X. MOSSMANN

(2) Voir une analyse de ces statuts. Etudes éognomiques, II, p. 403.

(3) Radius parlait d'expérience, car tel semble avoir été l'usage dans la seigneurie. En 1785 le nommé Jean Hubert de Lapoutroye fût reçu maître charpentier, après avoir p.iyé le Meislergeld et les frais, plus 24 livres, dont moitié à la seigneurie et moitié h la corporation des maçons et charpentiers, parce qu'il n'était pas capable de faire le chef-d'œuvre. La chancellerie, sur le rapport du conseiller Siefïert donna son approbation: « Ut>erhaupt konnten aile dièse

COIOÉBRCB BT INDITSTRIfi 575

des maîtres de la campagne (1\ Mais les préposés de la corporation, ceux de Colmar surtout, n'avaient qu'une passion t qui est d'éliminer hors de chez eux tous les ouvriers de la campagne, qui, jusqu*alors, les avaient empêchés d'exercer le monopole (2;; ils sont les seuls juges du chef-d'œuvre; et, comme les maîtres de la campagne qui ne l'ont pas fait, ou qui échouent, ne peuvent travailler en ville, ils ont entre leurs mains le moyen facile d'écarter toute concurrence, de fixer le prix de leurs travaux au taux qui leur convient; et pour jouir avec plus de sécurité du bénéfice de ce monopole, ils s'interdisent de courir les marchés les uns des autres, et même de critiquer leurs ouvrages! (A. H. A-, 2.442. E.)— En était-il autrement des autres corps de métier?

Une conséquence nécessaire de 1' « exclusion t, dont nous venons de parler, était la défense, pour les différents métiers, d'entreprendre les uns sur les autres. Mais quand y avait-il empiétement? Est-il possible de déterminer rigoureusement, mathématiquement, quels sont les ouvrages de tel métier ou de tel autre? Il le fallait bien, car il s'agissait non de pures théories, mais de questions essentiellement pratiques, que les tribunaux devaient trancher quand il y avait contestation; et les contestations étaient, pour ainsi dire, quotidiennes. Il est clair que les jugements ou les arrêts de cette espèce sont trop peu importants pour nous avoir été conservés en grand nombre. Ceux qui nous restent suffisent cependant pour nous apprendre à quelle singulière réglementation, quelquefois, il fallut arriver, bon gré mal gré, siy bien des points, pour concilier tous les intérêts, et quelles plus singulières prétentions surgissaient ou pouvaient surgir à tout moment Citons quelques exemples :

Handwercksgenossen, so verheirathet, das Meisterstuck zu verfertigen nicbt im Standy aber doch gute Arbeiter sind, auf diesem Fus angenommen werden..»,;auf à renvoyer les célibataires faire de plus amples études du métier. (21 juin 1766) (A H. A 2241. E.)La chancellerie eut-elle été du même avis, s'il ne lui avait pas été alloué la moitié de la somme représentant le cbef-d*œuvre7

(1) Ces exigences, pour pouvoir travailler en ville, s'expliquent d'une certaine façon. Mais il y avait mieux pour les cordonniers de Belfort ; selon l'article G des statuts, homologués au Conseil le 3 décembre 1698 : « On peut être cordonnier et faire des souliers sans pouvoir faire des bottes, à moins qu'on ait fait le chef-d'œuvre en bottes. » (Arrêts notables f II, p. 313).

(2) Les statuts des tonneliers de Saverne limitaient le nombre des maîtres à douze. (Etudes économiques, II, p. 487). Ce sont les seuls dans lesquels l'auteur des Etudes a rencontré l'intention apoa^ de limiter le nombre des maîtres.

576 l'Alsace au xviii« siècls

Le sieur Brissaux dit Dupuis, hôte de l'auberge du Luxembourg, à Belfort, avait l'habitude de faire des pâtés pour ses clients. Pendant vingt ans, personne ne s'en offensa, lorsqu'un beau jour il fut accusé d'en avoir exposé en vente et, par ce fait, violé l'article 8 des statuts des boulangers de Belfort, statuts homologués au Conseil le 10 décembre 1681. Mais »3n cas parut si peu pendable qu'il ne fut pas condamné; le magistrat se borna, par sentence du 16 octobre 1700, à défendre aux aubergistes, en général, d'exposer en vente les pâtés qu'ils faisaient pour leur table. Bien plus, on ne songi^ à signifier cette sentence que cinq ans plus tard, le 8 juin 1706, sans doute à l'occasion de quelque nouveau froissement dont on ne nous a pas conservé le souvenir. Brissaux en fut tellement offensé que plusieurs jours après, il exposa très ostensiblement en vente un pâté de sa confection, mais dont il avait remplacé la viande par une savate, dans l'intention évidente de tourner ses ennemis en ridicule. Traduit pour ce fait devant le Magistrat, il se vit condamné à l'amende de 6 livres pour avoir contrevenu à la sentence d'octobre 1700 dont les défenses furent renouvelées. Appel au Conseil, qui mit les parties hors cour, tant il jugea l'affaire peu sérieuse. (Arrêt du 30 août 1707 (1).)

