VI INTRODUCTION

de revenus considérables, l’économie politique qui voit dans l'alcool l’objet d’une industrie et d’un commerce auxquels sont intéressés nombre d'individus, et l'économie sociale qui, d'accord avec la médecine, considère l’alcoo! comme un fléau à combattre. C'est cette question que nous allons tenter d'étudier, sans oser prétendre à la résoudre complètement, heureux encore si nous avons pu donner l'impression de l’ampleur du problème posé et de l'anxiété qu'il est de nature à susciter, à défaut de sa solution.

1° Nécessité des impôts indirects. Légitimité

de l'impôt sur lPalcool.

L'alcool constitue une matière imposable que l’on s’est généralement habitué à considérer comme la grande réserve budgétaire des Etats modernes.

L'importance en est d'autant plus grande que les dépenses suivent une marche progressive, qui, si considérable que soit, à certaines époques et dans certains pays, l'augmentation d’une année sur l’autre, semble, cependant, être la marche normale, ou celle qui tend, tout au moins, à devenir habituelle et constante. « C’est une loi générale que les êtres qui sont en santé, qui sont dans la période de vitalité, de développement, voient s’accroitre leurs besoins et par suite leurs dépenses (1). » Cette progression des charges qui

(1) Discours de M. J. Caïllaux, ministre des Finances à la Chambre des députés, le 21 novembre 1899.

ANTHEAUME 1

pèsent sur les contribuables suit une marche singulHèrement rapide.

En France, pour subvenir aux dépenses de l'Etat, il était prélevé sur le produit net du travail national,

IR NS Fe PAR EE 2.486 millions (1) ÉTÉ OCORMR EEE 3.038 — Augmentation... 1.052 - —

Soit une moyenne annuelle de 40 millions.

Cette progression pour les dernières années va même beaucoup plus vite que cela. Voici, en effet, les derniers chiffres :

ESS MP 3.427 millions ENS MER SAT RES Éne1900 met NES

Par conséquent : augmentation en 1899 par rapport à 1898 : 50 millions; et augmentation pour 1900 par “apport à 1899 : GT millions.

C'est-à-dire que la progression moyenne annuelle fut de 39 millions de 1874 à 1898 inclusivement, tandis que depuis deux ans elle a passé à 50 millions, puis à 61 millions.

C'est un phénomène analogue d’accroissement des charges publiques que permet de constater l'examen des finances des autres Etats.

(1) Budget de 1900. Exposé des motifs, p. 78.

Si florissante que soit la situation industrielle et commerciale de la Grande-Bretagne, si forte que soit sa position géographique, qui lui permet de ne pas exagérer les dépenses militaires défensives, si sain que soit le principe admis par ses gouvernants d’amortir à bref délai ses dépenses de guerre, on aurait tort pourtant de croire que ce pays fait exception à la règle générale.

Ïl v a vingt-cinq ans (1873-74) les dépenses de l’administration anglaise étaient de 1.780 millions de francs. Pour l’année financière 1897-98, les mêmes éléments de dépense comparés entre eux donnent 2.887 millions soit une augmentation totale de 55 °/,. Pour l'exercice 1898-99 le chiffre des dépenses atteint 2.932 millions; pour l'année financière 1899-1900 il s'élève à 3.082 millions.

« L'accroissement des dépenses pour 1899-1900, disait le Chancelier de l'Echiquier, sir Michael Hichs Beach, sera de 150 millions sur l’année 1898-99 et cette augmentation en suit une de 125 millions sur l'année précédente. Pour les quatre dernières années l'accroissement total, en y comprenant les contributions du gouvernement impérial aux charges locales, n’est pas moindre de 475 millions (1). Si ce taux d'augmentation doit continuer, ajoutait-il, le Parle-

(1) Exposé du Chancelier de l'Echiquier, aux communes, avril +00!

ment et le pars devront s’accoutumer à l’idée, non seulement d'élever considérablement le taux des taxes actuelles, mais encore d’avoir recours à des sources nouvelles de revenus. »

Ce sont les services militaires qui entrent pour la plus large part dans cette augmentation, particulièrement pour les quatre dernières années. L'impérialisme ne va donc pas sansimposer aux pays de lourdes charges annuelles.

