REMÈDES FISCAUX CONTRE L'ALCOOLISME

DègrèveoieQt des boîs^^oos Ityytéotques,

On peut classer en trois catégories les remèdes coatre le fléau de ralcoolisrae :

1** Jiemèdes /iscaux ;

2** Remèdes légaux ;

3** Remèdes moraux.

Ce n'est pas trop de réunir toutes ses ressources pour combattre un ennemi aussi redoutable. Les forces sociales doivent se fiçrouper en un faisceau compact^ afin de diri^^er la lutte et d'assurer la victoire ; car l'alcool fait autant de vîctlmt'S que les Attila, les Gengis- Khan et autres massacreurs d'hommes (1)*

Au Parlement, dans la séance du 23 janvier 1H73 (2), M. Laljoulaye faisait un énergique appel à Tesprit public. « Toutes les fois, disait-il, qu'on attaque un vice social, le jeu, la débauche, Tivrognerie, il est évident qu'il n'y a pas un mo^en unique, une panacée pour se débarrasser de ce vice. La religion dit : Je modérerai Thomme, je lui apprendrai la sagesse. Elle a raison. L'éducation dit : Je lui donnerai des goûts plus élevés. Elle a raison. Les économistes disent: Nous organiserons des associations de tempérance. Ils ont raison. Lliygiène dit : 11 faut donner de meilleurs aliments, offrir de bons vins, supprimer tes octrois. Elle a raison. Mais la loi vient à son tour et dit : Je mettrai mon poids dans îa balance, et je saurai bien imposer ma volonté. Elle a raison n.

Seulement la loi doit être sage, tenir compte des nécessités contingentes, et ne pas outrepasser le but par des rigueurs extrêmes.

Depuis longtemps on a songé à faire servir le fisc à la moraïisation ; les lois sompiuaires de Tancienae Home n'avaient pas d'autre but. Il ne faut donc pas s'étonner si lés législateurs de presque tous les pays ont frappé falcool dlmpôts très élevés ; car, comme le fait

(1) V. E. M. de Vogué, article: « Le Faubourg >*, Figaro^ 9 juillet 1895,

(2) V, Journal officiel, 24 février 1853,

REMÈDES FISCAUX CONTRE l'ALGOOUSME

observer Claude (des Vosges), dans son Rapport sur la consommation df"" Vaknol en France : tt ici Tintérôt du Trésor se confond avec celui de la santé et de la moralité publiques ; une matière est d'autant plus imposable que sa consommalioîi est reconnue plus dangûreuse (i ).

Plusieurs solutions ont été proposées : certains hygiénistes et moralistes demandent des droits élevés sur les alcools fermentes (2).

D'autres veulent qne TÉtat fasse pour l'alcool ce qu'il a fait pour les poudres, les allumettes, les tabacs : qu'il en monopolise la fabrication et la vente ; — d'autres demandent seulement que rÉtat frappe de droits très élevés les boissons distillées, si pernicieuses à la santé publique, et que Ton dégrève les boissons fermentées, àiies hygiéniques : vin naturel, bière, cidre, poiré, hydromel; — quelques-uns enfin proposent un remède plus radical encore, qui est de taxer aussi les boissons fermentées et de dégrever le sucre^ le thé, et le café^ ces dernières boissons étant les seules hygiéniques^ avec Veau^ bien entendn.

Un point sur lequel tout le monde s'accorde, — sauf les intéressés, — c'est la suppression du pritnlège des bouilleurs de crw, et une plus sévère répression de la fraude dans la fabrication et la vente clandestines des alcools (3).

L'action de TÉtat vient de se manifester par la promulgation delà loi du 29 décembre !900, votée par les législateurs après bien des difficultés.

Les boissons hygiéniques ont été exonérées de divers droits auxquels elles étaient assujetties.

w Les vins, cidres, poirés et hydromels restent, quelle que soit la quantité, soumis au droit général de circulation dont le taux, décimes compris, est fixé uniformément à un franc cinquante centimes par hectolitre pour les vins, et à quatre-vingts centimes par hectolitre pour les cidres, poirés et hydromels. )>

Le droit de fabrication des bières a été réduit de moitié.

Réservant pour des chapitres ultérieurs les questions d'augmenta-

(1) Claude (des Vosges), Rapport, p. 3.

