LE SIÈCLE

Dimanche 21 Mai 1865.

Le 24 décembre 4864 on mettait en vente au rabais, à Évreux, mais sans succès, les forêts de Roseux et Ivry, d'une contenance de Si, 485 hectares, provenant des biens de la famille d'Orléans. Ces forêts avaient été réunies au domaine de l'État par le décret du 22 janvier 1852.

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Le 14 janvier 1863, elles étaient remises en adjudication sur la miss à prix de deux millions 836,200 francs, par annonces insérées au Moniteur; mais cette fois encore aucun acheteur ne s^était présenté.

Enfin, en mars dernier, une troisième tentative fut faîte, mais avec une réduction de 336,200 francs, soit sur la mise à prix de % millions 500,000 francs. Cette fois il se préseirta un acquéreur avec une enchère de 1,000 franc. Le 20 Mars, MM. Auvray, Balny et compagnie furent déclarés acquéreurs des deux forêts au prix de 2 millions 501 ,000 francs. Ce qui prouve que les amateurs de bois aliénés attendent que les nécessités budgétaires obligent l'État à baisser ses estimations, et qu'ils ne perdent pas pour attendre.

Si les acquéreurs ont fait une bonne affaire, peut*on en dire autant de rÉtat? C'est ce que nous allons examiner, avec le seul désir d*éolairer l'opinion sur une nature d'opérations qu'on ne saurait étendre sans les plus graves inconvénients.

Or, les documents mis à la disposition du public en vue de la vente des forêts de Roseux et Ivry font connaître, par le relevé des ventes des coupes effectuées dans ces forêts depuis 1832, que leur revenu annuel moyen, pendant cette période de douze années, s'était élevé à plus de 1 50,000 francs, somme nette, frais de surveillance et impositions déduits.*

Cent cinquante mille francs pour un capital de % millions 501 ,000 francs, c'est un placement en biens fonds de plus de 6 0/0.

En présence de ces chiff^eâ, on se demande quelles peuvent avoir été les considérations si impérieuses qui ont déterminé le ministre des finances à priver l'État d'une propriété aussi productive.

On a souvent répété, pour justifier les âliénattons des forêts domaniales, qu'elles ne rapportent pas 2 1/2 0/0. Sur ces données, les forêts de Roseux et Ivry auraient été vendues à 60 0/0 au-dessous de leur valeur, car à 2 1/2, elles représentaient un capital de près de 6 millions, et les acquéreurs de ces bois ont fait une spéculation aussi heureuse que l'État faisait une mauvaise opération.

Si ce résultat avait éclairé le ministre, et si l'enseignement avait porté ses fruits, nous aurions borné à un simple regi^t nos observations sur le fait accompli.

Mais ces ventes ne sont pas isolées : on nous assure que^ indépendamment des forêts de Roseux et Ivry, il a étc vendu dans les départements

de TEure, d<i la Haute-Marne> etc., etc., pour plusieurs millions de forêts provenant de la même origine ; on nous assure qu'il y a dans Uair d'autres projets pour ce qui reste de forêts provenant de la famille d'Orléans.

Ces ventes nous paraissent très-regrettables à deux points de vue : quant à la forme de l'aliénation, et ensuite quant au résultat^ qui est de priver l'État d'une de ces plus précieuses richesses. Quant à la forme d'abord, on peut se demander si ces ventes sont régulières. L'article 4«r du décret du âS janvier 485SI porte en effet : « Les biens immeubles qui sont l'oiyet de la donation du 7 août 4830 par le roi Louis-Philippe sont restitués au domaine de VÉtat, »

Du moment que les forét<s dont nous venons de parler fipiisaient partie du domaine de l'État, elles ne pouvaient être aliénées sans le concours du législateur.

Il est vrai que le décret ajoute que ces biens seront vendus jusqu'à concurrence de 35 millions, pour le produit en être affecté aux sociétés de secours mutuels, à l'amélioration des logements d'ouvriers,' à l'encouragement d'institutions de crédit foncier, à la dotation d'une caisse de retraite pour les desservants les plus pauvres; il est vrai encore que ce fonds des dotations n'ayant pas pu être rempli par les ventes ordonnées, parce que les biens désignés présentaient certaines difficultés du moment pour une vente avantageuse, un décret des 37 mars et % avril 4852 autorisa le ministre des finances à aliéner jusqu'à concurrence de 35 millions des bois de l'État à prendre parmi ceux portés sur le tableau annexé à la loi du 7 août 4 850, et à affecter les 35 millions provenant du prix de ces ventes aux dotations allouées par le décret du â2 janvier 4852.