Malgré que sa neutralité lui épargne une partie des dépenses qui pèsent sur ses voisins, la Belgique, cependant, voit la progression des charges créer à son gouvernement la nécessité de se procurer des ressources corrélatives. Deux branches principales de revenus alimentent le budget belge : les impôts, d’une part, les péages ou produits des chemins de fer, de l’autre.

Pour l’année 1900, aux déperises prévues pour 450 millions les péages doivent subvenir jusqu'à concurrence de 221 millions et les impôts pour 211 millions.

Les impôts fournissaient :

en 1835: 76 millions en 1860: 109 — en 1870: 129 — en 1880: 1953 — en 1890: 166 — en 1895: 178 —

L'augmentation de 1870 à 1900 est de 82 millions.

Les différents états ont donc à supporter des charges toujours plus lourdes.

De là vient la place considérable qu'occupent, dans les régimes fiscaux, les impôts indirects. « Par eux-mêmes, en dehors de leur productivité absolument nécessaire à l'équilibre budgétaire, ils ne possèdent que des mérites contestables. L'exagération croissante des dépenses, seule, les justifie et les à rendus indispensables. Les impôts directs, en effet, trouvent trop vite leur limite d'extension pour suffire longtemps aux gros budgets. Le contribuable qui en échange de son argent ne reçoit qu'un simple papier en forme de quittance, ne se laisse pas mener loin...

Les impôts indirects, au contraire, dissimulent leur poids, se confondent avec le prix des marchandises, chloroforment le contribuable, comme dit un auteur allemand, progressent avec la richesse publique, grandissent et se développent en proportion des dépenses et deviennent dès lors, les pourvoyeurs indispensables du budget. {1) »

C’est ainsi que dans lebudget français le produit des impôts indirects atteint pour 1900 : 2.030.721.550 fr., celui des monopoles fiscaux : 448.851.000 fr., des recettes non fiscales (postes et télégraphes, produits de diverses exploitations, domaines, forêts, etc.

(1) R. STouRM. Le système francais d'impôts.

à j 6 L'ALCOOL EN BELGIQUE

435.570.000 francs ; et les impôts directs fournissent 929.000.000 francs.

Sur cette somme énorme (plus de deux milliards) qu'ont à faire rentrer les impôts indirects dans la caisse du trésor, un quart environ est produit par les droits sur les boissons : 508.128.000 francs. Parmi ces droits, l’alcool à lui seul rapporte plus de 300 millions.

En Angleterre, impôt sur l'alcool rapporte 538 millions. |

En Belgique, sur les 211 millions qu’on demande à l'impôt pour l'exercice 1900, 100 proviennent des impôts indirects, l'alcool seul en fournissant 51 à 52.

Ces chiffres montrent la placeimportante qu’occupe dans un régime fiscal l'impôt sur l'alcool.

De quelques attaques que soient parfois l'objet les impôts indirects, qu'on accuse de frapper le contribuable, au hasard, en aveugles et sans proportionnalité, l'impôt sur l'alcool! a le rare bonheur de n’y être point en but. D'ailleurs si l’on reproche, avec raison, à certains impôts de frapper des choses d'absolue nécessité ou de grever lourdement des objets utiles, semblable critique n’est plus fondée quand 1] s'agit de Pimpôt sur l'alcool. Dans son rapport du 4 juin 1851, M. Bocher écrivait :

€ La nécessité des impôts indirects une fois reconnue, il faut que les objets imposés ne soient pas

de nécessité absolue, que la consommation en soit

L'ALCOOL EN BELGIQUE de

générale, et qu'ils ne servent pas de matière première à la main-d'œuvre industrielle. » C’est Jà l’expression d’un principe de fiscalité trop souvent transgressé, mais dont on doit autant que possible ne pas s’écarter, encore qu'il soit parfois difficile de trouver une matière à taxation répondant absolument aux trois conditions posées. Quel objet imposable, cependant, y répond mieux que l’alcool ?

L'alcool est un produit sur lequel on doit imposer, comme le disait un chancelier de l’Echiquier, « le aroit le plus-élevé qu'on puisse percevoir sans craindre les distillations illicites. »

20 Jhifférents systèmes de taæation de l'alcool. l) y

Quels sont les moyens entre lesquels le fisc a le choix pour tirer de l'alcool les ressources importantes qu'il lui demande et dont la nécessité s'affirme chaque jour davantage ?

Il y a diverses bases d'imposition.

