‹ L'apaisement; les services français d'un homme d'étatChapitre 6 sur 26 · août · texte numérisé non relu

août

2. M. Allard, socialiste unifié, député du Var, interpellant M, Briand (7 novembre 1906) au sujet de sa circulaire, s'écriait à la tribune de la Chambre :

« Nos électeurs anticléricaux n'y comprennent rien ; on leur « avait annoncé la séparation comme un événement extraordi- « naire et il n^y a rien de changé, et nous sentons bien, si nous « admettons votre système, qu'il n'y aura rien de changé, non « plus, le 11 décembre prochain.

« Comment ! le H décembre prochain les églises vont rester « ouvertes comme par le passé ; les fidèles sy rendront, les « prêtres aussi , on continuera à y dire la messe, le rite lui- « même ne sera pas modifié .' Alors à quoi bon avoir fait la « Séparation ? »

Et pour se consoler de sa déconvenue, M. Allard sommait le gouvernement d'attribuer aux communes et les édifices du culte et les biens de l'Eglise.

acérés « la faction romaine » et de menacer les catholiques des pires représailles, s'ils persistaient à repousser une loi française.

J'ignore quels furent les arguments dont usa M. Briand devant le nouveau Conseil des ministres présidé par M. Clemenceau. Ce que nous savons, c'est qu'il fît triompher devant lui son libéralisme en faisant adopter par ses collègues une thèse juridique d'après laquelle, reconnaissant implicitement ^ que les catholiques n'avaient fait qu'user de leur droit en refusant la faculté de former des associations conformes à la loi de 1905 — car la loi ne peut pas imposer aux citoyens Vusage d'un droit — le culte catholique pourrait légalement continuer d'être publiquement exercé, même sans associations cultuelles légales, thèse d'ailleurs ratifiée par le Conseil d'Etat et d'après laquelle les catholiques se trouvaient désormais soumis aux prescriptions du droit commun.

Le droit commun d'association, des catholiques connus pour leur ardeur à défendre leur cause devant

1. M. Bfiand ne se fit pas faute de reconnaître explicitement ce droit de la façon la plus nette au cours de la discussion des interpellations de MM. Groussau et Allard (7 novembre et suivant) '.

«K ... Je déclare, proclamait-il, qu'en tenant un tel langage « (vous ne ferez pas d'associations en conformité avec la loi de « 1905, parce que moi, le chef de l'Eglise, je considère ces « associations comme attentatoires à la constitution de l'Eglise) « le pape a, usé de son droit et qu'en lui obéissant^ les mem- « hres du clergé usent également de leur droit. Us ne sont pas « obligés de se servir du droit commun d'association en ma- « tière cultuelle, tel qu'il est édicté par la loi de 1905. La loi « impose des devoirs aux citoyens. Elle ne leur impose pas « Tusage d'un droit. Les catholiques en disant : « Nous ne « ferons pas d'associations », ne se sont donc pas mis en ré- « voltc contre la loi et ils peuvent persister dans cette attitude « autant qu'ils le voudront. Le gouvernement n'a pas à partir « en guerre contre eux. »

le ParlementjMM. de Castelnau et Groussau l'avaient d^'ailleurs réclamé.

De son côté, le Pape Pie X, dans sa deuxième encyclique, ne conseillait-il pas aux catholiques de France de s'organiser selon le droit commun dont jouissent tous les Français, c'est-à-dire selon les prescriptions de la loi de 1881 sur les réunions ?