Dès lors, l'aliénation des biens de la famille d'Orléans se trouvait. sans destination spéciale, et rentrait par conséquent dans le droit commua.

D'un autre côté, les aliénations autorisées ayant dépassé le chiffre de trente-cinq millions, il n'y avait plus de raison pour les continuer. £t, en effets à la suite des inondations de 4856, les commissions législatives et la chambre elle-même manifestèrent le désir de voir cesser toute aliénation du sol forestier ; ces aliénations, du reste^ le ministre reconnut lui-^même à cette époque qu'elles se faisaient difficilement, et comme le fonds spécial des dotations n'avait reçu sur ces ventes que 48,247)666 fr. 54 c, le mi» nistre dut demander à l'Empereur d'appliquer d'autres ressource» à l'extinction de ce découvert.

Toutefois, un doute reste dans notre esprit, et nous nous faisons un devoir de le signaler. L'article 4 du décret du 27 mars affectait le château de Rambouillet à rétablissement de la maison d'éducation destinée aux filles ou orphelines indigentes des familles dont les chefs auront obtenu la médaille militaire. L'article 5 ajoutait que le surplus des biens qui ont fait retour à l'État en vertu du décret du 22 janvier, seraient réunis au domaine de l'État, sauf à être ultérieurement vendus en vertu du présent décret.

Or, le 27 mars, la constitution était promulguée ; le sénat et le corps législatif étaient convoqués, mais ne se sont assemblés que le 29 mars. Ne peut-on pas dire que lé décret du 27 mars a été rendu pendant la période dictatoriale, et que les pouvoirs conférés au ministre dans cô décret durent encore? Ce n'est pas notre avis, mais nous avons dû faire connaître la raison de douter.

Au surplus, notre observation ne s'applique pas au nouveau projet de loi qui vient d'être présenté au corps législatif, puisque le gouvernement a placé cette fois la vente des forêts dans le programme des travaux d'utilité publique pour lequel il demande une loi.

Dans la séance du 8 mai, M. le président du corps législatif donnait connaissance à la chambre d'un projet de loi fixant les voies et moyens jusqu'à concurrence d'une somme de 360 millions de francs affectés à l'exécution de travaux extraordinaires. Aux termes de l'article 4 du projet, il doit être pourvu à l'ensemble de cette dépense :

40 Au moyen des excédants de recette du budget ordinaire;

20 Au moyen d'aliénations de bois de l'État.

Aux termes de l'article 5, le ministre des finances est autorisé, pour l'exécution de l'article précédent, à aliéner, à partir du l**" janvier 4866 et dans le délai de six années, des bois de l'État jusqu'à concurrence de cent millions de francs.

Ici du moins la forme est régulière, et nous nous en félicitons très-haut, convaincu que nous sommes que, dans une question qui n'est pas politique, la loi sera examinée dans toutes les nuances de la chambre sans aucun parti pris et aux seuls points de vue de l'intérêt de l'État et de l'utilité de la conservation de nos forêts.

Un premier point nous frappe.

D'après la loi présentée, les 360 millions de francs nécessaires à l'exécu-

lion de travaux publics extraordinaires seraient couverts, pour 40 millons, par les excédants prévus au budget extraordinaire, et, pour le surplus, par l'aliénation des forêts de l'État. Si l'on se bornait à l'emploi des 40 millions, il faudrait neuf années pour terminer les travaux. La loi veut le faire en six. C'est donc pour gagner trois années qu'on sacrifierait plus de cent mille hectares de nos plus belles forêts. Ce sacrifice national est-il justifié? ' Les forêts ne sont pas seulement pour la France un objet important de revenu public, elles sont surtout pour la marine une ressource infiniment précieuse, et qui a l'avantage politique de rendre l'entretien de notre marine indépendant des nations étrangères.

Les forêts sont en outre indispensables à la consommation journalière et à l'industrie. L'entretien seul des 21,000 kil. de chemins de fer aujourd'hui concédés nécessite l'emploie de 700,000 mètres cubes de bois qui ne peuvent être fournis au minimum que par 200,000 hectares de bois de futaie ; c'est la moitié de ce que nous possédons en bois feuillus ( chêne, hêtre, etc.).

Croit-on donc que, une fois aliénées, on retrouverait facilement les richesses qu'il a fallu des siècles pour constituer?

On peut, avec des économies, rembourser un capital emprunté: avec toutes les économies possibles, on ne retrouve pas des forêts quand elles sont passées dans les mains de la spéculation privée. Et à quel prix pourrait-on se procurer les bois nécessaires quand la spéculation saurait qu'il faut de toute nécessité compter avec elle ?

