CHAPITRE H

l'assistance publique dans les communes rurales

Interdiction de la mendicité. — Organisation des dépôts ; dispositions législatives; règlement administratif; deux catégories de détenus; nécessité de les isoler ; question de principe ; le Code pénal ; danger d'interdire la mendicité ; la caisse d'assistance dans la Nièvre. — L'œuvre des pensions agricoles dans la Haute - Garonne. — Organisation de la médecine cantonale ; nécessité de modifier le régime actuel.

yi Ton excepte le service des aliénés, celui des enfants assistés et des sourds-muets, c'est-à-dire les ressources affectées à quelques situations exceptionnelles rigoureusement définies, et des allocations qui ne peuvent aboutir, vu leur modicité, qu'à des effets accidentels et restreints (secours aceordés par le conseil général aux veufs et aux veuves chargés de famille ; secours dans les cas d'extrême misère), Torganisation de Tassistance publique dans nos communes rurales se réduit à un petit nombre d'institutions inégalement réparties et n'atteignant que fort incomplètement leur but. En sorte que, dans la généralité des cas, Tunique moyen qui s'offre aux indigents pour subvenir aux besoins de la vie, consiste dans l'exercice de la mendicité. Or, la législation en vigueur a prétendu le leur ravir. Passe encore si on l'eût remplacée par des secours qui, sans isoler l'indigent de sa famille, eussent donné satisfaction aux nécessités les plus impérieuses; mais non, on s'est borné à fonder au chef- lieu du

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département un dépôt de mendicité, où les pauvres reçoivBDl une assistance chèrement achetée par la réclusion et par une cohabitation peu di^ne d'envie. Aussi, les indigents de nos campagnes ne se montrent-ils nullement épris de ce séjour. Presque tous les pensionnaires de cet établissement (il est essentiel de le signaler), ont leur domicile légal dans la commune de Toulouse, qui seule profite ainsi des sacrifices que le département tout entier s*impose à cet égard.

L'institution des dépôts étant la def de voûte d'un système complet, créé dans une intention louable et patronné par l'administration supérieure qui s'efforce de l'étendre à tout le pays. doit attirer particulièrement notre attention.

Le point de départ de cette organisation remonte au décret du 17 juillet 1808, qui interdit la mendicité et pose en principe l'établissement de dépôts, où les sexes et les âges seraient placés d*une manière distincte. Ce décret trouva sa sanction dans les châtiments édictés par le Code pénal (art. 274 à 282). Aux termes de l'art. 274, le mendiant doit, après l'expiration de sa peine, être conduit au dépôt de mendicité dans les limites duquel il aura mendié, et, s'il est valide et mendie d'habitude dans un lieu où il n'existe pas encore de déjiôt, il est, d'après l'art. 275, punissable d'un empiisonnement, dont la durée varie selon qu'Ù a été arrêté dans les limites ou hors des limites du canton de sa résidence.

Le dépôt est, h proprement parler, une maison de moralisation et d'amendement, destiné à faire contracter au condamné, après l'expiration de sa peine, le goût du travail et des habitudes régulières. Ce ne serait donc point aussi, comme on le suppose en général , wïï lieu où puisse se réfugier tout individu privé des ressources nécessaires à son existence. La loi est formelle, et l'honorable M. Goulbot de Saint-Germain l'a rappelé catégoriquement dans un rapport présenté au Sénat , dans la séance du 8 décembre 1863. Constatons cette tendance, mais n'en soyons pas effrayés, car le gouvernement sait se montrer plus équitable et plus libéral.

En effet, aux termes des règlements en vigueur, le dépôt de mendicité est destiné h recevoir : I** les individus appartenant au département condamnés pour cause de mendicité, et qui auront subi leur peine ; 2** les individus que le préfet jugera convenable d'y admettre, à raison de leur indigence absolue et de l'impossibilité où ils se tmuveraient de pourvoir h leurs besoins par le travail, et d'être reçus dans les établissements de charité de leur domicile.

