CHAPITRE II

Considérons de près les extorsions dont il souffre ; elles sont e'normes et au delà de tout ce que nous pouvons imaginer. Telle grosse ferme de Picardie1 qui vaut 3600 livres au propriétaire, paye 1800 livres au roi et 131 1 livres au décimateur. Une métairie moyenne 5 près de Nevers2 donne 138 livres au Trésor, 121 à l'Église, et 114 au propriétaire. Dans une autre, en Poitou,3 le fisc prend 348 livres, et le propriétaire n'en reçoit que 238. En général, dans les pays de grandes fermes, le propriétaire touche 10 livres par arpent, si la 10 culture est très bonne, 3 livres si elle est ordinaire. Dans les pays de petites fermes et de métayage, il touche par arpent 15 sous, 8 sous et même 6 sous. — C'est que tout le profit net va au clergé et au Trésor.

Et cependant ses colons ne lui coûtent guère. Dans 15 cette métairie du Poitou qui rapporte 8 sous par arpent, les 36 colons consomment chacun par an pour 26 francs de seigle, pour 2 francs de légumes, huile et laitage, pour 2 francs 10 sous de porc ; en tout, par année et par personne, 16 livres de viande et 36 francs de dépense totale. 20 En effet, ils ne boivent que de l'eau, ils s'éclairent et font la soupe avec de l'huile de navette, ils ne goûtent jamais de beurre, ils s'habillent de la laine de leurs ouailles et du chanvre qu'ils cultivent ; ils n'achètent rien, sauf la main-d'œuvre des toiles et serges dont ils four- 25 nissent la matière. Jugez de la part exorbitante que s'adjugent l'Église et l'État, puisque, avec des frais de

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culture si minimes, le propriétaire trouve dans sa poche, à la fin de l'année, 6 ou 8 sous par arpent, sur quoi, lorsqu'il est roturier, il doit encore payer les redevancés à son seigneur, mettre pour la milice à la bourse com- 5 mune, acheter son sel de devoir,1 faire sa corvée, et le reste. — Et ne croyez pas qu'avec le temps la charge devienne moins pesante, ou que, dans les autres provinces, le cultivateur soit mieux traité. A cet égard les documents sont authentiques et presque de la dernière heure. io II suffit de relever les procès-verbaux des assemblées provinciales tenues en 1787 pour apprendre en chiffres officiels jusqu'à quel point le fisc peut abuser des hommes qui travaillent, et leur ôter de la bouche le pain qu'ils ont gagné à la sueur de leur front.

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15 Mais le fisc, en s'abattant sur la propriété taillable, n'a pas lâché le taillable qui est sans propriété. A défaut de la terre, il saisit l'homme. A défaut du revenu, on taxe le salaire. Ainsi, quelle que soit la condition du taillable, si dégarni et si dénué qu'il puisse être, la main

20 crochue du fisc est sur son dos. Il n'y a point à s'y méprendre : elle ne se déguise pas, elle vient au jour dit s'appliquer directement et rudement sur les épaules. La mansarde et la chaumine, ausssi bien que la métairie, la ferme et la maison, connaissent le collecteur, l'huissier,

25 le garnisaire ; nul taudis n'échappe à la détestable engeance. C'est pour eux qu'on sème, qu'on récolte, qu'on travaille, qu'on se prive ; et, si les liards épargnés péniblement chaque semaine finissent au bout de l'an par faire une pièce blanche,2 c'est dans leur sac qu'elle va tomber.

Il faut voir le système à l'œuvre. C'est une machine à tondre, grossière et mal agencée, qui fait autant de mal par son jeu que par son objet. Et ce qu'il y a de pis, c'est que, dans son engrenage grinçant, les taillables, employés comme instrument final, doivent eux-mêmes se 5 tondre et s'écorcher. Dans chaque paroisse, il y en a deux, trois, cinq, sept, qui, sous le nom de collecteurs et sous l'autorité de l'élu,1 sont tenus de répartir et de percevoir l'impôt. «Nulle charge plus onéreuse ; » chacun, par protection .ou privilège, tâche de s'y soustraire. 10 Pour tous les recouvrements qui leur sont commis, ils sont responsables sur leurs biens, sur leurs meubles, sur leurs personnes, et, jusqu'à Turgot, chacun est solidaire des autres ; jugez de leur peine et de leurs risques. «Le collecteur, dit l'assemblée provinciale du Berry,2 15 «passe ordinairement pendant deux ans la moitié de sa «journée à courir de porte en porte chez les contribu- «ables en retard.» «Cet emploi, écrit Turgot, cause le «désespoir et presque toujours la ruine de ceux qu'on «en charge; on réduit ainsi successivement à la misère 20 «toutes les familles aisées d'un village.»

