‹ L'ancien droit considéré dans ses rapports avec l'histoire de la société primitive et avec les idées modernesChapitre 51 sur 147 · L AGNATION · texte numérisé non relu

L AGNATION

qui ont été introduites dans la famille par F extension artificielle de ses limites. Mais les descendants de ces personnes ne seront agnats que s'ils remplissent les conditions que nous venons d’indiquer.

Quel est donc le motif de cette extension et de cette restriction arbitraire? Comment une idée de parenté assez large pour embrasser des étrangers introduits dans la famille par adoption est-elle en même temps si étroite qu’elle exclue les descendants des femmes ? Pour résoudre ce problème, il faut remonter à la patria potestas. La base de l’agnation n’est pas le mariage du père et de lanière; c’est la puissance du père. Sont parents par ' agnation tous ceux qui sont sous la même puissance paternelle, ou qui y ont été ou qui pourraient y être, si leur ancêtre avait pu vivre assez longtemps pour exercer son empire. En réalité, au point de vue primitif, la parenté est limitée par la puissance paternelle. Là où la puissance commence, la parenté commence ; et c’est pourquoi les enfants adoptifs sont parents. Là où la puissance finit, la parenté finit ; aussi un fils émancipé par son père perd-il tous ses droits d’agnation. Voilà aussi pourquoi les descendants des femmes sont exclus de la parenté primitive. Si une femme mourait sans être mariée, elle ne pouvait pas avoir de descendants légitimes. Si elle se mariait, ses enfants étaient sous la puissance paternelle de son mari, non de son père, et se trouvaient ainsi perdus pour la famille de la mère. Il est évident que l’organisation des sociétés primitives aurait

l’ancien droit.

été bouleversée, si on avait été parent des parents de sa mère. Il en serait résulté qu’une meme personne aurait pu être soumise à deux puissances paternelles; mais deux puissances paternelles supposaient deux juridictions distinctes, de telle sorte que la personne soumise à ces deux juridictions aurait vécu sous deux régimes

différents. Tant que la famille est restée comme un

imperium in imperio, un Etat dans l'Etat, gouverné par

ses institutions, dont le père était l’origine, la limitation

de la parenté aux agnats était une garantie nécessaire contre les conflits de droits dans le forum domestique.

La puissance paternelle proprement dite séteignait par la mort du père ; mais l’agnation est restée comme un moule, qui en conserve l’empreinte lorsque cette puissance a cessé d’exister. De là vient l’intérêt de l’agnation pour celui qui étudie l’histoire du droit. On 11e peut discerner la puissance elle-même que dans un petit nombre d’anciens monuments ; mais la parenté par agnation, qui suppose l’existence antérieure de la puissance

paternelle, se trouve presque partout. Il y a peu de corps

de droit indigènes appartenant aux peuples de la souche

indo-européenne qui ne contiennent pas dans leurs parties les plus anciennes des dispositions particulières qui se rattachent clairement à l’agnation. Dans le droit hindou, qui est rempli des idées primitives sur la dépendance de la famille, la parenté est entièrement par agnation, et j’ai appris que, dans les généalogies des Hindous, on omet généralement le nom des femmes. Les

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