(2j On distingue les boissooa alcooliques fermentées : vîn, bière, cidre, poiré, etc, daas lesquelles Valeaol est très étendu, et les bois.wns alcootiquet pro* prement dites, dans lesquelles Talcool entre au moins pour la moitié • eaude-vie. m à 60 Û/0, absinthe 60 à 10 0/0, trois-six, 85 0/fl, kirsch, rhum, genièvre, eict

(3) Voir M. Vnnî&er, ÀiecoUsme et ses remèdes ; Algiave, Monopole de ValûQoi ; Guillemet, Projet de loi sur h monopole de Valcooi ; Claudo (des Voiges), Rapport de la commission sénaforiale*

néaûEVEMENT DES BOISSONS fiYâlÉNIQUES

tioû de taxes et de monopole, nous' aUoos nous occuper d'abord du dégrèvement des boissons dites liygiéniques.

Tout lemoade reconnaît que le danger provient surtout des liqueurs spiritueuses distillées — et que, sauf Tabus^il ne serait pas produit par les boissons alcooliques fcrmentéos telles que le vin, la bière ou le cidre, qui sont appelées communément boissons hygiéniques, leur usage modéré pouvant s'accorder avec les prescriptions de riiygiène*

Depuis bien des années, les économistes ont étudié les mesures à prendre pour réduire les taxes qui frappent le vin, notamment les octrois,

M, Théophile Roussel développa une proposition tendant à ne soumettre au droit de détail les quantités de vin, cidre et poiré, achetées chez ie marchand en gros et chez les récoltants que lorsqu'elles sont inférieures à 10 litres, en supprimant la fixation faite ea 1832 du chiffre de 25 litres comtne limite de la vente en gros.

L'ouvrier aurait pu ainsi aller chercher du vin par petites quantités, de manière à assurer la consommation de sa famille pour une semaine.

Cette proposition ayant été rejetée, M, Roussel essaya de faire adopter le texte suivant : « Dans la ville de Paris, ainsi que dans les villes où les droits d^entrée et de détail s ont convertis en une taxe unique aux entrées, les tarifs seront remplacés par des tarifs proportionnels établis d'après la quantité d'alcool contenu dans les vins, w

Ce projet, si conforme àTéquîté, avait pour but de restreindre la consonamation de Talcool dans les classes pauvres, et d'y favoriser l'usage du vin naturel.

La partie relative à l'abaissement à 10 litres de la limite entre la vente en gros et la vente en détail intéressait les populations pour lesquelles on exerce le droit de détail ; Tautre était la compensation équitable qui devait procurer un avantage analogue aux populations des villes dites rachetées,

M, Roussel ne voulait pas, comme on le lai a reproché, supprimer la consommation du vin ; sa seule pensée était « d'appliquer à l'impôt des boissons qui se paie par les moins riches les principes de la justice dans un but de santé publique et de moralisation ».

En 1880 le gouvernement fit procéder h une enquête pour établir par des chiffres si la consommation du vin diminue celle de Teau-devie, et dans quelles proportions.

Le D' Lunier, qui le premier a affirmé Texistence de ce fait économique, donna comme argument principal, à Tappui de sa thèse, cette remarque que les régions de la France où le vin est la boisson

R£Mil>B8 F18C4UX CONTRE L'ÂL'K)OUSiI£

ordinaire, consomment incomparablement moins d'alcool çue celles où le vin est peu répandu (1),

Considérant comme acquise la démonstration de Tan tagonisme entre lalcool et les boissons ftirmentées naturelles, Lnnier a poursuivi son ardente campagne en faveur du dégrèvement des boissons hygiéniques ; il est toujours resté convaincu que si Tusage du vin naturel^ de la bière, du cidre, se généralisait davantage, la vogue des liqueurs distillées subirait une heureuse décroissance. Mais le savant praticienne voulait parler que du vin ne titrant pas plus de 10 à 11 0/0 d'alcool, sans aucune addition de trois-six.

On peut ajouter, à l'appui de cette thèse, que les taxes imposées aux boissons hygiéniques n'ont pas uniquement pour effet d'en restreindre la consommation ; elles constituent, par elles-niêraes, une incitation k la fraude. Si la bière est grevée d'un impôt trop lourd, le fabricant peu scrupuleux y fera entrer plus de buis que de houblon, sans compter Talcool de betteraves qui lui donnera cette saveur brûlante recherchée par certains buveurs.

D'autre part, il semble rationnel de placer !e dégrèvement des boissons hygiéniques en face des surtaxes imposées à l'alcool. Le législateur ne doit pas encourir le reproche de réserver certains produits, fussent-ils nuisibles, aux seuls privilégiés de la fortune.

