‹ L'Alsace au dix-huitième siècle au point de vue historique, judiciaire, administratif, économique, intellectual, social et religieux (volume 3)Chapitre 57 sur 145 · OartanlitUmar, voir Dîme et GUinage · texte numérisé non relu

OartanlitUmar, voir Dîme et GUinage

175. CMlinaga, Vonlas da chamiaéa, da fuméa, da omtnB/wl, da mars, da tailla, KflJinargald, Bauch — Fasuaçhts — Kartga» Karbflt — Ffingst — StenarblUmar ou Stûrhlanar, LoMUiifs und Kamchaftakftluiar, MMJuxm^félà» eK:. D'après le Mémoire du duc de» Deux-Ponts, de 1791, lorsque les grands prt^priétaires cessèrent, au moyen âge, d'exploiter leurs domaines par des serfs, ils affermèrent leurs terres moyennant cens et rentes, à des oolons, soit libres, soit surtout affranchis, en leur imposant par feu ou par ménage, le paiement annuel d'une ou de deux poules: ces poules étaient regardées, ou comme le signe, la marque de l'ancienne servitude de ceux qui les payaient (1), ou oonmie i'aveu de la juridiction du seigneur (2), ou enfin»

(1) D'où, peut-être, le nom de Lœêungthûhner, — quolqu'ordlnalremeiit le mot Lœ$ung8hOhner soit synonyme clcZùif/ifl/in«r et signifie une poule délivrée comme canon d'une rente foncière quelconque.

(2) De là, peut-être, Herrtchaftthùhner.

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comme la reconnaissance de ce que les usages et bénéfices communaux leur provenaient du sei^eur (1). Le Mémoire de 1795 dit également : « Les auteurs prétendent qu'elles (les poules) étaient l'empreinte de rancienne servitude. D'autres les annoncent comme une reconnaissance de simple juridiction. D'autres encore leur attachent le signe de l'emphytéose. Mais, conclut Radius, ce n'est au fond^ qu*une eapècs d'impôt^ introduit pour des causes dont la haute antiquité nous voile les circonstances ».

Quoi qu'il en soit de leur origine, ces poules au xviii« siècle, étaient incontestablement devenues de vrais impôts (d'où le nom Steuerhiihner poule de taille), payables par chaque feu ou ménage (ce qui les lit nommer poules de cheminéey de fumée, Rauchhuner), à certaines époques de l'année, principalement en iriars à carnaval, mais aussi quelquefois à la Pentecôte, à la Saint-Jean^ à la Saint-Michel, à la Saint-Martin, etc., époques, dont quelquesuns ont servi à les désigner: poit/e* de carmvaly de tnars ; etc.

Ordinairement, chaque feu ou chaque ménage (2), bourgeois ou manant (3), devait au seigneur deux poulei, quelquefois une ix>ule et un poulet, ou un coq, payables chacun à six mois d'intervalle (4). Cependant, les exceplioins sont nombreuses. Ainsi dans la mairie de Chaux, dans la paroisse de Pfaffans et dans

(1) Cependant, d'après les doUftnccs de Bennwihr contre la seigneurie (1789) les poule» de carnaval du moins, auraient une autre origine : « Wir begehren dass die sogenanlen FaznachtshAner, welche nur in denen weltlichen Herrschoften gebraûchlich, weil sie gemeiniglich denen Printzessinen zur Kindbelt von denen Weiberen sej nd vétrehret worden, vœllig abgeschnft, und nieninls mehr sollen begehret werden, weil wirzuvor geistllchen Herrschaften ziigehœrten. » C'est un exemple de la facilité avec loquelie s'accréditaient à cette époque les choses les plus singulières. — Cfr. Blanc. Les poules de caruavaly Revue d'Alsace, 1869.

(2) Feu et ménage sont synonymes. Cependant on a voulu y voir, une différence, et l'on a prétendu qu'un ménage peut avoir plusieurs feux et que plusieurs ménages peuvent n'avoir qu'un feu. Nous ne savons si jamais la question fut soumise à la justice.