Voilà cependant un journal qui, à propos de la loi en question, semble ériger l'aliénation des forêts de l'État en système financier.

Nous lisons, en effet, dans le journal la France, numéro du i 2 mai : a Etant démontrée l'utilité incontestable du programme adopté, le sys- » tème financier par lequel on y a pourvu est sans doute le plus habile et » le moins onéreux. » Si M. Cohen avait pris la peine de lire la discussion du projet de loi d'aliénation présenté en* 1831 par le ministère Laffitte, il y aurait trouvé la réfutation éloquente de toutes ses assertions faite par les hommes d'État les plus éminents ; il aurait pu constater avec quelle répugnance une faible majorité consentit à voter l'aliénatien, mais après qu'il avait été reconnu par tout le monde qu'une aliénation des forêts nationales ne peut être consentie que comme une sorte de raison d'État après une violente commotion, et quand le crédit, sérieusement

altère et comme étemt, ne permettrait pas un emprunt direct. Les circonstances sont-elles donc les mômes ? Ne sommes-nous pas en plein crédit et sans doute aussi en pleine confiance ?

Que M. Cohen se réfère également au rapport de M. Chevandier de Valdrôme en 1860; il verra quelle répugnance rencontrent dans la chambre des propositions de cette nature, les regrets unanimes exprimés par la commission de ce que le trésor ait cru devoir recourir à ce regrettable^ expédient.

Lorsqu'on propose de vendre des forôts de TËtat» on parle toujours de l'importance de leur valeur et de l'exiguïté de leurs revenus.

Mais quand on les a vendues, il se trouve qu'on est obligé de rabattre beaucoup de cette prétendue valeur, et que leur revenu n'était pas si faible qu'on voulait bien le dire* Pour s'en convaincre, il suffît de consulter quelques chiffres puisés dans les documents officiels publiés par le gouvernement; il résulte de ces chiffres que, depuis 1852, on a vendu 46,000 hectares de forêts de l'État pour la somme de 45,800,000 fr. Or, ces forôts rapportaient un revenu net de 1,840,000 fr., soit plus de 4 0/0.

On a vu plus haut qu'au prix où ont été vendues les forêts de Roseux et d'Ivry, elles donnaient un revenu de 6 0/0.

Où a-t-on donc pris ce chiffre de 2 0/0 ?

Et d'abord, 2 0/0 de quoi? Quelle est la valeur des forêts de l'État? qui Ta calculée ? Pour pouvoir affirmer que ces forêts rapportent 2 0/0, il faudrait connaître leur valeur. Or, la valeur d'une forêt, ce n'est pas le prix qu'on lui attribue administrativement, c'est le prix qu'on- en trouve quand on veut la vendre.

Or, le prix moyen de vente des forêts aliénées par l'État dans ces quinze dernières années, par exemple, ne dépasse pas 950 fr. l'hectare.

Le revenu moyen des bois de l'État dans les forêts de plaines est de 38 francs net à l'hectare.

Trente-huit francs de revenu pour 950 francs, c'est 4 0/0.

Ces chiffres ne parlent-ils pas d'eux-mêmes, et si les travaux dont nous n'avons pas le programme sous les yeux sont aussi indispensables qiie le croit M. le Ministre des travaux publics, la France a-t-elle donc perdu son crédit, et n'avons-nous pas des moyens autres que le triste expédient d'un sacrifice national pour doter notre pays des améliorations qu'on se propose ?

Si, par exemple, au lieu de vendre pour 2,504,000 fr. les forêts de Roseux et Ivry, TÉtat avait demandé cette somme au crédit, par un emprunt de 3 0/0^ facilement négociable à 65 francs, et qu'il eût attribué le revenu

annuel de ces forêts, qui était de plus de 4 50,000 fr. ,

à servir l'intérêt de cet emprunt, il aurait pu encore, après

le prélèvement d'une somme de • . 445,500 fr.,

nécessaire au payement de cet intérêt, consacrer chaque "^

année l'excédant, soit environ 34,500 fr.,

à l'amortissement de la dette, et se libérer entièrement en moins de 32 années, conservant ainsi sa propriété et le revenu qu'il en retirait.

Le rapport de M. Ghaix d'Est-Ange tendrait à établir qu'il ne s'agit pour ainsi dire que de vendre desT)ois rabougris et sans utilité réelle.

