Test pas.

M. George K. Holmes fait observer avec raison que plus des neuf dixièmes des dettes résultent d'emprunts volontaires, c'est-à-dire qu'ils n'ont pas été contractés sous la contrainte de la misère pour solder un arriéré^ mais librement pour acquérir de la terre et du matériel ou pour spéculer. « L'emprunteur, dil-il, peut s'être trompé, mais il n'est pas raisonnable de supposer que tous ou presque tous aient mal calculé les conséquences de leur emprunt (*). »

Parmi les emprunteurs ruraux il convient de distinguer deux catégories.

La première comprend ceux qui considèrent la terre comme une matière à spéculation et font de sa possession passagère un instrument de crédit. Empruntant d'abord pour acquérir, empruntant encore, s'ils trouvent prêteur, quand ils n'ont pas pu vendre avec bénéfice, ils ne payent pas leurs dettes hypothécaires et sont réduits à livrer le gage. Elle comprend aussi ceux qui, possédant

(1) Voir au sujet de cette tendance^^le'jRapport du Commissaire du travail du Michigan sur la dette hypothécaire à Détroit. « The proportion ot those buying lots on contract who perseyere untll the final payment 18 much small^r than is generally supposed... Ëventually every vacant lot in the oHy will be on the market for a purchaser and then the natural tcndency to concentrate realty on few hands, as seen in New York and ail others growing cities, will be accentuated and the number of property o-wners will rapidly decrease. Capital is constantly seekingsafeinvestments and nothing is safer than real estate in a progressive city. »

(2) Annals of Ihe American Academy of political and social Science^ May 1894, p. 55.

L'AtiRICt'LTLRE AUX ÉTiT»-UNI3. 3H

mauvais usag;e. Par elle-mâme elle n'est qu'un instrumeiil de crédit, qui, comme toutes les formes du crédit, aide k faire passer le capital des mains de celui qui cherche à le prêter dans les mains de celui qui désire l'employer. Dans un pays où la terre est en heaucoup plus grande abondance que le capital argent, il est avantageux, pour la n»tion comme pour les individus, de faciliter à l'homme laborieux le moyen d'acheter la terre et de la faire valoir. L'hypothèque étant la seule ou la meilleure garantie qu'il puisse fournir, il l'emploie à cette double fin. Par là il devient propriétaire ; sa condition personnelle s'améliore en même temps que la terre défrichée prend plus de valeur et fournit annuellement des produits qui augmentent la richesse nationale.

L'hypothèque a été et sera longtemps encore une des conditions indispensables du progrès de la colonisation et de la culture eu Amérique ('), l'instrument de crédit par excellence, je dirais volontiers le pont par lequel le colon a passé du prolétariat à la propriété. M. G. K. Holmes dit avec raison qu'envisagée dans son ensemble elle est un signe de prospérité, mais que, lorsque surviennent des contre-temps, surtout des abaissements continus de prix, elle peut devenir un danger pour les feiTaiers trop engagés. Les États-Unis lui doivent, ainsf qu'à la loi du « Homestead », le rapide peuplement et le progrès de la culture du « Far west » ; sans elle il aurait fallu sans doute des siècles au lieu d'années pour le convertir en fermes. Je me permets, afin de caractériser son

;i, " The State, lii-oa dans la Notice du Miaaesotft à l'eiposition de Chicago {Minnesoiic, A bnef sketch of il) history, resourcei and advanlafftj, p. 35), is full o( prosperouE farmera who began with DOtbing, mortgaging tbeir crédit for, their homa, sod pajÎDg tbeir debu witb th« producla of a few j«ars laboi. ■

action, d'employer encore une figure en* disant qu'elle a été la fée dont la baguette a couvert le désert de moissons et de cités. Les abus, qui sont sans doute nombreux et les dangers, que la baisse actuelle des prix aggrave^ ne doivent pas faire condamner l'usage qui est légitime et bienfaisant.