Les ruines occasionnées par le phylloxéra, Toïdium et le mildew ont contribué pour une lai'ge part au développement de Talcoolisrae ; car les populations habituées au vin, ignorantes de la bière ou du cidre, n ont pas eu le courage de revenir à Teau, et se sont laissé tenter par des mixtures de couleur plus ou moins rose qui leur donnaient une illusion du vin disparu, illusion bien chèrement achetée.

En même temps que le vin diminuait en quantité, îl diminuait en qualité ; les vignerons, pour relever la valeur de leur marchandise, employèrent largement les coupages, le vînagc au moyen d'alcools inférieurs. En outre, on eut recours aux vins étrangers, qui, ordinairement très montés en couleur et en alcool, devinrent Tobjet de manipulalions destinées à les déposséder de leur excédent de quahtés, pour en faire profiter les crus français trop défectueux.

(1) 11 ne faut pas confandre les fjuaoliléH imposées et les quantités con gommées dans chaque département. Les deux cblITres se reasemblent le plus souvent, mais ne sont pas idenliques, et dlITèrent assez sensiblement dans quelques départements.

Les qiiiintitp» imposées dans on département, sont celles qui y ont payé lei droits. Mais il peut se faire qu'ensuite eîles soient expédiées et consommées dans un autre département.

Les quantités eonsonimées sont calculées en tenant compte de ces déplacements. Déplus, on y ajoute la consommation des bouilleurs de cru (simplem«nt évaluée).

1>^BÈVEMBNT DSS fiOrSSONS HYGIÉKIQUKS

Gomme le dit M, Roussel au Parlement» <i le Nord et le Midi.run nec son alcool, l'autre avec ses vins très chargés en couleur, se Afonnèreot la main pour empoisonner la population ».

Puis on commença k fabriquer des vins de raisins secs. Ces innovations étaient plus inspirées par un esprit de lucre que par le désir de remédier aux disettes vinicoles- Leur conséffuence directe a été de faire pitsser presque partout le vin naturel à Fétat de mythe. On boit du vin dans foute la Franco, ou plutôt on croit boire du vin, ce qui est bien dîilerent. Dans cette situation, le retour h la consommation des boiçsons ferracntées liygiéniques ou prétendues telles n'est pas évidemment un remède assuré contre Talcoolisme ; c est un moyen, bon en théorie, mais dont la base pratique fait défaut de jour en jour à cause de la sophistication du vin^ fraude bien plus difficile à combattre que celle du cidre ou de la bière, boissons dont Tusage est, en somme, limité h quelques régions du Nord et de TOuest.

Supprimer tout impôt sur les boissons hygiéniques, c'est une mesure qui doit néanmoins être tentée et dont on peut attendre de bons résultats ; mais ce qui est encore plus urgent, c'est de faire la guerre aux vins frelatés, alcoolisés, car ces mélanges sont aussi nuisibles que certaines eaux-de-vîe. C'est avec raison que la loi du B août 1905 a frappé avec rigueur la falsification des vins, trop faiblement réprimée par la loi de 1851 et rarticle 423 du Code pénal

Encourager la culture des vignobles, protéger le commerce de vins exempts d'alliages, ce n est pas, si Ton veut, attaquer de front Falcoolisme, mais c'est lui faire une guerre indirecte.

En effet, l'alcoolisme est avant tout en empoisonnement; si les boissons offertes aux populations sont saines et ne nuisent que par Fabus, on aura fait un grand pas dans la voie du progrès.

Des plants détruits par le phylloxéra ont été reconstitués dans tout le Midi et dans beaucoup de départements du centre.

Pour atteindre le but que nous signalons, les pouvoirs publics doivent avoir en vue trois moyens d'action :

1'' Encourager les viticulteurs ;

2* Multiplier les moyens de destruction contre les maladies de la vigne;

3*^ Propager l'emploi des plants américains.

Plusieurs systèmes pourraient être préconisés en vue d'encourager la viticulture. Le premier, le plus important, serait d'accorder au viticulteur certains privilèges, le dégrever, pour un certain temps, par exemple, de tout ou partie de Ftmpôt sur le soL II serait bon même que TEtat entrât pour sa part de frais, si minime fût-elle, dans le repeuplement des vignes. Des prîmes^ des récompenses seraient ac-

REMàDES FISCAUX CONTRE l' ALCOOLISME

cordées k tout viticulteur dont les essais auraient produit un boa ré» su! tilt.

