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En Normandie, deux règles principales déterminent le droit de ces héritiers et leur combinaison fixe l’ordre de dévolution successorale entre les ascendants et les collatéraux du de cujus.

1° (art. 241) « Père et mère, aïeul ou aïeule, ou autre ascendant tant qu’il y a aucun descendant de luvivant, ne peut succéder à l’un de ses enfants (1).

2° (art. 245) « Les héritages venus du côté paternel retournent toujours par succession aux parents paternels, comme aussi font ceux du côté maternel aux maternels sans que les parents d’un côté puissent succéder à l’autre,en quelque degré qu’ils soient parents, ains plutôt les seigneurs desquels lesdits biens sont tenus et mouvans y succèdent (2). »

L’article 241 exclut donc de toute la succession les ascendants du de cujus au profit des collatéraux, frères ou sœurs du défunt ou leurs descendants. C’est une faveur faite aux jeunes générations ; elle se comprend assez dans une société féodale,où l’élément militaire et guerrier domine par dessus tout. La Coutume fait place aux jeunes, qui vont devenir des hommes de guerre, au détriment des aïeux, brisés par cent combats. Décision qui marque bien l’état d'esprit d’une race encore barbare et batailleuse. Il est impossible de ne pas la rapprocher de l’ordre successoral des anciens Germains, tel du moins que nous pouvons le déviner dans Tacite : « ls succédaient ainsi, dit-il, Liberi, fratres, patruli, avunculi, »

4 Art. 241, 2, Art, 245,

PAROI etes

On a douté qu’il faille prendre cette description à la lettre, et si les frères primaient vraiment les ascendants chez les Germains La Coutume de Normandie, par sa piquante analogie, paraît confirmer les paroles de Tacite ; d'autant plus que la conception successorale normande est plus voisine qu’aucune autre des vieilles rigueurs germaniques.

La Coutume de Paris, moins féodale, n’a jamais été aussi dure pour les ascendants. Dans sa première rédaction de 1510, elle n’excluaitles ascendants que de la succession aux propres. Et cette défaveur ne se maintint même pas pendant toute la durée du xv° siècle. Un mouvement d'opinion, appuyé par Dumoulin, en faveur des ascendants, leur donna pratiquement gain de cause lors de la deuxième rédaction en 41580. L'article 312 affirme bien encore : «En succession en ligne directe, propre héritage ne remonte, et n'y succèdent les père et mère, aïeul, ou aïeule (1). »

C’est la transposition d’une maxime féodale : Feudum non ascendit.

« Le droit des fiefs, dit Laurière, a été étendu aux alleux, de là vient que les échoiïtes en succession, ne remontaient point autrefois dans nos Coutumes...Mais à Paris et dans nos autres Coutumes, cet ancien droit est aboli, et la règle : Propre ne remonte, ne signifie à présent autre chose, sinon que le père ne succède point au propre maternel échu à son fils, nt la mère

au propre paternel échu à son fils, si ce n’est au dé-