CHAPITRE IV

La Magistrature. — L'affaire Dautun et l'affaire Serres de Satnt- Clair, — Le procès Fualdès. Joubert, le prince de Talleyrand et M. de Bonald. — Les Patriotes de 1816. M° Mauguin. Merlin de Douai. — La Conspiration du bord de l'eau. Berryer journaliste. — Le Télégraphe, satire par V.-M. Hugo. Me Persil et Me Dupin aîné. Canaris et Bavoux.

Cédant Arma Togœ. Notre précédent chapitre était consacré à l'armée ; nous nous occuperons dans celui-ci de la justice et de la magistrature.

« En cette année 1817, dit Victor Hugo, l'émotion parisienne la plus récente était le crime de Dautun, qui avait jeté la tête de son frère dans le bassin du Marchéaux-Fleurs. »

Qui ne croirait, d'après cela, que le crime de Dautun appartient aux derniers mois de l'année 1816 ? Il remonte cependant beaucoup plus haut. C'est le 9 novembre 1814 que des bateliers trouvèrent dans la Seine, au bas de l'escalier du quai Desaix — et non dans le bassin du Marché-aux-Fleurs, — un lourd paquet renfermant une tête humaine. Le tronc du cadavre fut découvert, quelques jours après, le long des planches qui entouraient alors la colonnade, les jardins et les

82 l'année 1817

constructions inachevées du Louvre. Le reste de ces misérables débris, deux cuisses et deux jambes, furent trouvés dans la soirée, près de l'un des fossés de la place Louis XV l.

On exposa pendant plusieurs jours dans une des salles de la Morgue le buste de la victime, modelé en plâtre, et plus d'un mois s'était déjà écoulé quand ses traits furent enfin reconnus pour ceux d'un sieur 'Auguste Dautun, ancien receveur de l'enregistrement à Bruxelles. L'assassin ne fut arrêté que le 16 décembre 1814 : c'était le frère même d'Auguste, Charles Dautun, ex-lieutenant au 4e régiment d'infanterie légère, mis en demi-solde par la Restauration. L'instruction révéla que, le 19 juillet 1814, il avait commis un crime presque aussi abominable que celui du 9 novembre : il avait égorgé une de ses parentes, une vieille dame qui vivait seule dans un petit appartement de la rue Grange-Batelière, N° 7, la femme du docteur Vaumes, son oncle et son tuteur. Le vol avait été le mobile de ce double assassinat. Charles Dautun couronna cette série de crimes par une odieuse lâcheté : il essaya d'en faire retomber le poids sur la tête de l'un de ses cousins, Claude Girouard, dont l'innocence fut constatée.

Traduit devant la cour d'assises de la Seine le 23 février 1815 et défendu par Me Dumolard, Charles Dautun fut condamné à la peine de mort. On lit, sous la date du 20 mars, dans le Journal des Débats rede-

« Journal des Débats, novembre 1814.

l'année 1817 83

venu, le matin même, Journal de l'Empire : « La cour de Cassation ayant rejeté le pourvoi de Dautun, il devait être exécuté aujourd'hui ; mais il paraît que scm exécution est différée. » Elle le fut de huit jours seulement et eut lieu le 28 mars.

Un autre procès, celui du capitaine Serres de Saint- Clair, l'assassin de la Belle Hollandaise i (janvier-mai 1815), produisit une impression beaucoup plus vive, due en grande partie au talent du défenseur qui, âgé de vingt-cinq ans à peine, révéla dans cette cause une sensibilité profonde, une admirable éloquence. M. Berryer fils — c'était le nom du jeune avocat — sauva la tête de son client. Saint-Clair fut condamné par le Conseil de guerre de Paris, le 17 mai 1815, aux travaux forcés à perpétuité, avec dégradation. Le chef de bataillon rapporteur alla lire au condamné son jugement. Rentré au conseil, il requit qu'en exécution de l'arrêté du 24 ventôse an 12, on fît venir le condamné pour lui signifier qu'il ne faisait plus partie de la Légion d'honneur, et lui en ôter la décoration. Saint-Clair fut ramené dans la salle. « Condamné, lui dit le président, vous avez manqué à l'honneur, vous ne faites plus partie de la Légion. » — « Non, s'écria le condamné, je n'ai pas manqué à l'honneur, je suis innocent. » En même temps, il tira rapidement un poignard de sa

1 Cornélie Kaersmakers, assassinée dans d'étranges circonstances, le 14 novembre 1814. Balzac l'a mise en scène sous le nom de Sarah van Gobseck dans plusieurs de ses romans {Gobseck. — César Birotteau. — Les Mavana. — Splendeurs et Misères des courtisanes. — Le Député d'Arcis.)

84 l'année 1817

poche et s'en frappa à plusieurs reprises. «. Mes amis, dit-il aux soldats, achevez-moi ; le moindre coup suffira. » Au moment d'être mis en voiture, il demanda son défenseur. Le jeune Berryer se présenta aussitôt. Saint-Clair l'embrassa : « Je vous remercie, lui dit-il, de tous vos efforts pour sauver un innocent. » Ce furent les dernières paroles qu'on put entendre1. — Les blessures de Saint-Clair ne furent pas mortelles ; mais quelques mois plus tard, dans la prison, il parvint à se procurer du charbon et périt asphyxié. Jusqu'au dernier moment, il protesta de son innocence 2.

Si dramatiques qu'en eussent été les péripéties, le procès de Saint-Clair ne saurait prétendre — et encore bien moins celui de Dautun — à être considéré comme « l'émotion parisienne la plus récente en l'année 1817. » Autrement, on serait amené à conclure que Paris avait vu sans émotion tous ces événements prodigieux et terribles qui prennent place entre le mois de novembre 1814, — date des deux grands crimes que nous venons de rappeler, — et le mois de janvier 1817 : le 20 mars, le Champ de Mai, le retour de Napoléon après Waterloo, sa seconde abdication, les étrangers campés pour h seconde fois sur les places et dans les rues de h capitale, le procès et l'exécution du maréchal Ney !

La vérité est que le flux et le reflux de tous ces événements, de tant de catastrophes et de tragédies, avaient entièrement effacé la mémoire du crime de

1 Le Journal des Débats et le Constitutionnel, de mai 1815.

2 Œuvres de Berryer ; Plaidoyers, t. I, p. 64.