Que cette assimilation de l'exercice public d'un culte religieux qui veut le silence et s'entoure d'une nécessaire solennité, à une réunion publique où le premier venu peut élever la voix, ait quelque chose de choquant, les blasphémateurs les plus endurcis ne le contestent pas, et pourtant, quel autre moyen d'assurer aux catholiques la faculté d'exercer le libre exercice de leurs droits, faculté qu'ils tenaient de la loi de 1905 dont le premier article proclame la liberté de conscience ^

M. Briand comprit qu'il était de son devoir envers le pays de faire jusqu'au bout preuve de libéralisme et d'inviter le Parlement à modifier la loi sur les réunions publiques, non seulement pour empêcher que des perturbateurs, animés d'un esprit sacrilège, ne fussent tentés de considérer désormais les églises comme des « clubs » ouverts à toutes les controverses d'ordre philosophique ou social, mais encore, afin d'affranchir les fidèles de toutes les for-

1. Rappelant à la Chambre dans quel esprit la loi de séparation avait été conçue, M. Briand disait :

— Que vous doit, Messieurs, l'Etat, l'Etat laïque ? Ce qu'il vous doit à vous, catholiques.

(A droite). — La liberté, d'abord !

M. Briand. — C'est la liberté de conscience.

M. l'abbé Gayraud. — Oui!

M. Briand. — /i vous doit plus encore : il vous doit la faculté d'exprimer en toute indépendance vos croyances religieuses par les manifestations extérieures qui sont le culte.

malités que la loi exigeait de ceux qui prétendaient se placer sous sa protection : constitution d^un bureau, déclaration renouvelable pour chaque réunion, etc.

La liberté du culte ainsi fondée sur de nouvelles bases et protégée, il restait encore à en garantir l'exercice normal et régulier, c^'est-à-dire à assurer aux prêtres et aux fidèles la libre disposition des édifices religieux devenus, par suite de l'absence des associations cultuelles qui seules auraient eu la capacité légale de recevoir les biens de TEglise et d'en assurer l'administration^ la propriété des communes.

Propriété limitée à vrai dire, frappée d'une servitude constituée par Tobligation pour le possédant d'afPecter au culte, et au culte catholique seul, ces édifices religieux.

Mais qui n^'aperçoit pas les conflits et les vexations de tout genre auxquels une pareille situation pourrait donner lieu^ et, puisqu^'en tout état de cause il demeurait entendu que les églises de France devaient être affectées au culte, n'était-ce point placer les catholiques dans une situation humiliante, et, pour tout dire, intolérable, que de les obliger à se contenter d'une jouissance précaire, résultant d'un accord transitoire et facilement révocable entre un maire et un curé ? Sur ce point encore M. Briand devait imposer ses vues libérales en faisant accorder aux municipalités la permission de donner, dans chaque paroisse, au curé, un droit d^usage qui lui confirmait la faculté d'administrer Téglise et constituerait un véritable droit de jouissance.

Ce ne fut d'ailleurs qu'au prix d'une haute lutte dans laquelle, ce qui, à distance, étonne et confond, les libéraux se montrèrent aussi acharnés que

les anticléricaux, pour combattre l'initiative heureuse de M. Briand.

M. Ribot, du ton le plus irrité, multipliait les objections.

— C'est l'abdication du gouvernement ! s^écriaitil. Parce que vous ne pouvez pas résoudre la question, vous la remettrez aux mains des maires.

Et M. Briand lui répondait avec la plus fine et la plus cinglante ironie :

— Vous me dites : « Alors c'est le maire qui va faire des curés ? » Et je sens bien sur quelle pente glissante on voudrait nous entraîner par* cette objection. Elle a été formulée avec plus de précision avant vous, monsieur Ribot; je l'attends plus nette encore... Vous voudriez que nous définissions le curé n'est-ce pas? On le demandera, car on dira: il ne peut s'agir de n'importe quel curé ; vous commencez déjà à le dire; il faudra qu'on désigne au maire le curé qu'il aura à choisir. Et nous revenons alors à cette déclaration d'orthodoxie qu'on nous a tant reprochée lorsqu'on discutait l'article 4 de la loi de 1905. Oui, vous voulez nous y ramener, et quand nous l'aurons donnée, Rome dira : « Quels sont ces législateurs qui se permettent sans moi de définir le curé ! »

Alors M. Ribot s'écriait avec une impatience qui marquait son dépit :

— Peu importe. Je fais la loi pour la France et non pour le Pape.