cette faculté d'exposer en vente est souvent le caractère dlstinctif de l'exercice du métier ou de la profession. Tant qu'un particulier ne met pas en vente, il conserve toute sa liberté et ne viole aucun statut, quand même il confectionnerait des objets d'un métier qui n'est pas le sien, ou d'une corporation à laquelle il n'est pas agrégé. Ainsi les tanneurs de Belfort pouvaient avoir des garçons cordonniers et « faire travailler en souliers du cuir de leur tannerie », mais à condition de n'en vendre aucun en détail (2). Quelques fripiers de Colmar furent condamnés par le Conseil à 10 livres et à 10 schellings d'amende et aux dépens, sur la requête de la maîtrise des tailleurs de cette ville, pour avoir mis en vente des ouvrages neufs, en violation des statuts des tailleurs, registres au Conseil, sur lettres patentes, les 27 lévrier 1715, août 1718 et février 119, etc. (3).

D'autres fois, il fallut des jugements et même des arrêts du Conseil pour déterminer que la confection de tels ou tels objets

(1) Arrêts notables, II, p. 164. Cfr. HonnBn. Dict. au moi Béfort, p. 261.

(2) Arrêts notables, II, p. 164, arrêt du !•' julllcl 1710.

(3) Ord, d'Alsace, II, p. 525, arrêt du 26 mai 1759.

COMMERCE ET INDUSTtllE 577

appartenait de droit à tel métier plutôt qu'ù tel autre. Ainsi les couturières de Landau ne pouv^aient faire que des habits de femmes; les habits d'hommes étaient réservés aux tailleurs. (Arrêt du 18 janvier 1702) (1). Les tonneliers de la même ville entreprenaient sur le métier des euvetiers, s'ils s'avisaient de faire ou même de raccommoder des baquets. (Arrêt du 5 févr. 1723), etc. (2). On pourra juger par le fait suivant combien étaient singulières, exagérées, les prétentions de certains corps de métier sur ce point. Les tisserands de toile de Molsheim voulaient faire interdire aux tisserands de laine de se servir d'un fond de fil pour travailler la laine et d'employer des ouvriers tisserands de toile. Ils s'appuyaient sur l'article 28 de leurs statuts approuvés par l'évêque de Strasbourg le 2 septembre 1662. Au fond, ils entendaient se faire donner par arrêt le privilège exclusif de tisser le droguet, ou Ilalblin, étoffe très recherchée à cette époque. Lorsque la cause parut au Conseil, l'avocat général se prononça contre eux, tant parce qu'il trouvait leurs exigences ridicules et outrées, que parce que leurs statuts, n'avaient pas été hgmologués par le Conseil souverain, ce que le Conseil, assurait-il, ne fera jamais, précisément à cause de la singularité de cet article 28. Aussi furent-ils déboutés de leur demande. (Arrêt du 20 déc. 1700) (3).

Souvent aussi, les statuts de tel corps de métier tranchaient d'autorité ces questions absolument insvolubles en elles-mêmes; et comme ils avaient reçu l'approbation du souverain par lettres patentes dûment enregistrées, ils avaient nécessairement force de loi (4). Les statuts du corps des maçons, charpentiers, etc., de

(1) Arrêls notables, H. p. 223.

(2) Ibid., p. 350.

(3) fhid, p. 192. — Dans toutes ces difGcultés, voici la règle qu'avait adopl«*e le Conseil : « Nous tenons pour principe que tout statut qui renferme des dispositions contraires au droit commun et à la liberté naturelle doit être restrenit, et que dans le doute l'interprétalion s'en fait en faveur de celle même liberté. » {Ord. d'Alsace^ p. 437; arrêts des 31 mai 1754, 18 juin 1749* 10 juin 1750, (t/V/.. p. 436).

(4) Les statuts des tailleurs de Châtenois interdisaient aux couturières « de travailler au monde en drap » (Etudes économiques^ II. p. 486). L'article 21 des statuts des bonnetiers d'Alsace défendait aux ouvriers en bas au métier, sous peine de confiscation et de 30 fr. d'amende, de fabriquer des marchandises épaisses ou foulées au métier, de crainte que le public ne soit trompé, ne connaissant pas la différence qu'il y a entre le travail au métier et le tricotage» Les sUituts des menuisiers, serruriers, vitriers, cloutiers, etc., de Mutzig et

