‹ L'Aliénation des forêts de l'état devant l'opinion publiqueChapitre 19 sur 54 · LES FORETS ET LES TRAVAUX PUBLICS · texte numérisé non relu

LES FORETS ET LES TRAVAUX PUBLICS

Si Ton opposait aux neufs pétitions qui demandent la conservation des forôts désignées pour être vendues les pétitions qui implorent l'exécution des grands travaux nécessaires à l'agriculture et au commerce de la France, la question serait bien vite résolue.

Nous ne croyons pas néanmoins qu'on puisse s'en tenir a une argumentation aussi simple. Quand le Gouvernement fait une proposition au nom de l'intérêt public, il est certain que les opposants doivent exalter alors l'intérêt particulier et en proclamer l'inviolabilité. C'est ainsi que nous avons entendu dire : a Les bois sont en baisse ; si vous en vendez, vous avilirez encore les prix. » Et cependant on dit d'autre part : « Tous détruisez la réserve de votre marine, ta Personne ne s'est aperçu que ces deux arguments se détruisaient l'un par l'autre; que l'État, propriétaire de forêts, ne s'était jamais engagé, pour vendre le produit des coupes, à attendre que les marchands eussent suffisamment abaissé les prix en écou* lant leur stock.

On a dit plus loin : « La propriété forestière est la plus avantageuse de toutes; » alors l'État vendra avantageusement les parcelles qu'il détacbe

(i) ..... On transige aux dépens d'un être passif, le domaine de l'Ëiati qui ne se défend guère parce qu'il n'est pas représenté par nn ministre intéressé à sa conservation. » (Discours de M. Thiers dans la discussion générale du bndget. Moniteur du 3 juin 1865.

du domaine, et les nouveaux propriétaires conserveront avec soin leurs plantations, de sorte que la réserve maritime n*aura rien perdu.

Il fct impossible de voir plus de 'contradictions soit implicites, soit manifestes, que dans les deux ou trois discours auxquels a répondu M. Fould. Et pourtant ce n'était guère le lieu de discuter une semblable question. On dit en effet que la commission du Corps-Législatif n'admet pas non plus la vente des forêts, et le débat intempestif du Sénat aurait pu la confirmer dans cette disposition. Depuis quelque temps, en effet, on n'examine les projets du Gouvernement qu'avec une certaine tendance difficile à caractériser, mais on dirait que les commissions contre-votent l'adresse présentée il y a six semaines à peine. Nous avons eu à signaler ce fait à propos du rapport du budget ; il nous semble étrange que les commissions déjugent la chambre.

Or, l'adresse porte que le Gouvernement doit continuer nos grands travaux sans compromettre l'économie de nos finances, et la discussion* a prouvé qu'on entendait par ces mots l'absence d'emprunt. Aujourd'hui, paraît-il, la commission préfère un emprunt à la vente des forêts. N'estce pas là se déjuger ? En pareille circonstance le débat qui a eu lieu au Sénat a été inopportun, nous le répétons avec M. Tourangin et avec M. Rouland.

Cependant, si la commission législative lit avec autant d'attention le discours de M. Fould que celui de M. le baron Dupin, peut-être se persuadera-t-elle que notre territoire forestier n'est pas destiné à être complètement dénudé. La grande théorie de l'appauvrissement forestier et de la destruction des réserves s'est trouvée en présence des chiffres, et là, il a bien fallu qu'elle cédât.

D'abord il ne s'agit plus pour cette fois d'un expédient financier, puisque les ressources provenant de l'aliénation des forêts ne seront pas portées au budget, et ne doivent pas servir à l'équilibrer; elles vont à un compte particulier, ouve'rt par la loi nouvelle. Puis, la vente donne un résultat liquide, tandis qu'un emprunt exige intérêt et amortissement. D'ailleurs, quelle est la contenance du domaine forestier? Malgré les ventes de 4852 à 4855, nous comptons depuis 1850 une augmentation de 347,509 hectares dans la superficie plantée ou ensemencée, et les nouvelles parties sont bien placées, bien aménagées, par grandes contenances, tandis que les 100,000 hectares dont le projet de loi propose la vente sont de ces

parcelles de forêts qui donnent au domaine une forme irrégulière, augmentent les difficultés de garde et de transport.

