EXTRAIT DES CAUSERIES DU SAMEDI
L'aliénation des forêts est encore à l'ordre du jour; le Sénat a même pris les devants avec une impétuosité toute juvénile, et dit son mot avant son tour. J'aime bien les discussions du Sénat, parce que les ministres y parlent en personne comme dans les assemblées du bon temps. Le plaisir d'assister à une discussion directe me console de certaines tendances réactionnaires, de certaines idées un peu vieillies, de certains préjugés vermoulus qui font explosion de temps à autre dans ce temple de l'esprit français.
Sur le principe môme de Taliénation, j*ai pieur d*ôtre en désaccord avec M. Ducuing^ mon très-hônorable et très-éminent collaborateur. Cette question des forêts est un vrai champ de bataille ; M. Ducuing lui-même s'y trouve face à face avec M. Michel Chevalier qui sur cent autres points est, a été et sera son allié naturel.
H s'agit de savoir si nous devons vendre ou garder une propriété collective qui est à vous, à moi, à .tous les citoyens français, et qui vaut 3 à 3 milliards. Voulons-nous ou ne voulons-nous pas rester propriétaires de nos bois?
M. Fould, avec beaucoup de tact et de modération, a effleuré le gros argument des vendeurs; le voici : « Nous avons une dette dont nous servons l'intérêt à 4 4/2 pour le moins; pourquoi nous obstiner à conserver des biens-fonds qui ne rendent pas 2 0/0? Servons-nous de nos forêts pour amortir une partie de notre dette 1 »
Les conservateurs, hoïnmes de très-grand sens et d'une bonne foi in' contestable, répondent à cela : « Oui, garder nos forêts, c'est perdre de l'argent; mais la perte est compensée par des avantages supérieurs, énormes, indispensables. L'Ët|it seul est assez riche pour garder des propriétés d'un si faible rapport; un particulier se hâterait de couper tous les arbres et mettre la France à nu. Or, il nous faut des forêts pour les constructions ' navales; les forêts nous protègent contre les inondations; sans forêts, personne ne peut dire ce que deviendrait notre climat; enfin, les forêts de l'État sont une garantie hypothécaire offerte aux créanciers du Trésor. »
Les vendeurs répondent que les particuliers acquièrent volontiers des forêts, et qu'ils ne les rasent point avec une fureur si visible; car enfin, sur 9 millions d'hectares boisés, l'État n'en possède que 4,400,000. Il y a donc environ 7 millions d'hectares aux mains des particuliers. D'ailleurs, l'État s'est réservé le droit d'autoriser les défrichements ou de les interdire. La marine choisit partout, dans les forêts privées, comme dans les forêts nationales^ les bois dont elle pense tirer un bon parti. Elle vient marquer de son marteau chez vous, chez moi, l'arbre qui lui convient, et dès ce jour il est sacré comme un volume de M. de Laprade.
Les forêts nous protègent contre les inondations lorsqu'elles sont plantées sur des montagnes. S est facile de dire aux acquéreurs de forêts en plaine : On vous permettra de défricher un hectare chez vous, quand vous en aurez planté deux avec succès sur une montagne désignée. Ce
n'est pas seulement le chêne, le sapin et les autres essences forestières qui assainissent Tair, condensent la pluie, arrêtent les nua^ et assurent la salubrité d'un pays. Tous les arbres font le même ofiBce dans les parcs, dans les jardins, sur les routes, partout. Or, personne ne songe à raser le sol français comme un œuf; au contraire. On n^a jamais planté aussi activement que de nos jours. Enfin, pour ce qui est de la garantie hypothécaire, M. Michel Chevalier a dit avec beaucoup de sens, que le crédit d'un État ne se fojide pas sur les immeubles qu'il possède, mais sur la paix, la sécurité, la rentrée des impôts, le progrès du commerce et de l'industrie, l'accroissement du reyenu public. La belle affaire, en vérité, que ces 23 millions de produits forestiers pour garantir 6212 millions d'intérêt annuel! M. Michel Chevalier a réfuté d'un mot l'argument des hypothèques : le Gouvernement anglais, qui ne possède pas 1 milliard en biens-fonds, trouve de l'argent tant qu'il veut à 3 0/0; le sultan des Turcs, propriétaire de ses États, emprunte à 10 et à 42.