Charles Dautun. Ajoutons qu'en 1817, l'attention de Paris, comme celle du reste de la France, était concentrée tout entière sur la ville de Rodez, où l'on jugeait les assassins de M. Fualdès '. Jamais procès criminel ne passionna aussi vivement l'opinion publique. Les moindres rumeurs venues du chef-lieu de l'Aveyron étaient avidement recueillies, et les esprits les plus froids suivaient avec une ardente curiosité les péripéties de cette sinistre affaire 2. Le jour où le courrier porta à Paris le plaidoyer de M. Romiguières pour l'accusé Bastide, M. de Talleyrand se le fit lire trois fois. Les délicats eux-mêmes payaient, comme les autres, leur tribut à la contagion :

Ils n'en mouraient pas tous, mais tous étaient frappés.

1 « Tout le monde s'entretenait alors du crime commis le 19 mars 1817 dans une petite ville du Midi, à Rodez, dont les détails étranges, mêlés de mélodrame et de roman, avaient fortement saisi toutes les imaginations : je veux parler de l'assassinat de Fualdès, ancien magistrat, égorgé par d'autres bourgeois mêlés à des gens du peuple. Ce forfait avait été inspiré par des motifs d'intérêt privé. > Histoire de la Restauration, par M. L. de Viel- Castel, vi, 54.

2 Elle fut jugée, une première fois, aux assises de l'Aveyron (août-septembre 1817), et une seconde fois aux assises d'Albi, sur la cassassion pour vice de forme de l'arrêt de Rodez (avrilmai 1818). Il y eut une troisième affaire, jugée également à Albi (décembre 1818 — janvier 1819), dans laquelle figuraient trois personnes accusées de complicité dans l'assassinat de Fualdès : Constant, ancien commissaire de police à Rodez ; Vence, notaire à Utournet, beau-frère de Bastide et de Jausion ; Bessière-Veyrac, notaire à Casaubes, neveu de Bastide. Tous trois furent acquittés, après uno longue délibération du jury. Cette troisième affaire, beaucoup moins connue que les deux autres et pourtant fort intéressante, est fidèlement analysée dans un excellent travail de M. Léon de la Sicotière sur Charlotte Corday et Fualdès. {Revue des Questions historiques, janvier 1867.)

86 l'année 1817

Joubert, par exemple, ce penseur ingénieux, qui n'avait de goût que pour ce qui était exquis et auquel devaient répugner, ce semble, les émotions brutales de la cour d'assises, écrivait à son ami Clausel de Coussergues, le 20 septembre 1817 :

« Il y a un événement qui est l'objet de mes réflexions, le jour, la nuit, et à toute heure, événement qui s'est passé dans votre pays : c'est l'assassinat de Fualdès.

« Voilà, certes, un crime bien conditionné, un crime tout entier, avec toutes ses dimensions et toutes ses difformités, un crime horrible, et par cela même un beau crime, car il est propre à dégoûter de tous les autres. Rien n'est d'un effet utile, en ce genre, comme une longue histoire et des circonstances qui s'accrochent l'une à l'autre dans la mémoire, et s'y attachent de manière à l'occuper tout entière et à effrayer, pour des années, l'imagination même des scélérats les plus froids, les plus durs et les plus grossiers. Or, trouvez-moi dans les causes célèbres un forfait qui ait, autant que celui-là, ce mérite et ces caractères.

t Un caractère et un mérite qui sont encore particuliers à cette effroyable monstruosité, c'est d'être née de cette obscure débauche et de cette obscure usure bourgeoises, les pires des débauches et des usures, qui avaient presque échappé jusqu'ici à l'horreur publique, mais qui enfin ont montré leurs fruits !

« Vous comprenez d'avance à quel point il doit m'importer de posséder, dans toute leur fidélité et dans toute leur intégrité, les pièces d'un procès, je dirais presque les actes d'un drame dont l'effet théâtral me parait devoir être si salutaire et la moralité si neuve '. »

Joubert voyait juste : l'assassinat Fualdès est resté sans rival dans les annales du crime. L'affaire de Rodez, malgré une terrible concurrence, s'élève autant au-dessus de toutes les autres causes célèbres que

1 Pensées, essais, maximes et correspondance de M. Joubert, il, 437.

l'année 1817 87

Bastide élevait sa tête au-dessus de celle de Jausion,

Bastide le gigantesque

Moins deux pouces ayant six pieds ' .

Victor Hugo serait donc impardonnable de n'avoir rien dit de l'affaire Fualdès dans son chapitre sur l'année 1817, s'il n'avait une bonne excuse à faire valoir : il croit que cette affaire remonte à l'année 1816. Je lis en effet à la page 334 des Misérables, dans le chapitre intitulé : Un ancien Salon et consacré à tourner en ridicule ces pauvres royalistes : « Dans l'affaire Fualdès, qui est de cette époque, 1816, on prenait parti pour Bastide et Jausion, parce que Fualdès était « bonapartiste.2 » — Accusation sans fondement. Par qui fut défendu Bastide ? par M. Romiguières, de Toulouse, un des principaux chefs de l'opinion révolutionnaire et bonapartiste dans le Midi. Par qui furent condamnés Bastide et Jausion ? par un jury qui rendit son verdict à l'unanimité et dont presque tous les membres étaient maires, chevaliers de Saint-Louis ou fonctionnaires publics. Les écrivains les plus ardents du parti royaliste ultra publiaient, à cette époque, sous ce titre : Biographie des hommes vivants, un recueil où les idées, les passions, les préjugés, les affections et les haines de ce parti se montrent à découvert. Le tome iv renferme une biographie de Mme Manzon 3 où le crime de Rodez

' Véritable complainte arrivée de Toulouse, au sujet du crime affreux commis à Rhodes sur la personne de l'infortuné Fualdès, par Bastide, Jausion et complices.