Ajoutons que Touverture des routes nécessaires a singulièrement €ccru la valeur du domaine. L'exemple de la Corse est concluant : de 1844 à 4853, les forêts produisaient 5,700 fr. en moyenne; on a percé des routes, et le produit de 1864 est de 270,732 fr.

M. Fould a montré que notre consommation intérieure diminuait, et que nos exportations croissaient rapidement, ce qui prouve une augmentation sérieuse de la production. Il a ensuite pris à partie les objections scientifiques, et c'est par Gay-Lussac qu'il a répondu aux nouvelles théories. Gay-Lussac déclare que la végétation herbacée, le gazon, les prairies artificielles,fpossèdent, à un plus haut degré encore que les arbres, la propriété de tamiser Teau, de la retenir, et de ne la céder au sol que successivement.

D'ailleurs, les dernières phrases du discours de M. Fould sont décisives : « Si l'on doit conserver les bois comme une ressource pour les époques de crise, je suis encore bien plus pénétré de la nécessité de ménager lé crédit de l'État, L'opération de 4817 vous a démontré les avantages d'une aliénation consacrée à l'amortissement. Aujourd'hui, de quoi s'agit-il ? d'un emploi non moins avantageux, c'est-à-dire de l'achèvement de travaux déjà décrétés et de l'exécution d'entreprises dont l'urgence et l'utilité ont été reconnues, et qui doivent ajouter à la prospérité publique. Mais les efforts de tout Gouvernement sage doivent tendre à réduire la dette en temps de paix et à réserver les ressources du crédit pour les moments difficiles. »

On le voit, M. Fould n'est pas partisan des emprunts de la paix. Il s'est bien promis de ne pas faire d'expériences sur nos finances, et il se tient parole. Le moment, en effet, ne nous semble pas arrivé de recourir au crédit dans les moments tranquilles. Ceux-là môme qui jadis soutenaient sa théorie de l'emprunt de la paix, le Journal des Débats, par exemple, n'ont pas eu assez de paroles pour critiquer le rapport où M. Haussmann disait : a Profitons de notre situation prospère pour em • prunter. » M. Fould sait dans qu'elles mains est la Bourse de Paris, comment l'expression du crédit public est faussée, et il ne veut pas donner de nouvelles armes à une conspiration financière qui s'affirme chaque jour. A-t'il tort?

Du reste, la morale de tout ceci, nous l'avons entendu formuler. -*~ Si le Gouvernement avait proposé un emprunt, on lui aurait dit : Vous avez des foaéts, vendez-les. H propose de vendre des forêts on lui dit : Faites un emprunt.

Il est heureux que personne n'ait été d'avis qu'il fallait interrompre les travaux publics.

Hekai Mathohbl.

JOURNAL DE LA MEURTHE ET DES VOSGES (Nancy)

Mercredi 31 Mat 1865.

La France persiste à soutenir qu'aliéner les forêts de l'État est une excellente idée. Elle donne aujourd'hui à l'appui du projet de M. Foukl un argument déplorable. Le Gouvernement actuel, dit la France^ peut bien chercher dans la vente des forêts un moyen d'équilibrer son budget^ puisque la Restauration en 4844, 1815, 1816, 1817, le Gouvernement de juillet en 1831, 1832, 1833, 1834, 1835 ont vendu, la Restauration pour 88 millions, le Gouvernement de juillet pour 114 millions de forêts. On pourrait dire que la Restauration avait à faire face à une désastreuse liqui^ dation des guerres qui venaient d'avoir lieu, que le Gouvernement de Juillet, et même la République qui vendit ses bois en 1850j avaient également à réparer les suites de très-grandes secousses. Et ce sont là des excuses que n'a pas à donner le Gouvernement actuel après treize ans d'exercice, et après tant de déclarations favorables à l'état de nos finances et de notre crédit.

