‹ L'ancien droit considéré dans ses rapports avec l'histoire de la société primitive et avec les idées modernesChapitre 28 sur 147 · LES STOÏCIENS · texte numérisé non relu

LES STOÏCIENS

descendants intellectuels imaginèrent que , n’étaient quelques malheureux accidents, le genre humain suivrait des règles de conduite plus simples et mènerait une vie moins orageuse. Vivre selon la nature fut considéré comme la fin de l’existence humaine; c’était le but que les hommes les meilleurs devaient s’efforcer d’atteindre. Vivre selon la nature, c’était s’élever au-dessus des habitudes désordonnées et des plaisirs grossiers du vulgaire, pour suivre des règles d’action plus hautes, qui exigeaient l’abstinence et l’empire sur soi-même. On sait que cette proposition : « Vivre selon la nature, » était le résumé des opinions de la fameuse philosophie stoïcienne. Lorsque la Grèce fut conquise, cette philosophie fit des progrès rapides dans la société romaine. Elle avait un attrait naturel pour la classe riche qui, en théorie du moins, faisait profession des habitudes simples de l’ancienne race italienne et dédaignait les innovations et modes étrangères. Les personnes qui appartenaient à cette classe commencèrent aussitôt d'affecter

l’observation des préceptes stoïques de vie conforme h la nature, affectation d’autant plus flatteuse et, pour-

rions-nous ajouter, d’autant plus noble quelle contrastait avec le dérèglement complet répandu dans la cité impériale par le pillage du monde et par l’exemple des races les plus adonnées aux luxe. En tête des disciples de la nouvelle école grecque figuraient, nous pourrions en être certain, lors même que nous ne le saurions pas

par l’histoire, les jurisconsultes romains. Tl est prouvé

que, des deux seules professions qui existaient dans la république romaine, les militaires appartenaient au parti du mouvement, et les jurisconsultes étaient partout à la tête du parti de la résistance.

L’alliance des jurisconsultes avec les philosophes stoïciens dura pendant plusieurs siècles. Entre les jurisconsultes renommés, quelques-uns des premiers sont liés au stoïcisme, et enfin l’âge d’or de la jurisprudence romaine est fixé d’après le consentement général au siècle des Àntonins, les disciples les plus fameux auxquels cette philosophie ait fourni une règle de conduite. La longue diffusion de ces doctrines entre les hommes voués à une profession devait affecter l’art qu’ils pratiquaient et sur lequel ils exerçaient une influence. Plusieurs propositions que nous trouvons dans les restes de la jurisprudence romaine seraient à peine intelligibles si on ne les interprétait par les préceptes stoïciens ; mais c’est une erreur sérieuse, quoique commune, de mesurer l’influence du stoïcisme sur le droit romain en comptant le nombre des règles légales qu’on peut avec sûreté rattacher aux dogmes stoïciens. On a souvent observé que la force du stoïcisme résidait, non dans ses règles de conduite, qui étaient souvent répulsives ou ridicules, mais dans le grand principe un peu vague de la résistance aux passions, De même l’influence qu’eurent sur la jurisprudence les théories grecques, dont le stoïcisme fut l’expression la plus claire, consista moins dans le nombre des principes qu’elles introduisirent dans le

l'équité.

droit romain que dans la supposition fondamentale qu’elles lui prêtèrent. Lorsque le mot « nature » fut devenu habituel dans la bouche des Romains, les jurisconsultes en vinrent à croire que le vieux jus genlium était en réalité le code perdu de la nature, et que le préteur, en réglant la jurisprudence des édits sur les principes du jus gentium , rétablissait le type d’où le droit ne s’était écarté que pour devenir’ moins pur. Cette croyance fit naître aussitôt l’opinion que le préteur devait mettre autant que possible l’édit au-dessus du droit civil, pour faire revivre autant qu'il le pourrait les institutions par lesquelles la nature avait gouverné l’homme dans l’état primitif. De nombreux obstacles s’opposaient à l’amélioration du droit par ce moyen. Il put y avoir des préjugés à surmonter chez les juristes eux-mêmes, et les coutumes romaines étaient beaucoup trop tenaces pour céder immédiatement à une simple théorie philosophique. Les méthodes indirectes par lesquelles l’édit combattit certaines anomalies juridiques montrent la précaution avec laquelle durent agir ses auteurs, et, jusqu’à l’époque de Justinien, une partie de l’ancien droit résista obstinément. Mais en somme les progrès des Romains dans l’amélioration du droit furent

rapides à étonner, dès qu’ils furent stimulés par la théorie du droit naturel. Les idées de simplification et de généralisation avaient toujours été associées avec l’idée de nature ; on regarda donc la simplicité, la symétrie et la clarté comme les caractères d’un bon système

l'ancien îmoiT.

de droit, et le goût pour le langage embrouillé, pour les formalités nombreuses et les difficultés inutiles disparut tout à coup. La volonté forte de Justinien et les circonstances extraordinaires dans lesquelles il se trouva furent nécessaires pour donner au droit romain sa forme actuelle, mais les bases de l’édifice avaient été jetées longtemps avant les réformes impériales.

