Livre premier {Le Contrat social

Il va, dit-il, chercher dans l'ordre civil une règle d'administration légitime et sûre en prenant les hommes tels qu'ils sont, c'est-à-dire en considérant leur intérêt et l'utilité, et les lois telles qu'elles peuvent être : interprétons, telles qu'elles doivent être, c'est-à-dire en envisageant le droit et la justice. Son intention, on le voit, est de réconcilier et défaire coïncider ce que nous appellerions la réalité et l'idéal.

« L'homme est né libre et partout il est dans les fers. » Ces fers sont forgés par Tordre social qui sans doute est un droit sacré, mais qui ne vient pas de la nature (3). 11 faut donc chercher sur quelles convenlionsilestfondé.

(1) Tant par ses lectures étendues des classiques du droit civil qu'il cite souvent, Grotius, Puflendorf, etc., etc., que par ses réflexions personnelles depuis son séjour à Venise.

(2) Le titre complet de l'ouvrage est : Du Contrat social o PRINCIPES DU Droit politique. Il porte l'épigraphe suivante : Foederisaequas Dicamus leges, Virg., ^neid. lib. XI, v. 321. On peut voir par le Manuscrit de Genève qu'il a d'abord tâtonné sur le titre. Rousseau a donné lui-même de bonnes et lucides analyses du Contrat social et qui peuvent servir de guides au liv. V de VEmile et dans la vi® Lettre de la Montagne. Toutefois ces analyses ne sont pas critiques et ne peuvent dispenser le critique de refaire le travail pour son compte.

On lira avec grand profit un pénétrant opuscule où M. Georges Hry, professeur à la Faculté de Droit d'Aix-Marseille, a étudié r « Influence du Contrat social de Rousseau sur les idées et les institutions politiques » qui ont paru depuis lors, pendant et depuis la Révolution. (Imp. nation., 1898.)

(3) Nous avons vu dans le Discours sur Vlnégalité qu'il était ne d'un accident, d'un déplorable hasard. Mais nous allons voir maintenant que Rousseau a changé de sentiment sur l'origine des sociétés.

Rousseau élimine d'abord, comme fondement du droit social, l'ordre naturel de la famille. Nous savions déjà qu'aux yeux de Rousseau toute magistrature héréditaire est arbitraire, illégitime (1).

Il élimine la force, puissance physique qui ne peut créer aucun droit moral, aucun devoir. Elle contraint par nécessité, mais expire au seuil de la volonté. Nous voilà avertis que, pour qu'une société soit légitime, il faudra que le for intérieur soit obligé envers elle. Alléguera-t-on que cette puissance vient de Dieu? Elle en vient comme la maladie : est-il défendu, dit Rousseau, se souvenant ici de sa réponse à Philopolis, d'appeler le médecin? de se défendre d'un brigand? La preuve que la force n'oblige pas la volonté, c'est qu'une volonté qui sait se rendre plus forte que la force établie peut venir à la détruire et ainsi de suite ; où sera le droit ? Il résulte de là qu'aucun esclavage ne vaut, même fondé sur la guerre, ni individuel, ni collectif. Il ne comporte pas de vrai contrat, donc pas de droit. On n'a pas même le droit de s'aliéner soi-même, c'est un acte de fou, à plus forte raison de donner ses enfants.

Il reste le fait : nous voyons qu'il y a des peuples conduits par des rois, des gouvernements. Mais ce n'est jamais là qu'un fait, non pas un droit. Sommes-nous bien sûrs de voir un peuple, si tous les individus unanimement ne sont pas convenus d'être un peuple? Sans contrat ou pacte social, il y a bien agrégation d'hommes, il n'y a pas association , société , peuple au sens vrai du mot, et c'est toujours à ce pacte qu'il faut revenir.

(1) Cf. le commencement do l'arlicle « De réconomie politique » clans VEncijclopédii'y in-folio, t. V. ou Œuvres, I, 585-586.

Quand le pacte social va-t-il naître et quelle en doit être la forme?

