‹ L'Ancien droit successoral de la Normandie d'après la coutume de 1583 [microform]Chapitre 32 sur 117 · Art · texte numérisé non relu

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aussi par les seigneurs suzerains. Comment une règle aussi dure avait-elle pu s'introduire contre les ascendants ? Elle ne s'explique que par son origine féodale ; « Ce que Von Jiomme la loi des propres, dit Basnage, n'est autre chose que ce que l'on nommait autre fois la loi des fiefs,,.

« Les possesseurs des fiefs obtinrent avec le temps lapleinepropriété; les bénrficcsou les fiefs qui n'étaient que des simples usufruits pour un temps ou pour la çie du premier possesseur, Jurent donnés ses enfants, depuis à tous ses descendants, et enfin à tous ceux de sa ligne,

« Quand donc les fiefs n'étaient donnés qiià une certaine personne et à ses descendants, il fallait nécessairement que cette ligne çenant à manquer, les choses retournassent à celui qui avait fait V inféodalion ou à ses représentants et par conséquent, on ne peut douter que cet ordre de conserver les biens dans les familles d'oii ils étaient venus et cette règle paterna paternis, niaient pris naissance avec V établissement des fiefs,,. Pour approuver une loi si étrange qui préfère le fisc et les seigneurs aux proches parents de l'autre ligne, on n'a pu sappuj'er que sur cette loi des fiefs, qui n en permettait la succession quau,x personnes qui étaient comprises dans l' inféodation ; autrement les seigneurs n'eussent jamais été préférés aux parents (1). » De Laurière sur la Coutume de Paris soutient la même thèse de l'origine exclu-

1, Basnage. Introduction aux titres : Des successions.

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