Or, si la dernière de ces catégories présente en général des

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éires aussi recommandables par leur moralité qu'intéressants par leurs infortunes, il n*en est malheureusement pas de même de la première y surtout en ce qui concerne les hommes. Un grand nombre de ceux-ci ont eu maille à partir avec la justice en d'autres occasions, et leur contact avec les pauvres admis au dépôt par voie administrative est presque une flétrissure pour les autres et , à coup sûr, une compagnie dangereuse. Il y a là une lacune regrettable dans Torganisation de certains dépôts de mendicité; elle disparaîtra sans doute si cette institution se maintient, car on ne peut douter que ceux qui l'ont remise en œuvre ne soient désireux de lui faire produire les meilleurs fruits , comme l'attestent la direction morale et les soins matériels dont les reclus sont Tobjet.

J'ai visité le dépôt de mendicité de Toulouse. A part la disposition des locaux qui laissent forcément à désirer, parce qu'ils ont été construits pour un autre usage, il n'est pas possible de voir une maison de ce genre tenue avec plus d'ordre et de soin. Dortoirs, réfectoires, salles de travail, cours, infirmeries, tout est ii-réprochable. Le régime alimentaire lui-même est excellent. Soumis à la surveillance ferme et paternelle à la fois d'un directeur très recommandable , les pensionnaires (le plus gi^and nombre du moins) paraissent se soumettre avec facilité à la règle. Les Sœurs de Charité leur distribuent, avec la sollicitude pieuse de leur ministère, les bienfaits d'une éducation chrétienne. Tout enfin serait à louer si, dans bin établissement qui a le double caractère d'un asile et d'une maison pénitentiaire, on trouvait établie la distinction que la loi elle-même a faite entre les mendiants condamnés pour un délit et les pauvres recueillis par humanité, entre les individus auxquels le dépôt s'ouvre pour une expiation et ceux qu'on y recueille par sympathie pour l'infortune. Or, sur les 78 pensionnaires que le dépôt renfermait au 1" juillet 1868, 57 étaient admis par voie administrative et 21 après condamnation judiciaire.

D'autres considérations puissantes militent en faveur de cette distinction. En effet, la cohabitation des détenus de toute catégorie a pour conséquence d'adoucir outre mesure le sort des mendiants valides incorrigibles. A ceux-ci, il faudrait une discipline sévère, un travail obligatoire fortement organisé, qui pût leur faire abandonner le goût du vagabondage par la crainte de la répression. On se plaint particulièrement de la douceur du régime que le voisinage des hospices entraine pour les dépôts qui y sont annexés, comme cela a lieu dans douze départements, et notamment dans la Haute-Garonne, ou le régime de ces maisons est

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à peu pi'èb semblable. Pour atteindre les deux iius bien distinctes i|u*oii se propose : donner asile aux infortunés et amender les vagabonds, ne vaudrait-il pas mieux renoncera ces établissements hybrides, qui, en ré&lité, ne remplissent complètement aucun but. et placer les mendiants invalides dans les hôpitaux, taudis quoa reléguerait les mendiants vagabonds dans un quartier spécial des maisons d'arrêt, où ils n'offusqueraient pas les premiers et ne seraient pas exposés eux-mêmes à être corrompus par les détenus de pire espèce ?

Il est d* autant plus nécessaire de séparer les indigents admis par voie administrative de ceux qui le sont après condamnation que, dans cette dernière catégorie, figurent un grand nombre de vaga* bonds étrangers au département , et qui ne séjournent dans le dépôt qu'en attendant l'oindre d*éti-e din^ ailleurs. Sur 226 individus entrés au dépôt de mendicité de la Haute-Garonne en 1867, on n*a pas compté moins de 146 étrangers presque tous repris de justice.

Du reste, même en i)assant sur les inconvénients que nous avons signalés, on n'a pu arriver encore à un régime uniforme pour les dépôts. Les règles varient selon les circonstances locale? et la situation particulière des départements. Toutefois, les établissements auxquels une exploitation agricole se trouve annexée, sont ceux qui, jusqu'à ce jour, ont obtenu les meilleurs résultats, surtout pour la moralisation des détenus.

