Sénat : Discussion et adoption d'un projet de loi
TOte par la Cliaiubre dea riûputés. portant oiiTerture d'un ■ecoDd dtiuxiéme provisoire.
Chambre : Question de M. Minnan au bureau de la Chambre sur la police intérieure de la Chambre. — Adoption d'un projet de loi portant ouverture d'un second doolième provisoire. — Suite de la diicussion du projet de loi reléitif au régime île» sucres.
Déjeuner offert par M. llanotaux, ministre des nITaires étrangi'reH a M. le nonite Mouravief, ministie dea affaires Ëlratigéres de Russie. — Echange de toasts.
30. — Chambre : Adoption d'un projet de loi autorisant une loterie en fayeur de l'oeuvre dea enfants tuberculeux.
Suite de la discussion du projet de loi relatif au régime des sucres.
Conférence à Bordeaux de M, Henri Barboux, présiilent de l'Union libérale républicaine sur " la nueslion parlemen-
Diicours prononcé à Lyon par M. Charles Dupuj.
1. — Chambre : Suite de la discussion, du projet de loi relatif au régime des sucres.
2. — Sénat : Validation d'élection.— Discussion et adoption du projet de loi relatif au rengagemeul des sous-ora-ciers; — Adoption en première délibération de la proposition de loi tendant â appliquer \a. loi du 29 juin 18!)1 aux délëguéEt fi la sécurité des ouvriers mineurs; — adoption on deuxième délibération du projet de loi ayant pour objet d'autoriser la caisee d'assurances en cas de décès k faire des assurances miïtes, — Discussion eu [irEiiiiére délibération du projet de loi relatif à la protection de la santé publique.
Chambre ; Suite de lu discussion ilu projcl de loi relatif au régime des sucres.
3. — Installation du bureau du groupe radical socialiste; didcours de M. (joblet. — Discours de M. l'abbé Ltmire à la réunion des œuvres catholiques à Amiens,
4. — Sénat : Suite de la discussion du projet da loi relatif t la protection de la santé publique.
Chambre : Suite de la discussion du projet de loi relatif BU régime des sucres.
5. — Sénat : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la protection de la santé publique. — Question de M. Peytral au ministre de l'intérieur au sujet des mesures à prendre à l'occasion de l'arrivée à Marseille de deux navires venant de Bombay.
Installation de M . Peytral dans les fonctions de président du groupe de la gauche démocratique.
6. — Chambre : Adoption d'une proposition de loi relative à la propriété foncière en Algérie. — Adoption de la proposition de loi de M. Dansette relative au régime des mélasses étrangères destinées à la distillerie. — Question adressée par M. le comte de Mun au ministre des affaires étrangères sur les événements de Crète.