Hoffmann, I, 37

St8 L*ALSACiE Au XVtII« SIÈCLE

Strasbourg à Bâle, faisaient défense aux potiers, plâtriers, gypseurs. de faire des murs à feu, et aux menuisiers de faire <^ des ouvrages bruts . Or, si Ion en croit Radius, le^s murs en terre grasse étaient les meilleurs murs à feu, et une interdiction aussi absolue pi\)noncée contre les menuisiers répugnait < à l'usage et aux règles de leur métier. Mais, ajoutait-il, telle est la conduite des nu)Jiop:)leurs: pour étendre leur industrie, ils entrent dans les métiers étrajigers et se font donner subrepticement des privilèges exclusifs - . (A. H. A., 2442. E.X

Un autre reproche que faisait Radius aux statuts dont nous parlons et qui semble pouvoir s'adresser à toutes les corporations de cette époque, est de s'ingénier en quelque sorte à trouver des occasions de festoyer, de banqueter et de multiplier les dépenses et les frais, au point d'être une véritable charge pour les confrères peu fortunés. Voici comment il justifie celte accusation contre les maçons et charpentiers d'Alsace. Les épreuves du chef-d'œuvre, dit-il, duraient six mois pendant lesquels le candidat était « enfermé et visité » par deux experts jurés, afin d'éviter les fraudes. Durant tout ce temps, il devait non seulement s'entretenir à ses frais, mais encore payer aux examinateurs 3 livres par semaine; puis, si le chef-d'œuvre était agréé, verser 40 ou 20 livres ù la < borte > (I) et donner un repas aux prépo-

Schirmeck) inlerdisalcnKarl. 17) aux charpenUcrs de faire des portes, volets ou planchers (sauf s'ils étaient à rainure), ouvrages du ressort des menuisiers, — et (art. 27) aux maréchaux de faire des garnitures de fer pour les fenêtres (PeiUe Gazelle, 1861, p. 152), etc., etc. — A Landau, tanner des peaux de chien était « une action coniraire aux statuts et h l'honneur du métier » et par consê<juent une contravention punissable. (/trr#/s nolables. II, p. 108, 7 février 1697)

(1) Voici ce qu'étaient ces boites ou boètes. Tous les corps de métier, écrivait le Conseil .souverain au Garde des sceaux, le 24 août 1775, « ont à leur t^te des préposés, choisis par eux, qui sont chargés de veiller à leurs intérêts, de poursuivre et de défendre leurs droits et de faire observer les statuts qui les régissent. Ces préposés fixés dans les villes et endroits les plus convenables sont connus dans la province sous le nom de Hoêtes de tel corps d'arts et métiers ». Quand ces corporations étaient formées d'ouvriers répandus dans la province, elles se divisaient en autant de boêtes secondaires qu'il semblait utile. Ces boites, également appelées inspections, cantonnement ou Schau en allemand, avaient chacune leur lieu de réunion et leurs tribunaux particuliers, mais étaient placées sous le contrôle el la dépendance de la boîle principale ou centrale. I.^ mol de boète vient de Tusage qu'avaient adopté les corps de métier d'enfermer leurs statuts dans une botte on co/Jrf particulier, dépose à une place d'honneur, au siège de la confrérie, et contenant, les registres, les valeurs, drapeau, insignes, écharpes, titres et autres objets précieux de l'association. Les préposés transportaient cette

dOMT^ERCK ET INDUSTRIE o79

ses: c'est un «abîme de dépense, s'écriait Radius; la vexation saute aux yeux! » La présence de tous les confrères d'une boîte particulière était obligatoire aux réunions sous peine d'amende, peine trop rigoureuse selon Radius, pour un homme de métier ^ à qui la main-d'œuvre, dans ces tempes de calamité (1760), ne fournit, le plus souvent, point f>our la subsistance de sa famille - . Et puis, ce^s réunions particulières « où préside tantôt un maçon, tantôt un charpentier, sans autre concours d'autorité qui puisse en imposer (sic) ou prévenir les désordres, se passent en buvettes, qui conduisent à des rixes, et celles-ci produisent des amendes ». Tous les ans, le jour de la Saint-Louis, il y avait assemblée générale de la corporation à Colmar ou à Sélestat alternativement, assemblée à laquelle chaque boîte particulière devait députer deux maîtres, pour rendre ses comptes et, s'il y avait lieu, élire les préposés généraux (1). Quelquefois, dajîs les boîtes }>articulières, on choisissait « par jalousie » les maîtres les plus (KX!U|)és; car ils étaient tenus de se rendre à l'assemblée générale sous peine d'une amende de 3 livres, et cette absence leur causait toujours un dommage dont les autres profitaient. Le plus souvent, au œntraire, « il se fait des brigues par ceux qui courent à leurs plaisirs. L'assemblée générale de la Saint-Louis est consacrée à l'ivrognerie et à la débauche. Tous ceux des membres qui ont du goût i>our l'un ou pf)ur l'autre, forment des cabales dans lesquelles le repos public ne trouve rien qui le protège -. Lors de la reddition des cH)mptes, l'excédent des recettes sur les dépenses de chaque boîte particulière doit être versé à la l)oîte principale. C'est ainsi, s'écrie Radius ave<" indignation, que « la dépouille des jKiuvrcs artisans > enrichit la caisse principale » de Colmar. « C'est là où doivent se concentrer les ti'ésors que la violence aura arrachés aux larmes des familles affligées! y> Lt qu'en font ceux de Colmar? « Accoutumés de couler leurs jours dans la crapule, ils ont trouvé le funeste secret de se noyer pendant quelques jours de l'année dans la débauche, aux frais de leurs pauvres confrères. Les 40 livres pour le chef-d'œuvre, les frais de réception, d'apprentissage,