La riposte serait plaisante si elle n'était empreinte d'une naïveté qui, chez un homme de l'âo^e et de l'expérience de M. Ribot, déconcerte ! car nul, certes, plus que M. Briand, ne partageait son désir de ne pas laisser les fidèles et les prêtres entrer dans les églises et y célébrer le culte au titre précaire de

simples occupants et de leur en assurer la jouissance constante par un titre juridique. Mais encore fallait-il que la loi fixant la condition des personnes appelées à rédiger ce contrat et à en discuter les clauses, ne fût pas, elle aussi, repoussée par le Pape, comme portant atteinte à Torthodoxie!

En dépit de cette précaution dictée par un libéralisme qui fut, un moment, suspect aux sectaires et blâmé par eux, TEglise, persévérant dans son attitude devait, après avoir permis aux évêques de France '■ de déclarer qu'ils étaient disposés à « faire Fessai » de conventions passées entre les évêques ou les curés d^une part, et les préfets ou les maires, de l'autre, et laissé s^engager des pourparlers très précis entre le cardinal-archevêque de Paris et le Préfet de la Seine, renoncer à s'assurer par des contrats réguliers la jouissance permanente, avec tous les droits qu'elle comporte, des édifices religieux^ et des presbytères.

1. Voir pièces jointes n° 2, la déclaration des évêques de France.

2. Les évêques de France avaient joint à leur déclaration du 30 janvier 1907 un procès-verbal de contrat de jouissance dans lequel, pour la première fois et avec le consentement du Saint- Siège, il faisaient état de la loi de 1905.

Aussitôt M. Briand s'était empressé d'adresser aux préfets une circulaire leur annonçant de prochaines instructions et leur recommandant d'aviser télégraphiquement les maires à ne passer aucun contrat de jouissance sans une délibération préalable de leur Conseil Municipal et sans avoir reçu des instructions ministérielles qui ne se firent point attendre. Le 5 février, trois modèles de contrats, d'ailleurs modifiables, étaient envoyés aux maires auxquels des instructions précises rappelaient que si, d'après le droit commun, le preneur peut bien céder son bail à un tiers, ce droit de cession ne pouvait être admis qu'à la condition d'en subordonner l'exercice à l'adhésion du maire, qui, en vertu de l'article 5 de la loi de 1907, ne pouvait traiter qu'avec un ministre du culte dont le nom aurait fait l'objet d'une déclaration préalable.

Or, cette condition, nécessaire aux yeux de la loi, n'était pas

Situation précaire, presque misérable, dont l'instabilité remplit d^'inquiétude et de tristesse le cœur de tant de catholiques, mais qui s'accorde bien avec le dénûment auquel l'Eglise s'est réduite par le volontaire abandon de son patrimoine 1

Toutefois, si le chef de l'Eglise catholique, apostolique et romaine, pouvait ainsi, par l'opiniâtreté vraiment admirable de son intransigeance, continuer d'affirmer à la fois sa puissance morale et la grandeur de son caractère, tout en attachant, pour l'avenir, un rayonnement de gloire autour de son pontificat, le ministre des cultes de la République française avait pour sa part le devoir impérieux d'assurer, par la mise en jeu de toutes celles d'entre ses dispositions qui ne réclamaient point l'adhésion et le concours de l'Eglise, l'application de la Séparation.

M. Briand dut donc se remettre à l'œuvre et faire voter la loi relative à la dévolution des biens et à la liquidation des dettes des établissements ecclésiastiques *. Grâce à l'initiative généreuse de

respectée dans le projet de contrat élaboré par les évêques de France.

Malgré ce désaccord, des pourparlers s'engagèrent entre le cardinal-archevêque de Paris et le Préfet de la Seine, au sujet du contrat de jouissance visant Notre-Dame de Paris. La proposition du cardinal-archevêque contenait une clause ayant pour effet de soustraire le curé contractant aux charges et obligations de l'article 13 de la loi de 1905 relatif aux grosses réparations? M. Clemenceau donna l'ordre au Préfet de la Seine de répondre au cardinal-archevêque quil considérait sa proposition comme inacceptable. Les pourparlers ainsi rompus ne furent jamais repris.

