‹ L'ancien droit successoral de la normandie d'après la coutume de 1583Chapitre 40 sur 89 · Ar · texte numérisé non relu

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2. Art. 320 de la Coutume de Paris, 8, Art. 338 et 339 de la Coutume de Paris,

dit l'article 339 de Paris, plus explicite que le texte normand. Justinien au contraire, avait admis dans ce cas la représentation, le partage par souches, l’exclusion des oncles en faveur des neveux. À Paris, il n’y a pas représentation, mais concours de l’oncle et du neveu, partage par têtes, parce que tous sont au troisième degré de parenté.

3° (Art. 321 de Paris) « Mais si les neveux en semblable degré viennent de leur chef, non par représentation, ils succèdent par têles et non par souches, tellement que l'un ne prend pas plus que l'autre (1). »

Avec l’article identique en Normandie :« Lesneveux, arrière-neveux, et autres, étant en semblable degré, succèdent à leurs oncles el tantes, par têtes et non par souches, tellement que l’un ne prend non plus que l’autre (2) (Art. 320). »

Cette disposition fait contraste avec la même hypothèse en ligne directe. Les petits enfants de plusieurs branches, en pareil degré, qui succèdent de leur chef, partagent entre eux la succession par souches et non par têtes. De Laurière raconte les dissentiments des juristes sur ces graves questions : « Azon sur le titre du Code De legitima hereditate soutient qu’en ce cas les neveux devaient succéder par têtes. Accurse son disciple, prétendit au contraire, que les neveux, venant ainsi à la succession de leurs oncles, la devaient partager par souches. De l’école,

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