Le pacte social se conclut quand les hommes sont « parvenus à ce point où les obstacles qui nuisent à leur conservation dans l'état de nature l'emportent par leur résistance sur les forces que chaque individu peut employer à se maintenir dans cet état. Alors cet état primitif ne peut plus subsister; et le genre humain périrait s'il ne changeait sa manière d'être » (1). Nous voilà loin de la cause fortuite précédemment invoquée par Rousseau. C'est qu'au moment où il écrivait le Discours sur VJnégalité^ le changement de l'état de nature en état policé était pour lui un malheur « qui n'aurait jamais dû arriver ». Quand il répondait à Philopolis, il ne soutenait plus que ceci : c'est que « ces circonstances extérieures pouvaient arriver plus tôt ouplus tard »,et il entrevoyait qu'elles pourraient bien avoir une raison d'être, une fin, une cause finale dans la vertu. Maintenant il trouve bon, comme nous le verrons, que ce changement ait eu lieu, et il explique dans une formule rationnelle, quoique un peu obscure et concise, comment il a dû arriver : il est venu un moment où les homrnes n'ont eu d'autre ressource pour subsister que d'unir en une somme leurs forces individuelles de manière à les faire agir « de concert ».

Mais comment chacun engagerait-il sa force et sa liberté sans renoncer à soi-même (nous savons que ce serait illégitime] et en demeurant aussi libre qu'auparavant ? comment passer un tel engagement, un tel contrat dont les termes semblent contradictoires?

(1) Ch. VI. Œiwresy I, 044.

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Rousseau croit que la chose est possible et qu'elle n'est possible que sous la seule forme de la clause suivante : « aliénation totale de chaque associé avec tous ses droits à toute la communauté », à la volonté qui par cela même va devenir commune.

On s'étonne, on proteste contre le caractère absolu que Rousseau donne au contrat et qu'il impose à l'aliénation de chacun ; commençons par le bien comprendre. Un contrat de cette nature est égal pour tous, non que chacun y apporte la même force physique ou les mêmes biens^ mais en ce que chacun donnant également tout ce qu'il a et tout ce qu'il est, nul n'y est favorisé, nul n'y dissimule rien à son profit, chacun entre vraiment dans le pacte sans se diviser lui-même. Nul ne réserve rien, et c'est ainsi que l'union des forces est totale, c'est-à-dire qu'elle est : car si quelqu'un ou chacun réservait quelque chose, il resterait par rapport aux autres dans Tétat de nature, c'est-à-dire de désunion pour ce qu'il aurait réservé. Le contrat ainsi défini ne fait aucune acception de personne : il est impersonnel.

Rousseau est tellement convaincu qu'il est de la nature de ce contrat d'être ainsi qu'il ne doute pas que ce contrat ait été en effet, historiquement, quand même on ne l'aurait pas expressément énoncé; cette clause unique du contrat, c'en est tellement l'essence qu'elle a été, selon lui, universellement admise et reconnue, sous-entendue au moins et peut-être positivement formulée.

La question qui se présente, c'est pourquoi, ce contrat primitif étant si facilement conçu et si nettement admis de tous, on est tombé de là dans ce faux contrat qui fait qu'actuellement tout le monde est dans les

fers (1) et dont il nous a montré la passation dans le Discours sur CInégalité, qu'il nous a présenté encore sous ces couleurs ridicules dans l'article sur TEconomie politique: « Vous avez besoin de moi, car je suis riche et vous êtes pauvre ; faisons donc un accord entre nous : je permettrai que vous ayez l'honneur de me servir, à condition que vous me donnerez le peu qui vous reste pour la peine que je prendrai de vous commander (2). »

