‹ L'Ancien droit successoral de la Normandie d'après la coutume de 1583 [microform]Chapitre 29 sur 117 · Art. 312 de la Coutume de Paris · texte numérisé non relu

Art. 312 de la Coutume de Paris

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/aa^ ^(?5 parents de Vun des côtés, selon V article 329 et que les ascendants quoiquils soient de la ligne, ne succèdent point au propre, tant qaily a des descendants en ligne directe, ou des collatéraux descendus du premier acquéreur en pareil degré avec les ascendants (l). »

D'ailleurs, la Coutume reformée de Paris réserve le droit des ascendants dans les deux cas pratiques de jeur succession aux biens propres : celui où ils ont donné le bien à leur enfant (art. 312), et lorsqu'un reirait lignager avait été exercé par l'enfant (art. 315); suivant ce môme article, l'aïeul succède à Tacquèt fait par son fils décédé, devenu propre naissant en la personne de son petit-tils, déeédé sans enfants et sans

frères.

A Paris, il reste peu de chose de l'ancienne exclusion aux biens propres des ascendants. La Normandie, au contraire, a conservé la défaveur pour les ascendants dans sa plus grande extension, englobant non seulement les propres, mais les meubles el les acquêts.

Après en avoir posé le principe, la Coutume en fait l'application dans les articles suivants :

Art. 242. — « Les père et mère excluent les oncles et tantes à la succession de leurs enfants, et les oncles et tantes excluent Vaïeul et Va'ieule à la succession de leurs neveux et nièces, ainsi des autres,.. {^) »

Art. 243. — « Les oncles et tantes excluent les

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