La chose est passée en usage, et la paroisse a beau pâtir, elle pâtirait davantage si elle faisait autrement. Le receveur, qui paye ses garnisaires un franc par jour, les fait payer3 deux francs et gagne la différence. C'est 25 pourquoi, «si certaines paroisses s'avisent d'être exactes «et de payer sans attendre la contrainte, le receveur, qui «se voit ôter le plus clair de son bien, se met de mauvaise «humeur, et, au département prochain, entre lui, MM. «les élus, le subdélégué et autres barbiers4 de la sorte, 30

«on s'arrange de façon que cette exacte paroisse porte «double faix, pour lui apprendre à vivre.» — Un peuple de sangsues administratives vit ainsi sur le paysan. — C'est que, si les collecteurs ne saisissaient pas, ils seraient 5 saisis eux-mêmes. Pressés par le receveur, on les voit dans les documents solliciter, poursuivre, persécuter les contribuables. Chaque dimanche et chaque jour de fête, ils se tiennent à la sortie de l'église, avertissant les retardataires ; puis, dans la semaine, ils vont de chaumière

10 en chaumière, pour obtenir leur dû. «Aucun particulier, «mande un receveur, ne paye le collecteur qu'il ne voie «la garnison établie chez lui.» Le paysan ressemble à son âne, qui, pour marcher, a besoin d'être battu, et, en cela, s'il paraît stupide, il est politique. Tout compte

i5 fait, il a calculé 'que la procédure, même coûteuse, lui coûtera moins qu'une surtaxe, et, de deux maux, il choisit le moindre. Contre le collecteur et le receveur, il n'a qu'une ressource, sa pauvreté simulée ou réelle, involontaire ou volontaire. On travaille, mais c'est pour satis-

20 faire les premiers besoins. «Si je gagnais davantage, «disait un paysan, ce serait pour le collecteur,» La spoliation annuelle et illimitée « leur ôte jusqu'au désir «de l'aisance.» La plupart, pusillanimes, défiants, engourdis, «avilis,» «peu différents des anciens serfs,» res-

25 semblent aux fellahs d'Egypte, aux laboureurs de l'Indoustan. En effet, par l'arbitraire et l'énormité de sa créance, le fisc rend toute possession précaire, toute acquisition vaine, toute épargne dérisoire ; de fait, ils n'ont à eux que ce qu'ils peuvent lui dérooer.

En tout pays, le fisc a deux mains, l'une apparente qui, directement, fouille dans le coffre des contribuables, l'autre qui se dissimule et emploie la main d'un intermédiaire, pour ne pas se donner l'odieux d'une nouvelle extorsion. Ici, nulle précaution de ce genre ; la seconde 5 griffe est aussi visible que la première ; d'après sa structure et d'après les plaintes, je serais presque tenté de croire qu'elle est plus blessante. — D'abord, la gabelle, les aides et les traites sont affermées, vendues chaque année à des adjudicataires qui, par métier, songent à 10 tirer le plus d'argent possible de leur marché. Vis-à-vis du contribuable, ils ne sont pas des administrateurs, mais des exploitants ; ils l'ont acheté. Il est à eux dans les termes de leur contrat ; ils vont lui faire suer,1 non seulement leurs avances et les intérêts de leurs avances, 15 mais encore tout ce qu'ils pourront de bénéfices. Cela suffit pour indiquer de quelle façon les perceptions indirectes sont conduites. — En second lieu, par la gabelle et les aides, l'inquisition entre dans chaque ménage. En vertu de l'ordonnance de 1680, chaque personne au- 20 dessus de sept ans est tenue d'acheter sept livres de sel par an ; à quatre personnes par famille, cela fait chaque année plus de dix-huit francs, dix-neuf journées de travail. «Chaque jour on voit saisir, vendre, exécuter, pour n'avoir «pas acheté de sel, des malheureux qui n'ont pas de pain.» 25

Mais, si la rigueur est aussi grande qu'en matière de taille, les vexations sont dix fois pires. — Défense de détourner une once des sept livres obligatoires, pour un autre emploi que pour « pot et salière. » — Défense d'employer pour pot et salière un autre sel que celui des sept 30

livres. — Défense de puiser de l'eau de la mer et des sources sale'es. — Défense de mener les bestiaux dans les marais et autres lieux où il y a du sel. — Ordre de détruire chaque année le sel naturel qui se forme en cer- 5 tains cantons de la Provence.1

