PREMIERE EPOQUE

n ne saurait vouloir que dans le plan extrêmement circonscrit de cet ouvrage , nous fassions entrer une histoire des états généraux de France. Quelque sommaire que fût ^ce travail, il nous entraînerait dans des développements que nous devons éviter. Ce 'qui nous importe ici , c'est uniquement de faire connaître à quelle époque ces grands établissements de la délibération commune , sur les intérêts communs , commencèrent à fonctionner dans nos provinces, et quelle fut leur influence sur les destinées de notre ) pays.— Sans remonter aux Conventus des Gaulois et des Gallo-Romains , aux assemblées ' provinciales mentionnées au titre XII (livre \ 2) du code Théodosien, interrompues par les ; incursions des barbares et rétablies en 41 8 par Honorius , aux réunions des champs 'de Mars et de Mai de nos premiers rois, aux convocations des Missi- dominici ; sans rappeler non plus les anciennes élections épiscopales auxquelles étaient conviées toutes les classes des citoyens (clerus , ordo, plebs); sans s'arrêter davantageà ces plaids, assises, cours et parlements, des X, XI et XII e siècles (2), institutions plus ou moins libérales , plus ou moins oppressives suivant le temps ; ce que nous chercherons à constater, comme un

Origine des États.

f 1 ) Peut être la France se serait-elle morcelée comme l'Italie en petits gouvernements démocratiques destinés à tomber tôt ou tard sous les mains de petits despotes. L'action de la royauté garantit le territoire de ce péril. En prenant la tutelle des villes, dit Thierry, elle rendit leur liberté moins complète, mais elle la rend* aussi

^NousTvons dit qu'après la conquête du midi , le Languedoc fut partagé en trois sénéchaussées: celle de Beaucaire , celle de Carcassonne , plus tard celle de Toulouse. Nous avons dit aussi que le Velay se trouvait compris dans la première. - A la tête de toute la province était un gouverneur-général , lieutenant pour le roi La direction de chaque sénéchaussée était confiée à un bailli supérieur ou sénéchal, chargé dans l'étendue de sa juridiction de rendre la haute justice, de commander la noblesse lorsqu'elle marchait pour le service du roi , d'administrer le domaine et les finances. . . etc. Chaque sénéchaussée était, à son tour, div.sée en un certain nombre de bailliages ou de viguenes. dont le chef (leMlU) avait, dans des proportions moindres , des attnbut.ons analogues à celles du sénéchal qu U p^Z^ans son dis net. - Les sénéchaux devaient, par eux-mêmes ou par leurs lieutenants et avec l'assistance de magnats désignés a ce effet, tenir

aTLpar.

promulguait les ordonnances et édits , on y faisait des règlements administratifs et judiciaires, on y jugea* les contestions du domame et les autres procès , sort en remièîe instance , soit en appel, suivant leur nature. - Indépendamment de ces assises générales , les sénéchaux ou leurs lieutenants evaien encore en tenir

,, - ■ , Ia'a v, Q ,v,ofi; „ rtPindicature de la sénéchaussée. -De leur côté, les baillis, assistés du procureur du roi et des juges de leur

d autres à certaines époques fixées dans chaque chet-lieu ae juaicaiure ue ia wjjcuiau»

tailli.ge, p.ur».,>,e»t , d.ns ta, juridiction , 1 Km. 1». «nie curants d. 1. justice et de l'administrât- des afmres publies.

l'ancien velay.

cm