boite^ avec les autres insignes de la confrérie, en grande cérémonie, m^me ûxCq musique, chaque fols que Ton changeait de local. Aussi ce nom de boîte fut d'abord donné au siège de la société, puis à rassemblée des chefs qui la dirigeaient, et enGn à tout le territoire sur lequel elle s'étendait. (1) Cette élection te faisait tous les trois ans.

58Ô L* Alsace au xvin* siècle

les amendes et cent autres différents canaux de contributions leur ouvrent une source d'or intarissable; ils assouvissent leurs |:laisirs, etc. (1)... ».

Radius est évidemmexit trop violent. Le zèle qui le consumait pour les intérêts de son maître l'aveuglait quelque peu. La corporation des maçons, charpentiers, tailleurs de pierre de Strasbourg î\ Bâle, avait été fondée en 1747 et approuvée la même ajinée par lettres patentes registrécs au Conseil le 21 août. A RibeauvilJé, il existait im corps de métiers analogue pour le comté de Ribeaupierre seulement, mais dont les statuts, œuvre des anciens comtes, n'avaient jamais été homologués par le Conseil souverain. Aussi, la confrérie de Haute et Basse-Alsace, considérant ces statuts comme sans valeur, fit sommer, le 18 août 1759, les préposés de Ribeauvillé de se trouver à Colmar à rassemblée de la Saint-Louis, au poêle des maréchaux, de fournir un état des maîtres du comté et de verser à la boîte générale les cotisations, amendes, etc., ainsi que l'ordonnaient leurs statuts approuvés par le Roi. La confrérie de Ribeauvillé s'y refusa et présenta requête au Conseil d'Etat à l'effet de faire déclarer que le Roi, en accordant les lettres patentes de 1747 aux maçons, tailleurs de pierre, charpentiers de Haute et Basse- Alsace, n'avait pas entendu iM)rler atteinte à ses prétendus droits acquis. Elle était soutenue dans son opposition par la chancellerie; non pas que la chancellerie avait en plus haute estime les corporations du comté, ainsi qu'on le verra plus loin, mais parce que toutes les contestations étaient de la compétence du juge seigneurial, du moins pour le corps de métier dont nous parlon.s, et les amendes prononcées par lui attribuées par moitié au seigneur et h la confrérie (2), tandis que, d'après les nouveaux

(1) Souvent, on faisait un repas aux frais du candidat qui venait d'être reçu maître. Le Conseil souverain supprima l'article qui Texigeait dans les statuts des cordonniers de HoufTach. (Etudes économiques. II, p. 502.) Le décret du Magistrat de Colmardu 29 août 1767 défendait à la maitrise des menuisiers, non seulement de recevoir mnitre à prix d'argent, mais encore d'exiger du récipiendaire plus que les frais de visite du chef-d'œuvre. Cependant, l'usage pnS'alut contre les décrets et les arrêts ; si bien que les statuts des menuisiers, serruriers, vitriers, cloutiers. etc., de Mutzig, et Schirmeck (art. 29), s'exprimaient en ces termes : « 11 sera permis de donner un repas de maitrise, comme cela est usité ans les autres corps de métier. » (1750). (Vctite Gazette d'Alsace, 1861, p. 152.) Nous ne parlons pas des nombreux repas de corps, dont les statuts ne disaient rien évidemment.

(2) De plus, d'après le Mémoire du prince à l'Assemblée uaUonale (1790), les artisans, en rcceva:U leurs lettre» d^ maîtrise, payaient une sorte de droit d'entrée

statuts auxquels on voulait la soumettre, les maîtres et les compagnons étaient soumis à la juridiction de la maîtrise, et les amendes appartenaient en entier à la corporation. Voilà tout le secret de la colère de Radius : ^ Une bande de maçons, sans qualité et sans caractère ->, s'écria-t-il, exercera donc toute juridiction ; et « une assemblée d'artisans métamorphosée en seigneur, tournerait (les amendes) en buvettes et autres folles dépenses! » Tout le Mémoire qu'il composa pour le Conseil d'Etat est rédigé avec la même passion et sur le même ton. Aussi, lorsqu'il fut communiqué, pour y répondre, à la corporation de Haute et Basse-Alsace (21 février 1767\ celle-ci n'eut point de peine à relever les * termes injurieux * à l'aide desquels on attaquait ses statuts « de la manière la plus indécente et la plus répréhensible ' ; elle accusa l'auteur de - faussetés, mensonges, imjMJStures », car, disait-elle, si elle n'avait pas respecté en tout et partout « les bonnes mœurs et l'honnêteté >, le Roi et le Conseil souverain n'auraient jamais confirmé ses statuts, et le Magistrat des villes où l'on se réunit, l'Intendant et le Procureur général seraient certainement intervenus (1 .