Cependar.: d'autres commis, ceux des aides, descendent dans la cave. Il n'y en a pas de plus redoutables, ni qui saisissent plus àprement tous les prétextes de délit.

io Au témoignage d'Arthur Young, vigneron et misérable sont alors deux termes équivalents. En Champagne- les syndics de B * * * écrivent que plus d'une fois les habitants de L * * *, pour échapper aux droits, ont jeté leurs vins à la rivière, et l'assemblée provinciale déclare que

i5 «dans la majeure partie de la province, la plus légère « augmentation des droits ferait déserter les terres à tous «les cultivateurs.» — Quant à la gabelle, de l'aveu d'un contrôleur général, elle entraine chaque année 4000 saisies domiciliaires. 3422 emprisonnements, 500 condamnations

20 au fouet, au bannissement, aux galères. — Si jamais il y eut deux impôts bien combinés, non seulement pour dépouiller, mais encore pour irriter les paysans, les pauvres et le peuple, ce sont ces deux-là.

Il est donc manifeste que la pesanteur de l'impôt est

55 la principale cause de la misère. Ce qui rend la charge

i :::.". Ente, 2'est que les plus forts et les plus capables de

la porter sont parvenus à s'y soustraire, et la misère a pour

première cause l'étendue des exemptions.

Sous ce régime qui accable les faibles pour alléger

les forts, plus on est capable de contribuer, moins on contribue. A mesure que les chiffres dénient sous les yeux, on voit involontairement se de'gager les deux figures de la fable, le cheval et le mulet, compagnons de route : le cheval a droit de piaffer à son aise ; c'est 5 pourquoi on le décharge pour charger l'autre, tant qu'enfin la bête de somme s'abat sous le faix.

Non seulement, dans le corps des contribuables, les privilégiés sont dégrevés au détriment des taillables, mais encore, dans le corps des taillables, les riches sont 10 soulagés au détriment des pauvres. D'abord, en fait d'impôts, nombre de villes sont abonnées1 ou franches. En outre, dans tous les cas, lorsqu'il s'agit de répartir une imposition, le bourgeois de la ville se préfère à ses humbles voisins ruraux. C'est pourquoi «l'effroi de la 15 «taille dépeuple les campagnes, concentre dans les villes « tous les talents et tous les capitaux. » — Même inégalité hors des villes. Chaque année, les élus et leurs collecteurs, munis d'un pouvoir arbitraire, fixent la taille de la paroisse et la taille de chaque habitant. Entre ces 20 mains ignorantes et partiales, ce n'est pas l'équité qui tient la balance. Outre ceux qui par faveur, font alléger leur taille, il y a ceux qui, moyennant argent, s'en délivrent tout' à fait. Lorsque dans les correspondances administratives, on examine de près le grand filet 25 fiscal, on découvre à chaque instant quelques mailles par lesquelles, avec un peu d'industrie 2 ou d'effort, passent tous les poissons moyens ou gros ; le fretin seul reste au fond de la nasse. Par suite, « la collecte re- « tombe sur les pauvres, toujours impuissants, souvent. 30 «insolvables,» et tous ces privilèges, qui font la ruine du contribuable, font le déficit du Trésor.

Encore un mot pour achever le tableau. C'est dans les villes qu'on se réfugie, et, en effet, comparées aux campagnes, les villes sont un refuge. Mais la misère y suit les pauvres ; car, d'une part, elles sont obérées, et, 5 d'autre part, la coterie qui les administre assoit l'impôt sur les indigents. Opprimées par le fisc, elles oppriment le peuple, et rejettent sur lui la charge que leur impose le roi. Sept fois en quatre-vingts ans, il leur a repris et revendu le droit de nommer leurs officiers municipaux,

io et, pour payer « cette finance énorme,» elles ont doublé leurs octrois. «Un turbot, sorti de la côte de Harfleur1 «et arrivé en poste, paye d'entrée onze fois sa valeur; «partant, le peuple de la capitale est condamné à ne «pas manger de poisson de mer. » Partout, contre les

15 octrois, les barrières et les commis, la haine populaire est profonde. Partout l'oligarchie bourgeoise songe à elle-même avant de songer à ses administrés. Ainsi, tout l'impôt porte sur le peuple, et l'évêque, le marquis, le président, le gros négociant payent moins pour leur

20 dîner de poisson fin et de becfigues que le calfat ou le portefaix pour ses deux livres de pain frotté d'ail ! Et le pain dans ce pays stérile est déjà trop cher ! Et il est si mauvais que Malouet, l'intendant de la marine, le refuse pour ses employés ! — « Sire, disait en chaire M.

