‹ L'ancien droit considéré dans ses rapports avec l'histoire de la société primitive et avec les idées modernesChapitre 102 sur 147 · CLASSIFICATION DES BIENS · texte numérisé non relu

CLASSIFICATION DES BIENS

diverses espèces , se soit présentée spontanément à un grand nombre de sociétés primitives. Une espèce de biens est placée plus bas que les autres dans l’ordre de la dignité, mais en même temps elle est débarrassée des liens par lesquels l’antiquité a enchaîné les biens réputés supérieurs. Plus tard, l’avantage plus grand des règles relatives au transfert et à la succession des biens réputés inférieurs est généralement reconnu, et, au moyen d’innovations graduelles, la plasticité de la propriété inférieure est communiquée à la propriété que l’on considère comme supérieure. L’histoire du droit de propriété romain est l’histoire de l’assimilation des choses mancipi aux choses nec mancïpi. L’histoire de la propriété sur le continent européen est l’histoire du renversement du droit féodal relatif aux terres par le droit romain relatif aux meubles ; et quoique l’histoire de la propriété en Angleterre ne soit pas près d’être complète, il est visible que le droit qui régit les biens personnels (personaUy) menace d’absorber et d’anéantir le droit relatif aux biens réels (realty).

La seule classification naturelle des objets de jouissance, la seule qui réponde à une différence essentielle des biens, est celle qui les partage en meubles et immeubles. Cette classification, familière aux jurisconsultes, se développa très-lentement dans le droit romain, d’où nous l’avons tirée, et ne fut adoptée définitivement que dans les derniers temps. Les classifications de l’ancien droit ressemblent quelquefois en apparence à celle-ci. Elles

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divisent parfois les biens en catégories, et mettent les immeubles dans Tune d’elles ; mais on trouve, ou qu’elles classent avec les immeubles bon nombre d’objets qui n’ont aucun rapport avec eux, ou les séparent de divers droits qui ont avec eux une étroite affinité. Ainsi les choses mancipi du droit romain comprenaient non-seulement la terre, mais les esclaves, les chevaux et les bœufs. Le droit écossais classe avec la terre un certain nombre de titres, et le droit hindou classe la terre avec les esclaves. Le droit anglais, d’un autre côté, sépare les baux de terre pour longues années des autres intérêts dans le sol, et les joint aux biens personnels ( personalty ) sous le nom de chat tels real. D’ailleurs, les classifications de l’ancien droit supposent supériorité et infériorité; tandis que la distinction entre meubles et immeubles, au moins dans le droit romain, n’emportait aucune idée de différence de dignité. Toutefois, les choses mancipi étaient certainement considérées comme supérieures aux choses nec mancipi ; les biens que les Ecossais appellent heritable property , et ceux que les Anglais désignent sous le terme de realty , sont supérieurs à ceux désignés sous le nom de personalty, auxquels les premiers sont opposés. Les juristes de tous ces systèmes se sont efforcés de rattacher ces classifications à quelques principes intelligibles; mais on cherchera toujours vainement les motifs de ces classifications dans la philosophie du droit : ils n’appartiennent pas à la philosophie du droit, mais à son histoire. L'explication qui semble comprendre le

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