L'institution des dépôts de mendicité est d'ailleurs moins répandue qu'on ne le croit en général. 20 départements seulement ont créé des établissements spéciaux pour cette destination, el 12 ont approprié à cet usage des locaux dépendant des hospices ; enfin, 17 ont traité avec des départements voisins ; de telle sorte qu'il reste encore en dehors de ce régime 40 départements. A la vérité, parmi ceux-ci il en est 8 qui possèdent des maisons de refuge destinées, non pas à éteindre, mais à restreindre la mendicité (1). Ainsi donc, après un quart de siècle, malgré les efforts des philanthropes et la bonne volonté de radministration centrahî, on n'a guère étabU le système que sur une moitié du territoire. II faut avouer que Louis XV allait plus vite en cette sorte de besogne.

Mais la question de principe avait élé posée bien avant le règne de ce prince. Il est même à remanjuer qu'elle se trouve formulée catégoriquement dans les écrits les plus anciens qu'on

(1) D'après l'exposé de la situation de rEiiipine (4869), la uiendicité est actuellement interdite dans 59 départements.

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ait composés eu Europe sur la bienfaisance publique. Voici comment s'exprimait, en 1545, le célèbre prieur Dominique de Soio, professeur à Salamanque : « L'exil est une peine qui ne peut être infligée qu'au coupable. I^es règlements doivent être faits non en haine des indigents, mais dans un sentiment d'amour

pour eux; non contre eux, mais en leur faveur L'autorité ne

peut interdire au pauvre de mendier qu'en pourvoyant à ses besoins, car autrement ce serait le dispenser de vivre. Mais elle n'a pas, disait-il, le droit de taxer le riche i>our le contraindre à

donner Elle n'a pas non plus celui de limiter les besoins du

pauvre. » A cela, l'abbé Jean de Médina répliquait « qu'en assurant aux indigents un secours régulier, leurs enfants recevraient une éducation convenable, ils éviteraient et rhnmiliation et les tentations ; les fainéants seraient obligés de travailler ; les vagabonds cesseraient de porter de lieu en lieu la contagion des maladies et des vices ; les pei*sonnes chaiûtables auraient la certitude du bon emploi de leurs aumônes. »En vérité, le tableau tracé par l'abbé de Médina était merveilleux et presque séduisant. Soudain, la foule turbulente des mendiants disparaissait, mais avec elle aussi la liberté individuelle, ce bien sans qui les autres ne sont rien et dont son contradicteur s'était trop exclusivement préoccupé. D'autre part, l'exécution de ce plan, comme de tous ceux qu'on a tracés depuis sur le même modèle, était entourée de grandes difficultés pratiques. En supprimant la mendicité, on guérissait, il est vrai, une des plaies les plus hideuses de Tordre social, mais on l'exposait en même temps aux commotions les plus graves en décrétant le droit absolu, indéfini, à lassistance.

Cette question n'a pas vieilli et mérite qu'on s'y arrête. Les abus que la mendicité entraîne après elle, comme le gaspillage des aumônes, lc6 encouragements qu'à sou insu elle donne quelquefois à la fainéantise et les dangers du vagabondage, ont appelé très naturellement l'attention des publicistes et du législateur, qui se sont efforcés de les combattre avec le zèle le plus digne d'éloges. Frappé de l'idée qu'une distribution plus judicieust» des secours accordés aux mendiants, secours qui pourvoient tant bien que mal h leurs nécessités, remédierait plus elficacement à la misère publique et permettrait de la faire disparaître, on a cru pouvoir compter sur la coopération de la charité privée, et on s'est hâté de frapper les mendiants d'ostracisme.