Si Radius est exagéré, faut-il croire à rinn(K*ence de la corjK)ralion autant qu'elle veut bien le soutenir? Il semble que non, car le Mémoire de Radius forme le meilleur commentaire des plaintes trop dincretca que le subdélégué Xoblat adressait à l'intendance le 26 octobre 1750: < Par lettres patentes du Roi du mois de juillet 1747, les statuts des maîtres maçons, tailleurs de pierre et charpentiers, dans la Haute et Basse-Alsace, entre Strasbourg et Bâle, ont été confirmés; et elles se trouvent dans ma subdélégalion si préjudiciahh's au public et si conteuses aux ouvriers de chaque métier, qui ont été forcés, jKir des arrêts du Conseil de Colmar, d'entrer dans ce corps, que le public et les membres de ce corps sont déterminés à se pourvoir pjur en demander la révocation, ou tout au moins d'être démembrés du c»;)rps de la Basse-Alsace pour faire un corps seulement des bailliages

au seigneur, drofi qui pouvait produire, année commune sur les dix dernières, 130 livres. 18 s., 6d.

(1) La réponse de la corporalion est du 17 mars 1763. Le Conseil d'Etat, quoique saisi, ne se prononça pas. Mais, en 1789, les lettres-patentes que le duc des Deux-Ponts obtint en confirmation de ses droits, lui reconnurent la faculté d*acrorder des statuts aux corps de métier de ses terres; il en fit usage pour les maçons, tailleurs de pierre cl chr^-pentiers du comté, le 3 septembre 1784 et leur donna des statuts que le Conseil enregistra le D septembre suivant.

582 l'Alsace au xviiie siècle

de ma subdélégalion qui, la plupart, sont de langue française (1) >. (A. H. A., 1502. G).

Quoi qu'il en soit, ce Mémoire, quant au fond du moins, est rexj ression fidèle de l'opinion qu'avaient Radius et la chancellerie sur les corporations de leur temps. La chancellerie s'en ouvrit un jour dans une difficulté purement locale. En 1768, grande rumeur parmi les tonneliers de Ribeauvillé. Le cabaret du Pied-de-Bœuf, le lieu de réunion de la tribu, allait cesser d'exister. Il s'agissait de choisir un autre Hcrberg, et les confrères se divisaient entre le Soleil, la Croix et les Trois-Rois. Les assemblées étaient tumultueuses au point que l'officier de la seigneurie chargé de Jes présider fut plusieurs fois contraint de se retirer. La chambre crut devoir prendre l'avis de son avocat sur les moyens projwsés i>our rétablir l'ordre et la bonne harmonie, cl, dans la note qu'elle lui remit, elle disait d'une manière générale, que ces aSvSemblées à l'auljerge n'ont pas d'autre objet ^ que d'employer en buvette les deniers qu'ils (les confrères) escroquent à ceux qui font des coups d'essai \yo\ir être reçus dans le corps ; il importerait de ne pas les laisser maîtres de leurs concitoyens, qu'ils duix*nt impunément'!; et l'on devrait supprimer ix*s abus; mais on ne le jx^ut; le passage continuel des gai'çons tonneliers allemands en Alsace et alsaciens en Allemagne oblige de les tolérer, car les statuts d'Allemagne excluent du métier tout compagnon qui aurait travaillé chez des maîtres non abrégés à une tribu ou à une corporation quekx)n(iue. Ce sont exactement les mêmes idées (auxquelles, toutefois, on a donné plus de dévelopixment) qu'on retrouve dans le Mémoire dont nous parlions, et si l'on en retranche ce que l'expression a de cho<piant ou de violent, on aura, ce semble, le jugement de Radius et de la chancellerie sur les tribus, corporations, cori>s de métier, tels qu'ils étaient organisés à cette époque (2). (A. H. A., 2.769. E.).