2 Les Misérables, édition illustrée, en un volume.

3 L'usage a prévalu d'écrire Manson. La véritable orthographe

88 l'année 1817

et ses auteurs sont flétris avec indignation. J'ai cité tout à l'heure la lettre de Joubert, lequel n'était guère moins ultra que ses amis Chateaubriand et Clausel de Coussergues, et on a vu s'il gardait beaucoup de ménagements pour les assassins. M. de Bonald ne leur était pas plus favorable. Il écrivait à Joseph de Maistre, le 30 mars 1819 :

t C'est un peu tard vous parler de l'horrible affaire Fualdés... Tous étaient républicains, patriotes, fédérés, et tout ce que vous voudrez, et Fualdès plus que tout. Mais ce n'est qu'entre complices qu'on se punit, et cet assassinat avait l'air d'une sentence... Les coupables ont emporté leurs secrets avec eux et sont morts en renégats... Cette madame Manson était un mince sujet que personne ne voyait. Je connais son père à qui j'ai vendu une terre et ne la connais pas, elle. Il n'y a pas dans tout cela une personne estimable. La bonne société ne les voyait pas, quoiqu'ils appartinssent tous à la bonne bourgeoisie *. >

A Rodez, dans l'Aveyron, où la famille de Bastide et celle de Jausion avaient des relations assez étendues, il était naturel qu'ils trouvassent, en dehors même de leurs parents et de leurs amis, des partisans et des soutiens. A Paris, il n'y avait qu'une voix contre eux ; les avis se partageaient seulement à l'endroit de Mme Manson, dont les demi-aveux, les évanouissements, les réticences et les contradictions tenaient en suspens l'Europe entière. « Paris, dit la Biographie des contem-

du nom était Manzon. — Mme Clarisse Manson, fille de l'un des juges du Tribunal civil, cachée en habits d'homme dans un cabinet de la maison Bancal, avait assisté à regorgement de Fualdés.

1 Lettres et opuscules inédits de J. de Maistre, î, 556.

l'année 1817 89

porains, ne perdait de vue ni Mme Manson, ni les accusés, ni M. Clémandot ' : c'était tout comme au temps de la querelle des Ghtckistes et des Piccinistes, chacun prenait parti : il y eut des Mansonistes et des Clémandolistes ; une lettre que Mlle Pierret 2 adressa au Sténographe parisien 3 pour lui dire qu'elle n'était jamais entrée dans la maison Bancal, fit naître une troisième espèce de dissidents que l'on appelait les Pierretistes *. » S'il y avait eu une quatrième espèce de dissidents, les tenants dé Jausion et de Bastide, et que les royalistes eussent patronné ces singuliers clients, le rédacteur de la Biographie des contemporains n'eût pas manqué de le faire observer, lui qui n'a pas craint

1 M. Clémandot, aide de camp du général de Vautré qui commandait le département de l'Aveyron, avait reçu de Mm" Manson des confidences qu'il crut devoir divulguer. (Voir Biographie des contemporains, sous la direction d'Alphonse Rabbe, il, p. 1004.)

2 Le rédacteur des Mémoires de Mme Manson insinuait que la dame au voile noir, qui s'était trouvée sur le théâtre du crime, pouvait bien être une demoiselle Rose Pierret, fille d'un ancien officier d'artillerie devenu percepteur dans un village du Rouergue.

3 Le Sténographe parisien n'était autre que Henri de Latouche, le même à qui nous devons la publication des Poésies d'André Chénier (1819). Henri de Latouche, qui était toujours à la piste de la circonstance, fit le voyage, prépara, dans une série de programmes adressés à Paris, la mise en scène du procès, dont il publia le compte rendu par livraisons, et rédigea, sur quelques notes informes, les Mémoires de Mme Manson, ornés d'un facsimilé de l'écriture de l'héroïne et d'un portrait, quelque peu menteur, dans lequel un gracieux et spirituel dessinateur, Desenne, montrait Clarisse sous des traits qui n'étaient pas sans agrément. La spéculation fut heureuse et permit à Latouche d'acquérir une petite maison à Aulnay et de signer, non plus te Sténographe parisien, mais l'Ermite de la Vallée-aux-Loups.

* Biographie des Contemporains, v» Clémandot, n, p. 1004.

90 l'année 1817

d'imprimer que « le crime de Rodez avait été un nouvel essai de l'odieuse politique des réacteurs, » de faire planer sur le gouvernement de la Restauration les soupçons les plus odieux et les plus ridicules, et d'écrire à l'appui de sa thèse : « Quatre mois s'étaient écoulés depuis le meurtre de Fualdès et aucune poursuite n'avait eu lieu, » alors qu'il savait à merveille, puisqu'il avait sous les yeux les deux volumes du procès Fualdès l, que, dès le 22 mars 1817, trois jours après le meurtre, des mandats d'amener avaient été décernés contre Bancal, sa femme, sa fille Madeleine, etColard ; que Bousquier avait été arrêté le 24 mars ; Bach et Bastide, le 25 ; Jausion, le 27 ; Missonnier, le 28 ; Mme Jausion et Mme Galtier, le 9 avril.

S'il faut tout dire cependant, les ultras pourraient bien avoir quelque chose à se reprocher dans l'affaire Fualdès, et de bons juges les soupçonnent véhémentement d'avoir trempé dans la fameuse Complainte, arrivée de Toulouse: morceau rare et fait de main d'ouvrier, qui n'a rien perdu, après plus d'un demi-siècle, de sa fraîcheur et de son éclat, tandis que toutes celles qui lui ont succédé ont vécu ce que vivent les complaintes, l'espace d'une session ! Quel en est l'auteur? Suivant M. du Mersan 2, elle serait l'œuvre de Catalan, « dentiste et homme d'esprit, » auquel les amateurs du genre doivent celle de l'empoisonneur Trumeau,

Épicier, droguiste et barbare. .

1 Histoire et procès complet des assassins de M. Fualdès, par le Sténographe parisien. Paris, 2 vol. in-8.

2 Recueil des chants et chansons populaires de la France .

l'année 1817 91

Mais d'après les commentateurs les plus récents et les plus autorisés, la Complainte de Fualdès doit être attribuée à la collaboration de Francis d'Allarde l, Saintine, Merle et... Berryer. Encore bien qu'un seul d'entre eux soit devenu académicien, ils n'en avaient pas moins, à eux quatre, de l'esprit comme quarante.

Si Victor Hugo ne parle pas, dans son chapitre sur Vannée 1817, de l'affaire Fualdès, le grand événement judiciaire de cette année, il s'occupe en revanche du procès de Pleignier et de Carbonneau, qui est de 1816. « La légitimité, dit-il, venait de s'affirmer en coupant le poing, puis la tête à Pleignier, à Carbonneau et à Tolleron. » Il s'agit ici du procès des patriotes de 1816.

Le 27 juin 1816, vingt-six accusés, parmi lesquels on remarquait, à côté d'un chef de bataillon et de deux autres officiers en non-activité, un sieur Gonneau, ancien magistrat, qui avait siégé à la chambre des représentants des Cent-Jours, comparurent devant la cour d'assises de la Seine, présidée par M. Romain Desèze.