Les législateurs se sont rais les premiers à l'œuvre, et ils ont édicté la section V du titre 1" du IIP livre du Code pénal contre les assoeiations de malfaiteurs, les vagabonds et les mendiants, lapprochement déplorable qu'ils ont, hélas ! suivi plus avant et

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même dépassé. Aux termes de l'art. 270, les vagabonds ou gew sans aveu sont ceux qui n*ont ni domidle certain, ni moyen di subsistance, et qui n'exercent habituellement ni métier ni ptobision. L*art. 271 porte que, lorsqu'ils auront été légalement dédarés tels, ils seront punis de trois à six mois d'emprisonnement et demeureront, après avoir subi leur peine, à la disposition du gouvernement pendant le temps qu'il déterminera eu égard à lenr conduite.

Or, en ce qui concerne les mendiants, Tart. 274 décide de même que toute personne qui aura été trouvée mendiant dans an lieu pour lequel il existera un établissement public organisé afin d*obvier à la mendicité, sera punie de trois à six mois d'emprisonnement, et sera, après l'e^iration de sa peine, conduite au dépôt de mendicité. Ainsi donc, le seul fait (3e tendre la main dans on lieu pour lequel il existe un établissement public organisé pour obvier à la mendicité, expose l'indigent, quels que soient son âge et son sexe, ses infirmités et sa détresse, même sa bonne renommée, à être trainé comme un vagabond devant les tribunaux, à subir rhumilialion d'un jugement et l'opprobre de la prison, pui« à être incarcéré dans le dépôt pendant un délai dont la durée est laissée à l'arbitraire de ses gardiens.

Cette législation, qui est aujourd'hui en vigueur, avait besoin d'être complétée par l'organisation des ressources destinées à soulager les misères réelles. On projeta donc l'établissement, dans chaque commune, d'un fonds de secours qui devait être alimenté par les souscriptions particulières, et, au besoin, par l'impôt et les allocations du budget départemental. Ces fonds, centralisés par le bureau de bienfaisance ou une commission de charité, devjiient être répartis, par leurs soins, entre les indigents de la commune.

A en juger par l'ensemble des résultats , cette organisation, malgré son apparente simplicité, ne serait pas d'une application facile, puisque l'argent a fait défaut presque partout et que les instructions administratives sont généralement restées sans effet. Cela vient en partie , sans doute , de ce qu'on aime à faire ses charités soi-même, ou, tout au moins, à les confier à des intermédiaires de son choix. D'un autre c^té, il est certain que la plupart des dons qui alimentent l'aumône sont le produit de prélèvements journaliers, et partant presque insensibles, sur les ressources des petits ménages. Très souvent même ces libéralités conservent la forme de dons en nature, et, presque toujours, elle»* sont l'expression d'un mouvement spontané, inspiré par une ix>ni misera tion essentiellement individuelle : doux (Caractères qui

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mauquent à la souscription fixe dont le produit est destiné a être réparti par des tiers.

Mais admettons que toutes les circonstances défavorables disparaissent par enchantement, que le fonds de secours soit fornié et fonctionne sebn les règles. Qui voudrait se porter garant des effets de ce système devant les infortunes qu'il exile ou délaisse aujourd'hui devant les périls qu'il peut créer demain à Tordre politique et à la société ?

Si la disette multiplie les malheureux en tarissant les sources du travail et en élevant outre mesure le prix des subsistances, si les mendiants se pressent en foule sur les pas des agents de la police pour encombrer les dépôts, querépondra-t-onàceseni'ants, à ces vieillards, à ces hommes et à ces femmes valides qui viendront dire : « Nous n'avons pas de pain, et vous nous défendez d'en demander à ceux qui soulageraient nos maux, si nous pouvions les leur exposer ! » Dans ce moment critique pourra-t-on solliciter avec confiance l'appui de la charité privée qu'on aura froissée dans le libre exercice de ses bonnes œuvres et découragée en prétendant l'asservir aux formes administratives ?

