Vestry, sacristie

élue pour conduire et régler ses affaires et pour nommer ses fonctionnaires. Quand elle est élue par les contribuables en général, elle s'appelle gênerai vestry ; si (ce qui a lieu plus fréquemment) ses membres sont élus par leurs collègues contribuables, qui leur délèguent leurs pouvoirs, elle s'appelle sélect vestry {vestry spéciale).

L'entretien des pauvres est la charge la plus importante de la paroisse, et, comme c'est là aussi un des points importants de l'administration anglaise, nous allons esquisser brièvement son origine et la succession des lois qui s'y rapportent.

Antérieurement à la dissolution des monastères, l'entretien et le soulagement des pauvres étaient assurés par les grandes maisons religieuses, leur dotation devant être dans beaucoup de cas, en vertu des chartes de fondation, et en tout temps sans exception, en vertu du statut de Garlisle (1306), employée à honorer Dieu et appliquée aux besoins des pauvres. Quand ces institutions furent supprimées et que leurs biens furent partagés entre les courtisans, les délaissés et les indigents, jeunes et vieux, furent tout d'un coup privés de secours. La rapacité cupide des gens du roi et les contro verses religieuses, qui absorbent tant, ne permettaient guère de trouver et d'appliquer un système pour remplacer les ressources dont on venait ainsi de disposer. Tout ce que les autorités de ce temps-là purent imaginer, ce fut de prendre des mesures sévères et rigoureuses contre les nombreux mendiants dont le pays commençait à être infesté. Le vagabondage et la mendicité étaient punissables du fouet, du bâton, du pilori, de la prison et de la mort; et les exécutions de « mendiants grossiers >, comme on les appelait, augmentaient d'année en année, si bien que, dans les dernières années du règne de Henri VIII, il n'y eut pas moins de 38 000 personnes mises à mort pour cette sorte de délit! Le

même système répressif resta en vigueur sous les souverains qui suivirent*, jusqu'à ce que, la puissance d'Elisabeth ayant été consolidée vers la dernière partie de son règne, des fondations d'un nouveau système furent établies. Cela eut lieu en vertu d'une loi datée de la quarante-troisième année du règne de cette princesse. Cette loi disposait principalement qu'un fonds ou capital serait levé dans chaque paroisse, à l'aide duquel on donnerait du travail aux pauvres capables de travailler et on prêterait aux faibles aide et assistance. Les churchwardens furent nommés, en même temps que trois ou quatre personnes, les overseers of the poor (inspecteurs des pauvres). La mise à exécution de cette loi fut reconnue salutaire ; et les désordres et la violence que n'avaient pu supprimer des mesures barbares disparurent peu à peu. Peu à peu aussi surgit un code de législation entièrement nouveau, selon que l'expérience montrait les bienfaits et les désavantages du système ; et ses développements embrassèrent aussi bien l'entretien des indigents que le règlement de la capacité imposable des contribuables. Ainsi, à l'époque de Charles II, la paroisse, qui avait profité des taxes paroissiales payées par le contribuable résident ou par l'ouvrier en état de se subvenir à lui-même, devait toiqours venir en aide aux paroissiens quand ils étaient dans le besoin. Alors survint ce qu'on appelle the law of seulement (la loi de domicile). La contribution elle-même fut appelée t/ic poor rate (la taxe des pauvres), et les contribuables ratepayers (payeurs des taxes). Ces contribuables n'avaient pas le pouvoir de nommer les inspecteurs des pauvres, ces fonctionnaires étant

1. Edouard VI cependant fonda trois hôpitaux royaux au profit des {lauyres : les maisons du Christ et de Saint-Thomas destinées à secourir les impotents par jeunesse ou par maladie, et la maison de Bride well où on Châtiait et faisait travailler les individus forts et paresseux.

nommés par les juges de paix. Dans beaucoup de paroisses, ces inspecteurs étaient assistés, et parfois contrôlés, par une vestry spéciale (sélect vestry).

Pendant près de trois siècles, ce système devait inévitablement produire des abus plus ou moins grands. La principale source de ces abus provint, dit-on, de ce que les administrateurs de la taxe étaient nonmiés par d'autres que ceux qui la payaient, et le grand mal fut qu'une classe de personnes, recevant des secours, habituellement et comme règle ordinaire, se développait sous ce système, et qu'être un pauper (un indigent, comme on appelle ceux qui reçoivent des secours) devenait une condition reconnue et réelle, un état, dans les rangs de la vie sociale.

Ce sentiment général, joint à beaucoup de questions de moindre importance, amena la mise en vigueur, la cinquième ou sixième année du règne de Guillaume IV, de ce qu'on appela le test du paupérisme (quelque chose qui diffère un peu de la pauvreté, mais qui peut être défini : un état de dénûment qui a besoin d'être secouru à l'aide de la taxe des pauvres). Cette loi décidait qu'aucun secours ne devrait être donné à quiconque ne serait pas entré dans un workhouse (maison de travail). Mais , comme beaucoup de paroisses sont trop petites pour posséder un workhouse ou pour en avoir besoin, plusieurs paroisses furent, pour l'application de ce testy réunies, afin de pouvoir entretenir cet établissement en commun. Ces paroisses ainsi réunies furent appelées unions, et pour leur administration, pour l'accomplissement d'une grande partie, mais non de toutes, des fonctions des inspecteurs des pauvres, un certain nombre de personnes appelées guardians of the poor (gardiens des pauvres) furent constituées en bureau ou comité (board). Ceux-ci sont élus par les contribuables, tous les ans, dans chaque paroisse de l'Union.

