Bettwerck, voir Zoîl von Bettwerck

39. Beurre et fromage. A Guebwiler, le beurre vendu dans les boutiques de la ville appelée AncTcenhausle'm, payait 3 sols par livre, demi-livre, ou une livre et demie, sous le nom de Droit de pessage (1788). A Munster, les bourgeois devaient 15 rappes par cent de fromages et 6 rappes par quintal de beurre, qu'ils avaient faits avec le lait de leur propre bétail ; et quiconque faisait le trafic, payait 6 rappes par quintal de beurre (1788).

(1) « Annuum tributum, siue prœstalio annua,*> (Besold, Thes.pract.^l.t p. 109; II, p. 112.)

(2) Ainsi Timposilion « provinciale se lève. .. par le seigneur territorial, sous le nom de Schatzang et Bet h » . (Considération», etc., p. 6.)

(3) Journal de jurisprudence, 1826. T. XXII.p.237.

58 L* Alsace au xviii« sièclb

40. Biens vacants. Le droit de s'emparer des biens vacants était en France un émolxunent de la haute justice, et en Allemagne comme en Alsace, un régalien utile appartenant aux seigneurs territoriaux. On entendait par biens vacants, les biens que les propriétaires avaient cessé de cultiver, ou dont ils n'avaient tiré aucun profit, pendant un temps assez long pour faire supposer qu'ils avaient renoncé à leurs droits. Au moment de la Révolution, comme le remarquait le duc des Deux-Ponts dans so« Mémoire à l'Assemblée nationale de 1790, l'occasion d'exercer ce droit était si rare, qu'on pouvait le classer parmi les nonvaleurs, ou à peu près. Il n'en avait pas toujours été ainsi. Après la guerre de Trente-Ans, beaucoup de seigneurs s'emparèrent, à titre de biens variants, de villages entiers et de leurs bans. Par exemple, le village et le ban de Heidolsheim, près Séléstadt, dont la seigneurie avait été achetée en 1611 du baron de Morpourg, par le comte Eberhard de Ribeaupierrc, échut en toute propriété à ce dernier, à titre de biens vacants, après que le village eut été brillé, pillé, détruit et abandonné par tous ses habitants, durant la guerre de Trente-Ans. Il en fut de même dans la Haute-Alsace, de Ruesterhard et de Hattenschlag : le prince palatin Christian put donner en emphylhéose presque tjut le ban du premier de ces villages en 1692, et celui du second tout entier en 1694. Peut-être faut-il encore citer le village de Bilzheim, comme ayant été dans le même cas. D'après le Mémoire de 1795, Jes {rentes foncières que toutes les terres des vallées d'Orbey et de Sainte-Marie, ou à peu près, payaient au seigneur, n'avaient point d'autre origine (1), etc.

Quoique de nul rapport c i temps ordinaire, oe droit de s'emparer des biens vacants est néanmoins considéré par Radius, dans le Mémoire de 1795, comme « un objet de la plus haute importance », à cause de ces éventualités toujours possibles. « L'on sait, dit-il, par les annales de l'histoire, que l'Alsace a été désolée en différents temps par les mortalités et par les guerres. Les habitants, ou dispersés, ou anéantis par l^a misère et la mort, ont laissé leurs terres et leurs habitations au gré des événements. Les ronces et les épines les ont couvertes en les confondant

(1) Voir au mot Chaumes les causes pour lesquelles ces deux vallées étaient devenus biern uacanta, — Cfr. le mol Rentes foncières. — Sur les défrichements après la guerre de Trente-Ans, voir U Alsace au xvii« stèc/edeRod. Reuss, Î,

. 539 et s.

BŒSERPHENNia 59

Il importait au seigneur particulier autant qu'au souverain de leur faire donner de la culture». Après avoir donné comme exemple les conséquences de la guerre de Trente Ans, il conclut : « Cette suppression du régalien des biens vacants est donc un désavantage de haut pwix. »

41. Blé de broche (Droit de), c Le droit de blé de brocJie, qui est 1/2 boisseau de seigle par chaque sujet », à la seigneurie de Foussemagne (1769), Chavanne-l'Etang, Cunelières, Magny, Roraagny, etc. Les Aveux et dé^iambrements de 1699 disent bleds de Breiiches ou Bruches. (Famille de Reinach.) Voici comment ils s'expriment : « Tous les bourgeviis, manants et habitants de ladite seigneurie (de Monlreux), exceptés ceux de Montreux et de Lutran, qui sèment quelques graines, doivent annuellement payer au seigneur, à la Saint-Martin, chacun un demi-boisseau de seigle, mesure de Montreux, et ceux qui ne sèment point 4 deniers balois s. — C'était, sans doute, une espèce de taille (Voir ce mot).