J*ai résumé, je crois, toute la discussion que nous allons entendre au €orps-Législatif; il me reste pourtant une raison à faire valoir en faveur de la venter Non -seulement l'État peut réduire sa dette en vingt ans, mettre dans la circulation un capital aujourd'hui mort ou engourdi, augmenter ses ressources annuelles par l'impôt qu'il percevra désormais sur ses anciens domaines, mais l'aliénation des forêts nationales est le seul remède à employer contre un fléau bien connu qui s'appelle le vagabondage forestier. Partout où il existe une forêt de l'État, vous trouvez une population de fainéants, de vauriens, de maraudeurs, de braconniers, de délinquants incorrigibles, qui, sous prétexte de ramasser le bois mort, s'attaquent aux arbres vivants, au gibier, et quelquefois au garde luimême, si le garde, par un hasard invraisemblable, fait son devoir à la rigueur.
Edmond About.
JOURNAL DE LA MEURTRE ET DES VOSGES (Nancy)
Dimanche 4 Juin 1865.
La discussion publique vient de s'ouvrir sur la proposition d'aliéner les forêts de TÉtat. M. Fould a saisi Toccasion de traiter la question devant le Sénat. C'est aux commentateurs officiels de la constitution à se mettre d'accord sur le droit que peut avoir le Ministre de défendre ses projets devant une assemblée qui n'a pas à les juger, tandis qu'il lui est interdit de le faire devant celle qui va décider de leur sort. C'est aux agriculteurs à dire jusqu'à quel point les gazons valent mieux que les arbres, jusqu'à quel point le semis d'un maquis en Languedoc ou d'une pinade en Qascogne, compense le défrichement d'une futaie en Lorraine. Ce que nous nous bornerons à examiner, c'est le point sur lequel a le plus particulièrement insisté M. le ministre, celui qui paraît fournir, à ses yeux, l'argument décisif, l'État, nous dit-il, en vendant ses forêts fait une bonne affaire, une spéculation lucrative ; ce qui doit ressortir des calculs présentés à l'appui de l'assertion.
Acceptons la démonstration : la première conséquence, que d'ailleurs, adopte entièrement M. le ministre, c'est que, de tout temps, l'État s'est enrichi en aliénant son domaine; en ISn, en 4833, il a fait de la sorte la plus avantageuse des opérations. Mais pourquoi Son Excellence reculé-telle devant la suite, et promet -elle de conserver le surplus? Si c'est mal gérer les intérêts du Trésor, que de ne pas vendre les 400,000 hectares dont s'agit, que ne se hâte-t-on pas d'ajouter que l'on fera décuple bénéfice en vendant le million d'hectares encore hors de litige ? Pourquoi refuser à tout jamais, à nos descendants comme à nous, le profit d'un si fructueux négoce, et les condamner à subir une perte qu'on sait si bien chiffrer. Mais surtout, à quoi songe-t-on d'augmenter d'un côté, cette onéreuse propriété que de l'autre, on travaille à réduire? De la main droite on échange ses forêts contre de l'argent comptant ; et voilà que de la main gauche on s'en va dépenser l'argent comptant à créer des forêts. M. le ministre ne craint-il pas qu'un jour l'un de ses successeurs, héritier
de ses idées, n^impute à sa mémoire la formidable somme d'intérêts composés que représenteront alors les reboisements annoncés, et ne démontre, à livre ouvert, que si son bubget est à court de 360 millions, c*est parce qu'en 4 865, on a placé les deniers publics en immeubles de mauvais rapport. Disons-le donc, la seconde conséquence de l'argument, c'est de vendre tous les bois, de cesser les reboisements, de s'en fier désormais à la houille, à l'intérêt composé et aux gazonnements si besoin est d'en faire quelque part. Vient encore une troisième conséquence; celle-là, on l'a laissée dans l'ombre, et cela ne nous surprend pas ; mais elle se fera bien voir. Que vont faire les acquéreurs sur qui l'on compte, maintenant qu'on leur a si mathématiquement prouvé le tort qu'on se fait de posséder des bois ? M. le ministre est-il sûr de n'être pas cru sur parole, et de ne pas voir rabattre, sur les prix qu'on donnera, précisément la quotité des pertes qu'il a pris le soin de faire ressortir? Puisque l'État se trouve si mal de ce domaine, on ne se mettra en son lieu et place qu'à bon escient, c'est-à-dire à bon marché. A qui s'en prendra M. Fould?