(3) Les manants refusaient quelquefois de payer les poules, sous prétexte qu'ils ne servaient que le droit de manance. (Voir le mot Manance). Mais le Conseil n'admit jamais leur manière de voir. L'arrêt du 10 sept. 1785, rendu contre les manants d'Aspach-le-Bas, fit jurisprudence.

(4) Ordinairement au 1 mars et au 1 septembre ; d'autres fois au carnaval et à Pentecôte (seigneurie de Masevaux), ou à la moisson (Altkirch). Dans la seigneurie de Délie, les deux poules se payaient ensemble à la St-Martin; etc.

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la seigneurie de Délie, par exemple, les poules se payaient, non par feu, mais par sujet. Dans le comté de Horbourg, elles étaient dues très anciennement par cours ou chézaux ; mais comme la seigneurie y trouvait son profit, elle les exigea plus tard par feu jofu ménage (1). A Cravanche et à Bavilliers, elles étaient acquittées par maison (1775). Les habitants de quantité de villages, ne devaient qu'une poule, au lieu de deux, et la payaient le plus souvent à carnaval, ou à la Saint-Martin. Le village de Brebotte était taxé à 30 poules, quel que fut le nombre de ses habitants (2). Seppois-le-Bas devait la somme fixe de 5 livres, payable à la Saint-Martin, pour lui en- tenir lieu de poules. D'autre part, les sujets de la mairie de Chaux, de la paroisse de Pfaffans, des seigneuries de Foussemague, de Montreux et de Roppe, en partie du moins, pour n'en poitlt citer d'autres, devaient chacun trois poules au lieu de deux (1741-1769), etc.

Les curés, pasteurs, baillis, greffiers, procureurs-fiscaux, prévôts, n'en payaient nulle part Souvent les veufs, veuves qui n'avaient point de labour (Délie), les garçons et filles ayant feu, les titulaires de certains emplois de communauté, comme les préposés, ou jurés, sergents, bangards, Leitterer^ pâtres, maîtres d'école, etc., étaient exempts, ou pour partie ou pour le tout, suivant les communautés, car ces exemptions partielles ou totales, variaient de seigneurie à;^igneurie (3). Beaucoup de villes seigneuriales étaient complètement exemptes de cette redevance: par exemjrfe, Thann, Altkirch, Délie, Ferrette. Belfbrt, etc. Elle n'existait pas non plus dans une grande partie du comté de Ribeaupierre, où elle ne rapportait, année moyenne sui* dix, que 584 livres, 6 sols. A «Giromagny, au Puix, à Auxelles-haut, quantité de maisons en étaient exemptes, moyennant le paiement annuel id'un cens appelé Batz. (Voir ce mot.) Enfin, par un privilège spécial qui paraît avoir été admis à peu près dans toute .la province, l'accouchement à l'époque où la poule devait être

(1) Urbalres de 1493-1578; comptes de la seigneuHe de 1610 à 1666. -^ Consul, de Chauppour l'aîné, 9 déc. 1788 et 15 juillet 1789. (A. H. A.. 2419, Ë.)

(2) Ces trente poules se payaient par \ei trente plus anciens chézaux, les au' très étaient francs et quittes. (1742.)

(3) Ainsi les Leitterer et les bangards de Hunawihr, Beblenheim, Mittelwihr» ne payaient qu'une seule poule, tandis qu'ils étaient exempts pour le tout à Rique^'ihr. — Les orphelins ne devaient rien dans le duché de Mazarin. — A Joncherey, les manouvriers ne payaient qu'une poule ; tous les autres deux (1742).

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payée emportait exemption. Ainsi, le mari dont la femme accouchait, soit en mars, soit en septembre dans le comté de Thann, soit huit jours avant ou huit jours après carnaval à Riquewihr, soit quinze jours avant ou quinze jours après la Chandeleur à Kientzheim, Sigolsheim, ou même dans l'aimée, comme dans le comté de Ribeaupierre, était dispensé de payer la poule qui eut été exigible à cette époque.