Il fut établi, aux débats, que Pleignier, Carbonneau

' Le baron d'Allarde, né à Besançon, émigra, pendant la Révolution, en Amérique, où il prit le nom de Francis et, de retour en France, fit jouer, sous ce nom, plus de 200 pièces qu'il composa, soit seul, soit en collaboration avec Désaugiers, Moreau, Alissan de Chazet, etc., et dont la plupart obtinrent un succès populaire, notamment les Cris de Paris, les Chevilles de Maître Adam, le F.ille mal gardée, etc.

92 l'année 1817

et Tolleron s'étaient entendus pour former une affiliation hostile aux Bourbons. Le signe de reconnaissance était une carte portant, avec un triangle qui rappelait la République, ces trois mots : Union, Honneur, Patrie. Des milliers de personnes avaient reçu ces cartes, et la Société, dans une proclamation qui fit partie des pièces du procès, se montrait menaçante et parlait avec confiance de ses moyens d'action, affirmant qu'elle avait des complices jusque dans les plus hautes sphères du gouvernement.

Les accusés avaient levé le plan des Tuileries ; dans un conciliabule, tenu le 26 avril 1816, on avait examiné les moyens de s'emparer du château. La proposition de le faire sauter ayant été mise en avant, elle réunit tous les suffrages ; il fut décidé que l'attaque aurait lieu le plus tôt possible, la nuit, et qu'elle commencerait par l'explosion d'une mine pratiquée sous le palais, dans l'aqueduc qui aboutit au bas du Pont-Royal. Cet aqueduc se prolongeant sous la terrasse du jardin, à une très-petite distance du château et dans une ligne parallèle à la façade principale, l'effet de la mine paraissait devoir être infaillible. — Le soir même, deux des conjurés allèrent reconnaître l'état des lieux, et constatèrent que la grille de l'aqueduc où la poudre devait être introduite serait facilement forcée.

La culpabilité des principaux accusés était si peu contestable que l'avocat de Pleignier, Mc Mauguin, la reconnut lui-même et supplia le jury, non d'acquitter son client, mais de lui infliger la peine de la déportation, supplice mille fois plus affreux, selon lui, que la mort

l'année 1817 93

elle-même. « Vous serez sévères, disait-il, mais vous serez justes ; contents d'appliquer la loi, vous n'irez pas plus loin qu'elle... Que le criminel mais malheureux Pleignier aille gémir sur ses projets, loin du sol qui l'a vu naître ! Il est assez à plaindre, celui que sa patrie abandonne, celui surtout qu'elle relègue au-delà des mers, sous le ciel brûlant des tropiques... Fatale existence, plus cruelle cent fois que la mort même ! Pleignier ne vous la demande pas, Messieurs ; c'est une femme jeune encore, ce sont des enfants en bas âge qui vous la demandent, pour lui *-. »

Un certain nombre d'accusés, et parmi eux Gonneau, l'ex-membre de la chambre des Cent-Jours, essayèrent de se sauver en prétendant n'être entrés dans le complot qu'avec l'intention de le dénoncer.

Il y eut sept acquittements ; seize accusés furent condamnés, soit à la déportation, soit à la réclusion ; les trois chefs du complot, Pleignier, Tolleron et Carhonneau, déclarés coupables du crime de lèse-majesté, furent condamnés à la peine des parricides.

Sans doute, ce verdict est sévère, et nous sommes tentés de le trouver impitoyable. Il faut cependant tenir compte, pour l'apprécier, de plus d'une circonstance.

L'instruction fut longue et consciencieuse ; commencée le 27 avril, elle dura près de deux mois. Les accusés ne furent pas renvoyés devant des juges spéciaux, devant une cour prévôtale; on les traduisit devant un

• Moniteur du 7 juillet 1816.

jury. Les débats ne remplirent pas moins de onze audiences, du 27 juin au 7 juillet ; non-seulement ils furent publics, mais tous les journaux en donnèrent la reproduction, et le Moniteur lui-même publia les plaidoiries des défenseurs. Le gouvernement pouvait-il faire davantage ? Quant au verdict du jury et à l'arrêt de la Cour, ils s'expliquent par les faits de la cause et par les sombres appréhensions du moment. A une époque où les esprits les plus modérés étaient persuadés que le 20 mars et les effroyables malheurs qu il avait entraînés à sa suite étaient le résultat d'une conjuration, comment les hommes appelés à rendre la justice, magistrats et jurés, auraient-ils pu considérer avec sang-froid et traiter avec indulgence les conspirateurs qui, à leurs yeux, menaçaient le pays du retour des horribles désastres sous le poids desquels il était encore écrasé ? Nous ne cesserons de le redire, parce que c'est là pour nous le grand enseignement qui res- . sort de ces temps agités : la responsabilité des condamnations souvent trop rigoureusee qui signalèrent l'année 1816 doit remonter avant tout aux événements de 1815 et à leurs auteurs. Dans cette seule année 1816, il ne faut pas le perdre de vue, la justice dut poursuivre sept conspirations, dont plusieurs étaient d'une extrême gravité : les conspirations de l'Ain, — de Grenoble, — de Bordeaux, — de Dijon, — de Lyon, — de Vincennes, et enfin celle des Patriotes. Si l'on veut être équitable, on reconnaîtra qu'il était impossible aux jurés de se soustraire à l'influence d'une situation aussi menaçante, et de se réfugier dans une sphère idéale où, sans souci

l'année 1817 95

du présent, sans souvenir du passé et sans prévision de l'avenir, ils auraient amnistié tous les coupables.

Pendant toute la durée du procès, l'accusé principal, Pleignier, ne cessa de demander à parler au Roi, disant qu il avait à lui révéler des secrets d'où dépendait le salut de 1 Etat. En vain le chancelier de France, M. Dambray, s'efforça, une fois l'arrêt rendu, d'obtenir sa confiance en lui faisant espérer sa grâce ; Pleignier se renferma constamment dans la même réponse : Je veux parler au Roi et je sauverai la France. Louis XVIII, après quelques hésitations, prit le parti de ne pas accueillir la demande du condamné, craignant peutêtre que des révélations n'amenassent la découverte de quelques grands coupables '.