Voilà pour la vente, voyons le remploi. La France plaçait à 2 0/0, à quel taux placera-t-elle ? Ici les chiffres, si précis tout à l'heure, font place aux vagues évaluations. Au lieu de francs et de centimes, des hypothèses : des travaux productifs, voilà ce qu'on promet. Productifs, cela demanderait démonstration. Il y a cela de particulier dans l'affaire, qu'on connaît bien la somme à dépenser, mais assez peu l'objet de la dépense : lacune d'autant plus regrettable, qu'elle porte sur le nœud de la question ; car tout revient à savoir si le but à poursuivre vaut la peine d'un sacriûce qui répugne tant au pays. Et pourtant,, puisqu'on nous l'affirme, admettons les yeux fermés, comme beaucoup d'autres choses déjà, qu'il y a utilité, qu'il y a urgence, et qu'on ne saurait rabattre un seul des 400 millions que doit fournir la vente des forêts. On nous permettra peulement de regretter qu'on ait pendant si longtemps, pour l'amour du Mexique, fermé l'oreille à ces criants, besoins ; on nous permettra aussi d'indiquer en quels lieux on pourrait trouver ces millions qu'on n'ose, à l'heure qu'il est, demander au crédit. Nous n'aurons pas loin à aller.
La ville de Paris se donne une salle d'Opéra, elle en a le droit comme toutes les villes. Mais comme elle n'est pas assez riche pour payer ses plaisirs, l'État lui donne %% millions ; cette somme sera notoirement insuffisante.
Il y avait, à Taile sud des Tuileries, quelques tassements anciens qui justifiaient des dépenses de réparation; en fait de réparations, on a tout démoli ; puis, comme Du Cerceau et Philibert Delorme ne peuvent que gagner à être rajustés selon le goût du jour, on a changé le style et le dessin des façades, si bien que la symétrie exige maintenant de démolir et reconstruire le palais tout entier ; exigence qui sera satisfaite, M. Berryer, en a provoqué et reçu publiquement l'assurance. Il n*y a pas le quart de fait, et 45 millions y ont passé. Comptons donc sur 60 millions pour la totalité, et laissons faire les architectes ; 60 et %% font 82 : qui oserait garantir que les 48 millions qui complètent la centaine couvriront tous les imprévus?
Si donc on avait laissé les Parisiens s'arranger de leurs théâtres et les Tuileries demeurer telles que les avaient faites Catherine de Médicis et Henri IV, nous aurions derrière nous ou devant nous les 400 millions qui nous manquent. Le vide qu'ils vont combler, c'est un vide qu'ont ouvert, non des travaux productifs, mais des dépenses de fantaisie. Quand les revenus appartiennent au superflu, il ne reste plus, pour parer au nécessaire, qu'à manger le fonds.
Que nos députés arrêtent donc le Trésor sur cette pente. Si naguère ils ont pu croire que les ressources de la France étaient « inépuisables », ils peuvent aujourd'hui reconnaître qu'elles sont absorbées dans le présent et engagées dans l'avenir. Devant les entraînements dont nous recueillons les fruits, qu'ils préservent les épargnes du passé.
Henri de L'ëspée.
MÉMORIAL Jm L'ALLIER (Moulins)
Dimanche 4 Juin 1865^
DE L'ALlËNÀtlDN DES POKÉTS DE L'ÉTAT
On ne peut encore prévoir l'issue du débat qui va s'ouvrir devant la chambre, sur le projet de loi relatif aux travaux publics. Mais raliénation des forêts rencontre, dit-on, une vive opposition au sein de la majorité, dont l'opinion est nettement dessinée par le choix des membres de la commission nommée à cet effet, et surtout par le nom du président, M. Chevandier de Valdrôme, qui déjà, en 1860, a eu l'occasion de faire connaître au Gouvernement avec qu'elle défaveur on voit ces réductions trop fréquentes du domaine forestier, qu'il qualifie de regrettable expédient.