<c Quant aux terrains qui seraient aliénés, ce seraient, » suivant l'exposé des motifs, des portions isolées qui, détachées du reste de la culture forestière, d'une garde difi&cile, d'un produit à peu près nul, quelque fois môme onéreux, ne présentent aucun intérêt pour leur conservation ; soit des bois qui, réunis en masse, offrent des portions d'une mauvaise qualité, chétives, mal venantes ; soit enfin des bois qui, placés dans dô bonnes conditions, ont néanmoins le tort d'étouffer les populations qu'ils entourent, et de ne pas laisser la liberté nécessaire pour le développement de leur industrie et de leur agriculture. »

Nous croyons au contraire que led forêts qu'on propose d'aliéner comme celles déjà vendues étaient des bois de première qualité ; qu'il nous suffise de citer les forêts de l'Orne, la belle forêt de la Mayenne^ la forêt de l'Hôpital, dans l'Oise, forêts qui avaient déjà été comprises dans des ventes précédentes et retirées sur la demande du ministre de la marine.

En résumé, si l'Êiat veut doter le pa^s de grands travaux, et si Fexécution de ces travaux est urgente, c'est au crédit qu'il faut demander le prix de ces travaux et non pas à l'aliénation de nos forêts nationales. Les forêts sont une des principales sources de la richesse des État*, elles sont indispensables à la consommation journalière, à l'industrie, à nos chemins de fer, à notre marine ; elles sont de la plus grande importance pour la réforme de notre pays; elles sont l'obstacle le plus sûr pour les inondations qui ont déjà'dësolé, qui menacent de plus en plus diverses contrées de la Franae; de tout temps, elles ont été placées au nombre des biens

les plus précieux, et tous les gouvernements ont senti la nécessité de confier le soin de leur conservation à des magistrats spéciaux.

A la suite de révolutions, on a songé quelquefois à en aliéner une partie, parce que le crédit manquait ; mais vendre nos belles forêts à titre d'expédient, sans nécessité reconnue, et quand le crédit seul peut répondre à tous les besoins, c'est suivant nous, une idée malheureuse, et nous estimons que le Corps-Législatif n'acceptera pas d'entrer dans la voie qu'on lui propose. Louis Guzon.

LE TEMPS

Lundi 22 Mai 1865.

LE PROJET DE LOI SUR LES TRAVAUX PUBLICS

Le projet de loi sur les travaux publics dont il était question depuis si longtemps, après être sorti triomphant de l'épreuve du conseil d'État, vient enfin d'être présenté au Corps-Législatif. Sa cause est donc plus qu'à moitié gagnée, et il faudrait bien du malheur pour ne pas aboutir. Malgré une si haute sanction, nous n'hésitons pas à dire que ce projet est un des plus malencontreux qui aient été produits depuis longtemps. Nous avons éprouvé un véritable serrement de cœur â la lecture de l'exposé des motifs qui l'accompagne. Jamais questions plus graves n'ont été traitées avec plus de sans façon.

Ce projet se subdivise en deux :]i^ les travaux à exécuter, %^ les voies et moyens.

Pour ce qui est des travaux proposés, personne n'en conteste l'utilité relative ; et les populations appelées à en jouir, moins que personne. Elles forment déjà un certain nombre d'adhérents sur lesquels le projet peut compter, et qui, quoi qu'il arrive, sauront gré au Gouvernement de ses intentions. Mais ceux qui ne sont pas directement intéressés ont le devoir

d'y regarder de plus près, et de se demander si ces travaux sont réellement aussi urgents et aussi profitables qu'on le dit.

n ne faut pas, en effet, perdre de vue qu'il en est des travaux publics comme de tout le reste. Ils ne sont utiles qu'autant qu'ils arrivent à couvrir leur frais. Quand ils coûtent plus qu'ils ne rapportent, ils sont nonseulement inutiles, mais nuisibles, car ils occasionnent une perte à la société, et absorbent des capitaux qui eussent été employés plus fructueusement dans d'autres entreprises.