En premier lieu, l'impôt peut être assis sur les éléments primitifs de la production. C’est l'impôt sur les matières premières. En second lieu, l'impôt peut être assis sur l'alcool fabriqué, sur le produit achevé. C'est l’impôt au rendement effectif. Enfin en troisième lieu, l'Etat peut se procurer sur l'alcool! les produits fis-

caux nécessaires aux besoins des dépenses publiques, au moyen du monopole.

L'impôt sur les matières premières, d'abord généralement adopté, a été à peu près abandonné. Il a existé dans les différents pays sous trois formes différentes, soit qu'il ait frappé la contenance des alambics, soit qu’il eût pour base le volume des moûts, c'est-à-dire la capacité des cuves de fermentation, soit qu’il atteignit les matières premières à l’état brut.

L'expérience générale l’a aujourd’hui condamné, quel que soit celui de ces trois procédés qu’il emploie, à cause tout à la fois des inconvénients économiques qu’il piésente et de son improductivité budgétaire. A n’envisager que les considérations financières, « les divers pays peuvent se diviser en deux catégories :

D'un côté, les pays à rendement budgétaire élevé, où l’impôt est assis sur le produit terminé. Ceux-là savent à la fois tirer parti de la consommation et l’enrayer.

De l'autre côté, les pays à rendement budgétaire inférieur, ne taxant que les premiers éléments de la fabrication et laissant la consommation se développer impunément sans en recueillir de profit.

Dans la première classe figurent notamment l’Angleterre, la France, la Hollande, les États-Unis. Dans la seconde l'Allemagne (avant 1887), l'Autriche (avant 1888), la Belgique (avant 1896).

La statistique d'après ces données condamne donc l'impôt établi sur les éléments primitifs de la production, et son Jugement, déjà mérite respect, car la statistique n’est autre chose que l'expérience écrite et chiffrée. (1) »

L'impôt sur le produit achevé est, au contraire, propre à conquérir tous les suffrages. Par l'égalité de tous devant l’impôt, qui est son principe même, par les ressources considérables et constamment progressives qu’il est de nature à donner, par les entraves, que par là-même, 1l peut apporter à la consommation, 1l a rallié à lui presque tousles Etats.

La Suisse et la Russie, cependant, poussées, plus par le désir de lutter contre l'alcoolisme, que par des considérations budgétaires, sont allées au monopole.

Le monopole peut se présenter sous des aspects divers, selon qu'il est partiel ou intégral.

Sous le premier aspect on peut distinguer trois espèces de monopole

Monopole de fabrication.

Monopole de rectification.

Monopole de vente.

Si l'Etat assure la charge de toutes ces opérations, c'est alors le monopole intégral.

Evidemment, ce sont là des distinctions théori-

(1) R. Srourm. L'impôt sur l'alcool dans les principaux pays p- 180.

ques, que, dans la pratique, l’on ne retrouve pas si nettes et si tranchées.

Le monopole partiel jusqu'ici, est le seul qui ait encore reçu une application, et le monopole qui a été établi en Suisse ou en Russie n’est point le type d’une des espèces de monopole partiel que nous citions ; 1l en est une combinaison.

Le monopole suisse, en effet, est un monopole de rectification et de vente en gros, pour les alcools industriels seulement.

Le monopole russe est un monopole de rectification et de vente, y compris la vente au détail qui se fait par des débitants à traitement fixe. La mesure est donc poussée plus loin qu’en Suisse, elle S’applique, aussi aux alcools de toute nature. Elle paraît donner de meilleurs résultats qu'en Suisse au pointde vue du but poursuivi.

La logique du système semble devoir conduire à donner la préférence au monopole intégral, cette forme est celle qui parait devoir être la plus efficace contre l'alcoolisme, là où l’on peut l’employer, et une fois admis le principe même du monopole.

3° De quelles substances on extrait l'alcool

L’alcoo! est obtenu par la distillation de diverses substances fermentées. Il est le produit principal de

la fermentation de liquides ou moûts sucrés. C’est selon l'expression de Duclaux, « le terme essentiel de la transformation du sucre (1) ».

