Art

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Le mari peut disposer des meubles eldes conquèts

du mariage, pour constituer la dot de sa tille, sans le

consentement d.^ sa femme et sans récompense au

prolît de celle-ci ; le mari est maître des meubles et

des conquèts du mariage absolument en Normandie,

car le régime de communauté entre époux n'existe

pas dans la Coutume. Par suite, si la dot a été constituée sur les biens paternels et maternels, et

si la mère a signé au contrat cette promesse, doitelle être divisée par moitié entre eux ? ou leur dette est-elle en proportion des biens que chacun possède ? En pays de communauté, à Paris, la dot étant une charge commune des père et mère, tombe à leur charge pour moitié. En ('outume normande, où la communauté n'intervient pas, le père seul est tenu, si la mère n'a pas signé un contrat ; -^ si elle est interçeniie à V acte, elle contribue au paiement de la dot en proportion desbiens dua de Vautre, mais si le père a payé comptant le mariage promis à sa fille, il ne peut en demander répétition sur les biens de la mère parce quil a été payé de meubles et acquêts qui proviennent excommunicollaboratione (1). »

Les parents ayanl de cette sorte constitué une dot à leur tille, sont tenus d^ine certaine garantie: « Ils ne sont obligés à aucune garantie, quand les deniers ou meubles par eux donnés, ont été mal remplacés par le mari qui est en outre insolvable (2). »