A l'époque du Discours et de l'article (3), Rousseau ne savait pas par quel accident le mal était entré dans le monde, mais il savait qu'il y était entré par un accident physique et il croyait savoir que la première forme du contrat avait été tout de suite dolosive. A présent il Croit savoir que l'état de nature n'a pas cessé par un accident et il croit savoir qu'il y a eu une première forme du contrat qui n'était pas dolosive. Ainsi il apparaît rasséréné, n'incrimine plus le hasard, n'accuse plus les riches. Si on lui demande comment le vrai contrat a tourné en servitude, il répond qu'il tt Tignore (4) ». Son ignorance s'est déplacée, elle porte maintenant sur la cause du changement d'un vrai contrat qui a été en un mauvais qui est. Elle laisse donc place encore à l'intervention possible de la mauvaise volonté humaine ; toutefois cette mauvaise volonté n'est pas positivement dénoncée, puisque Rousseau ignore comment le changement s'est fait ; peut-être même n'est-elle plus formellement requise, puisque,

(1) Selon la méthode qu'il a déjà employée, Rousseau cherche à rebrousser le cours du temps, à remonter à l'origine.

(2) Œuvres, I, 602.

(3) En 1753 environ.

(4) Ch. I, I, 039.

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d*après Rousseau (et Tidée recevra ici son développement), les institutions ont d'elles-mêmes une pente à dégénérer. Il semble qu'au moment où il croit sauver les hommes, il ait déposé sonancienne fureurde lesaccuser.

Voilà donc chacun obligé envers tous et envers le tout. Si quelqu'un ne souscrit pas le contrat, il devient étranger dans TÉtat (1). Ce tout forme un corps politique, moral et collectif, une personne publique, un moi commun que Rousseau appelle souverain en tant qu'il est actif. Il ne subit aucune nécessité, puisque c'est à lui que tout pouvoir a été conféré ; par suite il n'y a aucune loi qui ne dépende de lui et il est même libre de ne pas être, de cesser d'être, s'il le veut ; il n'a qu'une obligation, c'est d'être souverain, s'il est, c'est-à-dire de garder, tant qu'il est, ce caractère moral absolu d'où il a pris naissance et qui absolument le fait être.

Il n'a pas d'intérêt contraire à celui des particuliers, car le corps ne peut vouloir nuire à aucun de ses membres, autant dire à lui-même. Mais un particulier peut vouloir, comme toi, autre chose que Tinlérêt commun qu'il veut comme membre du tout ; le pacte social comporte donc que « quiconque refusera d'obéir à la volonté générale y sera contraint par tout le corps », car cette seule condition, en le donnant tout entier à la patrie, le garantit « de toute dépendance personnelle » et ainsi, par son efficace, « le force d'être libre ». Ne voit-on pas qu'il s'agit bien de donner à la loi politique souveraine la même prise entière et la même action irrésistible qu'aux lois de la nature ?

(1) Liv. IV, ch. II, Œuvres, I, 684. Cf. sur le droit de renonciation au contrat, Emile, liv. V, Œuvres, II, 704.

« Chaque membre de la communauté se donne à elle au moment qu'elle se forme, tel qu'il se trouve actuellement, lui et toutes ses forces, dont les biens qu*il possède font partie... Ce qu'il y a de singulier dans cette aliénation, c'est que, loin qu*en acceptant les biens des particuliers la communauté les en dépouille, elle ne fait que leur assurer la légitime possession, changer l'usurpation en un véritable droit et la jouissance en propriété (i). »

11 est vrai que Rousseau n'a aucun principe qui lui permette d'interdire à la communauté, à, l'Etat, au souverain de s'emparer purement et simplement des biens de tous, comme il admet que « cela se fît à Sparte au temps de Lycurgue » (2) ; par ses principes mômes^ il est obligé de conclure à la légitimité du communisme, mais à une condition, c'est qu'il soit général, parce qu'alors la loi est égale pour tous. Dès là que le communisme ne serait pas général, il n'est pas, et a le souverain n'a nul droit de toucher au bien d'un particulier ni de plusieurs... l'abolition des dettes par Solon fut un acte illégitime... Si c'est sur le droit de propriété qu'est fondée l'autorité souveraine, ce droit est celui qu'elle doit le plus respecter ; il est inviolable et sacré pour elle tant qu'il demeure un droit particulier et individuel (3) ». Et ailleurs : « Il est certain que le droit de propriété est le plus sacré de tous les droits des citoyens et plus important, à certains égards, que . la liberté même (4). » Hors le cas de communisme' absolu, c'est-à-dire de la nullité des biens individuels,

(1) Liv. I, ch. IX, « Du domaine réel », Œuvres, I, 647.