1. Dure et pénible nécessité qui prit aux yeux de beaucoup de gens, même indifférents, un caractère odieux de spoliation. Sans vouloir juger ces choses avec Tâme glacée d'un juriste qui demeure insensible à toutes les conséquences, parfois cruelles, qui peuvent découler de l'interprétation d'un texte, je prie

M. Fabbé Lemire, il put aussi se flatter, un moment, dWoir réussi à assurer la constitution de sociétés de secours mutuels susceptibles de recevoir les biens des caisses de retraites et d^'assurer aux prêtres âgés ou infirmes, le pain de leurs derniers jours. Il put même croire, pendant quelques jours, qu^il avait mis fin à l'état de malaise que faisait peser non seulement sur les catholiques mais sur un certain nombre de libres penseurs, Tidée qu'en l'absence d'associations cultuelles capables de les recueillir et de les employer à leurs fins, les fondations pieuses ne seraient pas exécutées, et qu'ainsi les volontés de milliers et de milliers de morts seraient méconnues ^

que l'on considère ce que deviendrait un Etat civilisé dans lequel, par suite d'un refus concerté d'obéissance aux principales dispositions d'un texte législatif, un certain nombre de citoyens pourraient à leur gré, par voie de conséquence, rendre caduque tout ou partie des lois en vigueur dans l'Etat?

Or, aux termes de la loi de 1905, seules les Associations Cultuelles pouvaient recueillir les biens de l'Eglise. En leur absence, ces biens pouvaient-ils demeurer « sans maîtres » ?

Aucun juriste ne s'aventurerait, je crois, à répondre : oui.

1. Lorsque la loi sur la dévolution des biens vint en discussion au Sénat (avril 1908), il apparut au nombre des amendements déposés dans ce sens, que, de tous les côtés, on se préoccupait d'assurer l'exécution des charges pieuses.

M. Ghaumié proposait de trouver une organisation susceptible de permettre aux communes et aux établissements de bienfaisance de faire dire les messes afférentes aux libéralités concernant les biens dont ils devenaient attributaires.

De son côté M. Philippe Berger émit l'idée que l'on pourrait conférer la faculté de recueillir les biens grevés de messes aux mutualités ecclésiastiques auxquelles la Chambre avait attribué déjà les biens des prêtres âgés ou infirmes. C'est à cette solution que se rangea M.Briand qui fit cette déclaration:

« 11 ne faut pas que, demain, on puisse dire dans ce pays qu'il y a eu chez certains républicains un désir de persécution contre l'Eglise, l'intention de gêner la liberté de croyance, de porter atteinte aux consciences dans ce qu'elles ont de plus respectable. Il ne faut pas qu'on puisse dire cela 1 »

Et l'amendement Berger fut voté, d'abord au Sénat par

G*est qu'en effet, dans le même moment, l'archevêque de Rouen qui avait constitué dans son diocèse une mutualité ecclésiastique, se rendait à Rome. A son retour, il annonçait que cette association avait reçu l'approbation du Souverain Pontife, et, l'on pouvait croire, que la question si délicate des fondations pour messes était résolue dans le sens le plus favorable. Mais bientôt le Pape Pie X faisait connaître dans un document officiel qu'il réprouvait les mutualités ecclésiastiques et qu'il condamnait, du même coup, le suprême moyen proposé par les législateurs en vue de donner un statut légal à l'Eglise de France et d'assurer le respect de la volonté des morts.

Telle était l'œuvre immense, tour à tour exaltée ou maudite par les divers partis, qu'en moins de six années M. Briand avait accomplie et sur les conséquences et l'esprit de laquelle je m'expliquerai plus loin.

Fort de l'expérience acquise au cours de ces longues luttes, il pouvait donc, sans présomption, songer à résoudre quelques-uns des problèmes, plus vastes et plus complexes, que dressent devant tout homme d'Etat, d'un côté l'évolution économique de nations les plus diverses, de l'autre, la part d'influence économique et politique de plus en plus large que le prolétariat veut s'attribuer dans les sociétés modernes.