A l'étranger, cette question préoccupe vivement les esprits. Uû projet^ modifiant la loi du 'd juillet lS83i vient d'ûtre soumis au Pai lement allemand pour la protection des vignobles (1).

Tout eu étant protégé contre les maladies de la vigne, le viticulteur devrait être assuré de fécoulement de ses produits par deux procédés ; 1^ augmentation de l'impôt sur Talcool et sur les boissons spiritueui fabriquées ; ^° obstruction faîte à l'importation des vins étrangers et à la fabrication des vins de raisins secs^ à la condition toutefois que le degré d'obstruction varierait chaque année et augmenterait en raison directe de la production des vignobles français,

11 serait utile d'ailleurs de favoriser l'importation des vins étrange; dans les années où la recette des vignobles serait peu abondante France. Nous ne parlons que de vins reconnus naturels et irréprochi bîes ; encore ne faudrait-i! leur accorder aucun avantage assez inipor tant pour justifier les plaintes de nos viticulteurs. En toute hypothèse le gouvernement devrait établir sur les vins étrangers une taxe d'entrée plus élevée que celle imposée aux vins de France, en maini sur Talcool des taxes majorées.

Quant à l'exportation de nos vins i\ Tétranger, elle ne saurait encouragée, bien que le haut commerce y trouve la source de bénéfices considérables. Un droit de sortie protégerait utilement rintérôt national ; et n'eût- il pour conséquence que d*amener une légère diminution dans la consommation de Talcool» il faudrait préférer o avantage à la prospérité de certaines grandes maisons.

En ce qui concerne le vin de raisins secs, ce serait une erreur le proscrire systématiquement. Il n'est pas nuisible, et peut rendre de grands services dans les classes pauvres. Pendant que fouvrier le boit, il s éloigne des spiritueux. Mais, pour que ce vin soit ainsi dans le commerce j il importe qu'il soit bien fabriqué en restant exempt de tout mélange suspect. La tolérance de radrainistration comportera Tobligation pour le producteur d'indiquer l'origine de son vin, et de se soumettre k une surveillance tendant à éviter les sophistications au moyen d'alcools insalubres. D'autre part, les droits d'entrée pour les 1 raisins étrangers devraient être sufiisamment abaissés pour permettre la fabrication du vin sans nuire pourtant à la vente des produits d^\ nos vignobles. ^M

Il serait à désirer que les familles peu aisées reprissent l'habitude '

iit^tr^ nérôt di-

(i) Journal officiel du 25 mai 1904, p. 3140.

V I^^RÊTliïMBmr BB8 B0T9S0NS BVmfiNIQUES VZW

ancienne de faljriquer elles-mi^mea des boissons inoffensives» telles que la piquette, le poiré, le cidre, la bière de ménaf^e.

La piquette, cette boisson du pauvre, ne contient pas 3 0/0 d'alcool : elle doit rester exempte de droits. Ceux qui récoltent Torge et le houblon doivent être autorisés a fabriquer librement^ pour leur usage personnel, la bière dite au Tour ou au chaudron.

C'est ce qui se pratique en Angleterre.

Mais combien d'hommes déclarent aujourd'hui trop fades ces boissons anodines dont se contentaient leurs pères ! Ils trouvent même que les vins naturels ont trop peu de montant, et c'est pour satisfaire ces goûts dégravés que des industriels sans scrupule pratiquent Taffreux \inage à Talcool du Nord*

C'est là une des fraudes les plus dangereuses pour h santé publique.

Si nous tenons pour une donnée probable que le consouimation du vin naturel dimimierait le fléau de Talcoolisme, il faut tout mettre en œuvre pour combattre les parasites, ennemis de la vigne, et activer le remplacement des plants détruits. L'Etat doit multiplier les récompenses à ceux qui trouvent des agents destructeurs du phylloxéra, et surtout favoriser le repeuplement des vignobles qui est encore Tobjet de répulsions inexplicables, malgré les immenses services rendus par les cépages américains.

On a constaté que les pays produisant le ptus de vin fabriquent le moins d'eaU'de-vie et réciproquement.

Cette situation a été observée particulièrement en Autriche, mais les données de la statistique ne peuvent être absolues, et les adversaires de M. Lunier formulent ainsi leurs objections.

On sait, disent-ils, que les récoltes de vin sont très irrégulières soit comme qualité^ soit comme quantité. D'un autre côté, la consommation des boissons distillées suit une marche presque fatale* ment progressive.

