‹ L'ancien droit considéré dans ses rapports avec l'histoire de la société primitive et avec les idées modernesChapitre 52 sur 147 · LES DEMI-FRÈRES · texte numérisé non relu

LES DEMI-FRÈRES

memes idées sur la parenté se retrouvent dans toutes les parties du droit des peuples qui renversèrent l’empire romain; elles appartiennent réellement à leurs coutumes primitives, et nous pouvons soupçonner qu’elles auraient duré bien plus longtemps qu’elles n’ont duré dans la jurisprudence moderne, sans la vaste influence que le droit romain des derniers temps a exercée sur la pensée moderne. Les préteurs avaient considéré de bonne heure la cognation comme la forme naturelle de la parenté, et ils avaient travaillé à purifier leur jurisprudence des anciens principes. Leurs idées nous ont été transmises, mais on trouve encore des traces de l’agnation dans plusieurs des lois modernes sur les successions. L’exclusion des femmes et de leurs descendants des fonctions du gouvernement, attribuée communément à la coutume des Francs Saliens, tient certainement à l’agnation, car c’est une loi de succession pour la propriété des alleux chez les anciens Germains. C’est dans l’agnation aussi qu’il faut chercher l’explication de ce principe étrange du droit anglais, abrogé tout récemment, qui empêchait les demi-frères d’hériter les uns des autres. Dans la coutume de Normandie, le principe s’applique seulement aux frères utérins, c’est-à-dire aux frères de la même mère, mais non du même père ; et, ainsi limité, ce principe est une déduction exacte du système de l’agnation, sous lequel les frères utérins ne sont pas du tout parents. Lorsque cette coutume fut transportée en Angleterre, les juges anglais, qui n’en connaissaient pas le principe,

i/ancie.n droit.

l'interprétèrent comme une défense d’hériter des demifrères et l’étendirent aux frères consanguins, c’est-àdire aux fils du meme père et non de la meme mère. Dans toute la littérature qui enchâsse ( enshrines ) la

prétendue philosophie du droit, il n’y a rien de plus curieux que les pages de sophistique savante dans lesquelles

Blakstone essaye d’expliquer et de justifier la règle qui empêchait les demi-frères d’hériter les uns des autres. On peut montrer, à ce que je crois, que la famille,

telle que l’a constituée la puissance paternelle, est le nid d’où est sorti tout le droit relatif aux personnes. De tous

les chapitres de ce droit, le plus important est celui qui règle l’état des femmes. Nous venons d’établir que dans le droit primitif, la femme, bien qu’elle ne communique pas l’agnation à ses descendants, se trouve elle-même entre les agnats. En réalité, la parenté de la femme avec la famille dans laquelle elle est née est beaucoup plus étroite, plus intime et plus durable que celle qui unit les parents mâles. Nous avons plusieurs fois établi que le droit primitif ne tient compte que des familles ; autant vaut dire qu’il ne tient compte que des personnes qui exercent la puissance paternelle, et c’est pourquoi, lorsqu’il affranchit le fils ou le petit-fils à la mort du père

ou du grand-père, c’est seulement en considération de la capacité de ce fils ou petit-fils à devenir chef d’une nouvelle famille et le centre d’une nouvelle puissance paternelle. Mais une femme ne possède pas cette capacité, et n’a, par conséquent, aucun titre à l’affranchissement

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