‹ L'ancien droit considéré dans ses rapports avec l'histoire de la société primitive et avec les idées modernesChapitre 118 sur 147 · CONTRATS ROMAINS · texte numérisé non relu

CONTRATS ROMAINS

torique, qui n’a pas toujours été suivi par les auteurs romains d’Insti tûtes. Il n’est pas douteux que le contrat verbal était le plus ancien des quatre et l’aîné des descendants du nexum primitif. Plusieurs espèces de contrats verbaux furent employées dans l’antiquité; mais le plus important de tous, le seul dont aient traité nos auteurs, avait lieu au moyen d’une stipulation , c’est-àdire d’une question et d’une réponse : la question était adressée par celui qui recevait la promesse, et la réponse par celui qui promettait. Cette question et cette réponse constituaient l’élément qui, comme je viens de le dire, était exigé par les idées primitives, en outre du consentement des personnes intéressées. C’était le moyen par lequel l’obligation était ajoutée à la convention. L’ancien nexum, a donc transmis à un droit plus avancé, d’abord l’idée d’une chaîne qui lie les parties contractantes, et qui est devenue l’obligation ; il a transmis en outre la notion d’une cérémonie qui accompagne et consacre l’engagement, et cette cérémonie s’est transformée en stipulation. La transformation du transfert solennel, qui était le trait le plus marqué du nexum à l’origine, en une question et une réponse, serait plus difficile à comprendre qu’elle ne l’est, si nous n’avions pour nous éclairer l’histoire des testaments rom ai ns. En examinant cette histoire, nous pouvons comprendre comment le transfert solennel fut d’abord séparé de la part de la cérémonie qui se rapportait immédiatement àl’aifaire et comment plus tard cette cérémonie fut négligée. Comme

la question et la réponse de la stipulation étaient sans aucun doute le nexum dans sa forme simplifiée, nous sommes disposé à penser qu’elles participaient de la nature d’une formalitéjuridique. Ce serait une erreur de les considérer comme estimées par les anciens jurisconsultes romains seulement pour l’utilité qu’elles avaient de donner aux personnes qui voulaient faire un contrat l’occasion de réfléchir. Il est certain qu’elles étaient utiles pour cela et que cette utilité fut reconnue. Mais il est prouvé par le témoignage de nos auteurs qu’à T origine leur fonction dans le contrat était une fonction de forme et de cérémonie, qu’une question et une réponse quelconques ne suffisaient pas à constituer une stipulation, mais qu’il fallait une question et une réponse dont la rédaction en termes de droit fût appropriée spécialement au contrat célébré.

Mais quoique, pour bien apprécier l’histoire du droit des contrats, il soit essentiel de comprendre que la stipulation a été considérée comme une forme solennelle avant qu’on eût reconnu que c’était une garantie utile, nous aurions tort de fermer les yeux sur sa véritable utilité. Le contrat verbal, quoiqu’il eût beaucoup perdu de son ancienne importance, dura jusqu’à la dernière période du droit romain ; et nous pouvons être certains qu'une institution de ce droit n’aurait pas duré si longtemps, si elle n’avait présenté quelque avantage pratique. Je trouve dans un auteur anglais quelques expressions de surprise de ce que les Romains, même dans les

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