Le 27 juillet 1816, Pleignier, Carbonneau etTolleron furent conduits à Téchafaud, couverts d'un voile noir, et leur poing tomba sous le tranchant du couteau avant leur tête. La légitimité venait de s'affirmer, dit à cette occasion Victor Hugo. Ce n'est pas la légitimité qui s'affirma ce jour-là sur la place de Grève, c'est la législation criminelle de l'Empire, c'est le Code pénal de 1810, rédigé sous les auspices de Napoléon ; ce sont les articles 13, 86 et 89 du Code impérial, dont

1 Lettres sur la Restauration, par Ed. Mennechet, îv, 351. — Le chancelier Pasquier {Mémoires, îv, 102) dit que la conspiration des Patriotes de 1816 fut révélée par un sieur Declerq, vieux jacobin, ancien membre du Conseil des Cinq-Cents. * Le nom de ce révélateur, ajoute-il, n'a été connu que d'un petit nombre de personnes. - C'est par erreur que M. Pasquier écrit que « Pleignier, Carbonneau et Tolleron lurent condamnés, dans le mois de mai, à la peine des parricides. » La condamnation est du 7 juillet 1816.

96 l'année 1817

application fut faite aux conspirateurs de 1816. En voici le texte :

« Art. 89 : Il y a complot dès que la résolution d'agir est concertée et arrêtée entre deux conspirateurs ou un plus grand nombre, quoiqu'il n'y ait pas eu d'attentat.

» Art. 86 : L'attentat ou complot contre la vie ou contre la personne de Y Empereur est crime de lèse-majesté ; ce crime est puni comme parricide et emporte de plus la confiscation des biens.

» Art. 13 : Le coupable condamné à mort pour parricide sera conduit sur le lieu de l'exécution, en chemise, nus pied et la tête couverte d'un voile noir. Il sera exposé sur l'échafaud pendant qu'un huissier fera au peuple lecture de l'arrêt de condamnation ; il aura ensuite le poing droit coupé et sera immédiatement exécuté à mort. ><

Ce n'est pas sous la Restauration c'est sous l'Empire qu'un membre du conseil d'Etat, le procureurgénéral impérial près la Cour de cassation, écrivait ce qui suit, dans un livre qui faisait alors autorité :

« .... Quiconque oserait attenter à la personne sacrée du légitime souverain, commettrait celui de tous les crimes qui a le plus d'étendue dans ses effets, et qui, par conséquent, doit être le plus sévèrement puni. D'un côté, comme le coupable jette le trouble dans l'État, il est juste que jamais l'État ne lui serve d'asile. C'est un monstre qui n'a plus de patrie, contre qui tous les souverains doivent s'armer et pour qui l'univers entier ne doit plus être qu'un précipice. D'un autre côté, comme le souverain, en tant que souverain, ne meurt jamais et qu'il n'y a point de prescription contre lui, il est naturel que les coupables des crimes de lèse-majesté trouvent en lui un éternel vengeur. Ce sont là les causes de l'imprescriptibilité de ce crime. * »

1 Répertoire universel et raisonné de jurisprudance, par Merlin. V° Prescription. — Edition de 1808.

l'année 1817 97

Le légiste qui écrivait cela en 1808 était un ancien conventionnel, un régicide, l'auteur de la loi des Suspects, du 17 septembre 1793 : il s'appelait Merlin de Douai.

Sous prétexte de nous entretenir des petits faits de 1817, Victor Hugo a parlé de procès qui se rapportent aux années 1814, 1815 et 1816. Il va parler maintenant, toujours en les attribuant à l'année 1817, de quelques autres procès qui appartiennent à 1818, 1819 et 1820.

Commençons par l'affaire dite la Conspiration du bord de l'eau, qui est de 1818. « MM. Canuel, O'Mahony et de Chappedelaine esquissaient, un peu approuvés de Monsieur, ce qui devait être plus tard la Conspiration du bord de l'eau. » — Victor Hugo tranche ici une question singulièrement délicate : la Conspiration du bord de l'eau a-t-elle réellement existé ? C'est un des points les plus obscurs de l'histoire de la Restauration : essayons de démêler la vérité au milieu des affirmations contradictoires des partis.

Les premiers mois de l'année 1818 nous montrent la fortune de M. Decazes à son apogée.

La faveur dont il jouissait auprès du Roi, son habileté à manier les hommes, sa présence d'esprit dans les discussions des Chambres faisaient de lui, encore bien que le duc de Richelieu eût le titre de président du Conseil, le véritable chef du cabinet. Veuf depuis quelques années, il était à la veille de contracter une seconde union qui paraissait devoir consolider encore

98 l'année 1817

sa grande position. Son mariage avec la fille du marquis de Sainte-Aulaire allait resserrer ses liens avec le parti libéral, en même temps qu'il allait le faire entrer dans les rangs de la plus haute aristocratie : Mlle de Sainte-Aulaire était, par sa mère, nièce d'une duchesse de Nassau et d'une duchesse de Brunswick ; et, sur la demande de cette dernière, chaleureusement appuyée par Louis XVIII, qui appelait M. Decazes son ami, son enfant, le roi de Danemark avait consenti à assurer aux futurs époux le duché de Gliicksberg, le seul titre ducal qui existât en ce pays en dehors de la famille royale .

Mais plus le jeune ministre voyait sa faveur et sa situation grandir, plus ses adversaires, et au premier rang figuraient les hommes de la droite, redoublaient d'efforts pour arriver à le renverser. La lutte était ardente, passionnée ; elle prenait de jour en jour un caractère plus violent.

