VII. — TOXICITE NATURELLE DES ALIMENTS

Un certain nombre de produits alimentaires présentent un pouvoir toxique ou infectant, sans que dans la provocation de ce pouvoir on puisse invoquer l'intervention de l’homme. Néanmoins, la vente et la consommation de ces aliments doivent être surveillées par l’hygiéniste, qui peut rendre responsable le commerçant des accidents, que ces aliments peuvent déterminer.

Parmi les aliments toxiques, il convient de mentionner en premier lieu les champignons qui causent encore actuellement un nombre considérable de décès par an. Or, la vente des champignons n’est réglementée en France que par des mesures locales. Un ancien décret royal daté de 1754, beaucoup trop radical, interdisait la vente des champignons quels qu’ils soient. En principe, le vendeur n’a actuellement qu’une responsabilité civile en cas d’accidents. Le projet de loi déposé en 1921 réclame une responsabilité pénale du vendeur, en plus d’un contrôle de la vente. Une telle mesure serait pleinement justifiée par la gravité des cas d'intoxication dus à une négligence criminelle.

Les intoxications par les viandes avariées, les œufs, le poisson, etc., relèvent de la fraude, étant donné que