Le principal argument de l'exposé des motifs est la nécessité de réduire le prix des transports pour mettre l'industrie de notre pays en état de lutter contre l'étranger; et le spirituel rédacteur fait miroiter aux yeux du public les chiffres les plus séduisants. Pendant qu'il y était, pourquoi donc n'a-t-il pas fait les mêmes calculs à propos des autres frais de production? Ignorait-il que ceux-ci ne se composent pas seulement des transports, mais encore du prix du travail et du loyer du capital ; et qu'une réduction quelconque, sur l'un ou l'autre de ces deux éléments, aurait produit absolument le même effet qu'une réduction opérée sur le premier. Qu'il trouve le moyen de faire baisser le taux de l'intérêt, et il verra si le prix des objets ne s'en ressent pas. En ne considérant qu'un des côtés de la question^ on risque non-seulement de se tromper, mais encore d'aller contre le but qu'on a en vue; et c'est ce qui pourrait arriver si, l'on entreprenait ces travaux sur une grande échelle. Telle a été l'influence des travaux de Paris, qui, ayant réclamé à la fois une grande quantité de travail et de capital, en ont privé l'agriculture et l'industrie, et ont ainsi contribué à la hausse des objets de toute nature. Au lieu de faire baisser le prix des produits, comme le Gouvernement le s.*ppose, ces travaux pourraient donc bien produire l'effet inverse, et neutraliser momentanément les bons résultats qu'il attend d*une amélioration de voies de transport.

Loin de nous la pensée de dire qu'il n'y ait rien à faire. On ne s'élève que contre la manie de vouloir tout entreprendre à la fois, et contre la prétention de ne rien laisser à faire à nos descendants. Savons-nous seulement si ce que nous faisons aujourd'hui leur Conviendra, et s'ils nous sauront gré de les avoir endettés pour des travaux dont ils ne sauront peut-être que faire.

A l'époque où la nation était incarnée dans le souverain, Louis XIV supposait de bonne foi que les constructions de Versailles et de Marly im-

portaient à la grandeur dé la France, et n'hâtait îm» à dépenser des milliards pour ces châteaux, dont l'un est détruit et dont l'autre suffît à peiae à amener dans une ville morte quelques étrangers de passage.

Le vrai principe, c*est que cbaque génération doit suffire à sa tâche, et qu'elle ne doit entreprendre des travaux qu'avec les ressources dont elle peut disposer.

Est-ce le cas aujourd'hui? Hélas! non, puisqu'on propose, pour les exécuter, d'aliéner pour 400 millions de forêts domaniales, et qu'on engage ainsi l'avenir plus qu'on ne Teût fait, même avec un emprunt.

Les partisans du projet cherchent à se persuader que c'est le seul amour de là nature qui leur crée des adversaires, et trouvent plaisant de deman*der à ceux-ci s'ils veulent ramener la France aux époques druidiques. Il y: a là cependant autre chose qu'une question de sentiment, et ce n'est pas. seulement pour qu'on puisse se promener à l'ombre des grands arbres, qu'il est désirable que 1- État conserve ses massifs boisés.

L'exposé des motifs reconnaît parfaitement la nécessité de grandes foréta nationales; mais, par uhe contradiction familière en ces matières, il arrive à une conclusion diamétralement opposée aux prémisses.

On dit que l'État ne songe pas à aliéner ses forêts de montagnes, mais seulement celles de plaines, qui n'exerçant aucune action elimatologiqu^^ , sont susceptibles de défrichement, et ont une grande valeur vénale. Le fait n'est pas absolument vrai, ainsi qui le prouve l'état B joint au projet. Mais lors même qu'il en serait ainsi, ce serait une erreur de croire que toutes les forêts de plaine puissent être défrichées impunément. Celles de Fontainebleau, d'Orléans, de Villerà-Coterets, les dunes de Gascogne, etc., reposent sur des terrains qui ne peuvent produire que du bais, et que le défrichement transformerait en landes. Irez-vous les défricher parce qu'el-» les sont en plaine? Ce serait un singulier moyen de développer la pro^ié^ rite du pays.

II y a plus ; même dans les meilleurs terrains, il est indispensable que l'État conserve ses forêts, parce que c'eàt là seulement que les chênes poussent avec vigueuf, et acquièrent les dimensions qui les font rechercher par la marine. Nous en avons un exemple dans les forêts du Blesois, de Belleyme, de Jouy, etc. Quelques-unes de ces forêts donnent un revenu net de 150 fr. ou tOO fr. par hectare. Avez-vous beaucoup de cultures qui atteignent de pareils chiffres.

Qu'il y ait peut être eneore iO ou 4& milte hectares de bms épars dont o& pourrait se défaire sans grand inconvénient, c'est bien possible^ quoique non certain. Depuis 1844, on a vendu $30,000 hectares, qu'on nous a toujours dit être des bois épars dont la conservation était onéreuséf. Il ne doit donc plus en rester beaucoup, et les limites des massife doivent être aujourd'hui parfaitement régulières.

Du reste, si vous doutez que cette opération soit mauvaise pour le pays consultez les populations, vous verrez ce qu'elles en pensent.

A. LE François.

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