Ainsi que l'a dit au sénat M. le baron Dupin, « les aliénations des forêts se rapportent presque toutes à des époques de révolution^ à des époques de détresse et parfois de ruine. » 4815, 1830, 1848, voilà les dates des ventes de forêts ; il était nécessaire à ces moments de relever le crédit public ; mais nous n'en sommes pas là. Ce n'est pas quand M. le ministre des finances assure que jamais nos finances n'ont été dans lin état plus prospère qu'on doit songer à aliéner le domaine forestier de l'État, a Pourquoi escompter l'avenir? » comme le dit encore M. Dupin. « Nous avons des économies dans nos budgets, » qu'on les consomme, qu'on fasse des travaux avec elles ; « mais vendre d'avance les forêts pour ces travaux d'avenir, aucun esprit sage ne peut accepter un pareil système. »
On a voulu faire croire que l'État est possesseur d'un certain nombre de broussailles qui ne rapportent presque rien. Mais, répond M. Dupin j a si vous n'aviez que des broussailles de ce genre^ comment pourriez-vous en vendre pour 1 00 millions ? H n'est pas vrai non plus que les forêts soient une mauvaise propriété. C'est une propriété qui rend d'excellents revenus. Vous n'avez qu'à consulter le budget, vous y verrez ce que rend au trésor l'ensemble des forêts dont l'État est possesseur. »
En vain dira-t>on que les communes et les particuliers peuvent aussi bien que l'État être propriétaires de bois. Cette assertion, si elle est vraisemblable quand il s'agit de taillis, n'est rien moins que raisonnable quand il s'agit de futaies. Les communes coupent leur taillis tous les 20 ans. Or, les chênes qu'emploie la marine pour ses constructions doivent avoir de 4 50 à 200 ans. Ce n'est pas le particulier qui g:ardera des bois de cet âge. La mobilité de la propriété, les partages forcés qui surviennent dans une aussi longue période, le besoin de réaliser l'empêcheraient de conserver des futaies de cet âge, si son intérêt personnel ne venait déjà l'en dissuader.
L'État seul peut donc posséder de hautes futaies ; lui seul peut fournir à la marine-, à l'industrie et au commerce ces arbres de forte dimension, que les futaies seules peuvent produire ; et l'État qui possède ne doit pas être assimilé à un particulier. Si ce dernier doit chercher à retirer de son domaine les produits les plus élevés en argent, l'État ne doit chercher qu'à obtenir les produits les plus utiles aux besoins de la société.
L'orsqu'on se propose de vendre les forêts de l'État, dit le Siècle, on parle toujours de lexiguité de leurs revenus, mais quand on les a vendues, on est obligé de reconnaître que ce revenu n'était pas si faible qu'on voulait bien le dire. Pour s'en convaincre, il suffit de consulter quelques chiffres puisés dans les documents officiels publiés par le Gouvernement. Il- résulte de ces chiffres que depuis 18(32, on a vendu 46,000 hectares de forêts de l'État pour la somme de 45,800,000 francs. Or ces forêts rapportaient un revenu net de 1,840,000 frai es soit, plus de 4 0/0.
On dit qu'une forêt ne rapporte que 2 0/0, mais 2 0/0 de quoi ? Pour pouvoir affirmer que les forêts rat)portènt 2 0/0, il faudrait connaître leur valeur. « Or, dit le journal auquel nous ernpruntons ces observations, la valeur d'une forêt, ce n'est pas le prix qu'on lui attribue administratif vement, c'est le prix qu'on en trouve quand on veut la vendre.
Or, le prix moyen de vente des forêts aliénées dans ces quinze dernières années ne dépasse pas 950 fr. l'hectare ; et le revenu moyen des bois de l'État est de 38 fr. net à l'hectare, c'est-à-dire de 4 0/0.
Voilà des chiffres réels, et quelque indispensables que puissent être les travaux proposés, la France est loin d'avoir perdu son crédit, et nous
avons d'autres moyens que le triste expédient d'un sacrifice national pour doter notre pays des améliorations dont le besoin se fait sentir.
