‹ L'Ancien droit successoral de la Normandie d'après la coutume de 1583 [microform]Chapitre 31 sur 117 · Basnage, sur l'art · texte numérisé non relu

Basnage, sur l'art

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jourspar succession aux parents paternels comme aussi font ceux du côté maternel aux maternels (l). »

Voici un bien maternel du descendant défunt ; le frère de la mère y succédera plutôt que le père du de cujus. 11 en serait ainsi dans la Coutume de Paris, puisque son article 3^0 pose, comme l'article 245 normand, la rè^le dévolutive Paterjiapaternis,.. materna maternis. Mais la question se pose de savoir si faute de tous parents du côté maternel ce propre maternel va être dévolu aux parents paternels du de cujus ? Primitivement, cette règle du lignage était d'application stricte ; les héritiers des biens propres devaient être les parents du côté où ces biens sont venus dans la famille ; cette situation patrimoniale est la seule base de leur vocation successorale : ils ne succèdent pas en tant que parents du de cujus, mais comme des les lignagers de ses propres. Aussi la Coutume normande ajoute à l'article ±k\) : « sans que les biens d'un côté puissent se succéder à l'autre en quelque degré quels soient parents ains plutôt les seigneurs desquels lesdits biens sont tenus et momansr succèdent,.. (^)» C'est aussi la disposition de la Coutume d'Anjou (art. 218), du Maine (art. 256), et de Tanciennc Coutume de Paris.

De telle sorte, que les ascendants non lignagers étaientprimés dans la successionde leurs descendants, non seulement par les collatéraux lignagers, mais

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