(1) L'Intendant avait réclamé à ses subdclégnés un exemplaire de tous les statuts des corps et corporaUons de leur subdélégalion, autorisés ou non. — Dans une autre lettre à riutendanl, du 22 février 1770, M.Noblat s'exprime plus clairement à propos de la maitri.sc des bonnetiers : Les maîtrises dit-il, « étendent » leurs statuts, « jusque dans les campagnes; ce qui est non seulement contraire à l'espnt de la loi, mais encore au bien public et particulier, puisque les plus chctifs ouvriers établis dans les campagnes, sont persécutés par des contributions au profit des préposés de ces maîtrises, qui ne sont employées qu'en buvettes et procès. » fA.H. A.. 1580. C.)

(2) Néanmoin.s, lorsque le duc des Deux-Pouls eut obtenu, en 1780, par lettres

III. Tout ce qu'on vient de lire explique le peu de faveur que rencontraient les c<)rjK)rations et les maîtrises^ dans notre province, au siècle dernier. Ce fut une des raisons pour lesquelles les juges de première instance et les huissiers se montraient en général assez mal disp')sés h leur égard ; si bien que quantité d'arrêts du Conseil durent les rappeler au resptM-t des lois en vigueur et leur enjoindre, d'abord aux huissiers ou sergents à ce reciuis, d'exécuter les jugements prononcés par les préposés et jurés pour faits de leur métier, sans qu'il ait besoin de pareatis; puis aux juges de première instance d'y tenir sérieusement la main (1 \ On conq>rend mieux aussi la pensée par laquelle le Conseil souverain terminait sa lettre au Garde des sceaux du 21 août 1778: - Le public, disait-il, peut-être ne trouve pas un grand avantage dans l'établissement de <*es corps d'arts et métiers et dans l'exécution des statuts qui les lient. - Cependant, après que l'Assemblée nationale e.ut supprimé les communautés d'arts et métier, et proclamé la liberté du commerce, il y eut néanmoins un moment d'hésitation, l'ne décision du Comité de constitution sur les jurandes et leurs statuts, avait éveillé des doutes sur la ([uestion de savoir si les statuts de nos assiK'ialions de métier, avaient, oui ou non, i-crdu toute force obligatoire. Les corjroralions intéressées en jirofitèrent en grand nombre pour solliciter, par requête, auprès du Département des arrêtéîi ordonnant l'exé^'ution provisoire de leurs statuts; et les maires, aux(iuels appartenaient la police, ne dédaignaient pas (le les' appli(iuer, le cas éi'héant, e!î les considérant comme règlements de police toujours en vigueur.

En 1790, le commissaire des guerres de Strasbourg, charge de la vente des souliei^s hors de service, en mit une grande quantité aux enchères, par iH^tites portions, afin que les prix fussent abordables à toutes les bourses (2 . In nommé Pierre

patentes, le droit de donner des statuts aux corps de métier de ses terres, la chancellerie ne se fit aucun scrupule d'en user, sans chercher à corriger les abus qu'elle stigmatisait, tant que rinlérèl de son maitre n'y était pas engagé.

(1) Ord. d'Alsace, 11 : ariéis des 12 juillet 1748, p. 318; 17 murs 1757, p. 448; 12 juillet 17tî4, p. 671. 11 existe un assez grand nombre d'arrêts en ce sens qui ne figurent pas au recueil dt s Ordoiuiames : on en trouvera par exemple deux dans les Soles d'arréis, de Holdt : 8 février 1783, et 2(i mars 1783; etc.

(2) Il entendait profiler de la liberté du ci):nnierce qu'avait proclamé l'Assemblée, tant d:;ns l'intérêt du trésor, que dans l'intérêt des acheteurs. Dans les ventes en bloc qu'il avait faîtes, il re retira que 30 sols la paire; il en espérait

584 L* Alsace au xviii« siècle

Fries, de Colmar, armurier do son métier, se rendit adjudicataire d6 200 paires, sur l'assurance du commissaire qu'il pouvait librement revendre sa marchandise p-artout où il lui plairait. Pries la revendit à Colmar même. Mais les maîtres cordonniers s'en offensèrent et représentèrent aux maire et officiers municipaux de Colmar, qu'au mépris de leurs statuts, valant toujours pour règlements de police, Pries s'immisçait dans un métier qui n'était pas le sien, trompait le public en lui livrant à bas prix des ouvrages défectueaix, et en si grande quantité que toute concurrence était impossible, et que les maîtres cordonniers allaient être réduits à ne plus pouvoir faire face aux charges qui pesaient sur eux, par suite du dommage qu'ils éprouvaient. En conséquence ils suppliaient la municipalité d'interdire à Pries et à sa femme toute immixtion dans le métier, de leur défendre la vente de souliers hors le temps des foires, et d'ordonner la saisie et la cf)nfiscation de tous ceux dont ils étaient en ix)ssession, avec dommages et intérêts, en réparation du préjudice à eux causé. Pries qui ne se doutait pas des plaintes dont il était l'objet, était parti durant ce temps pour Strasbourg, où il avait acquis un nouveau lot de 300 paires de souliers. En rentrant à Colmar, avec le charriot de nuit, quelle fut sa surprise à sa descente de voilure, de se voir arrêté par la garde, tandis qu'un valet de ville, par les ordres du maire, saisissait la nouvelle marchandise qu'il portait avec lui, ainsi que 50 paires de son premier achat, non encore vendues! Aussitôt il fit ses réclamations au Département, réclamations qu'appuya fortement le Commissaire des guerres. La municipalité, qui déjà le 27 septembre avait par un arrêté exprès défendu l'importation en ville d'ouvrages de tout métier confectionnés au dehors, lut invitée par le Département à lui faire connaître ses raisons. Elle le fit le 20 <x:tobre 1790. Les anciens statuts des arts et métiers, dit-elle, ont encore toute leur force à Colmar, parce qu'ils ont été renouvelés comme règlements « pour veiller au maintien de la police et au bien-être des citoyens en général et en particulier r> ; elle ne croit pas avoir gêné la liberté du commerce on défendant de vendre en ville des ouvrages conlectionnés au dehors. Les vivres, les loyers sont