A l'origine, évidemment, les poules étaient livrées en nature. Mais il semble quie de bien bonne heure elles devinrent payables en argent. Dans ce dernier cas, lorsque l'obligation avait été novée, pas de difficultés, parce que l'offjet de l'obligation était devenue une somme d'argent, fixée, invariablcfncnt déterminée une fois pour toutes. Tel paraît avoir été le cas de Wihren-plaine, où chaque ménage payait 3 deniers par an, ni plus ni moins, pour lui tenir lieu de la Bauchhun. Mais s'U ne s'agissait que d'une obligation aiternatim et que la somme d'argent n'était qu'in facultate solutionis^ les conflits les plus désagréables pouvaient s'élever tous les jours. En effet, lorsque la taxe, ordinairement payée au seigneur, devenait tout à coup infériexire au prix courant du marché, les redevables prétendaient la payer quand même, tandis que le seigneur, ou son fermier, entendait les forcer à lui livrer les poules en nature, à moins qu'ils ne consentissent à les acquitter en argent, à leur valeur actuelle. Au contraire, lorsque la taxe devenait supérieure au prix du marché, les débiteurs avaient intérêt à s'acquitter en nature, tandis que les seigneurs, ou leurs fermiers, soutenaient que la taxe, étant invariable et fixe, devait être payée en tout état de cause, de sorte que }e& sujets pouvaient se plaindre qu'on leur demandait de trop, attendu qu'ils ne devaient qu'une ou deux poules en nature, ou à défaut, leur valeur réelle et rien de plus. La question de droit ne faisait pas difficiUté. Voici comment elle fut résolue, par l'avot'at Bruges, dans les circonstances suivantes: En 1755, le sieur Jeanmaire, receveur général des comtés de Horbourg et seigneurie de Riquewihr, se trouvait dans le plus grand embarras. Le prévôt de Hunawihr était chargé de faire le recouvrement des poules et des chapons dus à la seigneurie dans ce village (1). Jusqu'alors il avait p&rçu sans difficulté 13 sols, 4 deniers par poule et 20 sols par cha-

il) Sans doute il s'agit de poules et de chapons dus pour cens et rentes s mais les principes sont exactement les mêmes pour la matière qui nous occupe.

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pon, lorsqu'en 1755, les prix du marché subirent une telle baisse, .que les contribuables refusèrent de payer les poules en argent, et offrirent de les livrer en nature. Ne sachant à quel parti s'arrêter, le receveur consulta la régence de Montbéliard. Si les habitants, écrivait-il, persistent dans leur refus, il faudra, « ou les actionner, ou me créer marchand de poules, emploi que

je n'ambitionne pas Je me verrai immanquablement, dans

peu, marchand d'un couple de millier de poules .bel emploi, qui me nécessitera de parcourir les marchés de la province, p3ur nl'ein défaire, et d'emiployer une bonne partie des grains de la seigneurie pour les entretenir b. Il convient cependant que le prix de 13 sols, 4 deniers, ou 20 sols est « incontestablement trop haut » dans les circonstances actuelles. La régence voulut qu'avant de se décider, il prît l'avis de l'avocat Bruges, dont voici Ijai Wponse : « S'il y avait quelque analogie à tirer des corvées, qui sont des prestations seigneuriales, à des rentes en pDules et en chapons, la m^ximte est très certaine que c'est le le sujet qui a le choix de les faire en nature, ou de les payer en argent, et que ce choix renaît tous les ans. Il n'y a qu'une exception, c'est lorsque le seigneur est autorisé par» un titre exprès à les exiger, à son choix, de l'une ou de l'autre manière. Je ne fais pas le plus petit doute que si la question se posait, on ne regardât comme une convention purement arbitraire et qui est censée renouvelée tous les ans, la prestation des 6 et 9 Batz pour une poule ou un chapon. Les titres portent des poules et des chapons. Pour les changer, il faut d'autres titres, sans quoi il sera toujours présumé que la prestation en argent est de convention précaire et annuelle. Il est même évident que ce paiejient en argent ne doit pas être bien a icicn, car il y a 5J ou 60 ans que la volaille ne se vendait pas à ce prix ; et il y a 100 ou 150 ans, que, pi3ut-être, elle se vendait à moins de inoitié. D'un autre côté, M., il faut envisager l'avenir. Car, à mesure que l'on avance, les denrées augmentent de 53 ei 53 ans. La diminution présente n'est pas de nature à devoir subsister toujours. Aussi, attendez une réponse de Mo-ntbé.iard. S'ils ont des titres, on les fera valoir. S'ils n'en ont pMnl, que p>ouvonsnous faire, que de suivre les titres communs entre le seigneur et ses isujets, /cojntre lesqoiieils titres on ne psut prescrire do part ni d'autre ». (19 décembre 1755) Il paraît bien que la régence ne trouva point de titres et que le malheureux Jeanmaire dut, à son oorps défendant, réunir à sa qualité de receveur, celle