Quel est exactement le point de contact entre l’ancien jus gentium et le droit de la nature ? Je crois qu’ils se touchent et se mêlent dans Vœquitcis ou équité dans son sens primitif : et c’est là que nous voyons paraître pour la première fois dans la jurisprudence ce terme fameux d’équité. Pour étudier une expression dont l’origine est si éloignée et l’histoire si longue que celle-ci, il est prudent de pénétrer, si on le peut, jusqu’à la figure ou métaphore qui exprima d’abord cette idée. On a supposé généralement que le mot œquitas équivalait au mot grec îcotïk, c’est-à-dire le principe d’une distribution égale ou proportionnelle. L’égale division des nombres ou des grandeurs physiques est, sans aucun doute, étroitement liée à nos conceptions de justice; il y a peu d’associations d’idées qui restent dans l’esprit aussi obstinément que celle-ci ou dont les penseurs les plus profonds aient plus de peine à se défaire. Cependant, en recherchant l’histoire de cette association d’idées, elle 11e semble pas s’être présentée de tonne heure à l’esprit humain ; elle est née plutôt d’une philosophie comparativement récente. Il est remarquable que l’égalité de

r/ÉQUlTÉ.

droit dont les démocraties grecques se vantaient, — cette égalité que dans le beau chant à boire de Callistrate, Harmodius et Àristogiton sont dits avoir donnée à Athènes, — n’a guère rien de commun avec l’équité des Romains. La première consiste dans une administration du droit civil égale entre les citoyens, quelque limitée que pût être la classe des citoyens ; la seconde impliquait l’application d’un droit, qui n’était pas le droit civil, à une classe qui ne se composait pas nécessairement de cito} r ens. La première excluait tout despote; la seconde comprenait les esclaves. En somme, je serais disposé à chercher dans une autre direction le germe de l’équité romaine. Le mot latin æquns emporte avec lui plus distinctement que le mot grec tcoç l’idée de nivellement . Or cette tendance niveleuse est justement le caractère du jus gentium qui devait frapper le plus vivement les premiers Romains. Le droit quiritaire admettait une multitude de distinctions arbitraires entre les diverses classes d’hommes et les différentes sortes de propriétés ; le jus gentium , tiré de la généralisation de coutumes variées, néglige les divisions quiritaires. Le vieux droit romain, par exemple, établissait une différence fondamentale entre la parenté des agnats et la parenté des cognats, c’est-à-dire entre la famille considérée comme

soumise à une autorité patriarcale commune et la famille considérée, ainsi que chez les modernes, comme un groupe lié par le seul fait d'une descendance commune.

Cette distinction disparait dans le « droit commun

l'ancien DÜOIT.

toutes les nations, » de même que la distinction entre les anciennes formes de propriété des choses mancipi et des choses nec mancipi . Aussi crois-je que l’oubli de ces limites et démarcations est le trait du jus gentium qui est désigné par œquitas. Je m’imagine que ce mot a désigné simplement à l’origine ce nivellement constant, cette suppression des irrégularités qui se manifestait partout où le système prétorien était appliqué aux contestations entre étrangers. Probablement à l’origine ce mot n’avait aucun sens moral; et il y a des raisons de croire que ce qu’il indiquait était extrêmement désagréable à l’esprit des Romains primitifs.

D’autre part, le trait du jus gentium que le mot « équité » présentait à l’intelligence d’un Romain était le premier caractère et le plus tranché de ce que l’on supposait être l’état de nature. Nature impliquait ordre symétrique, d’abord dans le monde physique, plus tard dans le monde moral, et dans la première notion d’ordre entraient sans doute des'lignes droites, des surfaces planes et des distances mesurées. La même sorte de tableau ou de figure se présentait naturellement à l’esprit lorsqu’il travaillait à se figurer l’état de nature, et lorsqu’il examinait l’administration du droit commun à toutes les nations ; et tout ce que nous savons des idées anciennes nous porte à conclure que cette ressemblance idéale a beaucoup contribué à la formation d’une croyance à l’identité des deux conceptions. Mais tandis que le jus gentium n’avait que peu de crédit à Rome, la théorie du

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droit de nature y vint entourée de tout le prestige de l’autorité philosophique, et son idée s’associait avec celle d’une condition plus ancienne et meilleure du genre humain. Il est facile de comprendre comment la différence de point de vue affecta la dignité d’un terme qui désignait en meme temps l’action des anciens principes et les résultats d’une théorie nouvelle. Même pour les modernes, ce n’est pas la même chose qu’un nivellement et une correction des anomalies, quoique la métaphore soit exactement la même. Je suis persuadé que lorsqu’une fois le mot œquitüs fut compris comme appartenant à une théorie grecque, les associations d’idées liées à la conception grecque d’toc commencèrent à s’attacher à lui. Le langage de Cicéron rend plus que probable qu’il en fut ainsi, et ce fut le premier changement de la conception d’équité qui a été soutenu plus ou moins par presque toutes les théories morales qui sont venues depuis cette époque.

Il faut dire quelque chose de la procédure par laquelle les principes et les distinctions, associés d’abord avec le droit commun à toutes les nations et plus tard avec le droit de nature, s’introduisirent par degrés dans le droit romain. Dans la crise de l’histoire romaine qui est . marquée par l’expulsion des Tarquins, il survint un changement semblable à ceux qu’on rencontre dans les annales primitives de maints Etats de l’antiquité, mais qui avaient peu de chose de commun avec les événements politiques que nous appelons aujourd’hui révolu-

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