Nous aimons mieux faire remarquer que si la Restauration a mal fait, lé Gouvernement de Juillet a très-mal fait, bien qu'alors on pût aliéner de^ parties de forêts véritablement mauvaises, le Gouvernement actuel fait, à plus forte raison, très-mal, excessivement mal de diminuer l'étendue du domaine forestier déjà restreint, et composé presqu*exclusivement de parties d'un bon produit. ^ Et cela, indépendamment des immenses inconvénients que nous avons fait ressortir à plusieurs reprises.

Mais vous avez devant vous une preuve du véritable état de la question* Regardez autour de vous. Voyez ce qu'on pense, voyez les alarmes de la population ; voyez les réclamations des journaux^ les pétitions que l'on signe, et dites si les aliénations précédentes ont produit ce mouvement général de l'opinloq. Encore nedoit^n pas arguer ici, pour appuyer le projet du Gouvernement, de la nécessité d'équilibrer le budget, puisqu'il s'agit de faire pour 360 millions de dépenses dont l'utilité absolue n'est pas encore démontrée.

Il y a encore une observation à faire. La France s'exprime ainsi :

« La France possède plus 9 millions d'hectares de bois. En 4850, le » sol forestier ne couvrait que 8,700,000 hectares environ. Depuis quinze )> ans, les mesures décrétées par le Gouvernement de l'Empereur pour » l'ensemencement des dunes, le reboisement et le regazonnement des j> montagnes, ont accru de plus de 500,000 hectares l'étendue des forêts. »

On n'est pas d'accord sur les chiffres. Quant aux décrets qui ordonnent les reboisements, ensemencements, gazonnements» nous en remercions hautement et une fois de plus le Gouvernement de l'Empereur qui a pris ces louables résolutions. Mais vouloir nous présenter ces décrets excellents suivis d'exécution sur quelques points, comme un accroissement de 500,000 hectares du sol forestier — c'est une grande hardiesse de raisonnement.

A. Lemachois.

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Journal de la vienne, des deux-sèvres

ET de la VENDÉE (Poitiers) Mercredi 31 Mai 186S.

M. le baron €harles Dupin vient de faire au Sénat un excellent discours dans l'intérêt des forêts de l'État, qu'on voudrait aliéner en partie pour subvenir aux grands travaux projetés d'utilité publique.

D'après le système de Son Excellence M. Fould, il est question d'en

vendre pour 400 millons. Or, selon M. Dupin, 100 millions sont un « vrai déjeuner gouvernemental, » et, la nappe une fois enlevée, que restera-t-il? Le juste regret d'avoir perdu de belles propriétés foncières et des ressources précieuses pour les temps calamiteux.

Il est certain qu'au point de vue de la marine, il convient d'user trèssobrement des arbres séculaires qui doivent l'alimenter. Il faut se rappeler aussi que le bois, dont le prix augmente chaque année, constitue pour l'État comme pour les individus de très-beaux revenus; à ce double point de vue, les forêts sont donc à la fois de grandes et bonnes propriétés, et dès lors leur étendue, loin d'être défavorable au trésor, comme le dit M. Michel Chevalier, constitue une des principales et solides ressources du sol.

Cette considération répond victorieusement à l'objection présentée par cet émînent économiste, et qui consiste à dire qu'il n'est pas bon que l'État possède de grands domaines, attendu que la vraie base de son crédit réside dans la fortune des contribuables.

Certes le travail national et les trésors qui en découlent sont, dans la plupart des cas, la gloire et le salut des peuples. Mais il est des heures suprêmes où l'activité des nations est paralysée par des événements supérieurs, et c'est à ce moment qu'on est mille fois heureux de trouver, pour reconquérir le nerf de la guerre, le secret des invincibles résistances, et que le sol de la patrie contient d'éléments immuables et sauveurs.