Hoffmann, 111, 21<

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de marchand de poules, au moins pour quelque temps (A. H. A-, 293, E.). En 1717, la chancellerie de Ribeauvillé évita tout <liftérend en prenant une mesure analogue. Au commencement du siècle, les poules de carnaval, que la seigneurie i>ercevait à Wihr-au-Val, se payaient 13 sols pièce, d'ordinaire. Or, en 1717, il se produisit sur la volaille une baisse tellement considérable que les gens ne voulurent plus donner qu3 3 b., et en cas de refus, offraient le paiement en nature. Le prévôt de Wihr, chargé de la collecte, exposa son embarras à la chancellerie : l'argent, disait-il, est très rare ; au marché, les poules ne valent tout au plus que 3 gros ; le 18 novembre, il en a exposé vingt en "vente, pour lesquelles il a retiré, partie 3 gros, pariie 2 sctelling seulement, et encore les a-t-il bien vendues! Le receveur seigneurial ne veut pas recevoir les poules en nature. Que faire des 450 poules qu'il recueille habituellement dans le bailliage, si les gens n'entendent pas se libérer autrement? La chancellerie eut le bon esprit d'enjoindre au receveur d'accepter jusqu'à pouvel ordre le prix de trois gros qui était offert, et de vendre, aux meilleures conditions passibles, les poules déjà livrées en nature (A. H. A., ^86, E.\). Toute difficulté fut donc évitée. Mais les choses ne s'arrangeaient pas partout avec cette simplicité. Dans la baronnie d'Altkirch, les bourgeois et les habitants, sauf ceux de la 'ville d'Altkirch et des fauxbourgs, devaient deux poules à la seigneurie, l'une en mars, l'autre en septembre. Elles se payaient ordinairement 5 sols, 4 deniers Tune, lorsque tout à coup, en 1756, elles atteignirent au marché le prix de 6 sols, 8 deniers. Les fermiers, puisque le choix appartenait à la seigneurie, prirent le parti de les exiger en nature, sauf à ceux qui se voulaient se libéiPer en argent, à acquitter le prix courant du moment, soit 6 sols, 8 deniers. Ce furent dès lors partout d'inextricables difficultés, et il fallut deux arrêts du Conseil (15 janvier et 18 juin 1757), pour imposer la taxe de 6 sols, 8 deniers, et rétablir le calme. 11 en fut de même dans le oomté de Ferrette (A. H. A., 2930, E.).

La collecte se faisait par les maires, prévôts, préposés, ou sergents, quelquefois les fermiers de la seigneurie, ou toute autre personne qui avait reçu commission sur un état approuvé par le bailli et dressé i>ar le greffier. Dans le duché de Mazarin, chaque maire, quelquefois le juré à son défaut, était tenu^ en vertu de sa charge, de dresser cet état ou rôle des redevables de .'.a mairio ou coiamunauté, d'après lequel il faisait ensuite

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