Les choses étaient en cet état, lorsque, le 2 juillet 1818, on apprit tout à coup que MM. de Chappedelaine, de Rieux-Songy, de Romilly et de Joannis, officiers royalistes en non-activité, venaient d'être arrêtés et mis au secret le plus rigoureux. Un mandat d'amener fut également lancé contre le baron Canuel, lieutenantgénéral des armées du Roi, inspecteur-général d'infanterie, qui ne fut pas trouvé à son domicile, mais qui fit déclarer que, le jour où l'affaire viendrait à l'audience, il serait à sa place, à côté de ses coaccusés. '

1 « La maison de Berryer était prédestinée à recevoir en tout

l'année 1817 99

L'émotion fut grande, à Paris et dans la France entière ; de vagues et effrayantes rumeurs circulaient : on affirmait qu'une vaste conspiration, dont l'objet était de faire descendre Louis XVIII du trône et d'y placer Monsieur, avait été découverte. Dans le plan de ses auteurs, heureusement déjoué, elle devait éclater le mercredi 24 juin, au lever du conseil du Roi, à Saint- Cloud ; les ministres devaient être arrêtés par un détachement de grenadiers de La Rochejaquelein. Une partie du 3e régiment des gardes, commandé par le colonel Bertier de Sauvigny, et une partie du 2e régiment suisse devaient être placées en échelon sur la route de Vincennes à Saint-Cloud. Environ 3,000 hommes, composés de gardes du corps vendéen et royal-volontaire, devaient s'assembler à la même heure sur la place du Carrousel, d'où, au premier ordre, ils se seraient rendus chez les fonctionnaires publics, désignés d'avance, et les eussent arrêtés. Si Louis XVIII refusait d'appeler au ministère les chefs de la droite, MM. de Chateaubriand, de Villèle, de la Bourdonnaye, de Fitz-James, les généraux Donnadieu et Canuel, etc., sa résistance devait être le signal de sa mort et Monsieur devait être proclamé Roi. — On ajoutait que le complot avait été arrêté dans des réunions tenues chez M. de Chappedelaine, maréchal

temps les proscrits. Canuel s'y réfugia. Il se tint caché dans cet asile sûr, tout en faisant annoncer que lorsqu'on appellerait son procès contre ses diffamateurs, il se présenterait devant la justice. Au jour fixé, le 21 Juillet 1818, le général Canuel, assisté de Berryer, parut, en effet, à l'audience. » Charles de Lacombe. Vie de Berryer, t. i, p. 174.

100 i/année 1817

de camp, et que les conspirateurs avaient choisi pour but habituel de leurs promenades la terrasse du bord de l'eau du jardin des Tuileries.

L'instruction se poursuivit pendant plusieurs mois. Le 7 octobre 1818, M. de Chappedelaine et M. de Joannis furent mis en liberté, en même temps que le général Canuel, qui s'était constitué prisonnier ; M. de Rieux-Songy et M. de Romilly étaient renvoyés devant la Chambre d'accusation de la Cour royale sous la prévention d'avoir participé à un complot formé à Paris, aux mois de mai et de juin, pour attenter à la personne du Roi, détruire ou changer le gouvernement, exciter les citoyens à s'armer contre l'autorité royale, ou, tout au moins, de n'avoir pas révélé ce complot dont ils avaient eu connaissance. Le 17 octobre, M. de Chauvigny de Blot, cité comme témoin, fut compris dans la même poursuite ; mais, le 4 novembre, la Cour royale mit les trois accusés hors de cause : elle déclara qu'il n'y avait point de charges suffisantes, non-seulement pour condamner les prévenus, mais même pour les mettre en accusation. Le renvoi devant la Chambre des mises en accusation avait bien été adopté par la Chambre du Conseil de première instance, mais dans ce cas il suffit de la voix d'un seul juge, même celle du juge instructeur, pour que la prévention soit prononcée. (Art. 133 du Code d'instruction criminelle.)

J'emprunte cette remarque à un intéressant article du Conservateur sur la Conspiration royaliste, signé Berryer fils, avocat '.

1 Au mois de janvier 1840, une comédie de Mmc Emile de

l'année 1817 101

Ainsi vidé, devant la Cour de Paris, par une ordonnance de non-lieu, le procès est toujours pendant devant le tribunal de l'histoire. Mais, si je ne m'abuse, la solution ne saurait être douteuse. Une conclusion ressort invinciblement des faits : il est impossible d'admettre comme réelle et certaine la Conspiration du bord de 1 eau.

Girardin, YEcole des journalistes, donna naissance à une polémique, dans laquelle M. Jules Janin prit en main la défense de la presse. A son étincelante plaidoirie M. Granier de Cassagnac répliqua par un réquisitoire très vif et très éloquent, mais inexact en quelques points. M. Janin avait invoqué, dans les Débats, à l'appui de sa thèse, les noms de Mirabeau, Barnave, Laraeth, Chateaubriand, le général Foy, Benjamin Constant, M Guizot, M. Barrot, M. Mauguin, M. Bcrri/er. « Si vous me permettez d'examiner avec vous votre liste, répondait M. Granier de Cassagnac, nous en retrancherons d'abord M. Barrot, M. Mauguin et M. Berryer. Ce sont des avocats qu'au Palais on révère ; mais vous êtes plus heureux que moi, si vous avez rencontré de leur écriture quelque part. Vous rendriez même un très grand service à l'Académie, qui veut nommer M. Berryer, si vous pouviez déterrer n'importe où quinze lignes de son style. • Œuvres littéraires de Granier de Cassagnac, p. 34. Le Conservateur renferme deux articles importants de M. Berryer ; le premier, dont nous parlons dans le texte, est intitulé : Conspiration royaliste, et se trouve au tome i, pp. 309-321 ; le second, qui a pour titre : Sur les œuvres inédites d'Orner et Denis Talon, avocats-généraux au parlement de Paris, parut en tête de la dernière livraison du Conservateur, t. vi, pp. 577-582. D'après le savant M. Quérard (Littérature française contemporaine, i, 374), a M. Berryer a écrit dans plusieurs journaux, organes de son parti. » — Dans son journal le Conservateur littéraire (t. m, p. 138), Victor Hugo, à l'occasion, d'un Mémoire de Berryer pour le vicomte Donnadieu, lieutenant général des armées du Roi, rend hommage « au talent d'écrivain qui perce à chaque instant dans l'ouvrage de M. Berryer ». — Voir dans la Vie de Berryer, par Charles de Lacombe, t. i, pp. 300-305, deux magnifiques articles de Berryer sur les Libertés gallicanes, publiés dans la Quotidienne des 13 et 16 Décembre 1825.

102 l'année 1817

Les partisans de M. Decazes eux-mêmes le reconnaissent. M. Duvergier de Hauranne, qui a eu entre les mains tous les papiers politiques de l'ancien favori du roi Louis XVIII, se borne à dire que le dossier dont il a reçu communication établit, « sinon la réalité, du moins la probabilité du complot '. » C'est encore aller beaucoup trop loin. Non, des royalistes aussi sincères, aussi ardents et aussi dévoués que MM. de Chappedelaine, de la Rochejaquelein, Bertier de Sauvigny et leurs prétendus complices, n'ont pas accepté, pour se défaire d'un ministre, l'éventualité d'un régicide ; mais peut-on admettre, d'un autre côté, que tout cela ait été une pure affaire de police ?