40 sols, en vendant par petites quantités; et en même temps il pensait que les gens de la campagne poiirraienl les acquérir à raison de 42 ou 48 sols la paire, au lieu de 4 livres qu'on leur fa'sail payer ordinairement.

moins chers dans nos environs qu'en ville, les impositions et les charges publiques sont moins lourdes, les ouvriers moins habiles; de sorte que la vente de ces ouvrages nécessairement à meilleur marché, terait un tort considérable aux maîtres de la ville qui ne pourraient soutenir la concurrence. Ce fut la raison pour laquelle de tout temps il était interdit de mettre en vente en ville des ouvrages du dehors, sauf durant les sept foires de l'année. Déroger à ces règlements est une affaire de poire police. Donc la municipalité a pu légitimement interdire à r'ries la vente à Colmar des souliers qu'il s'était pirocurc ailleurs. Elle n'a du reste pas maintenu la saisie, après que Fries eut pris l'engagement de vendre ailleurs, excepté les temps de foires. Toutefois C4.*s explications ne satisfirent pas complètement le Département, qui, par un arrêté en date du 21 octobre 1790, accorda à Fries main-levée pure et simple de la saisie opérée sur lui, avec l'autorisation de vendre librement partout où bon lui semblerait, selon l'esprit des décrets. Cependant le Département ne s'était départi de la réserve qu'il avait observée jusque-là sur ces c[ueslions, quelques fréquentes qu'elles se présentassent, que parce que les intérêts de la nation, dont Fries était le débiteur, lui paraissaient trop directement engagés; il résolut alors de solliciter de l'Assemblée nationale elle-même une décision officielle sur toutes les difficultés que soulevaient dans plusieurs villes l'application des anciens statuts d'arts et métiers. C'est à ce projK>s qu'il adressa à l'Assemblée un Mémoire dans lequel il expose les motifs qui militent, à son avis, en faveur de la conservation des corporations, et ceux que l'on faisait valoir en vue de leur suppression, et il demande à l'Assemblée de lui faire connaître la ligne de conduite qu'il doit tenir. Voici un extrait de ce Mémoire:

«... De tout temps, il y a eu une communication très suivie entre la partie de l'Allemagne <[ui touche aux rives droites du Rhin et la ci-devant province d'Alsace, principalement en ce qui concerne l'exercice des arts et métiers. Les apprentis et compagnons passent librement d'un pays à l'autre, et sous la foi des certificats qui leur sont délivrés du temps de leur service, ils sont reçus sans difficulté à exercer leur profession. Cet usage étant réciprodue sur cette frontière, et exigeant nécessairement le maintien des statuts respectifs adoptés, on ne pourrait y porter atteinte dans ce département, par une liberté illimitée d'exercer tel art ou tel métier, sans en éloigner tous les étrangers qui

586 l'Alsace au xviii« siècle

viennent y |K>rler le premier tribu de leur industrie et souvent ensuite préfèrent s'y fixer.

Il en résulterait encore linconvcnient que les sujets Irançais (le cette partie, n'étant plus sous un régime de jurandes, qui fait partie du droit public d'Allemagne, ne pourraient jamais même momentanément exeri-er un art, ou un métier quelconque, au delà des rives du Hhin, sans attestation publique de leur apprentissage, sans preuve d'être autorisés à suivre leur profession, soit sous la qualité de maître, soit sous celle de compagnon, les talents les plus constatés rencx)ntrcraient partout une interdiction sans remède (l).