Si le Gouvernement, pour ne pas épuiser son crédit, veut absolument se rattacher au système des aliénations, n'a-t-il donc que des forêts à vendre et ne peut-il disposer d'autres domaines? Et d'ailleurs ce crédit lui manquera-t-il jamais, quand il le trouve en tout temps et comme par émulation, dans la bourse de tous les contribuables, quelle que soit leur position sociale ?

Que veut-on, après tout ? obtenir 300 millions pour les travaux de la paix. Mais ces travaux en décuplant la richesse du pays, mettront bien vite le pouvoir en position de rembourser un emprunt suffisiant pour couvrir les premiers besoins et laisser aux ministères à venir le soin de trouver dans leur génie les ressources ou les expédients qui dominent ou améliorent les situations. A chaque jour suffît sa part de peine et de labeur.

On a dit, de la part de M. Fould, que les ressources provenant de l'alié-

nation des forêts ne seront pas portées au budget, et ne doivent pas servir à l'équilibrer; que la vente leur donne un résultat liquide, tandis qu*un emprunt exige intérêts et amortissement; et c'est là précisément qu'à nos yeux se trouve le danger. Il est bien difficile en effet de ne pas suivre une pente qui vous conduit en quelque sorte par un chemin de fleurs vers des opérations dont la facilité séduit et entraîne. C'est ainsi qu'à force de « résultats liquides, » toujours très-tentants, on arrive à une série d'opérations qui engagent définitivement l'avenir.

Nos forêts sont belles, bonnes, productives : elles parent le sol et l'assainissent ; elles enrichissent le trésor, elles sont enfin un puissant instrument de crédit pour les circonstances difficiles. Sachons donc les conserver aussi longtemps que nous aurons des jours heureux.

Avec le Gouvernement qui nous régit, ces jours ne sont pas près de finir.

A. PlOGEARD.

LE TEMPS

Mercredi 31 Mai 1865

LE PROJET DE LOI SUR LES TRAVAUX PUBLICS (1)

Depuis 1789, 1,300,000 hectares environ de forêts ont été détruits en France.

Dont 550,000 hectares du Domaine de l'État. (M. de Perthuis évalue, dans son Traite de V aménagement des bois, les pertes faites par le Trésor public, depuis le commencement de la Révolution jusqu'au Consulat, à 500,000 arpents de bois échangés ou aliénés dans les conditions les plus défavorables.)

Et le" reste appartenant aux communes et aux particuliers.

Aujourd'hui, y compris la dotation de la couronne, l'Élat possède en-

(!) Voirie Temps du 22 mai.

viron : 1,179,000 hectares; les communes, 2,200,008; les particuliers, 6,000,000 ; dont plus de moitié en broussailles et bois rabougris.

A très-peu d'exceptions près, la loi du 48 juin 1859 a laissé un libre cours au défrichement des bois des particuliers. Ces défrichements ont suivi une progression effrayante depuis cette époque.

Les communes paraissent assez généralement disposées à se lancer dans la môme voie. *

L^espoir du pays est donc tout entier dans le domaine de l'État.

C'est dans ces circonstances que le principe d'aliénation est posé sur une base qui dépasse 100,000 hectares, pour être appliqué à des terrains de premier ordre.

Voici comment raisonnent les partisans de l'aliénation :

Entre les mains do l'État, les îoréts ne rendent que 2 à 3 0/0 de leur valeur ; par l'aliénation, l'État réaliserait immédiatement la superficie.

Entre les mains des particuliers, elles paieraient l'impôt ;

Et la société y trouverait l'avantage d'une gestion meilleure et plus productive.

Quant aux besoins du pays en grands bois de construction et de service, le marché étranger est ouvert.

Les adversaires de l'aUénation répondent :

La conservation des forêts entre les mains de l'État n'est point une question d'argent, mais de culture et d^avenir.

Entre les mains de l'État, les forêts sont un dépôt qu'on pourrait taxer d'inviolable, comme intéressant la propriété future du pays.

Il s'agit, en effet, d'assurer les besoins du pays en bois de grandes dimensions, et surtout ceux de la marine, qui importe tant à sa prépondérance politique, en portant la production au niveau le plus élevé possible*

Mais par ce mode d'administration ou de culture, la rente diminue^ en même temps que la richesse propre^ la richesse capitale progresse et s'accumule.

