‹ L'ancien droit successoral de la normandie d'après la coutume de 1583Chapitre 26 sur 89 · NES · texte numérisé non relu

NES

nel. Toute la difficulté est à l'égard des successions collatérales (1). »

Les droits successifs des collatéraux viennent de leur situation dans la ligne paternelle ou maternelle. « La ligne est le dénombrement des personnes, con- « jointes parla consanguinité et qui descendent d’une « même souche ; elle contient divers degrés. Le de- « gré n’est rien autre chose que la génération ; la « série des degrés est la suite des générations (2). »

Les Coutumes de France étaient fort divergentes sur la distinction du droit de lignage : les unes s’éloignant de l’idée de concession de fiefs, base de la dévolution lignagère, élargissaient le cercle des collatéraux successibles ; ce sont les Coutumes de simple côte ; les autres, limitaient de façon plus stricte la règle du lignage telles que les Coutumes souchères et de côté et ligne.

Dans la Coutume de simple côté, « il suffit de considérer la parenté de celui de la succession duquel il s’agit, sans remonter plus haut qu’à ses père et mère, et nullement aux autres ascendants comme aiïeuls et bisaïeuls ; les parents desquels succèdent, suivant qu'ils sont plus proches du défunt, sans distinction ni recherche de ce qui était paternel ou maternel dans les biens de ces successions d’aïeuls ou des autres ascendants plus éloignés »(3).

L’Anjou et le Maine, la Bretagne, suivaient cet

Page 1