« Mais il y a plus, si la faculté de subsister de tout genre d'industrie licite était concédée sans mesure et sans assujeltissement à aucune rèj^le en fait d'arts et métiers, il est hors de doute que cette liberté indéfinie nuirait beaucoup à la perfection de tous les ouvrages manuels. Les corjjorations établies dans cette partie pouvaient bien être, sous certains asjMîcts, un abus de l'ancien régime féodal, mais en ne considérant que les statuts mêmes qui régissent la ]M)lice des arts el métiers, on est forcé d'y reconnaître la voie la plus proj)re à développer un talent, à le constater et à donner un fondement à la confiance du citoyen cjui est journellement obligé d'en emprunter le secours. Des temps, quel([uefois très longs, s.)nt fixés pjur être re^'u à se proposer soi-même au service public; (k*s chefs-d'œuvre sont exigés pour mettre en évidence la capacité d'exercer un métier, et, dans rétendue de ce <léparlement, nous i>ouvons assurer que c'est à ces statuts et à une infinie d'autres dispositions <[u'ils contiennent, que nous devois l'habileté particulière de ([uel(|ues classes d'ouvriers, par exemple des charpentiers, serruriers, tonneliers, tanneurs et de 1 lusieurs autres.

(1) Ce fui la même raison qu'invoquait le duc des Deux-Ponls pour obtenir le droit de donner des statuts de métier dans ses terres. « La contiguïté de l'Allemagne rend rélablissemeul des corps de métier, absolument nécessaire. Les compagnons passent conlinnellrinent d'une province el d'un territoire à l'autre. Les Allemands observent à ce sujet une rigueur qui ne leur permet pas de faire travailler chez eux des garçons qui n'auraient pas fait apprentissage chez un maître associé à quelque corps de métier et les compagnons allemands faisant ou \ rage en Alsace ne pourraient plus travailler en Allemagne, s'ils s'avl.saient d'aider en Alsac des maîtres qui ne vécussent pas sous les lois d'une certaine société de gens de métier el qui ne fussent pas incorporés dans une tribu, ayant des statuts et des règlements parUculiers» (1770). fA. H. A., M. 1886. L. 33).

« Si le régime des jurandes devait ne plus subsister, il est évident que la durée d'un travail d'instruction en qualité d'apprenti ou de compagnon ne répondrait plus au publie de la cai:acité de l'ouvrier. Il ne serait plus soumis à une condilion qui le force d'acquérir de l'expérience; il n'y aurait plus qu'une émulation individuelle qui put assujettir à une applic-ation ; et ce sentiment se détruirait par la pratique qui donnerait à des ouvriers ignorants, la vilité nécxvssaire du prix de leur travail.

«f D'un autre côté, nous devons observer à l'Assemblée nationale que le régime des jurandes, en emportant avec lui le caractère d'un monopole, contrarie la faculté naturelle à tout homme de vivre de son travail, et tient souvent sous la tyrannie d'un privilège le talent le plus réellement acquis. Parmi ceux qui s'adonnent aux arts et métiers, il en est, et c'est le plus grand nombre, qui n'ont de fortune que leur assiduité et leur industrie, le temi>s de l'apprentissage et du travail de compagnon fini. Ils n'ont ni le moyen ni le crédit d'être reçus à la maîtrise. Le chef-d'œuvre dans beaucoup d'arts et métiers exige des avances considérables. A cela se joignent des droits dus à la boëte, des repas, quelquefois des cautionnements. Toutes ces entraves réduisent fréquemment un ouvrier intelligent et sûr, à languir jusqu'au terme de sa vie, dans l'ob.scurilé d'un travail subordonné. Le public y perd un service utile, l'état un sujet qui fut devenu un pèrr de famille et l'ouvrier lui-nuMue la récompense due aux soins de se rendre habile.

« Cet in^T)nvénienl ne se borne pas là. L'impossibilité de parvenir à travailler pour son compte, défourage l'artisan, n'ayant d'existence à esi>érer que celle de la condition où il se trouve il ne reste plus susceptible (l'atteindre le degré de perfection auquel l'eut porté le sentiment de son intérêt propre; il se restreint à la méditKTité, tandis que sous un autre régime et avec l'espoir d'améliorer son sort, il se fut élevé peut-être au-dessus de la classe commune.

« Dans ropiK)sition des motifs qui viennent d'être exposés, on voit que la suppression des corporations influera sur le sort de l'artisan et la ptTfectibilité des f>uvrages qu'il fournira. Ne pourrait-on pas <oncilier la liberté de 1 industrie, avec la nécessité d'une instruction préalable et déterminée à un temps fixe, si Ton pouvait dégager l'habileté a -(luise dans un art ou métier, des entraves péc-uniaires qui la paralisenl quelquefois ? Ce serait le parti le plus avantageux et pour le public et pour

588 L* Alsace au xYin* siècle

rindustrie. Jusqu'ici l'exécution des statuts était de la compétence des juges ordinaires; nous ne savons pas quels sont à ce sujet les droits de TAdministration ; aussi nous avons suspendu toute décision jusqu'à ce que vous nous ayez fait connaître vos intentions... > (A. H. A., Série L.).