Un particulier est donc impropre à de pareils sacrifices, et il n'est que l'État qui puisse se les imposer dans un but de haute protection.

Si les forêts n'intéressent la société qu'en raison de l'argent qu'elles procurent au Trésor, il faut se hâter de les aliéner,* afin de convertir en capitaux mobiliers à 5 p. 0/0 des capitaux immobiliers, qui ne rapportent

que^ % PU 3 0/0 et qui même ne rendront qu'un intérêt moindre encore, à mesure que cette classe de biens sera mieux traitée. '

A^ais s'il est de principe que l'État, c'est-à-dire la force collective, doit en toute nature de production, renfermer son action créatrice dans lai. sphère à laquelle ne peut s'élever, la force individuelle, il s'ensuit que c'est bien vers un surcroit de valçur capitale ou de faculté productive, que doivent graviter les forêts domaniales, pour obéir k la loi générale des richesses. (Noirot-Boxmet, •— Traité d'aménagement.)

A un autre point de vue, qui n'est pas moins digne du plus sérieux examen, le rôle des forêts est nettement tracé.

Sljes cquQQurent à l'harmonie des lois de la nature en exerçant sur l'atmosphère une heureuse influence.

Elles attirent et divisent les orages; les distribuent en pluies bienf^ûsîmt/5s. Elles alimentent les sources et les rivières. Elles aspirent par leurs feuille? les miasmes et le^ gaz délétères, et rendent à l'air sa fraîcheur et sa pureté.

Elles tempèreut la violence des vents glacés du nord et les effets de l'air brûlant du Midi. (Baudrillart. Dictionnaire forestier.)

On pourrait <jiter des localités où les épidémies cholériques qui ont sévi ilepuis 4330 n'ont jamais fait invasion, à cause de la barrière protectrice que des masses profondes de forêts formaient autour d'elles.

L'Angleterre> dlt-^n, ne possède pas de forêts. Elle a la plus belle marine du monde.

Oui, mais à part les ressources que lui procurent ses colonies, l'Angleterre paie ses bois de construction au poids de l'or.

Et si une guerre européenne survenait, quelles ne seraient pas les difficultés, comme aux temps si durs du blocus continental ?

D'ailleurs, c'est un principe d'économie politique élémentaire, qu'un grand pays doit garder ses richesses et les améliorer, même au prix des plus pénibles sacrifices, au Heu de se rendre tributaire de l'étranger, dont le marché peut être fermé par des événements inattendus.

Aujourd'hui la France achète annuellement à l'étranger, pour plus de 200 millions de bois d' œuvre et de service.

Si ses richesses forestières s'amoindrissent encore et s'anéantissent, un jour, par une pente irrésistible^ que deviendra la France ? où s'arrêtera ce courant ?

On oppose aux adversaires de l'aliénation le reboisement des montagnes, qui promet au pays d'abondantes ressources.

D'abord, le sol des montgnes est généralement impropre à produire les bois de chêne de grandes dimensions.

[Ces hois ne croissent avantageusement et complètement qu'en plaine^ dans les terrains les plv^s profonds et les plus fertiles.)

En second lieu, l'opération est à son début

Elle est hérissée de difficultés; et il faut des siècles pour en voir les résultats.

En faisant disparaître les forêts dont le sol est capable d'une haute production, on se prive, sans espoir de compensation, du produit le plus utile.

Il est d'autres considérations non moins décisives.

Depuis trente ou quarante ans que la science s'est perfectionnée à la lumière d'un enseignement spécial, et s'est implantée dans le sol français, l'administration s'est attachée à enrichir le domaine forestier, en préparant par une réserve abondante d'arbres de deux âges, d'incomparables ressources en bois de service et d'industrie.

Qu'on juge du dommage qui serait fait à la chose publique, si ces

arbres, qui ont de 60 à 400 ans d'âge et sont en pleine croissance, étaient

sacriQés.

A. Le François.

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