Et c'est certainement la raison qui lui fît accepter la charge du pouvoir à une heure difficile où les plus ambitieux pouvaient hésiter.

221 voix contre 56, puis à la Chambre par 320 voix contre 185. Dans Tune comme dans l'autre assemblée, cet amendement avait recueilli tous les suffrages de la droite.

C^est qu'en effet, ce n'était point se placer dans une situation aisée que de succéder à M. Clemenceau, dont Terreur fut de ne pas comprendre qu'un premier ministre doit surtout se garder de penser et d'agir en polémiste, et que ce n'est pas gouverner, au sens exact et profond du mot, que de se mettre « en bataille » chaque matin contre un homme, une idée, ou même un parti.

Si hautes et si nettes que fussent ses vues, si fermes que fussent ses résolutions, M. Clemenceau n'avait, en fin de compte, réussi qu'à semer partout le désordre et l'irritation *, et l'on aurait pu craindre que l'ayant désigné lui-même au choix du Président de la République, son successeur ne fut que son continuateur, si, par tout son passé, M. Briand n'avait permis d'espérer que, profitant des circonstances et s'adaptant résolument à toutes les exigences de sa fonction, il s'efforcerait de réaliser l'œuvre de concorde et de progrès dont, après dix années d'anarchie et de t^^rannie^ la nation souhaitait l'accomplissement.

Que M. Briand ait été, qu'il soit encore capable d'entreprendre une pareille tâche et d'y réussir, cela, je le sais, passera pour un paradoxe aux yeux de ceux qui ne peuvent envisager le passionnant problème du gouvernement des peuples qu'à tra-

1. Pourtant si discutable qu'ait été son action sur la politique intérieure, M. Clemenceau n'en mérite pas moins la reconnaissance et l'admiration des patrioies pour la fierté de son langage et la fermeté de son attitude chaque fois qu'il eut à traiter au nom de la France avec les puissances étrangères. L'accord franco-allemand de 1907, dont, par la suite, on ne sut ou voulut tirer aucun parti, fut une victoire française dont le mérite et l'honneur reviennent à M. Clemenceau, qui, lui, du moins, n'eût jamais, comme d'autres, préparé sans remords et signé le démembrement de notre Congo.

vers leurs préjugés mesquins, et qui croient encore qu^aux seuls hommes issus de ces milieux dans lesquels le parlementarisme bourgeois recruta longtemps son personnel d'hommes graves et mesurés, peut échoir la mission de gouverner. Ceux-là sont scandalisés lorsque, par aventure, un homme, qui, soit par son éducation, soit par Torientation révolutionnaire de son action personnelle, peut être considéré comme n^'appartenant pas à ce qu'ails appellent, avec un ton de respect, les classes dirigeantes, est un jour appelé à conduire les affaires du pays.

Ce spectacle fait naître en eux le même étonnement jaloux qu^éprouverait un homme qui, après s^être péniblement enrichi, verrait à côté de lui quelque pauvre diable gagner d'un seul coup, à la loterie, un capital cent fois supérieur à celui qu'il possède. Et d'ailleurs n'appliquent-ils pas fréquemment eux-mêmes le mot de fortune aux chances de la politique ? C'est à ces retardataires que M. Hanotaux s'adressait indirectement lorsqu'il prononçait voici quelques mois, en pleine Académie ^, ces fortes paroles :

« Non, il n'y a plus de politique, ni d'art de l'action, ni d'art de la civilisation, aujourd'hui, sans cette force et sans cette puissance (le peuple) ; qui se sépare du peuple, qui ne suit pas le peuple, qui n'est pas peuple, devient de moins en moins apte à le gouverner. »

Si cette pensée peut s'appliquer à un homme politique contemporain, c'est bien à M. Briand, si paradoxal qu'au premier abord cela puisse paraître.

J'ai lu, et ce ne fut pas la partie la moins intéressante du travail préparatoire auquel je me suis

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