LA STIPULATION

premiers temps, se contentassent d’une protection aussi insignifiante contre la précipitation et l’irréflexion. Mais si nous examinons de près la stipulation, en nous rappelant qu’il s’agit d’un état social dans lequel il n’était pas 1 facile de se procurer une preuve écrite, je crois que cette question et cette réponse, n’eussent-elles été imaginées que pour leur utilité à cet égard, pourraient être justement considérées comme un expédient très-ingénieux. C’était celui qui recevait la promesse qui, en qualité de stipulator , posait les termes du contrat sous forme de question, et la réponse était faite par celui qui promettait. « Promettez-vous de me livrer tel esclave en tel lieu et tel jour? — Je le promets. » Maintenant, si nous réfléchissons un peu, nous verrons que cette nécessité de mettre la promesse sous forme interrogative renverse la position naturelle des parties et, en rompant le fil de la conversation, empêche l’attention de glisser sur une promesse dangereuse. Chez nous, une promesse verbale résulte en général exclusivement des termes employés par celui qui promet. Dans l’ancien droit romain, il était nécessaire de procéder autrement; il fallait, lorsque la convention avait été arrêtée, que celui qui recevait la promesse la résumât dans toutes ses parties par une interrogation solennelle ; et c’était de cette interrogation et du consentement qui y avait été donné qu’il s’agissait de faire preuve en justice, — non de la promesse ellemême, qui n’avait pas force obligatoire. Ceux qui commencent à étudier le droit romain, et qui rencontrent

presque tous dans la stipulation une première pierre d’achoppement, comprendront bien vite l’importance que peut avoir dans le droit des contrats cette particularité insignifiante d’une rédaction différente. Lorsque nous, Anglais, avons l’occasion, en parlant d’un contrat, de le rattacher, pour la facilité du langage, à l’une des parties, — par exemple, si nous désirons parler d’un contractant en général, — c’est toujours celui qui promet que nos pîiroles désignent. Mais les expressions du droit romain ont une tournure différente ; elles considèrent toujours le contrat au point de vue de celui qui reçoit la promesse, si l’on peut s’exprimer ainsi ; en parlant d’un contractant, c’est toujours le slipulator , celui qui pose la question, qu’elles désignent. L’utilité de la stipulation se montre d’une manière très vive dans les exemples que nous fournissent les comiques romains. Si on lit en entier les scènes dans lesquelles se trouvent ces passages (par exemple, Plaute, Pseudolus , act. I, scène i; act. IV, sc. vi ; Trinummus , act. V, sc. n), on verra combien l’attention de la personne qui songeait à faire une promesse devait être éveillée par la question, et combien cette personne avait de facilité pour abandonner une entreprise inconsidérée.

Dans le contrat par écritures, la formalité qui ajoutait l’obligation à la convention était l’inscription de la somme due, lorsqu’elle pouvait être déterminée, sur un livre de comptes. L’explication de ce contrat se trouve dans un détail des coutumes domestiques romaines, la