Tout nécessiteux qui demande un secours peut le rei dans la paroisse ou union dans laquelle il se trouve, oi celle à la charge de qui il incombe naturellement. Quan< secouru par la paroisse où il réside, il est dit pauvre dont dans le cas contraire, pauvre accidentel.

En plus de ces gvardians, il y a dans chaque paroiss overseers (inspecteurs administrateurs), nommés par les de paix, qui sont autorisés à accorder de prompts secot cas d'urgence, et dont les fonctions sont aussi d'établir lever les taxes. Ni les guardians ni les overseers ne soni nés, mais un overseer-adjoint salarié peut être nommé certains cas par les guardians,

La charge û'overseer est obligatoire ; toutefois il y j pense pour les pairs du royaume, les membres du 1 ment, les clergymens et les ministres des cultes dissit les avocats et les sollicitors, les aldermens de Londre officiers de justice, des armées de terre et de mer, les s de la douane et du fisc. Les femmes sont éliglbles.

L'ancien Poor Lavo Board est aujourd'hui supprimé, surveillance qu'il était autrefois chargé d'exercer est I férée au Local Government Board '.

L'expérience d'un quart de siècle a modi&é la tt rigoureuse de l'amendement act (loi d'amendement aujourd'hui on procède de deux façons : à l'administi des secours dans l'intérieur du workhouse et à la résii du pauvre (mode appelé out-door relief, secours hoi workiiouse).

On peut ajouter que la législation a prévu les cas oi

1. Un acte Tolê en 1B79 a établi qu'à Londres les onionB ne penve constituées que par le local Government Board, avec le conBentetut guardians, et doivent SLre administrées par des c guardians.

paroisse, une union ou un contribuable se trouverait lésé. Les juges de paix, réunis en petty sessions (petites sessions), ont pleins pouvoirs pour écouter et juger les réclamations relativement au montant de la taxe prélevée. Mais on peut appeler de leurs décisions; par exemple, si une union est invitée à secourir un pauvre qui ne lui appartient pas, ou si un paroissien est requis de payer proportionnellement plus que ses voisins, ou enfin pour des dépenses non justifiées, on peut recourir à Tintervention de la court ofquarter sessions (cour des juges de paix réunis en session trimestrielle). Contre les dépenses non justifiées, on a encore la ressource d'un fonctionnaire appelé poor law audiior (auditeur pour la loi des pauvres), dont les fonctions sont de vérifier les comptes et dépenses relatives à la taxe des pauvnjs, et qui a le pouvoir de rejeter tout ce qui n'est pas justifié par la loi.

Arrivons aux corporations municipales. Kn Tannée 1833, une commission royale fut nommée pour faire une enquête sur leur situation. Le rapport accusa leur inefficacité et les faits de corruption dont certaines s'étaient rendues coupables. Un acte du Parlement prononça la dissolution de la plupart des corporations existantes et les remplaça par un corps municipal comprenant le maire, les aldermen et les burrjesses bourgeois}. Cette loi est connue sous le nom de municipal corporations ad et a été modifiée par des lois plus récentes.

Toute personne majeure Anglaise de nation, qui a o^^;up/; pendant trois ans une maison ou une boutique située dans la circonscription du bourg qui doit être formé en corporation, et tous ceux qui ont résidé régulièrement â la distance de sept milles de ces limites, et qui ont pendant ce temps payé les taxes des pauvres d'une paroisse faisant partie du bourg, ont droit d'être inscrits sur la liste des bourgeois (burgessesj. Lft lx)urg est divisé en ivard^s^ en districts, et Je» c^jmmon courvcil-

A. DE FOKBLANQVE. 7

lors (conseillers municipaux) sont-élus dans chaque ward par les bourgeois. Le nombre des conseillers est fixé par l'acte pour chaque bourg, et un tiers d'entre eux sort chaque année. Les conseillers nomment les aldei^men^ dont le nombre est d'un tiers des conseillers. Ainsi est composé le town council (conseil de ville), qui élit le mayor (maire). Ce dernier devient président du town cotmciL II reste en fonctions une année, mais peut être réélu. La moitié des aldermen se retire tous les trois ans, les sortants sont rééligibles. Le town council établit les taxes du b.ourg. Les femmes peuvent voter pour l'élection des councillorsy des auditors et des assesso7^s.

Dans beaucoup de grandes villes non réunies en corporations , des commissioners (commissaires) et des hoards (conseils), tels que le Local Board of Health (conseil local de salubrité publique), les Improvement (improvement, amélioration) coynmissioners (commissaires chargés surtout de la salubrité publique), sont élus par les contribuables, sous l'autorité du Parlement, pour diriger des travaux utiles et s'occuper des affaires locales.

L'administi'ation locale de la métropole a été organisée en 4855. Les affaires des paroisses métropolitaines (à l'exception de la cité de Londres) sont administrées par des vesiry et des conseils de district (DistHct Boards), élus par les contribuables. Un comité appelé le Metropolitan Board of Works (Conseil métropolitain des travaux), dont les membres sont élus par le conseil de la cité de Londres, les vestry et les conseils de district de la métropole, contrôle l'action des vestry et des conseils de district, et lève des taxes pour l'exécution de travaux d'égouts et d'embellissements de divers genres dans la Capitale.