(2) Emile, liv. V. Œuvres, II, 708.

(3) Ibid.

(4) Article de l'Economie politique, Œuvres, I, 596.

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comme dans un couvent de moines, les biens individuels doivent donc être respectés, inviolables, sacre's tels qu'ils sont ; et si je comprends bien Rousseau, rien ne serait plus contraire à l'essence du contrat social qu'une mesure qui établirait Tégalité des biens entre les individus, attendu que par cette mesure les uns tireraient du souverain plus qu'ils ne lui apporteraient, les autres moins qu'ils ne lui apporteraient, et qu'ainsi, sous une apparence d'égalité, cette mesure serait vraiment inégale d'un individu à l'autre (1). Et cette violation du contrat social en serait la ruine ; car les individus, par cette égalité en quelque sorte arithmétique, seraient replacés dansune sorte d'état de nature, faussé cette fois, puisqu'au lieu d'être relatif aux produits naturels de la terre, les arts étant devenus nécessaires, il serait relatif à un sol et à des produits de l'industrie humaineotiseseraientincorporésunemain-d'œuvre,un travail des particuliers, des efforts individuels inégaux. L'état de nature restauré par cette.injustice dissoudrait du même coup le contrat social par lequel l'homme doit être dénaturé. Il faut donc, encore une fois, que ce contrat prenne tout et qu'il ne soit plus question de propriété ou qu'il restitue à chacun le sien. Lorsque chacun apporte au souverain sa personne, le souverain lui en fait la remise et ne change rien à l'inégalité physique, c'est-à-dire à celle des forces et de Tintelli- ^ence : de même il respecte et confirme l'inégalité des biens qui est comme le prolongement de la première. Ainsi ce que veut et ce que cherche Rousseau dans

(1) Cf. Arist., Politiq., III, v. 10. II suit de ce rapprochement que Rousseau s'est inspiré ici d'Aristote et que mon interprétation est correcte.

sa théorie de la propriété, ce n'est pas du tout une rigoureuse égalité matérielle, c'est une rigoureuse égalité morale. Celle-ci, hors le cas du communisme où elle est atteinte par la nullité de la propriété individuelle, est atteinte justement par l'inégalité de la propriété individuelle. Et s'il est vrai que Rousseau a toujours désiré que la législation tendît à diminuer lagrande inégalité des fortunes (1), encore voit-on que de la première période de ses travaux politiques aux suivantes, ses idées évoluant, il s'est de plus en plus éloigné de l'impôt progressif personnel (2) et même des impôts somptuaires (3) préconisés par lui dans son article sur l'économie politique (4), pour en venir à recommander les

11) Gouuernement de Pologne, ch. x, Œuvres^ I, 727.

(2) « On voit par là que le pouvoir souverain, tout absolu, tout sacré, tout inviolable qu'il est, ne passe ni ne peut passer les bornes des conventions générales, et que tout homme peut disposer pleinement de ce qui lui a été laissé de ses biens et de sa liberté par ces conventions : de sorte que le souverain n'est jamais en droit de charger un sujet plus qu'un autre, parce qu'alors, l'affaire devenant particulière, son pouvoir n'est plus compétent. » Contrat social, liv, II, ch. iv, « Des bornes du pouvoir souverain, » Œuvres, I, 651. Ce passage est dans le Manuscrit de Genève, édition Dreyfus-Brisac, p. 272.