25 «de La Fare, évêque de Nancy,2 le 4 mai 1789, sire, le «peuple sur lequel vous régnez a donné des preuves non «équivoques de sa patience. . . . C'est un peuple martyr «à qui la vie semble n'avoir été laissée que pour le faire «souffrir plus longtemps.»

«Je suis misérable, parce qu'on méprend trop. On me prend trop, parce qu'on ne prend pas assez aux privilégiée. Non seulement les privilégiés me font payer à leur place, mais encore ils prélèvent sur moi leurs droits ecclésiastiques et féodaux. Quand, sur mon revenu de 5 100 francs, j'ai donné 53 francs et au delà au collecteur, il faut encore que j'en donne plus de 14 au seigneur et plus de 14 pour la dîme, et, sur les 18 ou 19 francs qui me restent, je dois en outre satisfaire le rat-de-cave et le gabeiou. A moi seul, pauvre homme, je paye deux 10 gouvernements, l'un ancien, local, qui aujourd'hui est absent, inutile, incommode, humiliant, et n'agit plus que par ses gênes, ses passe-droits et ses taxes ; l'autre, récent, central, partout présent, qui, se chargeant seul de tous les services, a des besoins immenses et retombe 15 sur mes maigres épaules de tout son énorme poids.» — Telles sont, en paroles précises, les idées vagues qui commencent à fermenter dans les têtes populaires, et on les retrouve à chaque page dans les cahiers des Etatsgénéraux. 20

«Fasse le ciel, dit un village de Normandie, que le «monarque prenne entre ses mains la défense du misé- « rable citoyen lapidé et tyrannisé par les commis, les «seigneurs, la justice et le clergé.» — «Sire, écrit un «village de Champagne,1 tout ce qu'on nous envoyait de 25 «votre part c'était toujours pour avoir de l'argent.2 On « nous faisait bien espérer que cela finirait, mais tous les « ans cela devenait plus fort. Nous ne nous en prenions «pas à vous, tant nous vous aimions, mais à ceux que «vous employez et qui savent mieux faire leurs affaires3 30

2i6 l'ancien régime

«que les vôtres. Nous croyions qu'ils vous trompaient, «et nous nous disions dans notre chagrin : Si notre bon «roi le savait! . . . Nous sommes accablés d'impôts de «toute sorte ; nous vous avons donné jusqu'à présent une 5 «partie de notre pain, et il va bientôt nous manquer si «cela continue. ... Si vous voyiez les pauvres chau- «mières que nous habitons, la pauvre nourriture que «nous prenons, vous en seriez, touché; cela vous dirait «mieux que nos paroles que nous n'en pouvons plus et

io «qu'il faut nous diminuer.1 ... Ce qui nous fait bien de «la peine, c'est que ceux qui ont le plus de bien payent «le moins. Xous payons les tailles et tout plein d'usten- «siles,2 et les ecclésiastiques et nobles, qui ont les plus «beaux biens, ne payent rien de tout cela. Xous souf-

i5 «frons beaucoup de toutes ces inventions-là; voici le «moment de les changer: tant que nous les aurons, «nous ne serons jamais heureux. Xous vous le deman- « dons, sire, avec tous vos autres sujets qui sont, aussi las «que nous. . . . Xous vous demanderions encore bien

20 « d'autres choses, mais vous ne pouvez pas tout faire à «la fois.» — Les impôts et les privilèges, voilà, dans les cahiers vraiment populaires, les deux ennemis contre lesquels les plaintes ne tarissent pas. Pourquoi le Tiers paye-t-il seul pour les routes sur lesquelles la

25 noblesse et le clergé roulent en carrosse ? Pourquoi les pauvres gens sont-ils seuls astreints à la milice ? Pourquoi suffit-il d'être le domestique d'un privilégié pour échapper au service ? « Ce n'est point à nous à payer « le déficit actuel, c'est aux évêques, aux bénéficiers ;

30 «retranchez aux princes de l'Église les deux tiers de « leurs revenus.» — « Que la féodalité soit abolie. L'hom- «me, le paysan surtout, est tyranniquement asservi sur

«la terre malheureuse où il languit desséche' ... Il n'y «a point de liberté, de prospérité, de bonheur, là où les «terres sont serves . . . Qu'il suffise à la féodalité de son « sceptre de fer, sans qu'elle y joigne encore le poignard «du traitant.» — Ici, et déjà depuis quelque temps, ce n'est 5 plus le villageois qui parle ; c'est le procureur, l'avocat qui lui prête ses métaphores et ses théories. Mais l'avocat n'a fait que traduire en langage littéraire les sentiments du villageois.