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s’expliquer, d’après quelques* jurisconsultes, par la supposition d’une « unité de personne » du père et du fils de famille. Dans le chapitre sur les successions, j’essayerai de montrer en quel sens et jusqu’à quel point cette unité peut être acceptée comme une réalité. Ici je dirai seulement que ces responsabilités du père de famille et d’autres phénomènes juridiques dont nous nous occuperons plus tard me semblent indiquer certains devoir s correspondant aux droits du patriarche. Je comprends que, s’il disposait absolument des personnes et des biens de
la famille, cette propriété représentative était jointe à
l’obligation de pourvoir, au moyen du fonds commun, aux besoins de tous les membres de la famille. La diffi-
culté est de sortir assez de nos associations d’idées ordinaires pour comprendre la nature de ces obligations. Ce n’était pas une obligation légale, car le droit n’avait pas encore pénétré dans l’intérieur de la famille. Appeler cette obligation morale , c’est peut-être anticiper sur les idées qui appartiennent à un état de développement mental plus avancé; mais l’expression « obligation morale » exprime assez notre pensée, si nous comprenons par ces mots un devoir observé presque sans s’en apercevoir, sous l’empire de l’instinct et de l’habitude plutôt que sous la pression de lois définies.
La patria potestas , dans son état normal, n’a pas été et n’a pas pu être, ce me semble, une institution générale durable. Si nous nous bornons à la considérer elle-même, nous ne sommes qu’ imparfaitement certains de son uni-
AGNATION ET COGNATION. 139
versalité ; mais nous pouvons- nous en assurer davantage en étudiant d’autres branches de l’ancien droit qüi en dépendent, quoique cette dépendance ne soit pas visible dans toutes leurs parties ni pour tous les observateurs. Considérons, par exemple, la parenté, ou en d’autres termes la manière dont l’ancienne jurisprudence calculait le degré de proximité des parents. Ici encore il nous conviendra d’employer les termes romains de parenté par agnation et par cognation. La parenté de cognation est simplement celle que comprennent les modernes : c’est la parenté résultant d’une commune descendance d’un même couple de personnes mariées, soit par les hommes, soit par les femmes. La parenté par agnation est un peu différente : elle exclut des personnes que nous considérerions aujourd’hui comme nos parents, et elle comprend des personnes que nous ne compterions jamais comme membres de notre famille. En réalité, la parenté par agnation est celle des membres de la famille, comprise comme elle l’était dans les plus anciens temps. Les limites de cette parenté sont loin d’être les mêmes que celles de la parenté moderne.
Sont cognats tous ceux qui remontent à un même ancêtre, homme ou femme; ou, si nous prenons le sens strictement technique dans le droit romain, tous ceux qui descendent du mariage légitime d’un même couple. Le mot cognation a donc un sens relatif, et le degré de parenté qu’il indique dépend du mariage qui est pris comme point de départ des calculs. Si nous commençons
l’ancien droit.
par le mariage du père et de la mère, la cognation sera limitée aux frères et sœurs; si nous prenons le mariage du grand-père et de la grand’ mère, les oncles, les tantes et leurs descendants seront compris entre les cognats , dont on peut augmenter le nombre en prenant pour point de départ un mariage plus élevé dans la ligne des ascendants. Voilà ce qu’un moderne comprend trèsbien; mais que sont les agnats ? En premier lieu, les agnats sont tous parents entre eux par les mâles exclusivement. Donc on forme un tableau des cognats en prenant tour à tour chaque ancêtre et en faisant suivre son nom de ceux de tous ses descendants des deux sexes; ensuite si, en suivant les diverses branches de cette table généalogique, nous nous arrêtons chaque fois que nous rencontrons le nom d’une femme sans suivre plus loin la branche à laquelle elle appartient, tous ceux qui restent après l’exclusion des descendants des femmes sont agnats, et la parenté qui les lie est la parenté par agnation. J’insiste un peu sur la manière pratique de séparer les agnats des cognats pour faire comprendre la mémorable maxime de droit : Millier est finis familiœ, la femme est la limite de la famille. Le nom d’une femme ferme la branche ou le rameau de la généalogie dans laquelle il se rencontre. Aucun des descendants de la femme n’est compris dans la notion de parenté de la famille primitive.
Si le système de droit primitif que nous étudions admet l’adoption, nous devons ajouter aux agnats reconnus par ce procédé toutes les personnes, hommes ou femmes,