Mais, sans invoquer les circonstances exceptionnelles, l'interdiction de mendier rendrait intolérable la condition de l'indigent dans les campagnes, si les règlements s'exécutaient avec rigueur. Or il arrive en cela comme pour les lois trop sévères, on finit par fermer les yeux devant les infractions. La défense s'observe dans les villes où les agents de la police sont nombreux et stimulés par la présence des hauts fonctionnaires ; mais hors de là on continue à mendier. La loi est une lettre morte ; il ne faut pas s'en plaindre, car si cette ressource venait à faire défaut, nous verrions grossir le nombre des familles qui abandonnent les champs. Elles iraient chercher dans les centres populeux les compensations que les institutions de bienfaisance y distribuent. Le fléau du paupérknie serait dès lors naturalisé chez nous.

En effet, l'interdiction de la*mendicité a pour corollaire le droit à l'assistance. Quels que soient à cet égard les artifices du langage, ils ne sauraient changer le fond des choses. Au lieu de donner aux asiles préparés pour lespauvres la qualification de maisons de travail, comme en Angleterre, nommez-les dépôts de mendicité, cela ne fera pas qu'on n'y tienne table ouverte pour tous les indigents invalides ou inoccupés, auxquels est refusée la liberté de demander leur subsistance à la commisération publique. Or, il suffît de ce fait pour que l'individu, rendu étranger au sentiment de la responsabilité personnelle, s'abandoime à l'oisiveté, à Timprévoyance et au vire. De là cette plaie hideuse du paupérisme

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qui ronge TAugleterre en dépit de sa forte constitution civile, de ses immenses ressources financières et des rigueurs qu*il a fidln introduire dans le régime intérieur des Workhouses. Ces refuges sont devenus un foyer d'abjection et de débauche. Les indigents les considèrent comme leur patrimoine, et on assure que certaines familles s*y succèdent, de génération en génération, depuis le règne d'FIlisabeth.

En France, pour échapper aux charges exorbitantes que Félablissement des dépôts devait entraîner dans les départements où les mendiants abondent, soit parce que le travail manque, soit parce que l'ouvrier a dès longtemps contracté des habitudes indolentes et vicieuses, on a eu l'heureuse pensée de faire précéder rinstallation des dépôts par la fondation d'une caisse d'assistance «'haritable, alimentée au moyen des souscriptions volontaires, et. fin besoin, par les contributions publiques. Les ressources de rhaiiue commune concentrées sur son territoire sont administrées par des hommes de bien, choisis parmi les souscripteurs.

Cette institution a produit de remarquables résultats dans la Nièvre, où elle a été conçue et mise eu œuvre par un administrateur plein de zèle et de talent, animé d'un excellent esprit de conciliation et de justice, M. de Magnitot. La moralité publique y a beaucoup gagné , car les crimes sont devenus moins nombreux, les naissances illégitimes pkis rares, et les écoles se sont peuplées d'enfants voués jus(juc-là à une existence vagabonde et dissolue.

Mais peut-on se promettre d'obtenii* partout un smws semblable et de le voir durer? 11 est essentiel d'examiner ici quelle était la situation des choses dans la Nièvre lors(]ue l'assistance y fut établie. Nous emprunterons ces détails au rapport du préfet luiménic : « On voyait des bandes de vagabonds et de mendiants venir, à jour et à heures fixes, réclauïer avec arrogance et comme un droit acquis l'hospitalité des fermes el des maisons isolées. Non contents d'exiger du pain , de la soupe et des aliments de tout genre, ils demandaient non moins impérieusement à passer la nuit.... se livraient à de scandaleuses orgies, répondaient par l'insulte ou la menace aux représentations des propriéUiires ou des fermiers..., et semaient l'incendie sur leurs pas. »

Or ce tableau ressemble l.)ien peu, il faut Tavouer, au spectacle que la mendicité présentait dans notre pays au moment o\\ elle a été proscrite. Les pauvres gens qui tendaient la main devant nos demeures inspiraient de la pitié, non de la crainte. C'étaient, en général , des infirmes ou des vieillards, (juelquefois, à la vérit(\ des enfants, mais rarement des hypocrites ou des fripons. S'ils