ORIGINE DE L’OCCUPATION

ait été l’homme puissant et armé qui défendait ses biens. Mais comment se fait-il que le temps crée un sentiment de respect pour sa possession? Quelle est la source exacte de ce respect universel des hommes pour ce qui a existé en fait pendant une longue période ? Voilà les questions qui méritent l’examen le plus profond;, mais qui sont placées bien loin des limites de nos recherches.

Avant d’indiquer de quel côté nous pouvons espérer de glaner quelques informations, pauvres et incertaines, sur l’histoire primitive du droit de propriété, je dirai que, dans mon opinion, l’idée vulgaire relative à l’importance de l’occupation dans les premières périodes de la civilisation est contraire à la vérité. L’occupation est la prise de possession matérielle et consciente ; et la notion qu’un acte de ce genre donne un titre à la propriété des objets qui n’appartiennent à personne, loin

d’être un caractère des sociétés primitives, est très-pro-

bablement la conséquence d’une jurisprudence raffinée et d’un état de droit avancé. C’est seulement lorsque le

droit de propriété a été sanctionné par une longue inviolabilité, lorsque le plus grand nombre des objets dejouissance sont devenus matière de la propriété privée, que l’on a accordé à la simple possession le pouvoir de conférer au

premier possesseur la propriété des choses qui n’ont pas encore de propriétaire. Le sentiment qui a donné naissance à cette doctrine est absolument incompatible avec

l’état de rareté et d’incertitude du droit de propriété

l’ancien droit.

qui caractérise le commencement de la civilisation. Il semble que sa véritable base soit, non pas une force instinctive tendant à l’institution de la propriété, mais la présomption, enfantée par la longue durée de cette institution, que tout objet doit avoir un propriétaire Lorsqu’on prend possession d'une res nullius , c’est-à-dire d’un objet qui n’a pas ou n’a jamais eu de propriétaire, on permet au possesseur d’en devenir propriétaire, parce qu’on suppose que tout objet utile doit servir naturellement à la jouissance exclusive de quelqu’un, et que, dans ce cas, il n’y a d’autre personne que l’occupant qui puisse être investi du droit de propriété. L’occupant, en résumé, devient propriétaire parce qu’on présume que toute chose doit être la propriété de quelqu’un, et parce qu’on ne voit personne qui ait plus de droit que lui à la propriété de la chose occupée.

Lors même qu’il n'y a pas d’autre objection aux descriptions de l’état naturel que nous avons discutées, il est un point sur lequel elles s’écartent forcément des témoignages authentiques que nous possédons. On remarquera que les actes et motifs que supposent ces théories sont des actes et des motifs individuels. C’est chaque individu qui souscrit pour sa part au contrat social ; c'est le banc de sable mobile dont les grains sont les individus, qui, d’après la théorie de Hobbes, se durcit jusqu’à devenir le roc social, sous la discipline salutaire de la force. C’est un individu qui, dans le tableau tracé par Blackstone, « occupe un coin de terre pour s’y reposer,