Pesnelle, sur l’art

ble condition exigée pour être lignager: de côté, c’est-à-dire qu’en supposant un bien, venu du père, il fallait d'abord être parent du de cujus par le côté paternel; de ligne, en ce qu’il fallait être dans la ligne de parenté joignant l'acquéreur (1). »

La Coutume de Normandie, dans son article 245, ne s’est pas expliquée soigneusement sur le système qu’elle entendait appliquer à la distinction des collatéraux lignagers. Elle se contente d’y affirmer la dévolution des biens paternels aux parents paternels, et des biens maternels aux maternels sans plus amples renseignements. La jurisprudence résolut la question suivant l'esprit général de la Coutume: « Cette opinion (système du côté et ligne) se divise en deux, dit Pesnelle. Car quelques-uns estiment qu'il suffit d'être parent de cet acquéreur, soit du côté du père, soit du côté de la mère, et c’est ce qu’on a suivi dans la Coutume réformée de Paris, comme enseigne Brodeau en son Commentaire de Louët, page 28. D’autres requièrent qu’on soit de la famille de celui qui a acquis l'héritage et c’est cette dernière opinion qu'on a suivie en Normandie (2). »

Pesnelle cite l’arrèt de Graverel, du 20 décembre 1615, rapporté amplement par Basnage sur larticle 459 ; il fut donné au sujet du retrait lignager qui se juge par les mêmes règles que le droit de succé-

der, d’après les articles 479 et 476. La Coutume de

1. Ch. Lefebvre, L'Ancien Droit des Successions, 1912, p. 108,