L’acide carbonique et l’alcool ne sont pas, comme on l’a cru, les seuls produits de la transformation du sucre ; 100 grammes de sucre, pensait-on, donnent 90 grammes d'alcool et 50 grammes de gaz, par un véritable dédoublement accompagné d’une dislocation des éléments simples du sucre (carbone, hydrogène, oxygène), se disposant différemment. Car si l'alcool contient les mêmes éléments que le sucre, il les contient fatalement en d'autres proportions, le second terme de la transformation du sucre, l'acide carbonique ne renfermant que du carbone et de l'oxygène et pas d’hydrogène : un tiers du carbone, deux tiers de l'oxygène se groupent pour former l’acide carbonique ; deux tiers du carbone, tout l'hydrogène, un tiers de l'oxygène donnent de l'alcool.

Mais la transformation du sucre n’est pas seulement un phénomène chimique, elle est avant tout un phénomène physiologique. Elle est impossible sans un ferment, la levure, organisme vivant.

La fermentation du sucre est la conséquence de la nutrition et de la vie des cellules de la levure. «Il ne peut plus être question d'une simple dislocation chimique de la molécule du sucre. Auxdépens de cette

(1) Duccaux. — Le microbe et la maladie.

molécule, nous voyons la levure former des tissus variés, de la matière azotée, de la cellulose, de la matière grasse. En même temps, le sucre subit les transformations les plus variées, devient de l'acide carbonique, de l’alcool, de la glvcérine, de l'acide succinique, donne en proportions plus faibles d’autres corps que Je pourrais citer, et d’autres encore que la science n’a pas encore appris à isoler, parce qu'il n’y a pas de chimie plus difficile que celle des êtres vivants (1) .» « 100 grammes de sucre donnent à peu près 1 gramme de levure, et le reste se dédouble en acide carbonique et alcool avec formation concomitante des produits divers que nous avons énumérés (2) .» Etsi on prend soin d’assurer la présence de l'oxygène pendant toute la période de contact de la levure et du sucre, la multiplication du ferment est encore plus abondante : avec 100 grammes de sucre, il se forme alors 25 grammes de levure. La quantité d'alcool produit est alors beaucoup moindre, car pour la formation deleurs tissus, ces 25 grammes de levure ont consommé 29 grammes de sucre. Quant aux 75 grammes restant, ils ne fournissent quedes traces d'alcool, au lieu d’en donner moitié de leur poids comme dans la fermentation habituelle; « l'alcool a été brûlé par l'oxygène dont on a assuré le contact permanent avec le liquide. Grâce à cet oxygène et à

(1) Duczaux, Le microbe et la maladie, p. 10. (2) Op cit. p.40:

la levure, ce sucre s’est à peu près intégralement transformé en eau et en acide carbonique; la portion transformée en alcool est si faible qu'elle peut être négligée. De la levure aérée, introduite dans un liquide aéré, y vit en s’y multipliant, en y consommant du sucre et de l'oxygène et sans y produire beaucoup d'alcool (1). »

Quand, au contraire, après avoir mis le sucre et la levure en contact, on ne prend pas soin d'assurer de manière constante la présence de l'oxygène, l’oxygène qui était présent au début, esten partie consommé, en partie chassé, par le dégagement d’acide carbonique. La levure cependant, être vivant qui a besoin d'oxygène, n'en trouvant plus à l’état libre, doit en prendre alors à un corps oxygéné. C'est donc au sucre qu’elle empruntera la quantité d'oxygène nécessaire à sa vie, vie beaucoup plus pénible dans ces conditions, qu'au contact de l'air. Elle emploie donc 99 0/0 de sucre, à le transformer en alcool eten acide carbonique, en lui empruntant de l'oxygène. Le centième restant du sucre lui fournit les autres matériaux de ses tissus.

Ainsi deux modes d'existence de la levure : 1° La vie au contact de l'air, propre à la multiplication du ferment; celle dont doit se rapprocher l'industrie de la fabrication de la levure, qui cherche à transformer

(1) DucLaux op. cit. p. 48.

le sucre en levure ; 2° la vie sans air, plus pénible pour la levure, mais dans laquelle les 99/100 du sucre qu'on ne retrouve pas à l’état de levure fournissent de l’alcool. C’est des conditions de cette vie que se rapproche l’industrie de la fabrication de l'alcool.

… La production de l'alcool, ainsi que celle de l'acide carbonique, de la glvcérine, et de l'acide succinique qui l’accompagnent toujours, sont done, comme l'ont démontré les travaux de Pasteur, corrélatives du développement vital du ferment. .

Peuvent servir à la fabrication de l'alcool toutes les substances capables de fournir un liquide sucré puisque dans les conditions favorables, tout liquide sucré est susceptible de subir la fermentation alcoolique. Longue est la liste des substances desquelles on peut extraire l’alcool. On les ramène à deux grandes classes selon qu’elles peuvent subir immédiatement ou médiatement la fermentation alcoolique.