La vérité est entre ces deux extrêmes. L'irritation des ultra-royalistes était assez vive pour qu'il leur échappât des propos inconsidérés et coupables, de nature à provoquer les légitimes appréhensions du ministère, et on ne saurait blâmer M. Decazes des mesures rigoureuses que, dans l'intérêt de Tordre public, il crut devoir adopter ; mais il n'y eut rien de Plus que des propos, des vœux et des espérances, et si peu compatibles qu'ils fussent avec l'ordre de choses existant, on ne saurait y voir les preuves ni même les indices d'une conspiration véritable 2.

Si nous revenons maintenant au texte de Victor Hugo, nous y trouvons plusieurs inexactitudes à relever.

i Histoire du gouvernement parlementaire , iv. 410.

2 Cf. Alfred Nettement, Histoire de la Restauration, t. x, p. 427 et suivantes, et le Chancelier Pasquier. Mémoires, t. iv, p. 241 à 253.

l'année 1817 103

Et d'abord Victor Hugo tient le complot pour constant ; nous savons maintenant ce qu'il faut penser de cette affirmation.

Il lui donne pour chefs MM. Canuel, de Chappedelaine et O'Mahony. — Ce dernier ne figure dans aucun des articles de journaux qui s'occupèrent de cette affaire, et, ce qui est plus décisif, dans aucune des pièces de l'instruction : il n'est désigné nulle part comme ayant été mêlé au complot de près ou de loin.

Monsieur, comte d'Artois, a-t-il approuvé, en admettant pour un instant leur existence, les projets du général Canuel et de M. de Chappelaine ? « Aucun des dénonciateurs, a dit un historien peu suspect, M. de Viel-Castel, n'accusait Monsieur de complicité dans le projet qui tendait à faire passer, d'une manière plus ou moins directe, le pouvoir entre ses mains. Suivant un des témoins, les conspirateurs avaient même quelque inquiétude qu'il ne voulût pas en accepter les conséquences, mais on espérait que, comme le Roi, il céderait à la terreur et à la nécessité l. » Victor Hugo ne veut pas en savoir si long ; en 1824, il décernait au comte d'Artois le titre de roi chevalier 3 ; en 1864, il le représente prêtant les mains à un complot, dirigé contre la vie de son frère !

Enfin, l'auteur des Misérables place en 1817 l'origine de la Conspiration du bord de l'eau. On a vu, par le texte même de l'ordonnance de la Chambre du conseil,

1 Histoire de la Restauration, vu, pp. 50 et suiv.

2 Ode* et Ballades, les Funérailles de Louis XVlll, septembre

104 l'année 1817

que l'instruction ne la fait remonter qu'au mois de mai

Et de quatre ! Quatre erreurs en trois lignes, c'est beaucoup, même pour Victor Hugo, et il est d'autant moins excusable de les avoir commises que, dans sa jeunesse, il lui fut donné de suivre de très près tous les épisodes de cette affaire, qui lui inspira quelquesuns de ses premiers vers.

Dans une satire sur le Télégraphe, publiée au mois d'octobre 1819 et qui n'a été reproduite dans aucun de ses recueils, il prenait hautement parti contre l'existence de la Conspiration. Passant en revue tous les méfaits du Télégraphe, cette Renommée aux cent bras, il écrivait :

D'autres fois tu répands chez vingt peuples surpris Qu'une sombre terreur n^ite nos esprits, Qu'il se trame un complot, que les guerres civiles Vont ravager nos champs et désoler nos villes, Et qu'un témoin trop sûr a vu près du château Trois généraux ultra causer au bord de l'eau l.

1 Le Télégraphe, satire, par M. Hugo, Paris, 1819, chez Delaunay. Une feuille in-8, avec cette épigraphe : Ici des machines qui parlent, là des bétes qu'on adore (Voltaire). Cette pièce n'a jamais été réimprimée ; M. Victor Hugo n'y fait allusion dans aucun de ses ouvrages ; pas un de ses nombreux biographes n'en parle ; ni Quérard (la France littéraire, iv, v° Victor Hugo), ni MM. Louandre et Bourquelot (la Littérature française contemporaine, iv, v° V. Hugo) ne l'indiquent dans leurs recueils spéciaux. Seul, le Journal de la librairie (année 1819, n° 3662) en fait mention, mais comme d'une publication anonyme. Mme Victor Hugo, dans ses Mémoires ( V. Hugo raconté par un témoin de sa vie, t. i), en rappelle quelques vers, mais sans dire d'où ils sont tirés. J'en ai donné le texte à peu près complet dans mon volume sur Victor Hugo avant 1830, pages 146 à 152.

l'année 1817 105

Il est revenu sur ce point dans une autre satire, également remarquable, publiée par le Conservateur littéraire (décembre 1819) sous ce titre : Dialogue entre un adepte et un enrôleur politique. Il s'élève contre l'emprisonnement de MM. deChappedelaine, de Songy, de Romilly et de Joannis, repousse les soupçons que l'on a voulu faire peser sur eux, et s'écrie :

.... Si, dans mes vieux jours, comme un vil condamné,

Au fond d'un noir cachot je me voyais traîné ;

Sous le harnois guerrier si ma tète blanchie

D'un indigne soupçon n'était point affranchie ;

Si j'étais accusé, sans même être entendu,

D'avoir trahi ce Roi que j'aurais défendu,

Montrant mon corps brisé, mes cicatrices vaines,

Et ce reste de sang, déjà froid dans mes veines,

J'irais dire à mon Roi, s'il voulait l'épuiser :

« Sire, il est tout à vous, vous le pouvez verser '. »

« Bavoux était révolutionnaire ; » ou, en d'autres termes, « 1817 était l'année où M. Nicolas Bavoux était considéré comme un révolutionnaire. » Victor Hugo nous fait descendre, ici, non plus seulement à 1818, mais à 1819.