Nous trouvons un raisonnement trè&-juste et très-sensé dans les colonnes d'un journal qui défend avec énergie les intérêts forestiers du département dont il est l'organe.
Un marchand de bois, qui se propose de se rendre acquéreur d'une forêt à aliéner, commence par évaluer la marchandise immédiatement réalisable : le bois de charpente, le bois d'industrie, le bois de chauffage. Il ne se préoccupe pas du fond, il sait que généralement les forêts défrichées ne donnent que des récoltes très médiocres, si le terrain n'est pas abondamment fumé ; il ne tient non plus aucun compte des jeunes coupes, elles n'ont qu'une valeur d'avenir.
Il constitue donc son chiffre d'estimation par le relevé des marchandises exploitables, mettant ainsi de côté une première somme de 40 0/0 au moins^ qui représente la valeur du sol et celle des jeunes bois.
De la somme à laquelle il arrive comme valeur du matériel de la forêt, il déduit immédiatement celle de 25 0/0, à cause de la grande abondance de marchandises qui sera jetée sur le marché et de la dépréciation inévitable que doit en subir le prix des bois. Il en déduira ensuite une seconde somme de 45 à 20 0/0 destinée à représenter son bénéfice. C'est la spéculation seule qui le guide. Puisque l'État cherche des acheteurs, ceux-ci ne peuvent se présenter que séduits par l'appât d'un gain considérable.
C'est donc déjà une valeur de plus de 50 0/0 qu'il faut déduire de la valeur réelle. Une forêt qui était évaluée 400,000 fr. et dont le revenu fictif était de 2 4/2 pour 0/0, ne pourra être vendue que 50,000 fr., et à ce prix l'État se sera privé d'un revenu de 5 0/0. -
Mais là ne s'arrête pas le préjudice à supporter par le Trésor. Les coupes qu'il met en vente chaque année se ressentiront forcément pendant plusieurs années de cette dépréciation que subira le prix des bois. Ce sera une perte de 25 0/0 qui viendra affecter le revenu de 40 millions que rapportent les ventes annuelles des coupes domaniales.
Qu'on fasse le calcul, et on reconnaîtra que si l'État veut se procurer 400 millions au moyen de l'aliénation des forêts, il devra en vendre au moins pour 200 millions, et pendant 42 ou 45 ans il verra ses revenus diminuer de 8 ou 40 millions.
Ainsi, même au point de vue financier, cette opération est désastreuse.
Elle ne Test pas moins au point de vue des exigences dé l'industrie et de notre marine. Nous sommes déjà tributaires, de l'étranger pour les bois nécessaires à la construction et à l'entretien des chemins de fer; la marine commence à trouver dans les forêts de l'État une très grande partie des bois que réclament les constructions navales ; il n'est pas d'une bonne politique de renoncer à cette source précieuse qui à pour 'avantage de rendre le pays indépendant des nations voisines.
Une fois nos forêts aliénées, on ne retrouvera que très-difficilement des richesses, qu'il a fallu des siècles à constituer, et elles ne sont pas en ce moment tellement abondantes qu'on doive songer à les réduires.
Ainsi se réunissent des considérations de 'tout genre pour montrer comme préjudiciable et fâcheux ce projet d'aliénation d'une partie des forêts de l'État. La presse de toutes les nuances est presque unanime pour le désaprouver. Il faut espérer que la Chambre, soucieuse des intérêts du pays, saura nous conserver une propriété si importante et si utile, et demander au Gouvernement de renoncer à un projet contre lequel réclament les sociétés d'agriculture et les populations des départements forestiers.
Conservons nos forêts, dit M. Dupin, puisque l'histoire nous apprend qu'on a réservé pour les mettre en vente les moments les plus calamiteux de guerres et de révolutions, pour satisfaire à des besoins extraordinaires. Au nom de l'intérêt national, ne les vendons pas en pleine paix, en pleine prospérité. Des besoins impérieux viendront peut-être, faisons des vœux pour qu'ils ne viennent jamais et qu'un jour ils ne nous commandent pas de recourir à cette ressource dernière I
Georges Dugoin.
L'OPINION NATIONALE
lâindi 5 ^t M^di 6 Juia 1865