(3) « Au reste, ce n'est pas par des lois somptuaires qu'on vient h bout d'extirper le luxe. » Gouvernement de Pologne, ch. m. Œuvres, l, 708;

(4j Écrit vers 1703, paru en 1755. Ici il préconisait « la taxe par tète » ou « capitation... » « proportionnée aux moyens des particuliers... », « réelle et personnelle », V. Œuvres, I, 601, et les impôts somptuaires : « Qu'on établisse de fortes taxes sur la livrée, sur les équipages, sur les glaces, lustres, ameublements, sur les étoffes et la dorure, sur les cours et jardins des hôtels, sur les spectacles de toute espèce, siu* les professions oiseuses, comme baladins, chanteurs, histrions, en un mot sur cette foule d'objets de luxe, d'amusement et d'oisiveté qui frappent tous les yeux et qui peuvent d'autant moins se cacher que leur seul usage est de se montrer, et qu'ils seraient inutiles s'ils n'étaient vus. Qu'on ne craigne pas que de tels produits fussent arbitraires... » Il ajoute, il est vrai, que ces taxes n'empêcheront pas le luxe : « Tant qu'il y aura des riches, ils

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taxes proportionnelles à, établir sur les produits imposables (i).

Le pacte social une fois conclu, Rousseau fait la balance de l'opération. L'homme y perd sa liberté naturelle, son droit illimité à l'entreprise ; il y gagne,, avec la liberté civile, la garantie de ce qu'il possède. Cette liberté n'a absolument rien de commun avec la licence de faire tout ce qu'on veut et de tout brouiller au préjudice des autres ; elle consiste essentiellement à ne pas dépendre des hommes, mais delà loi à laquelleon a participé comme contractant et membre de l'État : ainsi, plus on dépend de la loi, plus on dépend de soimême, donc plus on est libre. Cette conception n'a rien à voir avec le libéralisme ; elle en est Topposé, l'antipode. Mais c'est peu que le contrat social a substitue une égalité morale et légitime à ce que la nature avait pu mettre d'inégalité physique entre les hommes (2) ». L'homme civil voit s'ouvrir devant lui tout un monde moral où l'état de nature ne donnait nul accès ; il fait

voudront se distinguer des pauvres ; et l'État ne saurait se former un revenu moins onéreux ni plus assuré que sur cette distinction. » {Ibid., I, 604.) Il est évident que ni le ton ni l'intention ne sont les mêmes que dans la région plus sereine, dans la sphère du Contrat social paru, dix ans après (1762) et où Rousseau veut la justice et s'efforce à l'impartialité d'un législateur.

(1) « De toutes les manières d'asseoir un impôt, la plus commode et celle qui coûte le moins de frais est sans contredit la capitation ; mais c'est aussi la plus forcée, la plus arbitraire... comme il est injuste et déraisonnable d'imposer les gens qui n'ont rien, les impositions réelles valent toujours mieux que les personnelles... » Puis il conseille des impôts sur les bestiaux, « des taxes proportionnelles » sur les terres ou mieux sur leur produit. V. Gouvernement de Pologne^ ch. xi, « Système économique », I, p. 732. Nous sommes en 1772 ; la doctrine s'éloigne sensiblement des formules acres oCi se plaisait Rousseau une vingtaine d'années auparavant .

(2; Liv. I, ch. ix, « Du domaine réel », in fine. Œuvres^ I, 648.

«accéder à l'instinct la justice, à l'impulsion physique la moralité que lui dicte la voix du devoir, aux penchants la raison ; il voit s'étendre ses facultés, ses idées ; ses sentiments s'ennoblissent, son âme s'élève et, sauf les abus qui dans celte nouvelle condition le dégradent souvent au-dessous de l'ancienne (i), il a lieu de bénir l'heureux instant qui d'un animal stupide et borné ^uUl était fait un être intelligent et un homme. En un mot il acquiert ce bien suprême, « la liberté morale, qui seule rend l'homme maître de lui », el par là, après le pacte, il est plus libre qu'auparavant. Désormais capable de se prescrire une loi, il échappe à l'impulsion du seul appétit, qui est esclavage, mais « Tobéissance à la loi qu'on s'est prescrite est liberté (2) ». Ces mira^ clés, ces bienfaits, il les doit à l'état civil. Rousseau se passionne maintenant pour la société comme il s'était passionné contre elle : depuis le moment où il disait que c'était un crime de posséder un champ et qu'il serait bon d'écraser la tête des enfants entre des planchespour les maintenir dans Timbécillité naturelle, nous avons fait du chemin.