Si une mauvaise récolte peut augmenter la consommation de l'alcool, il serait téméraire d'affirmer qu'une année prospère pour la vigne a pour conséquence une diminution dans Tusage des spiritueux. Quand le vin se fait rare, le buveur absorbe de Teau-de-vie ; mais il ne se défait pas aisément de ses habitudes d'intempérance ; son gosier, après avoir goûté des sensations plus acres, n'a plus le même goût pour la saveur naturelle du vin. Tout ce qu on peut craindre, c'est qu'à la première disette vinicole, il n'augmente la dose des liqueurs distillées.

Il faut se rappeler que la récolte du vin s'annonçant en mai et se faisant en septembre^ c'est seuletnent vers la fin de Tannée et sur-

REUàl^ES FISCAUX CONTRE l'ALCOOUSME

tout pendant Tanaée suivante que la rareté dii vin se fait sentir quand ïa récolte est mauvaise. On doit donc s'attendre à ne voir augmenter la consommation d'eau-de-vie que pendant raaaée qui suit la mauvaise récolte.

Deux grandes crises viticoles signalent la deuxième moitié de XIX® siècle, celle de Toïdium e! celle du phylloxéra. Celle de roïdiura (1831-i857),beaueoup plus grave que celle du phylloxéra, s'accompagne dune augmentation sensible de la quantité d alcool imposée qui passe de 0:^2.805 hectolitres en mm à 842.091 en 1858 (malgré la di^ minntion du nombre des cabarets et malgré raugnicntati on des droits en 1855), soif une augmentation moyenne d'environ 3 1,000 hectolitres par an.

Cette augmentation reste ensuite un fait acquis, que ni les récoltes passables de 1858-1862, ni les excellentes récoltes de la période de 1863-1878 ne modifient pas. Pendant cette longue période de vingt et un ans, la quantité d'oau-de-vie imposée s'élève de 842.691 hectolitres à 1 .[Ci .6-49 hectolitres en 1879, soit une augmentation moyenne de l5,fX*0 hectobtres par an (malgré l'augmenta tion des droits ca 1850, 1871, 1873).

Vient ensuite la généralisation du phylloxéra, qui fait sentir ses eilets surtout de 1879 à 1892, c'est-à-dire pendant treize ans, La quantité d'eau-de-vie imposée s'élève de 1.161.649 hectolitres à 1.735.367, soit une augmentation considérable qui atteint 44,000 hectobtres par an.

Les années suivantes ont présenté une légère amélioration. A la suite de rexcellente récolte de 1893, on a constaté une Iiaisse dans la consommation de Falcool (en mettant à part la question des bouilleurs de cru).

Si Tannée exceptionnellement prospère de 1875 fut suivie d*une imperceptible diminution de la quantité d*alcool imposée, la récolte extraordinaireraent abondante de vin en 1900 et 1901 a été suivie d'une très remarquable diminution dans la quantité d'eau-devie imposée en 1901 et 1902; celle-ci est revenue, pendant ces deui années, à ce qu'elle était il y a vingt ans.

En admettant que la fraude ait sa part dans cette diminution, il faut néanmoins la retenir comme un heureux symptôme.

Les statistiques permettent de formuler quelques propositions générales.

Tout d'abord, les départements où le vin est la boisson habituelle consomment beaucoup moins d' eau-de-vie que ceux où le vin n'est pas de consommation courante.

Les crises viticoles de longue durée, par exemple celles qui ont été

PÉGRélVeKENT DES BOISSONS UYGIÉNIQUBS

causées par roïdiam et par le phylloxéra, augmentent la consommation de TalcooL Mais ceîle-ci ne diminue pas lorsque la crise viticole est passée. L*cau-de-vie n'abandonne pas f'acîlemeut ses positions.

La France est peut-être le nen] pays où Ton puisse observer Pantagonisme du vin et de Teau-devie. Ea Italie et en Espagne Feau-devie est trop peu répandue ; dans les autres pays le vin est trop rare pour qu*on paisse comparer leur action.

M. Claude (des Vosges) a cherché s'il y a de môme lutte en Angleterre entre Teau-de-vie et les boissons réellement hygiéniques telles que le thé. Voici Icîî données qu'il a recueillies :

IJIIANTITKS AÏSSOLliES |

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Alcool pur <hectof. )...

Vins (bèct).

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Bît'îres(hi>ct).