Prcxon. loc. cit

3. Req.,23 mars 1908, D. P, 1908.1.277, Gaz, Pal., 1908.1.557; Req.,

10 mars 1915, S. 1916.1. 5, C£. références cités, p. 277 note 1. 4. Req., 30 juin 1919, Gaz. Pal., 1919,2.73.

bunaux se sont prononcés dans le même sens; le tribunal civil de Montpellier a été particulièrement explicite : « fl ne saurait être contesté, y lit-on, que les banques étaient de mauvaise foi, en ce sens qu’elles savaient parfaitement qu'il s'agissait d’effets de complaisance » (1). Il est question dans toutes ces espèces, de banques qui ont accepté à lescompte des traites de complaisance; la preuve de la connaissance est des plus simples, car la plupart du temps, ces effets sont classés dans la comptabilité sous une rubrique spéciale dite ordinairement « Effets spéciaux ». Il arrive même parfois que la connaissance du vice du titre n’est pas prouvée, mais seulement présumée; « les relations existant depuis longtemps entre B. et D. ne permettent pas, en effet, à celui-ci, d'ignorer la situation désastreuse de la société À. B. et Cie, dont B. était le commanditaire et aussi les suspicions dont ce dernier était l’objet. » (2).

Cette Jurisprudence conforme à la Doctrine la plus répandue est, à notre avis, à l’abri de toute critique; il ne peut pas faire de doute que la connaissance de la véritable situation empêche un üers d’invoquer en sa faveur la théorie de Apparence.