Juge suppléant au tribunal civil de la Seine, et professeur suppléant à la Faculté de Droit, M. Bavoux

1 Le Conservateur littéraire, lre livraison. — Sur le Conservateur littéraire, voyez ci-dessous notre chapitre IX.

106 l'année 1817

était, à ce double titre, doublement inconnu en 1817. En 1819, il fut chargé d'occuper momentanément la chaire laissée vacante par le décès de M. Pigeau, et de faire le cours de procédure civile et de législation criminelle. Il commença ses leçons le 22 juin, et, dans une série de discours déclamatoires, peignit à ses jeunes auditeurs la législation qu'il avait mission de leur enseigner, comme absurde, inique et cruelle. Un pareil enseignement ne pouvait manquer de produire une vive agitation au sein de la jeunesse des Ecoles, à laquelle se mêlèrent bientôt une foule d'auditeurs inaccoutumés, attirés par le scandale. Faible d'abord, l'orage grandit à la seconde leçon et devint une tempête à la troisième, le 26 juin. A la quatrième, le 29, le tumulte fut tel que le doyen, M. Delvincourt, dut intervenir pour rétablir l'ordre. Il s'adressa aux élèves et au professeur, lui représentant que l'on se battait jusque sous sa chaire. « Cela m'est égal, » répondit M. Bavoux. M. Delvincourt n'ayant pu alors s'empêcher de lui dire qu'il parlait et agissait comme un séditieux, le professeur traita le doyen de brigand : si l'ombre de Pigeau hantait encore la salle, elle dut frémir d'horreur et s'enfuir en poussant un long gémissement. Le surlendemain, 1er juillet, M. Bavoux était suspendu de ses fonctions par la Commission de l'instruction publique, qui, le soir du même jour, à la suite des désordres graves qui avaient éclaté à l'Ecole de Droit, était obligée d'en ordonner la clôture provisoire.

Le 31 juillet 1819, M. Bavoux comparut devant la

l'année 1817 107

Cour d'assises de la Seine sous la prévention d'avoir provoqué, par des discours tenus dans des lieux publics, à la désobéissance aux lois ; il était assisté par Mcs Persil et Dupin aîné. Le siège du ministère public était occupé par un jeune substitut, M. de Vatimesnil '. « Les étudiants qui étaient favorables à M. Bavoux, dit M. de Viel-Castel, s'empressèrent de venir témoigner devant la justice, tandis que les autres préféraient naturellement s'abstenir, et le ministère public eut assez de modération et de sagesse pour ne pas les provoquer à rompre le silence 2. » Voici comment le même historien apprécie le discours de Me Dupin : « Ce dernier, dans un plaidoyer très sophistique et rempli de ces lieux communs d'un faux libéralisme qui trouvaient alors tant de faveur, s'efforça de justifier M. Bavoux par l'exemple de tous les publicistes qui avaient critiqué avec plus ou moins de sévérité les lois en vigueur pour en demander le redressement : comme si l'on pouvait mettre sur la même ligne l'œuvre d'un professeur enseignant officiellement les lois à de très jeunes gens et celle d'un écrivain, d'un philosophe recherchant en particulier et sous sa propre responsabilité les moyens de les améliorer ! » — Les plaidoyers de MM. Dupin et Persil, qui furent publiés par tous les journaux, le Moniteur en tête, sont curieux à relire aujourd'hui, surtout en un point. M. Bavoux

1 La Biographie générale de Didot (article Bavoux, t. iv, p. 851 dit à tort que les fonctions d'accusateur étaient remplies par M. Bellart.

■ Histoire de la Restauration, vu, 533.

108 l'année 1817

n'avait pu attaquer le Code de 1810 sans attaquer le gouvernement impérial et il avait résumé son opinion en ces mots : « Le Code pénal de 1810 a été façonné par un tyran et au profit de la tyrannie. «> M. Persil soutint que cette phrase ne pouvait être coupable puisqu'en effet Bonaparte était un tyran et que son gouvernement était tyrannique. De son côté, M. Dupin s'écria : « Ferait-on donc un crime à M. Bavoux d'avoir parlé contre le despotisme impérial ? Peut-être en viendra-t-on là ; peut-être dans six mois on sera traduit aux assises pour avoir dit du mal de Buonaparte ! »

M. Bavoux fut déclaré non coupable. On l'applaudit, on l'entoure ; ses amis le pressent dans leurs bras, les jeunes gens veulent serrer ses mains glorieuses. A la fois héros et victime, il réunit sur son front la double palme du martyre et de la victoire ; il passe sans transition de l'obscurité la plus profonde à la popularité la plus éclatante. Si quelques notes discordantes se font entendre, ne sait-il pas qu'elles sont l'accompagnement obligé du triomphe ? Avec quel dédain superbe, avec quelle pitié souveraine il aura lu ces vers, signés d'un nom ignoré, — V.-M. Hugo :

. . . Gaîment je siffle, affrontant leur colère, Royer à la tribune et Bavoux dans sa chaire ! J

Peut-être aura-t-il souri à cette prédiction de Chateaubriand dans sa Lettre sur Paris, du 7 août 1819 : « M. Bavoux aura beau se démener, il restera inconnu ;

J he Télégraphe. Voy. ci-dessus la note de la page 104.

il a fait du bruit pendant une heure et déjà tout est fini : le scandale est la renommée des hommes médiocres '. » L'avenir a donné raison au grand polémiste. Lorsque M. Bavoux est mort, le 23 janvier 1848, conseiller à la Cour des Comptes 2, la génération nouvelle ne le connaissait plus, et Dieu sait si depuis cette époque l'oubli qui s'était déjà fait autour de lui est devenu épais et profond ! C'est le Destin. Quel lecteur de Victor Hugo n'entend pas quelquefois chanter dans sa mémoire ce vers des Chants du Crépuscule :

Canaris, Canaris, nous t'avons oublié ?

Et pourtant Canaris était un héros et son nom aux syllabes harmonieuses et sonores semblait devoir longtemps

Voltiger, nom ailé, sur les lèvres des hommes.

Comment s'étonner que même aventure soit arrivée îi M. Nicolas Bavoux, qui n'était point un héros et dont le nom aux syllables lourdes et sourdes devait lasser bien vite les échos de la Renommée :

Bavoux, Bavoux, Bavoux, nous t'avons oublié !

1 Le Conservateur, îv, p. 287.

2 Nommé préfet de police le 29 juillet 1830 et remplacé dès le 1er août par M. GiroJ (de l'Ain), il avait été appelé le 23 août aux fonctions de conseiller-maître à la Cour des Comptes qu'il conserva jusqu'à l'époqne de sa mort. C'est par erreur que M de Viel-Castel (vu, 534) dit que t la révolution de 1830 le porta à la préfecture de police, puis à la Cour de Cassation. »

110 l'année 1817