A) Dans la première rentrent toutes les matières eomme les sucres, les mélasses, les fruits à novaux ef à pépins, les racines (betterave, topinambour), les tiges de canne à sucre, de maïs, de sorgho, etc., substances sucrées que la fermentation transforme en moûts alcooliques, dont on extraira l’alcool par la distillation.

B) A la seconde classe appartiennent les substances amylacées et féculentes : les céréales (blé, orge,

avoine, r1Z, mais), les racines tuberculeuses (pommes

de terre, patates), les légumes et fruits féculents (pois, lentilles, châtaignes, glands). Ces substances exigent deux transformations : celle de leur amidon ou fécule en glucose, où préparation d’une liqueur sucrée fermentescible et transformation du glucose en alcool, ou fermentation de cette liqueur. La distillation dégasera l’alcool.

Il faut ajouter à ces deux classes de matières susceptibles d’être employées à la fabrication de l'alcool, les vins, cidres, poirés, bières, liquides fermentés, contenant l’alcoo! tout forméetqu'il suffit de distiller pour l’en extraire.

La rectification vient achever l’œuvre de fabrication de l’alcool en éliminant les impuretés qui accompagnent l’alcool éthylique à la disüllation.

Les principales de ces impuretés sont :

1° Les alcools supérieurs (ceux qui ont un point d'ébullition supérieur à celui de lalcoo! éthylique : 784 centig.) :

Alcool propylique : point d’ébullition, 98° c.

Alcool butylique : point d’ébuHition, 109 c.

Alcool amylique : point d'ébullition, 132° c.

2° Les alcools polyatomiques (glycérine, etc.).

3° Les aldéhydes (aldéhyde ordinaire, furfurol).

4 Les éthers (éther acétique, etc.).

5° Les acides (acide succinique, acide lactique, acide acétique).

Telles sont les conditions dans lesquelles agit la fermentation alcoolique.

La France, favorisée par la richesse du sol, en raison de la diversité des productions, est le pays qui emploie pour la fabrication de l'alcool, la plus grande variété de matières premières.

Les cidres, les vins, les marcs, sont dans lesrégions de l'Ouest et du Centre, et dans les départements de la Bourgogne et de la Franche-Comté une source abondante d’alcool, qui dans les bonnes années devient d’une importance considérable. Les bouilleurs de cru sontalors légion.Leur nombre n’est connu qu’approximativement. Pour l’année 1899, d’après les évaluations de l’administration, la production à laquelle auraient participé 338.297 bouilleurs de cru, serait de 90.975 hectolitres, supérieure de 14.555 hectolitres à celle de 1898. (II s’agit d'alcool à 100°, comme toujours en France.) Les betteraves, les mélasses, les céréales, les pommes de terre sont les substances mises en œuvre par une industrie florissante dans le Nord et dans l'Est.

La production totale d'alcool, par les distillateurs et bouilleurs de profession, s’est élevée pour l’année 1899, et d'après le relevé des contributions indirectes à 2.508.583 hectolitres, avec une augmentation de 172.543 hectolitres sur l’année précédente, due en grande partie à l'accroissement des quantités d'alcool provenant de la distillation des jus de betteraves

(149.031 hectolitres d'excédent sur 1898). La cause en est dans l'abondance des betteraves résultant des ensemencements plus étendus et d’un rendement cultural supérieur à la moyenne. L'extension des ensemencements est due elle-même au relèvement des prix de l'alcool en 1898 (46 francsl’hectolitre, contre 42 francs en 1897 et 36 francs en 1896;.

Il est vrai que la production abondante de 1898 a ramené les cours en 1899 entre 36 et 40 francs.

C’est également à l’amélioration des cours qu’il convient d'attribuer l’excédent de la production des alcools de grains (31.434 hectolitres). Les augmentations dans la production des alcools provenant des vins, cidres, mares et lies, s'expliquent aisément par l’abondance de la dernière récolte.

Sur les 5.864 distillateurs et bouilleurs de profession, qui ont travaillé en 1899 (1.764 de plus qu'en 1898),

182 ont mis en œuvre des substances farineuses.

8 — — des pommes de terre.

328 — — des mélasses et betteraves 999 : — — des vins.